Emprunts toxiques : une rallonge de 1,5 milliard d'euros pour certaines collectivités

 |   |  405  mots
Après la condamnation de Dexia suite à une plainte du Conseil général de Seine-Saint-Denis dans l'affaire des emprunts toxiques, l'État veut limiter la casse en octroyant une aide prolongée aux collectivités en difficulté. (Photo : Reuters)
Après la condamnation de Dexia suite à une plainte du Conseil général de Seine-Saint-Denis dans l'affaire des emprunts toxiques, l'État veut limiter la casse en octroyant une aide prolongée aux collectivités en difficulté. (Photo : Reuters) (Crédits : reuters.com)
Les députés ont voté jeudi l'octroi d'une enveloppe de 1,5 milliard d'euros d'aide sur dix ans pour venir en aide aux collectivités qui ont souscrit des emprunts toxiques. Celles-ci pourront être soutenues sur une période de trois ans renouvelable.

Les députés ont voté jeudi soir une série d'amendements retouchant le dispositif gouvernemental de sortie des emprunts toxiques par les collectivités locales, notamment pour autoriser certaines collectivités à être aidées plus longtemps.

1,5 milliard d'euros sur dix ans

Le projet de budget 2014 organise la constitution d'un fonds de soutien aux collectivités locales et organismes publics aux finances grevées par des emprunts toxiques, qui sera doté chaque année de 100 millions d'euros sur une durée maximale de 15 ans, soit 1,5 milliard sur la décennie.

Ce fonds serait abondé pour moitié par l'Etat, pour l'autre par les banques dont la taxe de risque systémique payée va être relevée de 0,5% à 0,539%.

Une aide durant trois ans renouvelables pour les collectivités

L'un des amendements votés à l'initiative du rapporteur général Christian Eckert (PS) porte à trois ans, à compter du dépôt de la demande, la durée pendant laquelle l'aide peut être versée à la collectivité locale sous forme de bonification destinée à alléger leur charge financière.

Un autre amendement permet que des collectivités, au cas par cas, puissent continuer après cette phase initiale à percevoir l'aide du fonds pour une durée de trois ans renouvelable et attendre des conditions de marché plus favorables pour un remboursement anticipé.

Jusqu'à 1.500 collectivités concernées

L'affaire des emprunts toxiques concerne quelque 1.500 collectivités ou organismes publics (hôpitaux, habitat social, notamment). Elle a généré au moins 300 contentieux, dont 200 à 250 auprès de Dexia et de la Sfil (Société de financement local). Le stock de la dette toxique est évalué à 14 milliards d'euros, selon l'association "Acteurs publics contre les emprunts toxiques".

La Sfil est détenue par des capitaux publics et a repris une partie des activités de Dexia, l'ex-financeur des collectivités locales qui a été démembré pour le sauver de la faillite.

Payer maintenant pour éviter un risque majeur pour "les finances publiques"

Pour accéder à ce fonds, les collectivités seront obligées de renoncer à tout contentieux, en cours ou à venir, à l'encontre de la Sfil et Dexia. Ce dispositif dit "loi de validation" des emprunts toxiques vise à stopper l'inflation des contentieux, depuis un jugement, rendu à Nanterre en février dernier, favorable au requérant, le Conseil général de Seine-Saint-Denis et qui serait "un risque majeur pour les finances publiques", la Sfil étant garantie par l'Etat, selon Christian Eckert.

Réagir

Votre email ne sera pas affiché publiquement
Tous les champs sont obligatoires

Commentaires
a écrit le 16/11/2013 à 17:29 :
Qui m'explique comment la Dexia a réussi à faire faillite en refilant des emprunts toxiques (donc super rentables) aux collectivités ?
Quelque chose m’échappe ...
Les élus qui ont signé ces arnaques, avec des formules mathématiques qui tiennent sur 10 lignes pour déterminer la variation du taux d’intérêt sont à traduire devant les tribunaux !
a écrit le 15/11/2013 à 21:29 :
Les élus qui ont contracté ces emprunts DEVRAIT ETRE INELIGIBLLES A VIE
a écrit le 15/11/2013 à 20:48 :
à l'alcoolo du coin pour qu'il puisse continuer à déconner... Cocorocouac à gauche, cocorocouac à droitye, allez la France...bananière (c'est d'actualité!) :-)
a écrit le 15/11/2013 à 20:34 :
Nos élus se sont fait aveugler, et maintenant pour couvrir leur cupidité et arrogance, qui va payer ?
le Contribuable !

