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En Île-de-France, les communes pauvres paient pour les riches

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Mairie de Neuilly / DR
Mairie de Neuilly / DR (Crédits : <small>Reuters</small>)
La fiscalité locale attend toujours la grande réforme promise par François Hollande. Résultat, les situations absurdes perdurent: ainsi, en 2013, au nom de la péréquation fiscale, Nanterre et Gennevilliers vont être plus ponctionnés que Neuilly !

Plus elle a de chômeurs, plus sa population est pauvre, plus une commune peut être taxée. Moins elle en a, moins elle peut l'être. La fiscalité locale française produit régulièrement ce type d'aberrations, le plus souvent au nom d'une bonne intention, comme la péréquation fiscale. Objectif de cette péréquation, fixée par la Constitution depuis dix ans : atténuer les disparités entre les collectivités territoriales par une redistribution des ressources en fonction d'indicateurs physiques et financiers.
Le problème est que ça bugue souvent.

Dans les Hauts-de-Seine, par exemple, avec Gennevilliers, Nanterre et Neuilly-sur-Seine. En 2013 et 2014, les deux premières communes vont payer plus, beaucoup plus, que la troisième, au titre des péréquations fiscales en Île-de-France. Nanterre et Gennevilliers ont pourtant un taux de chômage et de pauvreté ainsi qu'un pourcentage de logements sociaux sans aucune commune mesure avec ceux de Neuilly.

Donner d'un côté, reprendre de l'autre

Il existe actuellement deux fonds de péréquation, un entre les communes d'Île-de-France, l'autre entre toutes les communes de France métropolitaine. Patrick Jarry, le maire communiste de Nanterre, vient de faire les calculs, pour les deux fonds : « En 2013, Nanterre devra payer 6,7 millions d'euros pour les deux fonds, soit 600.000 euros de plus que Neuilly-sur-Seine. Ce sera encore pire au cours des deux années qui viennent, notre contribution devant s'élever à 10 millions d'euros en 2014 et à 15 millions - 10% de notre budget actuel - en 2015 si les modalités d'application de la loi ne sont pas corrigées. » Car, bien entendu, le versement de Neuilly, lui, n'augmentera pas, puisqu'il est pour l'instant plafonné par la loi!Or ces deux villes contiguës des Hauts-de-Seine ne vivent pas sur la même planète : à Nanterre, le revenu net par foyer fiscal est de 22000 euros, alors qu'il est de 84000 euros à Neuilly. À Nanterre, il y a 54% de logements sociaux, à Neuilly 5%; à Nanterre, le taux de chômage est de 13,8%, à Neuilly de 9,5%, etc.

Un habitant de Gennevilliers reversera donc 130 euros au titre de la solidarité

C'est un gouffre social entre les deux villes, mais celle qui a le plus de pauvres paie pour celle qui n'en a quasiment pas.
Pour bien mesurer l'incongruité du système actuel, il faut savoir que, dans le cadre de la politique nationale de la ville, Nanterre reçoit 1,7 million d'euros au titre de la dotation de solidarité urbaine (DSU) pour ses quartiers dits « prioritaires ». La DSU est d'ailleurs en soi un autre système de péréquation entre collectivités. Mais là, Neuilly-sur-Seine n'y a pas droit. D'un côté, l'État reconnaît donc les besoins d'un territoire et, de l'autre, il le ponctionne sévèrement.
La situation est exactement identique avec Gennevilliers. La commune du communiste Jacques Bourgoin va payer 5,4 millions d'euros en 2014 au titre de la péréquation en Île-de-France, alors que Neuilly, elle, sera toujours plafonnée à 4,9 millions. Un habitant de Gennevilliers reversera donc 130 euros au titre de la solidarité, alors qu'un Neuilléen se contentera, lui, de payer 81 euros. Or la situation sociale de Gennevilliers est encore pire que celle de Nanterre, avec un taux de chômage de 15,8%, 59% de logements sociaux et un revenu moyen par habitant cinq fois plus bas que celui de Neuilly. Même le maire de Neuilly, Jean-Christophe Fromantin (divers droite), reconnaît que « le système actuel n'est pas clair ».

