Le programme du Front National au crible (3/5) : rien d'original en faveur des PME

Au moment où le Front National vole de record en record dans les sondages, il a semblé opportun à la Tribune de se plonger dans son programme économique. Troisième volet de notre série : les entreprises.
Le programme économique du FN en faveur des PME est extrêmement classique

Le temps s'est-il arrêté le 6 mai 2012 pour le Front national ? A la lecture de ses propositions  pour dynamiser les PME et les PMI, la question semble bien légitime. En effet, depuis l'élection de François Hollande, le programme économique en faveur de ces entreprises est resté en l'état.

Pourquoi les PME et les PMI ? Dans le programme du Front, disponible sur son site Internet, les grands groupes ne sont pas vraiment vus d'un bon œil. Quand ils sont évoqués, c'est bien souvent pour dénoncer les relations déloyales qu'ils entretiendraient avec les réseaux de clients et de fournisseurs.

Qui mènera cette stratégie ?

Un grand ministère de l'Economie, de l'Entreprise et du Travail sera aux manettes pour élaborer ce programme et faire appliquer ce programme. " Cette appellation est symbolique. Le terme 'entreprise' doit ici être repris dans sa définition littérale : ce que l'on entreprend, la mise en œuvre d'un projet. Il remet l'homme au cœur du système économique. Afin que l'ordre et la cohérence président à la multitude d'administrations et d'organismes qui dépendent de ministères et d'autorités de tutelles différentes, on regroupera au sein d'un même ministère tous les services ayant autorité sur les forces contributives de la nation. Partant, il sera bien plus simple d'établir un modèle normatif homogène qui permette à l'Etat d'avoir une gestion saine et des mesures efficaces ", précise le FN.

La volonté de créer une telle mégastructure administrative n'est pas réellement surprenante. Jacobin, le Front s'est toujours opposé à la décentralisation. Mais elle est aussi paradoxale. Si elle devait voir le jour, une telle structure ne serait-elle pas à l'image de cette technocratie bruxelloise que le FN se plait tant à houspiller ?

Ce grand ministère n'agira pas seul. Il collaborera avec une "Planification stratégique de la réindustralisation" directement rattachée au Premier ministre associant établissements universitaires et grandes écoles, filières industrielles et représentants de l'État. Le Front National a-t-il inspiré le gouvernement. ? C'est justement l'une des fonctions du Commissariat général à la stratégie et à la prospective (CGSP) créé en avril et dirigé par Jean Pisani-Ferry.

Simplifier, harmoniser, dématérialiser

Pour simplifier le quotidien des entreprises, les experts du FN souhaitent, s'ils accèdent au pouvoir, lancer une « grande réforme de la simplification ». "L'Etat stratège que nous voulons restaurer aura pour mission principale d'être le partenaire des PME/PMI et de faciliter de manière réelle leurs démarches afin de ne pas faire peser sur elles des charges indirectes et des freins supplémentaires ", explique le FN.

Ce programme se distingue-t-il par son originalité ? Pas vraiment. A l'exception de la création de la carte d'identité numérique de l'entreprise, dotée d'un certificat numérique sécurisé unique et attaché à l'entreprise durant toute sa vie qui permettra d'effectuer l'intégralité des démarches en ligne, les mesures proposées sont identiques à celles lancées par le gouvernement Fillon et qui sont aujourd'hui prolongées par le gouvernement de Jean-Marc Ayrault. Celles-ci visent à homogénéiser et à réduire les normes, à centraliser les données, à accentuer le processus de dématérialisation et à simplifier le bulletin de salaire.

Un programme fiscal très pauvre

Dans le domaine fiscal, le Front national est très laconique. Une seule mesure est proposée : réformer l'impôt sur les sociétés (IS) pour encourager le réinvestissement prioritaire des bénéfices en France et mettre fin à la sous-imposition massive des grands groupes. Là encore, le FN n'est guère original. Le premier point est depuis longtemps réclamé par la plupart des organisations patronales, CGPME en tête.

