Pourquoi la taxation à 75% ne sera (presque) qu'un symbole

La mesure emblématique de la campagne électorale de François Hollande ne durera que deux ans et touchera beaucoup moins de riches que prévu. Elle ne frappera quasiment que les revenus salariaux, au-delà de deux millions d'euros par foyer fiscal.
François Hollande a décidé de ne pas taxer à 75% ni les revenus incertains, ni le patrimoine Copyright Reuters

Il ne faudra bientôt plus parler de taxation des hauts revenus à 75% au-delà d'un million d'euros, seuil constamment évoqué depuis que François Hollande a fait l'annonce de cette mesure en pleine campagne électorale, le 26 février. Car, pour les couples mariés (la plupart des grands patrons sont évidemment dans ce cas) cette imposition record -inexistante dans le reste du monde-, ne touchera en fait que les revenus au-delà de deux millions d'euros. Le gouvernement a en effet décidé de «conjugualiser» cette contribution.
C'est bien le terme de contribution qui décrit le mieux l'imposition qui sera annoncée fin septembre, puisqu'il n'est guère plus question de créer une nouvelle tranche de l'impôt sur le revenu. Il s'agira d'une contribution exceptionnelle -pour 2013 et 2014, probablement-, dont seront épargnés les sportifs et tous les contribuables touchant des revenus incertains. Par exemple, un acteur dont le film fait un carton, inespéré, pourra y échapper. Comme l'avait défendu le ministre du Budget Jérôme Cahuzac, fin juillet, « la prise de risque ne doit pas être dissuadée ». Il est donc fait une distinction entre « ceux qui savent au 31 décembre ce qu'ils vont gagner dans l'année » (qui seront touchés par la mesure) et les autres, épargnés.

Les salaires et rémunérations annexes, seuls visés
En fait, seront donc seulement visés les salaires et rémunérations annexes. Même si une interrogation subsiste concernant les revenus des professions libérales. Il s'agit bien de cibler les patrons du CAC 40 -Jérôme Cahuzac parle de leurs « revenus incroyables »- comme l'avait annoncé François Hollande pendant la campagne. Mais la mesure serait « adoucie », par rapport à ce qui avait anticipé : elle intègrerait la CSG. Autrement dit, c'est le total surtaxe sur les revenus et CSG qui atteindrait 75%.
Et les revenus du patrimoine seront exonérés. De nombreux riches, telle la milliardaire Liliane Bettencourt, dont le sort fiscal a fait couler tant d'encre, ne seront donc pas concernés : l'actionnaire de L'Oréal ne touche pas des salaires, mais des dividendes (revenus du patrimoine, donc) issus de sa participation dans le groupe de cosmétiques.
Voilà pourquoi seuls un millier de contribuables auraient à payer 75% d'impôt sur une partie de leurs revenus. Mais, aux yeux de François Hollande le symbole est sauf : les grands patrons qui s'octroient des augmentations en pleine crise seront bien surtaxés, comme il avait promis.

Stratégies de contournement
Le symbole sera là. Mais la réalité pourrait prendre un tout autre aspect que celui d'une forte taxation érodant les très hauts revenus. Car les riches concernés sont en mesure de mettre en place des stratégies de contournement. Selon le Nouvel Observateur, Bernard Arnault aurait l'intention d'emprunter les 40 millions d'euros annuels dont il a, paraît-il besoin, avec un nantissement sur actions. « Autrement dit » écrit l'Obs, la banque ne sera pas remboursée en cash mais en titres LVMH ». Et le patron du groupe de luxe n'aura pas d'impôt à payer, puisqu'il n'aura plus de revenu...
D'autres possibilités existent. Dans une interview accordée récemment à la Tribune, le président de la commission des finances de l'Assemblée nationale, Gilles Carrez (UMP) soulignait la possibilité pour les riches de « dériver leurs revenus vers des personnes morales ». Il est très facile de mettre en place une holding familiale, qui encaisse les dividendes dont bénéficie une grande fortune. Dès lors, seuls les sommes retirées de cette holding sont soumises à l'impôt sur le revenu. C'est ce que fait Liliane Bettencourt.

