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Taxer les oeuvres d'art à l'ISF : députés "financiers" contre "cultureux"

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Le Qatar, devenu l'un des principaux acheteurs d'art, s'intéresse notamment à Damien Hirst (ici, 'Homo Floresiensis, a New and Diminutive Species of Human Being Has Been Discovered') Copyright Reuters
L'inclusion des œuvres d'art dans l'assiette de l'ISF est approuvée par beaucoup députés de droite comme de gauche, au sein de la commission des finances de l'Assemblée nationale. En revanche, les défenseurs de la culture s'y opposent franchement

Qui veut taxer les ?uvres d'art, en tous cas les inclure dans l'assiette de l'ISF ? Contrairement à la totalité ou presque des débats fiscaux, qui opposent droite et gauche, la première accusant la seconde d'assommer les contribuables à coup de hausses d'impôts massives et contreproductives, la question des ?uvres d'art rassemble les députés. Du moins les membres de la commission des Finances. C'est le rapporteur général du Budget au sein de cette commission, le socialiste Christian Eckert, qui en fait la proposition, mais celle-ci n'est pas nouvelle. Surtout, elle avait été émise par l'un de ses collègues UMP, Marc Le Fur. « Je suis satisfait de voir que le rapporteur socialiste du budget reprend une proposition que je défends depuis de nombreuses années » a-t-il écrit dans un communiqué.
Récemment, le président de la commission des finances de l'Assemblée nationale, Gilles Carrez (UMP) avait relancé cette proposition, affirmant début septembre à La Tribune qu'à « l'heure où les ?uvres d'art sont devenues l'un des premiers placements spéculatifs, il faudrait à l'évidence revenir sur leur exonération. » Celle-ci « n'est plus justifiable » insistait-il. Les députés PS approuvent dans leur majorité cette idée de taxer la spéculation. Une spéculation incontestable, à voir l'envolée des prix, et la surenchère provoquée par certains investisseurs venus de l'Est ou des pays du Golfe. Le Qatar est ainsi devenu, en quelques mois, un investisseur majeur, n'hésitant pas à surenchérir sans limites pour se constituer une collection.

Financiers contre défenseurs du marché de l'art
Pour autant, cette idée de taxer les ?uvres d'art provoquera de nombreux remous. Car, si elle est consensuelle parmi les députés spécialistes des questions financières, budgétaires et fiscales, elle suscite à l'inverse une forte opposition des défenseurs du marché de l'art. Déjà, la ministre de la culture, Aurélie Filippetti, s'est « prononcée en défaveur » de cette initiative, très mal vue dans les milieux de l'art qui pointe ses dangers : affaiblissement du patrimoine national par la vente d'?uvres à des collectionneurs étrangers, frein au marché de l'art français...
L'ancien ministre de la culture UMP Jean Jacques Aillagon, qui a soutenu François Hollande pendant la campagne électorale, juge qu'un tel vote « ne serait pas raisonnable ». Et les accusations de spéculation sont vertement contestées « Nous ne sommes pas des spéculateurs » s'insurge Gilles Fuchs, président de l'Association pour la Diffusion Internationale de l'Art français (Adiaf), qui regroupe quelque 300 collectionneurs. "Nous sommes là pour aider les artistes à éclore, les accompagner", dit-il. "Des collectionneurs m'ont déjà dit qu'ils n'allaient pas acheter à la Fiac, en attendant d'y voir plus clair" sur ce qui sera décidé, assure-t-il.
Il reviendra au parlement de décider, a affirmé la porte-parole du gouvernement, Najat Vallaud-Belkacem. Le débat n'en sera que plus vif...

 

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Commentaires
a écrit le 12/10/2012 à 9:28 :
Fo taxer a la vente, is l oeuvre et conserve pas de taxe, sinon fo taxer largement autand que le reste de tte facon les seuls a disposer d oeuvres d arts de valeur sont les tres riches, donc halte au sctech et o foutage de geule I'll et tps de se reveiller er d areter la politic d lotruche.....
a écrit le 12/10/2012 à 0:21 :
Ce projet coûtera encore cher. Un secteur d'activité coulera encore. Les seuls frais d'estimation annuelle justifient une vente massive des oeuvres à l'Etranger. L'art français seraient alors partout dans le Monde sauf en France.