Cette « grande » réforme de l'impôt sur les sociétés faisait même partie du programme de François Hollande lors de la campagne présidentielle. Le candidat socialiste proposait de moduler l'IS en fonction de la taille des entreprises et du réinvestissement des bénéfices dans les fonds propres. " Nous aurons à travailler ensemble pour que cet impôt évolue vers une assiette large et des taux qui devront être modulés ", avait déclaré le chef de l'Etat quelques mois après son élection lors du Grand rendez-vous de la communauté Oseo Excellence organisé en octobre 2012.

Pour l'instant, cette réforme est restée dans les cartons en raison de son coût pour les finances publiques, estimé à plus de 3 milliards d'euros. Elle pourrait néanmoins resurgir dans le débat public lors de la remise à plat de la fiscalité annoncée la semaine dernière par Jean-Marc Ayrault, le Premier ministre.

Selon la loi de finances 2013, le taux implicite - c'est-à-dire le ratio de l'IS sur l'excédent net d'exploitation - est variable selon la taille des entreprises. Le taux implicite d'impôt sur les sociétés en 2011 s'établissait à 42,5 % pour les PME, à 29,8 % pour les entreprises de taille intermédiaire et à 24,9 % pour les grands groupes, pour un taux moyen de 31,1 %.

Tailler dans les niches fiscales et sociales

Quant à la question de la sous-imposition massive des grands groupes, légale, jusqu'à preuve du contraire, elle ne pourra être résolue qu'en s'attaquant aux niches fiscales qui mitent l'assiette de l'IS. Ces dernières années, tous les gouvernements s'y sont employés. Au regard de l'étendue du chantier, ils ont préféré opter pour le rabotage progressif des niches fiscales et sociales.

Selon le rapport du comité d'évaluation des dépenses fiscales et des niches sociales publié en juin 2011 présidé par Henri Guillaume, inspecteur des finances, il existe 538 mesures dérogatoires fiscales et sociales représentant près de 104 milliards d'euros. 

Fluidifier le financement des entreprises

Une fois à la tête de l'Etat, " il faudra faciliter le financement des entreprises ", propose le FN. Comment ? " Nous entamerons avec les banques des négociations afin qu'elles fassent leur métier et joue leur rôle dans la vie économique du pays. D'une manière plus générale, il s'agira de mettre en place une politique volontariste et ferme vis-à-vis des banques en renforçant le dispositif de médiateur du crédit ". On se croirait plonger en 2009, en pleine crise bancaire !

En effet, si l'on ne peut nier les difficultés de trésorerie des entreprises, en témoigne une augmentation des recours à la médiation cet été, l'accès au crédit est plutôt fluide actuellement, en témoigne les statistiques de la Banque de France

Le FN plaide également en faveur de la création d'une véritable banque publique de financement des PME/PMI, " pour démultiplier l'action d'Oseo ". Portée par Nicolas Sarkozy et Ségolène Royal pendant la campagne présidentielle de 2012, cette idée s'est concrétisée avec le lancement de bpifrance en janvier 2013 qui regroupe désormais toutes les structures publiques d'accompagnement des entreprises, fusionnées sous une bannière commune. Oseo est devenu bpifrance financement. bpifrance investissement est composée du Fonds stratégique d'investissement (FSI) et de FSI Régions. Oseo Innovation prend le nom de bpifrance innovation. Quant à bpifrance export, elle regroupe des experts d'Oseo, d'Ubifrance et de Coface. A noter, bpifrance innovation et bpifrance export ne sont que de simples labels et non des structures à part entière.

Recentrer le crédit impôt recherche

Le FN propose de réformer le crédit impôt recherche (CIR) afin que celui-ci vise en priorité les PME/PMI innovantes et cesse " de constituer une subvention non-justifiée aux très grands groupes qui délocalisent ". Il sera conditionné au maintien intégral des centres de recherche et de développement en France.