Commentaires 68
à écrit le 30/12/2012 à 10:11
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Qui peut croire que cette mesure durera 2 ans ? Dans le même temps, les français seront fatalement soumis à un régime plus sec qu 'aujourd hui et on va leur expliquer que l'on arrete la taxation sur les riches? Quel est l interet de cet impot punitif...

à écrit le 07/09/2012 à 11:17
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il y a des recettes immédiates et plus faciles à traiter : les caisses noires président et ministres (combien ?), les 2 millards que le sénat s'est mis à gauche, les 4 millards que nous coutent les syndicats, les 3 milliards donnés à la presse pour q...

à écrit le 07/09/2012 à 11:00
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de toute façon, les riches ont déjà mis leur argent en suisse, donc la perte d'argent pour l'économie, c'est des chomeurs en plus, merci flanby. Et pourquoi donner de l'argent à l'usine à gaspiller qu'est le domaine politique et public, autant jeter ...

à écrit le 07/09/2012 à 9:09
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après le président bling bling mais qui était actif et volontaire,on a le président bla bla qui fuit tous les sujets de fond

à écrit le 07/09/2012 à 8:58
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y'a pas que l'imposition à 75% qui n'est plus qu'un symbole, c'est flanby lui même qui n'est plus qu'un symbole de président, en grève permanente comme ses copains syndiqués !

à écrit le 05/09/2012 à 17:06
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svp citez moi un seul pays européen qui équilibre ses comptes, et dites moi si leur politique est de gauche ou de droite... hop, un anti migraine.. citez moi aussi un seul pays européen, non, soyons fous, mondial, qui est dirigé par ses politiques et...

le 07/09/2012 à 9:07
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il y a plusieurs pays qui se retroussent les manches, font la chasse aux dépenses improductives, gèrent trés bien : suède, finlande, québec, argentine...et sont sortis de leur crise, et les laxistes qui dépensent à tour de bras l'argent qu'ils n'ont ...

à écrit le 05/09/2012 à 13:59
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les gens qui ont voté pour FH savent à quoi s'en tenir... beaucoup de bla bla pendant sa campagne et au final, la réalité est là... quand on fera son bilan dans 5 ans, il ne restera pas grand chose de ses promesses. Il a dit ce qu'il fallait pour êtr...

à écrit le 05/09/2012 à 13:39
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M.Arnault a besoin de 40M? par an pour vivre, je ne sais pas pourquoi mais cela me fait sourire.

à écrit le 05/09/2012 à 12:53
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Vous avez raison: c'est le titanic et les politiques sont aux commandes! Pourquoi faire quelques chômeurs quand on peut liquider tout le monde! Ce sont les rois de l'esquive, voyez comme ils se dédisent par rapport aux traités. Le titanic a coulé en ...

à écrit le 05/09/2012 à 12:47
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C'est comme le socialisme, c'est plus qu'un symbole Par contre Gauche Caviar n'en est pas un...

à écrit le 05/09/2012 à 11:56
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Mais MDR quoi !!! et les golden hello, les golden parachutes, les retraites chapeaux etc c'est dedans ou pas ? et a coté de cela, on continue a matraquer les salariés, ceux qui n'ont que leur salaire, pas les moyens de se délocaliser et pas les moye...

le 05/09/2012 à 12:26
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ben ..le golden hello et tout, et tout, ca devrait rentrer dedans. Mais 1 ) faudra les toucher pendant ces 2 ans pour être concerné..2 ) concrètement, et c?est bien le n?ud du problème , ça choque, mais ça ne concerne personne ou presque..quelques mi...

à écrit le 05/09/2012 à 11:49
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c'est quoi déjà le surnom que lui donnait ce cher fabius?