La France perdrait sa place dans la culture mondiale et une activité lucrative si ce n'est plusieurs.
Bref, encore un projet idiot, comme le maintien de ISF qui coûte 17 MD chaque année à la France pour faire plaisir à quelques jaloux.
a écrit le 11/10/2012 à 19:55 :
reponse a ETIENNE
TROUVEZ VOUS PLUS JUSTE DE TAXER LES RESIDENCES PRINCIPALES QUI SERVENT DE TOIT AUX FRANCAIS?
Vous vous trompez de combat Monsieur, le vrai probléme, c'est que les bases de l'isf sont farfelues, alors SVP lutez plutos pour la supression de cette folie qu'est LISF;
Un autre exmples que le oeuvres d'art? un couple (deux patrimoines) uen part, un abattement de 800 00euros, mais deux divorces, ou deux celebataires, 800 000 EUROS D'ABATTEMENT CHACUN. CA VOUS FAIT PAR HURLER?
ET CE LA TOUCHE PLUS DE FRANCAIS que la possession d'oeuvres d'art.
alors? TOUT TAXER a l'ISF, c'est ça la justice fiscales, ou ne RIEN taxer a l'isf.
a écrit le 11/10/2012 à 13:48 :
Je ne savais pas que La Tribune avait un lectorat sur le net essentiellement communiste. on rêve.. C'est vrai, avec la Corée du NOrd, nous sommes le dernier pays communiste du monde. A lite autant d'âneries, on est consterné. Une oeuvre d'art c'est le portrait de famille que l'on a et qui ne rapporte rien, c'est la paire de fauteuils, c'est la collection de timbres ou d'autographes ou d'armes anciennes, c'est la vaisselel de Sèvres, c'est tout et n'importe quoi. Cela ne rapporte rien, cela coûte et c'est totalement impossible d'estime une oeuvre d'art dont la définition est d'ailleurs infaisable par rapport au meuble meublant. Incure les oeuvres d'art dans l'ISF, c'est la fin des expositions dans les musées, sans parler des legs et dons, c'est la fin du marché de l'art, c'est la fin des métiers d'art et de tout en environnement d'emplois (plusieurs centaines de milliers) liés au patrimoine et au tourisme. Et c'est de toutes façons inapplicable. Heureusement, cela ne sera pas voté, n'en déplaise aux jaloux, haineux et autres philistins qui s'agitent. La haine de l'art est une vieille histoire : on essaie toujours de détruire ce que l'on ne comprend pas... Allez, messieurs retournez devant TF1 et délectez vous de vos jeux vidéos et de vos bières..
Réponse de le 11/10/2012 à 14:59 :
Merci et Bravo, enfin une personne censé et intelligente dans ce lectorat.
Réponse de le 11/10/2012 à 15:38 :
Oui encore une mesure démagogique et inapplicable, encore une foi cela va provoquer évasion,transfert, dissimulation, et la mort lente de toute une économie liée a ce domaine. cela démontre, si c'est encore nécessaire, que derrière la doctrine fiscale,il n'y a aucune réflexion sur les conséquences ÉCONOMIQUES. Par ailleurs les très gros ont déjà les solutions pour échapper a cette confiscation ce seront les moyens et petits propriétaire qui n?auront pas les moyens de trouver les solutions qui vont se faire dépouiller légalement
a écrit le 11/10/2012 à 11:56 :
A partir du moment ou l?on taxe lourdement les épargnants, notamment les possesseurs d?un portefeuille boursier, il n?y a pas de raison de ne pas taxer les « ?uvres d?art ». Les premiers étant plus utiles à la collectivité.
Réponse de le 11/10/2012 à 13:49 :
"Utiles"....... On frémit. êtes vous utile, vous monsieur ??? Il n'y a pas si longtemps certains envoyaient des gens en déportation parce qu'il étaient inutiles. Je vous plains.