Crédit Lyonnais, triste héritage de l'ère Miterrand, encore 4.5 milliards que les français devront combler.
a écrit le 15/11/2013 à 17:01 :
Dettes à tous les niveaux et remboursements pour le même : celui des gens "ordinaires" d 'aujourd'hui et ceux de... demain !..
( Merci Mme Royal .. 200 millions sur 40ans ..!! et Merci M.Rebsamen, cf Dexia..)
Responsabilité pour nous et IRRESPONSABILITE pour nos élus !!
Tout simplement INADMISSIBLE ... .STOP ..
Bientôt les élections .. A suivre !!!
Réponse de le 15/11/2013 à 20:49 :
:-))))))))))))
a écrit le 15/11/2013 à 13:18 :
N'y a t-il pas possibilité d'arbitrer ces emprunts toxiques avec des emprunts "normaux"???? Surtout avec les taux actuels!
Si quelqu'un peut éclairer ma lanterne, je suis preneur!
a écrit le 15/11/2013 à 13:05 :
le s députés, aussi maires de communes font payés aux Français leurs conneries. Et si on cherche bien je suis sure que certains ont détournés ou touchés des pots de vin sur ces emprunts
a écrit le 15/11/2013 à 12:34 :
Encore un scandale de plus et toujours pour sauver les escrocs des banques!
Réponse de le 15/11/2013 à 13:47 :
et quid des édiles? la loi ne pourrait-elle pas interdire à une collectivité locale française d'emprunter en yens? pour quoi faire, à part spéculer
Réponse de le 15/11/2013 à 13:48 :
et quid des édiles? la loi ne pourrait-elle pas interdire à une collectivité locale française d'emprunter en yens? pour quoi faire, à part spéculer
a écrit le 15/11/2013 à 12:26 :
Un vrai geste de solidarite nationale: Payez les credits des gens en difficulte!
a écrit le 15/11/2013 à 12:12 :
ces braves elus sans vergognes ne se sentent meme pas responsables de leur incurie !!!!
a écrit le 15/11/2013 à 12:12 :
ces braves elus sans vergognes ne se sentent meme pas responsables de leur incurie !!!!
a écrit le 15/11/2013 à 12:09 :
Des élus qui signent des emprunts avec des noms comme TOFIX , indexés sur des parités, faut d'abord leur apprendre l’orthographe et à lire ce qu'ils signent .
Ceci dit, les commerciaux de Dexia savaient avec qui ils faisaient affaire.
a écrit le 15/11/2013 à 12:04 :
l’une des arnaques les plus ingénieuses de manipulation sociale jamais créée !
posez vous les bonnes questions et essayer d y répondre .
-- Pourquoi travaillons-nous ?
-- Mais qui détient et contrôle l'argent ?
-- Comment est apparu l’argent ?
- Comment les réserves et les banques d’aujourd’hui créent cet argent ?
- A partir de quoi crée-t-elle cet argent ?
-Et les intérêts demandés par la banque dans tout cela ?
Réponse de le 16/11/2013 à 13:20 :
Esclaves des banques et heureux, ils les supplient de leurs faire un crédit pour engraisser leur création monétaire.
On comprend qui a le pouvoir et pourquoi ils sont si puissants.
a écrit le 15/11/2013 à 11:52 :
Les élus ont pourtant été mis en garde par les banque de proximité habituelles ils n'ont pas tenu comptcomps conseils de leurs banques locales ces elus devraient être tenus responsables sur leur patrimoine personnel et non les electeurs
Réponse de le 15/11/2013 à 15:46 :
D'autant que la pluspart des cités et notamment les communes sont tenus de par la loi à des budgets à l'équilibre (en prévision et réalisation), ce qui aurait dû (et devrait !) de facto interdire les financements à taux variables. Les fonctionnaires chargés des comptes communaux ne sont pas non plus tout blancs dans cette affaire.
Réponse de le 15/11/2013 à 15:49 :
D'autant que la pluspart des cités et notamment les communes sont tenus de par la loi à des budgets à l'équilibre (en prévision et réalisation), ce qui aurait dû (et devrait !) de facto interdire les financements à taux variables. Les fonctionnaires chargés des comptes communaux ne sont pas non plus tout blancs dans cette affaire.
a écrit le 15/11/2013 à 11:28 :
Pour éviter de tels errements à l'avenir, des règles précises devraient être édictées de manière à ce que les emprunts faits par l' Etat et les différentes collectivités ne réservent pas de mauvaises surprises. L'idéal serait de les obliger à emprunter en euros et à taux fixe.