à écrit le 05/09/2012 à 11:47
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sacré hollande ! des promesses de gascon et maintenant qu'il peut s'assoir dans le grand fauteuil, je ne regrette pas mon vote ! hollande sarko même tempo!

à écrit le 05/09/2012 à 11:28
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le symbole a déja couté beaucoup d'emplois à la france.demandez aux avocats fiscalistes et aux notaires l'incertitude fiscale en france est une des causes premiéres pour l'embauche .

à écrit le 05/09/2012 à 11:20
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Les dividendes toujours pas imposés ... la prochaine fois, je vote Mélenchon !

le 05/09/2012 à 11:42
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Melenchon a moins de chance d'etre elu que Hollande, il peut donc faire des promesses encore plus ridicules puisqu'il ne devra jamais les appliquer. Hollande taxe un peu plus la classe moyenne pour embaucher des fonctionnaires et des emploi jeunes...

le 05/09/2012 à 12:10
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les dividendes sont imposés chez leur bénéficiaires. Moins que le travail, il est vrai (y a peut être une marge de progression) , mais imposés quand même. De même d'ailleurs les stock-options, de mémoire à prés de 68% (!!), et pour partie des leur a...

le 05/09/2012 à 18:30
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Les salaires font partie des frais généraux et donc déduits pour le clacul de l'IS. Il n'en est pas de même pour les dividendes (même pour la partie des dividendes représentant le loyer normal de l'argent bloqué) Il en résulte que les dividendes sont...

à écrit le 05/09/2012 à 11:18
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RIDICULE . On s'amuse pendant que le bateau coule , la France a le syndrome TITANIC.

à écrit le 05/09/2012 à 10:24
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Il ne faut pas prendre les riches pour des...imbéciles ! C'est nous, les gens de la base que l'on prend pour des minus habens ! Si la volonté du pouvoir était de taxer véritablement les riches, il commencerait pas abroger toutes lois qui permettent d...

le 05/09/2012 à 13:53
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Tout à fait d'accord, du vent du vent et toujours les mêmes qui s'enrhument :)

à écrit le 05/09/2012 à 10:02
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Donc le message: gagner des millions pour diriger une entreprise c'est mal, gagner des millions pour taper dans un ballon, c'est bien. (Et ne me parlez pas de la carrière courte des sportifs: elle dure plus longtemps que celle de PDG qui ne commen...

le 05/09/2012 à 11:33
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De même pour les artistes... Sans doute vaut-il mieux amuser le populo que lui fournir du travail... Une société se juge à ses valeurs.

le 05/09/2012 à 12:57
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Dans une compétition il existe plusieurs niveaux. S'il n'y a qu'un niveau il n'y a pas de course... Or la majorité de la population paye au prix fort la tyrannie de l'Etat! Certé et incurie... on parle aussi de népotisme. Il faudrait que la société s...

à écrit le 05/09/2012 à 9:56
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Un super exemple de la (dés)intelligence socialiste. Hollande a formulé une proposition imbécile pendant sa campagne électorale. Tout le monde s'en rencontre, mais il faut sauver les apparences. Alors on prépare un texte indigne, injuste, compliqué, ...

à écrit le 05/09/2012 à 9:40
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Et une fois que le symbole sera passe,on passera au concret sur les classes moyennes et populaires.A chaques fois c le meme scenario,on te donne un petit truc a machouiller sur fond d'equite qui n'en a que le nom,vu le nbs ridicule de personnes conce...

à écrit le 05/09/2012 à 8:34
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Le capitalisme sans capital cela n'existe pas et chaque français est capitaliste à la hauteur de ses possibilités. Ces mesures symboliques sont une perte de temps et un moyen de détourner l'opinion des véritables sujets...on a plus le jeux et donc o...