Réponse de le 16/10/2012 à 10:02 :
Je pensais pas que le point Godwin pouvait être atteint sur ce sujet. Eh bien si ! Vouloir un peu de solidarité des possesseurs d??uvres d'art, c'est du nazisme. Tout est taxé, presque tous les arguments au sujet de ces dépenses de grand luxe sont valables pour les automobiles, les maisons et appartements, les bijoux, l'or, etc. des biens taxés à l'achat, à la revente, etc. En outre, je suis dégoûté de voir l'argent public soutenir la production de véritables fumisteries (du style carré rouge sur fond rouge, j'en ai vu !).
a écrit le 11/10/2012 à 11:38 :
Mr Berger va rappeler son rôle de financier du PS , mr Pigasse va telephoner au President;mr Levy va regretter d'avoir déclaré faites nous payer plus
Allons ne nous affolons pas ,la Culture c'est intouchable comme les intermittents du spectacle et ç a fait que des voix à gauche
a écrit le 11/10/2012 à 11:34 :
"Nous ne sommes pas des spéculateurs, nous sommes là pour aider les artistes à éclore, les accompagner " extrait de l'article !!!!!!!
Pour certains c'est une sacrée éclosion et un très bon accompagnement et ceux qui intéressent certainement une taxation n'ont pas vraiment besoin Il n'est pas question pour l'instant de montant (50 000 euros envisagé ) il faut distinguer l'amateur du "collectionneur" qui saute sur tout ce qui rapporte
Je vais dire peut-être une bétise mais je me moque de la fuite des oeuvres d'art que je ne verrai jamais puisque peut-être dans un coffre et que surtout je n'aurai pas la possibilité d'espérer les acquérir (différent des musées et de notre patrimoine étatique ou autre)
Réponse de le 12/10/2012 à 11:15 :
Sachez que la plupart des collectionneurs d'oeuvres les prêtent volontiers lors d'expositions. Mais pour savoir cela faut-il encore visiter des exposition, et se rendre compte que c'est une part non négligeable de ce qui est présenté lors des expositions temporaires de nos institutions d'Etat!
a écrit le 11/10/2012 à 11:18 :
Ce serait bien de segmenter la population !
d'abord taxer la gauche, puisque le peuple a voté pour la gauche, alors commencons par taxer les riches Caviar de la gauche
je ne donne pas de nom pour ne pas être censuré !
:-)
a écrit le 11/10/2012 à 10:22 :
Enfin les socialistes ont le courage d'inclure les oeuvres d'art dans l'ISF, il était temps, car cela ne va pas toucher ceux qui ont un patrimoine moyen mais les gros patrimoines.
Réponse de le 11/10/2012 à 12:41 :
Votre commentaire est une honte, c'est bien la mentalité gauchiste et française, qui n'aime pas les gens qui réussisses. Inclure les oeuvres d'art dans l'isf va engendrer un départ des galeristes français vers l'étranger premièrement mais surtout les artistes qui ne voudront plus exposé dans les galeries française. Mais bon, vous, vous devez vous en foutre, car à mon avi les seules expositions ou vous devez aller, sont celle des voiture geek ou de l'agriculture. Beauf quand tu nous tiens
a écrit le 11/10/2012 à 10:17 :
Cette mesure est une mesure de justice , elle aurait du étre appliquée dès l'instauration de l'ISF.
a écrit le 11/10/2012 à 9:45 :
PAUVRE FABIUS SA COLLECTION DE TABLEAUX .......
PAUVRE SINCLAIR SA COLLECTION DE TABLEAUX ......
ET TOUS CES SOCIALISTES DETENTEURS D OEUVRES D ART ..........
ET CROYEZ MOI ILS SONT NOMBREUX !!!!!

Réponse de le 11/10/2012 à 14:40 :
Vous avez oublié les milliardaires comme BHL (Bernard Henri LEVY) connu aussi sous le nom d'éleveur de SALAFISTE.
C'est un philosophe qui a offert le SALAFISME aux LIBIENS et qui a pris plus que ce que l'état francais a donné pour reprivatiser une très grande banque Française à l'époque de Mit'rand !
le taxer ne serait que RENDRE JUSTICE
a écrit le 10/10/2012 à 23:28 :
Par principe, une œuvre d'art ne rapporte rien tant qu'elle n'est pas vendue. Que l'état prenne son pourcentage lors d'une vente ( il le fait déjà ) peut se comprendre, mais taxer quelque chose d'improductif à la valeur très fluctuante est une aberration. D'ailleurs Fabius vient de vendre ( à Londres ! L'état y est moins gourmand et les sommes ainsi obtenues sont hors d'atteinte) une grande partie de ses collections. Et les douanes ont remarquées d'important transferts d'oeuvres d'art vers l'étranger...maintenant, même artistiquement, la France s'appauvrit! Pourvu que cela ne donne pas l'idée à nos gouvernants, pour avoir de l'argent afin de financer leur gabegie, de vendre les collections du Louvre...