a écrit le 15/11/2013 à 11:15 :
Quel bonheur de nous sentir aimés. Quel bonheur de nous sentir secourus. Quel bonheur de voir tous ces gens manier de telles montants avec une facilité déconcertante. Quel bonheur de nous sentir tondus jusqu'à l'os pour assurer le jeu de ces parasites...
a écrit le 15/11/2013 à 11:04 :
Et la traduction en justice des responsables locaux de ces emprunts toxiques, c'est pour quand ?
a écrit le 15/11/2013 à 11:04 :
on diminue la dotation globale puis on donne 1,5M de rallonge . allez comprendre quelque chose
a écrit le 15/11/2013 à 10:44 :
Ceci en dit long sur le niveau d'incompétence et de bêtise de nos très chers élus....
a écrit le 15/11/2013 à 10:39 :
Les socialistes préfèrent faire payer les contribuables plutôt que les responsables des banques en renonçant au recours contre la Sfil. Décidément, ils seraient tant qu'ils partent.
Réponse de le 15/11/2013 à 11:13 :
La SFIL a été créé en janvier 2013 pour remplacer Dexia dans son activité et est détenue à 75 % par l’Etat, 20 % par la Caisse des Dépôts et 5 % par La Banque Postale. Donc dans tous les cas, les contribuables paieront puisque toute ces entités appartiennent à l'Etat français (et une partie de Dexia à l'Etat belge).
Réponse de le 15/11/2013 à 12:17 :
On est plus des pigeons mais des moutons , plumes ou tondus c'est la même chose , attention car on pourrait devenir des buffles et la moins facile a tondre
a écrit le 15/11/2013 à 10:33 :
Collectivités locales gérées par des élus incompétents voulant tous laisser une trace de leur passage avec un monument, une médiathèque ou un stade qui coûtent la peau des fesses aux contribuables en pleine période de crise et d' endettement record depuis 10 ans.
Réponse de le 15/11/2013 à 20:52 :
pas mieux !!!
Regardez les compte-rendus des conseils-municipaux des communes de France.
Beaucoup sont accessibles sur internet.
Ce n'est que des dépenses à la C on avec en préalable le financement par subvention à 50% de la collectivité du dessus ... chaque conseiller a son lampadaire, son trottoir ou son massif de fleur !
Toute la chaîne est pourrie et cela finira très mal.
a écrit le 15/11/2013 à 10:32 :
Pour aider les élus qui ont fait n'importe quoi en achetant des produits dérivés dont ils étaient incapables de comprendre le risque. Ces politiciens devraient démissionner de leur poste car ils vont coûter bien plus que les 1500 milliards d'aide gouvernementale aux contribuables. On parle de plus de 10 milliards minimum cachés dans des comptes bien opaques.
a écrit le 15/11/2013 à 10:31 :
Collectivités locales gérées par des élus incompétents voulant tous laisser une trace de leur passage avec un monument, une médiathèque ou un stade qui coûtent la peau des fesses aux contribuables en pleine période de crise et d' endettement record depuis 10 ans.
Réponse de le 16/11/2013 à 7:34 :
On a les élus qu'on mérite...
Un peu de courage, présentez-vous devant les électeurs, et vous verrez comment sont organisés les choix des élus. Alors peut-être comprendrez-vous mieux certaines décisions...
a écrit le 15/11/2013 à 10:31 :
Collectivités locales gérées par des élus incompétents voulant tous laisser une trace de leur passage avec un monument, une médiathèque ou un stade qui coûtent la peau des fesses aux contribuables en pleine période de crise et d' endettement record depuis 10 ans.
a écrit le 15/11/2013 à 10:26 :
encore une tarte à la crème et un enfumage de plus alors qu'on doit exiger des communes de cesser des dépenses somptuaires et sociales de tous genres. rappelons que les associations coûtent 21 milliards d'euros tous les ans; ce qui est scandaleux.
Réponse de le 15/11/2013 à 11:21 :
Le scandale c'est que l'on renfloue les banques sans cesse et que les complices qui signent n'importe quoi ne sont pas inquiétés.
le PDG de dexia de l'époque n'a pas rendu son bonus, ni sa Ferrari...
le maire qui a signé des crédits à taux variables indexés sur n'importe quoi pour financer un rond point avec rétro commission occulte n'est pas inquiété.