à écrit le 05/09/2012 à 8:08
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Et pendant que Hollande amuse la gallérie, les impôts des classes moyennes , voire les classes inférieures, ne font qu'augmenter jusqu'à l'asphyxie !

le 05/09/2012 à 14:02
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et oui, la france vas faire faillite, comme la grèce, mais les Français l'on choisi en votant pour "moi président" (mais bon, avec NS la faillite aurait été plus lente, mais je ne sais pas si on aurait pu l'éviter - je sais j'en parle comme si c'étai...

à écrit le 05/09/2012 à 7:54
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ce genre de symbole on s'en passerait volontiers.Les français sont jaloux de leur voisin ils préfèrent les étrangers à leur voisin.Ils aiment bien tirer sur celui qui gagne honnêtement sa vie et épargne, ils lui préfèrent les cambrioleurs, les deale...

le 05/09/2012 à 8:57
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Waaa on doit pas cotoyer les mêmes français !

à écrit le 05/09/2012 à 5:48
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« Autrement dit » écrit l'Obs, la banque ne sera pas remboursée en cash mais en titres LVMH » Non je pense qu'Arnault va tout simplement faire passer son salaire (imposable) à 2M et emprunter auprès de la banque (non imposable) ce qui lui manque (38...

le 05/09/2012 à 9:00
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Cela ne ressemble t'il pas étrangement à ce que Goldman Sachs à fait pour la Grèce en son temps. Il est certain que toute personne fortunée a de multiples moyen de passer à travers les mailles du filet... grossièrement tendue par la gauche...Comme en...

à écrit le 05/09/2012 à 1:08
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Tout ça pour ça !? Les RMistes et autres Smicards en sont pour leurs frais ... une fois de plus : ils pensaient avec beaucoup de naïveté que François ferait bouffer le sable aux plus riches en les imposant soit-disant au regard de leurs revenus indéc...

le 05/09/2012 à 9:01
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@Imaginr "Ou est vraiment l'indécence, du côté des riches ou du côté du pouvoir poltron ?" des deux côtés mon général.

à écrit le 04/09/2012 à 23:06
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Il faut au moins espérer que les ceusses qui ont votes PS soient contents.

le 05/09/2012 à 9:02
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@Aria ba oui Sarko est parti c'est juste ça qui fait du bien ;-)

à écrit le 04/09/2012 à 22:54
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Le gouvernement joue vraiment petit,petit,petit bras et qui plus est sur des méthodes déjà maintes fois utilisées. le petit jeu va nous coûter très cher..... la réplique grandeur nature du Titanic est très proche; aucune impulsion à la hauteur des en...

à écrit le 04/09/2012 à 22:49
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IL A VRAIMENT UNE "TETE DE VAINQUEUR" !!! Et dire qu'on en a pour plus de 4 ans...

le 05/09/2012 à 1:01
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NON MIKE !!! Il est sur un siège éjectable , appuyons sur le bouton !!! ET VITE !!!!

le 05/09/2012 à 7:48
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Il à la tête d un vainqueur et le discours d un vaincu!

le 05/09/2012 à 8:58
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@bravo ouais mais c'est toujours mieux que le discours de vainqueur du précédent qui a été vaincu..

à écrit le 04/09/2012 à 22:47
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Un pas en avant, deux en arrier comme tout socialist!

à écrit le 04/09/2012 à 22:45
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Au fait, à ce sujet, il est revenu en France Y.Noah ? Il l'avait pourtant promis ! Encore une parole en l'air.

le 05/09/2012 à 0:24
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Quel dommage!! Il ne pourrait pas repartir en prononçant à nouveau cette grande phrase énoncée dans un français si pur: "je me casse"

le 05/09/2012 à 9:04
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Il a emmené Johnny dans ses valises.

à écrit le 04/09/2012 à 21:31
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C'est une bonne chose, mais c'est pathétique de A à Z. Sans compter le message que ça implique: faire amuseur public et se gaver, c'est ok, mais les patrons, oulala, pendus haut et court ... En gros, fallait pas faire HEC, plutôt sport études, voire ...