Réponse de le 11/10/2012 à 9:20 :
comme une maison, elle ne rapporte rien tant qu'elle est pas vendue .. pourtant on paie des impots tous les ans !
Réponse de le 11/10/2012 à 9:46 :
Sauf qu'à ma connaissance il n'y a pas encore de voirie, d'éclairage public, d'éboueurs s'occupant de la restauration et de la maintenance des oeuvres d'art..
Réponse de le 16/10/2012 à 11:12 :
Non, mais la police assure une certaine protection de la propriété privée, l'université et les musées font la promotion de l'art et contribuent à la valorisation, la collectivité forme aux métiers d'art ce qui diminue le coût de leur rénovation, etc.
a écrit le 10/10/2012 à 22:20 :
Problème de riches, donc ne concernant qu'une infime partie de la population. Quand on voit les indécents prix lors de certaines ventes, on se dit (poliment) qu'il y a des coups de pieds aux fesses qui se perdent... TOUS les revenus du capital (surtout spéculatifs) doivent AU MOINS être aussi taxés que les revenus du travail. Mais les politiques étant à la fois juge et partie, il ne faut pas s'attendre à des miracles. Quand cessera t-on de favoriser la rente au détriment du travail ? (pays dirigé par quelques familles de "vieux" rentiers...) quand se décidera t-on enfin à redéfinir une vrai politique industrielle ? Malheureusement, je pense qu'il faudra encore attendre longtemps quand on voit d'où sont issus nos "dirigeants" qu'il s'agisse des dirigeants politiques comme de ceux des grandes entreprises d'ailleurs.
Je pense que nous ne sommes pas encore descendus suffisamment bas...
Réponse de le 10/10/2012 à 23:23 :
En l'occurence, il ne s'agit pas de taxer un revenu, le revenu qui a permis d'acquérir l'oeuvre a déjà été taxé. Il ne s'agit pas non plus de taxer la plus-value à la revente de l'oeuvre. Il s'agit de taxer la détention de l??uvre, détention qui ne génère aucun revenu. Je ne sais si c'est une bonne mesure ou non, je pense plutôt en sa défaveur, mais ce qui est certain est qu'emporté par votre enthousiasme, vous nous faites un commentaire tout entier erroné.
a écrit le 10/10/2012 à 21:36 :
Voila qui renvoie la gauche à elle même... Blum ou bien n'importe lequel d'entre eux, peut-il être riche? Ou bien dissimuler son ISF...
Réponse de le 10/10/2012 à 23:29 :
Ou sous estimer son patrimoine pour ne rien payer ! N'est-ce pas m. Le Président...
a écrit le 10/10/2012 à 18:57 :
L'isf détruit chaque jour des emplois, j'en sais quelque chose car je suis concerné. Le seul moyen d'en payer moins est d'investir dans les DOM TOM ce qui ne sert à rien ou acheter des ?uvre d'art.. hautement improductif. A défaut de supprimer cet impôt idiot inclure les ?uvre d'art dedans est la moindre des choses n'en déplaise à la gauche...
Réponse de le 10/10/2012 à 21:49 :
fort bien, vous payez les factures, parce que certains électeurs se sont débandés. Maintenant, si vous la jouez égoïste jusqu'auboutiste, vous êtes tout seul, comme un évadé, seulement pour gagner une élection, il faut une majorité. Alors dites à votre umpiste fumiste qu'il cesse de taper sur les gens qui travaillent et peut-être vous aurez une majorité? Qui sait...