Ce n'est pas la première fois que le CIR est ainsi critiqué. Nombreux sont les rapports des Parlementaires et de la Cour des comptes qui réclament un recentrage de ce dispositif qui a bénéficié 19.000 entreprises en 2012 et dont le coût  s'est élevé à 6 milliards pour l'Etat. François Hollande y est clairement opposé.

L'action 26 du Pacte national pour la croissance, la compétitivité et l'emploi lancé en novembre 2012 consiste en une stabilisation des cinq dispositifs fiscaux essentiels pour l'investissement et la vie des entreprises sur la durée du quinquennat, dont le CIR. Cette sanctuarisation n'empêche pas certains aménagements. En effet, la loi de finances 2013 a introduit une part de crédit d'impôt réservée aux dépenses d'innovation des PME.

Autre proposition datée du FN : " créer une cellule » délais de paiement chargée de collecter les réclamations des PME/PMI dont les clients ne respectent pas les termes de la loi de modernisation de l'économie de 2008 ". C'est un vrai sujet. Mais celui-ci a déjà été identifié par les pouvoirs publics.

La médiation inter-entreprises en charge de cette question existe depuis avril 2010. Selon les calculs de Pierre Pelouzet, l'actuel médiateur national des relations inter-entreprises, chaque jour de retard « coûte » un milliard à la trésorerie des entreprises.

Un Small business act français, malgré Bruxelles

La commande publique est également au centre de la stratégie du FN pour soutenir les PME françaises. Jusqu'ici, Nicolas Sarkozy et François Hollande n'ont pu lancer un Small business act à la française, Bruxelles s'y opposant fermement. Pour résoudre ce problème, le Front ne s'embarrasse pas.

Les traités européens seront simplement renégociés. Pour accompagner cette politique, peu surprenante au regard du sentiment fibre patriotique qui l'anime, le FN souhaite également la mise en place d'une loi " 'Achetons français' votée sur le modèle des lois 'Buy American' ou 'Buy Brazilian' ". " Celle-ci doit inciter les administrations d'Etat et les collectivités territoriales à acheter prioritairement des produits français, dans le domaine de l'artisanat, de l'industrie et de l'agriculture ", estime le FN.

Parce qu'il est soucieux de respecter les règles communautaires tout en faisant la promotion du made in France, le gouvernement  a choisi une autre option. Il réformera bientôt le code des marchés publics pour que les TPE et les PME bénéficient davantage des 200 milliards que représente la commande publique.

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>>> Lire aussi Les Français et le Front National dans la perspective des élections municipales de 2014

 
Commentaires 56
à écrit le 30/11/2013 à 17:36
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Votons tous pour le FN, cela ne pourra être pire que l'UMPS, si le choix est bon alors on gardera, s'il s'avère qu'ils sont aussi mauvais ou pire que les autres alors on les éjectera!.

le 30/11/2013 à 21:17
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Notons que ça marche aussi avec le modem, les verts...

le 30/11/2013 à 23:33
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et si le FN veut plus partir comme tout parti extrêmiste qui se respecte fidèle à ses origines historiques ?

à écrit le 30/11/2013 à 13:06
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Chaque pays a son secteur d'excellence:ex l'Allemagne pour les machines-outils.le secteur public devrait s'en passer?Les autres pays ne plus acheter français?Les échanges stimulent la créativité technologique.Veut-on un équipement public cher et obso...

à écrit le 30/11/2013 à 9:01
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Je ne suis pas spécialement pour le fn mais mon souci et toutes les affaires des politiques de gauche comme de droite ,l'égalité devant l'impôt la justice et le droit social à 3vitesses!Donc ce qui va être intéressant à voir c'est quand ils vont pass...