Les villes de l'historique ceinture rouge de Paris particulièrement touchées

On peut égrener ainsi les communes qui vont être victimes de cette absurdité fiscale. Neuf d'entre elles - Aubergenville (Yvelines), Chevilly-Larue (Val-de-Marne), Gennevilliers (Hauts-de-Seine), Guyancourt (Yvelines), Ivry-sur-Seine (Val-de-Marne), Nanterre (Hauts-de-Seine), Poissy (Yvelines), Saint-Ouen (Seine-Saint-Denis) et Pantin (Seine-Saint-Denis)- ont demandé la révision de cette loi qui a été modifiée dans la loi de finances 2012. D'autres sont dans le même cas (Arcueil, Clichy, Corbeil-Essonnes, Massy, Noisy-le-Grand, Poissy).Toutes ces villes ont en fait un point commun : ce sont les villes de l'historique ceinture rouge de Paris. Dirigées longtemps par des communistes, elles ont développé une politique qu'un haut fonctionnaire en charge de la réforme fiscale locale ne peut absolument pas intégrer : « Nous consacrons une part énorme de notre budget à la solidarité, explique Patrick Jarry. 17,3 millions en 2013. Tout simplement parce ce que nos habitants ont besoin de centres de santé ou d'accueil périscolaire quasi gratuits qui reçoivent 65% des enfants de Nanterre; les communes à population riche n'ont pas à offrir ça. »

"Nous sommes pour la péréquation mais là, on marche sur la tête"

 

Idem pour la politique de logements sociaux, qui dans toutes ces communes est voulue. « C'est vrai que nous avons fait le choix d'accueillir la population qui était expulsée d'ailleurs en Île-de-France et de considérer que le monde ouvrier pouvait rester au pied même de la Défense, rappelle Patrick Jarry. Bien sûr, nous avons profité de la Défense en récupérant chez nous tous les back-offices des grandes sociétés, d'AXA ou de la Société générale, et nous ne sommes pas, comme Sevran ou Clichy-Montfermeil, une commune pauvre en ressources. Nous sommes pour la péréquation mais là, on marche sur la tête. »Bertrand Kern, le maire socialiste de Pantin, pense pratiquement la même chose : « Ma commune est celle qui a le plus de pauvres en Seine-Saint-Denis comme en Île-de-France et, avec Bobigny, celle dont le revenu médian est le plus faible du département et de la région. Avant 2012, on était bénéficiaire en termes de péréquation en Île-de-France, on percevait entre 1,2 et 1,3 million. Mais, en 2013, nous payons 680.000 euros. Le système n'est pas logique, il faut le réformer. »

En attendant la loi de décentralisation...

L'ennui, c'est que les réformes de la fiscalité locale sont en cale sèche. Les missions et les rapports s'accumulent, mais rien ne se passe. Assez contente d'elle, la Direction générale des collectivités locales (DGCL) estime en effet que le fonds de péréquation en IDF est deux fois plus égalitaire que les dotations de péréquation verticale (nationale). Ce fonds, dont le montant est fixé d'avance (230 millions cette année, 250 en 2014, 270 en 2015) est alimenté par des contribuables riches dont la participation est plafonnée (Neuilly-sur-Seine ou Paris) et par des contribuables pauvres payant sans plafonnement en fonction d'indices étranges et souvent contradictoires... Matignon et la Place Beauvau travaillent sur une réforme depuis des mois, et François Hollande avait promis une réforme de la fiscalité locale avec la nouvelle loi de décentralisation. Pour l'instant, rien n'est arrivé, et les communes vont devoir payer.

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Commentaires
a écrit le 16/03/2013 à 21:16 :
10 ans de Sarko ... Il faudra une génération pour réparer les dégats, comme là les pauvres qui paient pour les riches.

Vous m'excuserez de considérer que Raffarin était inexistant, et que Villepin avaint un premier ministre bis de fait en face.
a écrit le 13/03/2013 à 8:45 :
Impossible d'avoir un avis pertinent sur la situation actuelle , alors qu'on peut entendre tout et son contraire et que presque tous ceux qui prétendent nous gouverner sont incapables eux-mêmes d'y voir clair D'ailleurs en dehors de leurs avantages financiers , ils se moquent complètement des français La question à poser me parait être : le président pourra-t-il attendre le résultat des élections municipales et différer les mesures indispensables qu'il devrait prendre ,quitte à "faire de la peine" à, ceux qui ont contribué à le faire élire ???Combien de temps encore prendra-t-il les électeurs pour de imbéciles ?
a écrit le 13/03/2013 à 2:39 :
Pourquoi ne pas tout simplifié? Les plus riches paye + et les plus pauvre paye la même quantité de Taxes + des aides précise de je ne sais quelles organisations.. Enfin bref vous m'avais compris.
a écrit le 12/03/2013 à 14:50 :
c'est notre "logique administrative", d'où l'utilité de simplifier radicalement et au plus vite ce mille feuille infernal !!! le domaine publique et politique est le cancer de la france, il crée la dépense à l'infini et tue l'emploi, c'est le privé qui paye ...
a écrit le 12/03/2013 à 14:38 :
Pourquoi faire simple, lorsque l'on peut faire compliqué...et injuste !!
a écrit le 12/03/2013 à 13:54 :
Il y a quelque chose de pas clair : perequation signifie que certains paient et d'autres reçoivent ! si Neuilly, Levallois, Boulogne, Nanterre, Clichy et genevilliers paient, qui reçoit ??
a écrit le 12/03/2013 à 13:32 :
Plus le système est compliqué, plus il fait n'importe quoi ! Pour réduire l'absurdité, SIMPLIFIONS !
a écrit le 12/03/2013 à 11:21 :
L'article n'est pas des plus limpides je trouve.
Notre mammouth reste sur son inertie, rien de neuf
Réponse de le 12/03/2013 à 13:59 :
En fait, la loi de finances de 2012 du précédent gouvernement a décidé de privilégier le potentiel fiscal de la commune au détriment de la richesse de sa population et a supprimé l'exonération pour les communes pauvres. Cela a naturellement favorisé les communes riches au détriment des autres. Un peu à l'image de l'ensemble de cette présidence.
Réponse de le 21/03/2013 à 11:37 :
Donc pour vous les socialistes Jean paul Huchon/Bertrand DELANOE ne serventt a rien et ne font rien depuis 1998 pour l'un et 2001 pour l'autre...