Réponse de le 10/10/2012 à 21:57 :
Pour la,question de l'épargne, rappelons la possession du pays par l'étranger... bientôt la majorité de la bourse comme les obligations. La France a vendu Valentino à un émir, quel autre démantèlement? Le japon lui se porte bien.
a écrit le 10/10/2012 à 18:33 :
Défenseurs de l'art, quelle blague ... Il vaudrait mieux supprimer l'ISF, mais à défaut les ?uvres doivent être taxées comme le reste.
a écrit le 10/10/2012 à 18:23 :
Enfin une idée constructive, juste et citoyenne.....
a écrit le 10/10/2012 à 18:11 :
c fabius qui va pas etre content . lui qui est blindé d'oeuvre d'art . pour rappel c lui qui a fait en sorte qu'il ne soit pas dans l'isf
a écrit le 10/10/2012 à 18:11 :
Je suis peintre et je suis à fond pour cette taxation. Un plafond de 5000 euros protège l'essentiel de la création contemporaine et la cible de cette loi est donc le marché spéculatif.
Réponse de le 10/10/2012 à 18:34 :
Si vous croyez que les gens vont déclarer spontanément leurs oeuvres d'art? Vous êtes doc à fond pour les perquisitions fiscales ? La délation, peut-être ?
Réponse de le 10/10/2012 à 23:50 :
vous etes bien le seul artiste qui déclare ce qu vous écrivez, vous avez une excuse majeur : vous etes un artiste, createur de patrimoine artistique, pas forcément dans le but de le conserver aux générations futures. Un artiste financier? il en existe quelques uns, rares, vous ne semblez pas être de ce genre là.
a écrit le 10/10/2012 à 17:51 :
Contre l'ISF que je ne paye pas , je trouve injuste de ne pas inclure les oeuvres d'art. Messieurs , SVP allez jusque au bout de votre stupide ISF et incluez les oeuvres d'art .
Réponse de le 10/10/2012 à 23:53 :
taxons les chiens, hors zones rurales, une vignette pour chiens serait rentable, meme une vignette pour chat aussi. iL EST VRAI QUE JADIS ON AVAIT une taxe sur les fenêtres, dans la connerie les francais ont toujours été innovant.
Réponse de le 11/10/2012 à 12:34 :
la seule chose qui restera a taxer plus lourdement est ce qui n'est pas délocalisable... donc l'immobilier, les forets, les terrains. Autre solution : FERMEZ les FRONTIERES ! et interdisez nous de partir en vacances à l'étranger ! Allons jusqu'au bout. Ou alors TAXER les vacances à l'ETRANGER ! Que voila une belle idée bien débile qui pourrait relancer l'économie touristique locale ;=) Povre France.
a écrit le 10/10/2012 à 17:44 :
Placer ses économies dans des tableux ou l'immobilier est-il foncièrement différent, NON
Sachant que seuls les riches peuvent se permettre l'achat d'une "toile" , ils sont pour l'heure exempt de toute taxation.
Allons la Gauche, courage (et n'ayez pas peur de Mr Fabius), collez y ISF, CSG et +values.
Pour info, je vote à Droite!
Réponse de le 10/10/2012 à 18:17 :
Comment se définit une œuvre d'art ? Sur quelle base l'évaluer ? Vous allez entrer chez les gens pour tout noter, tout contrôler ? Où est la liberté ? Et pourquoi ne pas taxer vos costumes, chaussures et autres accessoires pendant qu'on y est ? Je crois que nous atteignons le fond de la bêtise humaine, qui se manifeste par la jalousie, l'envie. Pour ma part, je ne voyage presque pas et préfère de temps en temps acheter une toile. Pendant que d'autres préfèrent dépenser, consommer. Où est la liberté ?
Réponse de le 10/10/2012 à 21:01 :
ce n'est pas de la jalousie c'est normal. Les oeuvres d'art font parti des biens comme l'immobilier, la fortune etc....
a écrit le 10/10/2012 à 17:31 :
Quand on aime l'art, on ne spécule pas dessus, on n'a donc rien à craindre d'une augmentation de la plus value....
a écrit le 10/10/2012 à 17:29 :
Un riche pour les socialistes c'est un citoyen qui a épargné toute sa vie pour acheter un appartement à Paris et une résidence secondaire...mais un quidam qui possède des toiles de plusieurs millions d'euros n'est pas un riche.... de qui se moque-t-on?
a écrit le 10/10/2012 à 17:18 :
Lorsque M. Fabius a réussi ce tour de passa-passe pour exonérer de taxes les oeuvres d'art, en premier lieu il a pensé à lui et aux siens, qu'ils soient des proches ou autres, et de nombreux politiciens en ont profité pour placer leur argent dans cette niche fiscale (tiens, on n'en a pas parlé !). Donc, aujourd'hui, ils sont contre toute taxation Ils ne vont quand même pas se taxer eux-mêmes.
a écrit le 10/10/2012 à 17:07 :
N'ayez crainte, tant que Fabius sera un personnage clé du gouvernement, les oeuvres d'art seront exonérées ...