à écrit le 29/11/2013 à 22:46
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Le programme FN n'apporte rien de mieux, il est même plutôt pire souvent que l'Umps que dénoncent ses militants. Des partis politique tentent chaque fois de faire croire qu'ils ont de meilleures solutions et leurs électeurs se rendent vite compte ens...

à écrit le 29/11/2013 à 20:59
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C'est un programme de niveau plan Marchal pour le pays comme si le FN arrivait après une terrible guerre qui a détruit l'économie. C'est pour cette raison que des politiques habitués a fonctionner avec des déficits importants s'en avoir jamais pu les...

le 29/11/2013 à 22:57
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Si c'est çà le plan "Marshall", on ne va pas aller bien loin ! Rien de très pertinent dans les propositions du FN. C'est juste un emballage pour faire croire que c'est mieux et tenter de prendre le pouvoir. Le problème est que la France met du temps ...

à écrit le 29/11/2013 à 20:47
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Pour les personnes qui ne veulent pas du FN aux affaires du pays. Commencez par arrêter cette immigration coûteuse sans qualification utile pour notre pays. donnez priorité à notre culture et art de vivre séculaire que nos aieux ont construit et dé...

le 29/11/2013 à 21:35
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Vous continuez de me faire rire ! . Vous expliquez que pour éviter d'avoir le FN au pouvoir, il faut appliquer son programme. Vous n'avez pas compris que ceux qui ne veulent pas du FN au pouvoir ne sont pas des gens qui ont un grief personnel enver...

le 30/11/2013 à 2:51
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Immigration coûteuse? Ils ont rapporté 5.7% du PIB du pays par an, créé plus d'emploi en proportion et plus de richesses ques les français. Commencez par arrêter de croire ce que le FN dit et vérifiez les chiffres devant des vrais organismes, pas ...

le 30/11/2013 à 17:40
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Je continue à penser que ceux qui critique le FN, n'ont jamais lu et examiner son programme!. C'est un peu comme les gens que vous invitez et lorsque vous leur passez le plat, vous disent, "j'aime pas ça"!, mais qui en réalité n'y ont jamais goûter!...

le 05/12/2013 à 11:22
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a gavroche , facile de dire on veut pas de gens qui sont pas nés ici , mais qui profitent d'eux ? , le BTP ? qui sont les donneurs d'ordres ? derrière les promoteurs ? , m'hum ? des français .. ensuite sur la grande distribution et les services ? , q...

à écrit le 29/11/2013 à 17:50
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qu'on la voit arriver au pouvoir: elle est à la tête du FN uniquement parce qu'elle s'appelle Lepen. Elle ne sera jamais à la tête de la France pour la même raison.

le 29/11/2013 à 19:05
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C'est drôle en effet, je pensais exactement la même chose de Hollande au début de l'année 2012.

à écrit le 29/11/2013 à 17:16
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Belle opération synchronisée de plusieurs médias pour s'en prendre avec force analyses au programme du FN. Théoriquement efficace par l'effet de masse, mais en pratique assez maladroite, car elle vient confirmer ce que les Français savaient déjà pour...

le 29/11/2013 à 17:56
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Les "succès" du Front National est il la "cause" de notre situation de crise ou simplement une "conséquence"?

à écrit le 29/11/2013 à 17:16
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Belle opération synchronisée de plusieurs médias pour s'en prendre avec force analyses au programme du FN. Théoriquement efficace par l'effet de masse, mais en pratique assez maladroite, car elle vient confirmer ce que les Français savaient déjà pour...

à écrit le 29/11/2013 à 17:09
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Le tout n'est pas d'être original ou pas mais d'être efficace ..... et la gauche, comme la droite se sont montrés très INEFFICACES dans ce domaine.