Soit 15 ans en tant que Président du Conseil Regional d'Ile de France et 12 ans en tant que Maire de PARIS :-)
Réponse de le 21/03/2013 à 11:39 :
Bouh tout est encore de la faute de Sarko... Donc, le changement c'est pour après 2017 alors ?

Lui président, Moi contribuable.. et vous? Jane ou tarzan ?
a écrit le 12/03/2013 à 11:08 :
Normal pour les déséquilibres, je vous rappelle que le maire de Sevran avait fait une grève de la faim pour toucher une plus grosse part du gâteau. Ceux qui n'ont pas fait leur grève de la faim n'ont plus qu'à s'en mordre les doigts.
a écrit le 12/03/2013 à 11:01 :
Il est où le lien vers le tableau répertoriant combien paient et touchent chacune des communes considérées comme pauvres et celles considérées comme riches.
a écrit le 12/03/2013 à 10:09 :
Ne me dites rien , c'est du J.-P. HUCHON , non ?
a écrit le 12/03/2013 à 7:34 :
L'absence d'explications claires dans cet article doit-elle conduire à penser que ces villes sont moins "pauvres" que "mal gérées" ? Quand on choisit d'avoir 54 % de logements sociaux, on choisit volontairement d'empêcher ses concitoyens de "s'en sortir" pour mieux contrôler son électorat captif.
Réponse de le 12/03/2013 à 11:16 :
C'est toujours plus facile de réclamer des sous que de bien gérer son budget ^^
Réponse de le 12/03/2013 à 12:17 :
Il faut croire qu'à Neuilly ce sont des champions de la gestion. D'ailleurs, on l'a bien vu lorsque leur ancien maire a pris d'autres fonctions!
Réponse de le 12/03/2013 à 13:14 :
pour Gennevilliers, aucune idée, mais pour Nanterre, c est tres bien géré. La ville est endettée dans la mesure du soutenable, en dessous de la moyenne. Ce alors meme que la ville a politique du logement et du social tres volontariste.
Certains pointe du doigt le taux de logement sociaux..je rappelle juste que les besoins en Ile de france sont sans ces logements sociaux et non pas les programmes immobiliers menés par des banques dans un but de speculation...un F2 a 1200€ le mois n interesse pas grand monde..
Mais qui sont ceux qui emettent de telles commentaires?! ce sont des trolleuses du MEDEF que ca m etonnerait pas...
Réponse de le 12/03/2013 à 13:51 :
Vu que c'est une loi de finances de la présidence de Sarkozy qui a modifié les règles, il n'a pas été bon gestionnaire mais malin, voire pas très équitable. Il est vrai que sa présidence a surtout favorisé son électorat au détriment de la dette et de l'intérêt général.
a écrit le 12/03/2013 à 6:21 :
mais le problème est de solution facile.Demander Sarko avec l'aide du Qatar pour résoudre
tous problèmes des banlieus françaises.Eureka,nous avons la solution à porté de main
a écrit le 12/03/2013 à 0:47 :
CET article n'est qu'ub recopiage de la propagande marxiste des villes rouges (plus on a de pauvre plus on paye...) phraséologie on ne peut plus dogmatique
rien n'explique le mode de calcul
les arguments du type on donne déja aux pauvres étant hors sujet
3/20
Réponse de le 12/03/2013 à 18:07 :
On vous a averti que la guerre froide et la chasse aux sorcières c'était terminé? Au passage, un minimum de ponctuation dans un commentaire, ça aide à donner du sens à votre texte...
Réponse de le 21/03/2013 à 11:45 :
La chasse au sorcière est toujours en cours a l'assemblée.. Les socialistes ont vidé les caves a vins et chasser le gens de droite.. mais chut faut pas en parler.. ou connaitre des députés et des serviteurs de l'ETAT pour le savoir... Donc oui la chasse au sorciere 'UMP' à l'assemblé est toujours de vigeur comme la guerre froide contre les riches qui continue (66% au lieu de 75%)...
a écrit le 11/03/2013 à 22:46 :
article franchement pas très clair. Comment est calculé cette fiscalité??
a écrit le 11/03/2013 à 21:07 :
C'est juste dégueulasse !!!
Réponse de le 12/03/2013 à 10:00 :