Non à la corruption, oui à la solidarité nationale. Les riches sont de plus en plus riches, les pauvres de plus en plus pauvres. Et vous voudriez accentuer cela car "vous le valez bien" ?
a écrit le 15/11/2013 à 10:26 :
encore une tarte à la crème et un enfumage de plus alors qu'on doit exiger des communes de cesser des dépenses somptuaires et sociales de tous genres. rappelons que les associations coûtent 21 milliards d'euros tous les ans; ce qui est scandaleux.
a écrit le 15/11/2013 à 10:19 :
Alors donc ce sont ceux que les médias appellent nos "élites" qui font des bêtises pareilles. Si c'était leur pognon ils feraient attention. Et tout ça vient parader avec des affirmations mensongères pour le peuple. Oh que j'aime pas ça.
Réponse de le 15/11/2013 à 17:58 :
si c'est leur pognon en jeu ils porterais le dossier en justice pour en prendre encore plus !!!!
a écrit le 15/11/2013 à 10:18 :
On pourra demander un petit geste de la part de l'ancien administrateur de Dexia : François Rebsamen
Réponse de le 15/11/2013 à 11:22 :
Que ces bandits payent, pas nous.
a écrit le 15/11/2013 à 10:10 :
Les emprunts, toujours les emprunts. Royal vbient d'emprunter 200 millions sur 40 ans !!!! Et notre dette de 1900 milliards en 30 ans on a payé 1340 milliards en intérêts. Ou comment asservir les Nations.
a écrit le 15/11/2013 à 10:05 :
On dilapide tous les jours notre argent. les politiques qui se sont endettée inconsidérément ne sont pas sanctionné. tout le monde s'en fout, et bonjour la dette de nos petits enfants. Certes il y a des rond point sans routes la France et les élus sont réélus c'est cela qui compte. Ce qui est toxique c'est la bêtise de nos hommes politique
a écrit le 15/11/2013 à 9:55 :
L'affaire Dexia démontre que les collectivités locales doivent être encadrées dans leurs dépenses. Par exemple ne pas dépasser 33% d'endettement, et ne souscrire qu'a des prêts à taux fixe. Ca évitera les désastres réguliers nécessitant la mise sur tutelle via la préfecture, ou les procès liés à un manque de connaissances économiques (feintes ou réelles) des élus.
a écrit le 15/11/2013 à 9:53 :
chez moi les cantonniers sont dans les bureaux,et le reste inactifs
Réponse de le 15/11/2013 à 10:24 :
chez nous on vient de s' offrir un centre de thalosso pour chien, le nord est riche
a écrit le 15/11/2013 à 9:49 :
Ces emprunts étant manifestement des arnaques, pourquoi la solution de bon sens ne vient-elle pas à l'esprit: faire défaut? Cela éviterait de plomber encore un peu plus la dette du pays qui pèsent exclusivmeent, rappelons-le, sur nos épaules.
Une dernière remarque: quand les journalistes vont-ils cesser d'écrire des choses comme: "les députés ont voté une enveloppe de x milliards"?. Il n' y a pas d'enveloppe, il n'y a que l'argent des contribuables. Version correcte: "les députés ont voté d'alourdir encore le poids de la dette pesant sur les épaules des contribuables français de x milliards". Voilà qui serait plus honnête et plus conforme à la vérité.
Réponse de le 15/11/2013 à 10:01 :
Comme le dit l'article, c'est parce que l'Etat garantit aussi le tout. C'est un peu comme le Lyonnais en fait, de toutes manières, c'est nous qui allons payer ... Mais il paraît qu'on fait beaucoup beaucoup d'économies sinon !
a écrit le 15/11/2013 à 9:28 :
Encore de la dilapidation de notre argent pour couvrir la mauvaise gestion socialistequi s'est fourvoyée dans les emprunts toxiques. Avec a sa tête le donneur de leçon et Président de l'Assemblée Bartolone . Vite la dissolution s'impose !
Réponse de le 15/11/2013 à 10:02 :
désolé de vous contredire mais la dette de Dexia ne date pas d'hier et est imputable aux gouvernements de droite ne vous en déplaise. Nous pouvons tout reprocher aux socialistes
sauf l'obligation de renflouer les banques .
a écrit le 15/11/2013 à 9:24 :
"les collectivités seront obligées de renoncer à tout contentieux, en cours ou à venir, à l'encontre de la Sfil et Dexia" Chantage scandaleux !! Et ne vous faites pas d’illusions : ce 1,5 milliards ne servira QU'A rembourser les emprunts toxiques !
a écrit le 15/11/2013 à 9:23 :
Symptomatique du climat français: faire payer à tous les problèmes de quelques uns, déresponsabiliser tous les acteurs de la vie économique, tout spécialement les acteurs publics. Il faut faire le procès des signataires de ces emprunts.
Réponse de le 15/11/2013 à 10:27 :
OK à 100 %
a écrit le 15/11/2013 à 9:18 :
Entre temps, on n'a ni limite la possibilite pour les banques d'emettre ce type de produit, ni limite le pouvoir des collectivites de les acheter. Nos gouvernant ont juste decides que notre pognon etait la pour boucher le trou, en attendant le prochain.
a écrit le 15/11/2013 à 9:07 :
Il ne faut pas favoriser des collectivites locales qui ont fait des erreurs de finance.
Je comprends qu'il y a urgence, je crois que l'Etat devrait payer mais ces collectivites devraient rembourser l'Etat AVEC interets!!!!
Ce n'est pas aux contribuables de payer les erreurs.
On ne favorise pas les collectivites qui ont un budget equilibre dans ce pays.Ce n'est pas normal.
Réponse de le 15/11/2013 à 9:19 :
Que l'argent vienne de la poche droite ou de la gauche n'a aucune importance, les 2 etant tes propres poches.

Merci pour votre commentaire. Il sera visible prochainement sous réserve de validation.

 a le à :