On ne va prendre l'argent de ce ministre "Responsable mais pas Coupable " !!!
Réponse de le 10/10/2012 à 17:22 :
Vous avez raison , Fafa veille au grain pour protéger sa famille et les " Bergés ".
a écrit le 10/10/2012 à 17:04 :
En temps de crise, la culture a tout ce qu'elle veut : les parts de SOFICA hors plafond des niches fiscal, crédit d'impôt du mécénat maintenu, artistes cotisant pour 20% de charges sociales seulement... Ils sont suffisamment privilégiés. Si les oeuvres partent, pas grave.
Réponse de le 10/10/2012 à 23:34 :
Vous avez raison: rien n'est grave. Que les riches partent: pas grave. Que les entreprises partent: pas grave. L'important est d'avoir une caste politique bien payée. Mais au fait, qui va la payer ?
Réponse de le 10/10/2012 à 23:56 :
peut être les douze millions d'immigrés et leurs enfants ? demain ils seront vingt donc.....voir rapport publié ce jour en France.
a écrit le 10/10/2012 à 16:52 :
Suppression du ministère de la culture. Pas besoin de taxer les oeuvres d'art, ni quoi que ce soit d'ailleurs.
Réponse de le 10/10/2012 à 17:45 :
Bien sur! Et puis vendez tout notre patrimoine au Quatar et aux Russes on gagnera encore plus d'argent.
a écrit le 10/10/2012 à 16:46 :
Cet ISF est d'une débilité absolue! La France à déjà perdu près de 400 milliards, et de nombreux investisseurs, et elle s'apprête à persévérer et même à l'augmenter! Jusqu'à quelle aberration va se cacher l'idéologie et l'opposition des français entre eux! Quand donc le gouvernements comprendront qu'ils ruinent le pays?
Réponse de le 10/10/2012 à 17:05 :
Comme la TVA sur la consommation ! Et l'impôt sur le revenu !
Réponse de le 10/10/2012 à 17:57 :
Je ne vois pas le rapport!
Réponse de le 10/10/2012 à 22:04 :
Notre FaFa doit avoir beaucoup de tableaux (sans doute presque tous) à moins de 50000 Euros pour laisser cela passer.
Taxer la maison qui nous abrite , mais pas les oeuvres d'art .. ou etait la logique de nos bons socialistes partageurs ? (surtout bons a partager le fruit du travail de autres) ... Eh bien , messieurs les partageurs , Il faut aller jusqu'au bout de la logique de cet impot destructeur de richesse de notre pauvre pays , on verra bien.. ..Ainsi les tableaux vont aussi mettre le cap sur la Suisse et la Belgique.. et nous cap sur les 4 millions de chomeurs .
Réponse de le 10/10/2012 à 23:36 :
C'est déjà commencé. Croyez en les rapports des douanes!
Réponse de le 11/10/2012 à 12:39 :
Curieusement, je trouve que l'ISF n'est pas une débilité. La débilité est qu'il ne s'applique qu'à un nombre trop réduit de personnes (> 1.3 Mio d'EUR de patrimoine), et que ses taux sont trop élevés. Mettez la barre à 100 000 Euros de patrimoine, des taux en pour mille au lieu de pour cent (comme en Suisse), pas de niches et cet impôt sera a la fois rentable, relativement indolore et surtout justifiable facilement. En effet seul celui qui n'a rien n'a rien a protéger et donc pas besoin de police, d'armée etc pour protéger sa propriété privée. En fait l'un des buts de l'ETAT que l'on a trop oublié (ce devrait presque etre le seul) est d'organiser la sécurité de la nation et du citoyen. Et cela justufie amplement l'ISF pour tous.

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