ce qui l'est vraiment c'est de faire passer les usines à gaz des politiques pour de brillantes constructions, puis de travestir la réalité pour faire croire que c'est de la faute des autres. Une commune ne peut systématiquement rechercher des revenus en raison des textes et prétendre avec le résultat obtenu que c'est injuste. Au fait, quelle peut bien être la motivation des élus de ces communes à construire autant? On pourrait se le demander, mais je gage que la plupart des lecteurs aura une petite idée...
a écrit le 11/03/2013 à 19:46 :
Voilà un sujet qui devrait s'inscrire automatiquement dans les élections municipales à venir. Notamment à travers l'enjeu de la mairie de Paris. Un défi supplémentaire à la parité. Madame Hidalgo devrait accentuer toutes les remises en question d'une vision nouvelle où le lien communes régions devront s'intensifier. Les solutions sociales préconisées par la majorité, face au seul usage de personnes emblématiques. Il faut multiplier les débats, expliquer les enjeux, s'appuyer sur les résultats obtenus par le maire actuel de Paris (sauf au sujet des salles de shoot).
Réponse de le 11/03/2013 à 21:27 :
mais je ne hois pas bien où vous souhaitez en venir....
Réponse de le 12/03/2013 à 8:42 :
Vous êtes mûr pour devenir candidat socialiste : on n'y comprend rien, c'est farci de bons sentiments et ça permet de faire n'importe quoi...
Réponse de le 21/03/2013 à 11:49 :
maire depuis 12 ans. DElanoe a fait de paris une bastide pour riche.. heureseument que Neuilly touche Paris sinon il n'aurait personne sur qui taper à droite pour dire que c'est de sa faute...
Nanterre a beaucoup d'entreprise avec les impots qui vont avec.. Dommage que les politiques de cette ville preferent envoyer ses contribuables dans des hopitaux des autres communes.. que dans la sienne.. ceux sont donc les autres communes qui paient les soins des habitants de Nanterre... chut on vous dit.. faut pas tout reveler trop vite au gaucho.. la bienveillance de leur sentiment les etouffent...
a écrit le 11/03/2013 à 19:28 :
Si on divise par le nombre d'habitant par commune, ce n'est pas le cas, Neuilly paye bien plus que Nanterre.
Réponse de le 11/03/2013 à 21:23 :
Un habitant de Genevilliers cotise au fonds de péréquation pour 130 euros, un habitant de Neuilly pour 81 euros. Probablement un habitant de Neuilly ne reçoit rien de la péréquation, et l'article ne dit pas combien reçoit un habitant de Gennevilliers.
C'est la logique bien française qui sépare complètement les règles de collecte et celles de la distribution, alors que seul le résultat de la compensation donne une mesure de justice sociale.
a écrit le 11/03/2013 à 17:39 :
mais... la diversité sociale Made in gauche ..va créer plus de richesses., pour les communes pauvres....du moins, c'est les socialistes qui affirment. que la mixité sociale ...est source de richesses.....
a écrit le 11/03/2013 à 17:30 :
en clair ' ils sont pour la perequation, mais seulement si ca remplit leurs poches' ( comprendre ( si ca ne les remplit plus c'est que la loi qu'ils avaient creee n'est plus bonne)
Réponse de le 11/03/2013 à 17:56 :
exactement ce que j'ai compris et pourtant j'ai pas compris grand chose de l'article qui n'est qu'un étalage de chiffre... Qu'est-ce donc que la préréquation ?
Réponse de le 12/03/2013 à 8:44 :
Effectivement ! Qui a créé ces usines à gaz ? En fait, il faudrait vérifier toutes ces affirmations des villes rouges habituées à inventer des contes à dormir debout pour faire pleurer dans les chaumières...
Réponse de le 12/03/2013 à 9:13 :
C'est l'histoire de l'arroseur arrosé !
Réponse de le 21/03/2013 à 11:51 :
Et oui.. Avant ces communes recevaient de l'argent donc c'etait bien.. maintenant elles doivent payer donc.. c'est pas bien.. J'aime bien les gauchao, la vie est tellement plus simpliste avec eux..
Moi président..

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