à écrit le 04/09/2012 à 21:30
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Ils vont en faire les "gros titres" jusqu'à quand La Tribune ? Ils ont peur pour leur lectorat ou leurs salariés ?

à écrit le 04/09/2012 à 21:20
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Allez les socialos vous avez les pleins pouvoirs vous pouvez arriver a 5 millions de chomeurs et 2500 milliards d euros de dette d'ici 2017.

le 05/09/2012 à 9:01
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@Picsou tant pis on remboursera jamais notre dette de toute façon..

à écrit le 04/09/2012 à 20:57
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Encore une pitrerie de ce gouvernement! Cela commence à faire beaucoup alors que le quidam et le français moyen se serrent de plus en plus la ceinture entraînant un effondrement de plus en plus brutal de notre économie ! Ils vont avoir du mal à ten...

à écrit le 04/09/2012 à 20:49
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Mais c'est ce symbole qui va décourager les étrangers de venir en France et encourager les français à partir... "Il faut demander plus à l'impôt et moins au contribuable" (Pierre DAC)

à écrit le 04/09/2012 à 20:44
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un impot qui va rien ramener, mais qui a la vertu de faire fuir tt le monde, et de ne surtout donner envie a personne de venir dans ce pays! bien joue, francois!

à écrit le 04/09/2012 à 20:42
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encore une promesse qui ne sera pas ce qui etait prevu, comme sur le traité europeen ou le prix de l'essence, meme si pour la taxe à 75% c'est pas plus mal, c'etait une aberration economique dans le monde ouvert dans lequel nous sommes

à écrit le 04/09/2012 à 20:28
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parce que ce n'était qu'une annonce démagogique pour rallier les électeurs de JL melenchon et parce que même si le gouvernement est risible par son indécision, ses commissions multiples et ses mesurettes, il se rend bien compte de l'effet contreprodu...

à écrit le 04/09/2012 à 20:07
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Avec Sarkozy la france pouvait devenir la Corée du Sud, avec Hollande ce sera la Corée du Nord.

le 04/09/2012 à 22:34
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à mon avis Hollande aura du mal à faire pire que la droite, mais c'est possible

le 04/09/2012 à 23:38
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c'est hélas certain.

le 04/09/2012 à 23:52
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...il y travaille !!!

le 05/09/2012 à 9:00
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@phidias c'est clair c'est retour au goulag on va tous finir dans des camps de réduc' vite faut partir les gens de droite ça nous fera un peu d'air..

le 05/09/2012 à 11:09
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phidias est vraiment "innocent " ou "propagandiste" car ,le SARKO pendant les 5 années vers la Corée du Sud , il n'y alla pas en "SUBARU" mais ce fut "à bicyclette" !!! ET ,bien sûr, il était fatigué et ,du coup , il a loupé les prolongations ... A...

à écrit le 04/09/2012 à 20:01
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J'aurai bien voulu être taxer à 75% au delà de 2 millions d euros de revenus, même en travaillant 24/7 je ne peux pas percevoir plus de 3 fois le smic, soit 1174 x 3, quelqu un a la recette pour gagner plus ?

le 04/09/2012 à 20:36
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Cumule des mandats d'élus !

le 04/09/2012 à 20:45
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ouvre une entrprise et embauche 100 000 personnes!

le 05/09/2012 à 12:53
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Si tu travailles 24h/24, 365 jours par an, en etant payes plus la nuit et double le dimanche, tu gagnerais environ 10 fois le SMIC. (a peine moins si tu renonces a travailler la journee pour dormir).

le 31/12/2012 à 0:41
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Le postulat dans votre mode de calcule est que les seul gain que vous réaliserez ne sont du qu'à votre labeur. Je ne connais personnellement aucun mineur ou ouvrier qui est fait fortune. Par contre dans les services on a je crois assez d'exemple de p...

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