à écrit le 29/11/2013 à 16:18
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J'ai comme le pressentiment que le Titanic2 représenté par la caste oligarchique du tandem UMPS va se prendre l'Iceberg FN en pleine Face, et que l'équipage (les médias) sont tous sur le pont pour éviter le choc!. Mais étant donné que le Titanic2 a ...

le 29/11/2013 à 16:40
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Le commandant est rivé à ses jumelles mais regarde à la poupe , alors adviendra ce qui va arriver .

le 29/11/2013 à 21:39
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Amusant de critiquer d'oligarchie. L'oligarchie c'est le pouvoir confisqué à tous par quelques uns, comme au FN ou c'est le père, la fille la filleule, les maris...qui sont les seuls a détenir du pouvoir.

le 30/11/2013 à 17:49
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@Placide C'est drôle mais au PS comme à l'UMP des familles entières sont dans le sérail politique!. La liste est bien trop longue pour l'exposer ici, mais penchez vous un peu sur l'entourage des ministres, des députés, des sénateurs, des hauts fonc...

le 30/11/2013 à 21:16
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Regardez la liste des présidents successifs du RPR, puis de l'UMP et idem au PS et vous n'y verrez pas de filiation familiale. Hors présidence, il y a effectivement des hommes politiques qui ont eu des fils ou fille également en politique, mais pas d...

à écrit le 29/11/2013 à 15:41
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Cet article n'est pas digne d'un journal économique que je croyais objectif!.

le 29/11/2013 à 15:57
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Jean-Pierre Dubois c'est nul comme pseudo

le 29/11/2013 à 16:02
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Je n'ai rien à cacher, j'utilise mon nom et mon prénom, et s'il y en a qui ne sont pas contents, il n'ont qu'à me le dire!.

le 29/11/2013 à 16:37
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c'est vrai que l'on a pas l'habitude de ce genre de nom , d'où vous venez ?

le 29/11/2013 à 16:42
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C'est vrai ça, plus personne ne s'appelle comme ça !

le 29/11/2013 à 18:06
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@Alifax Je viens d'un pays qui s'appelle la gaule, mais vous ne connaissez peut-être pas, ce n'est plus un pays à la mode.

le 29/11/2013 à 18:46
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faut rester brancher comme nous dans le 93

le 29/11/2013 à 19:07
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Ah, quel beau département chargé d'histoire ce 93, n'est-ce pas sur cette terre que reposent les rois de France?.

le 29/11/2013 à 20:47
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tu m'embouches un coin , mais je connais pas tout le monde !

à écrit le 29/11/2013 à 15:30
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vite vite entassons des sacs de sable et clouons les volets, le tsunami arrive...

à écrit le 29/11/2013 à 14:38
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Il faut quelle soit redoutable pour être autant attaquée, je pense qu'il faut ce genre de femme aux manettes afin de dépoussiérer ces 40 ans de gouvernement partagés en deux partis politiques. Ce qui permettra de revisiter cette période pour le bénéf...

à écrit le 29/11/2013 à 14:01
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Encore un article qui permet de remettre à plat le programme économique du Front National, même si je pense que 5 parties ne suffisent pas. Je rappelle aux sympathisants du Front National qu'au lieu de beugler comme des ânes, vous pouvez toujours...

le 29/11/2013 à 15:04
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Vive Prout et reprout

le 29/11/2013 à 15:49
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@ Prout Au lieu de beugler comme des boeufs dans les colonnes de la Tribune, lisez, analysez et comparez le programme du FN au reste des formations politiques, qui nous ont bel et bien envoyé dans le mur , je vous le rappelle!. Les dettes, la souve...

le 29/11/2013 à 16:43
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@gavoche "lisez, analysez et comparez le programme du FN au reste des formations politiques" Déjà fait, je voulais même lancer un site, mais ça m'a pris trop de temps vu que je vais créer mon entreprise et que mon projet me prend tout mon temps...

le 29/11/2013 à 16:53
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@le cri des animaux ah oui lol, j'avais pas vu :)

le 29/11/2013 à 18:11
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@Prout Dans votre fumeuse collection, La pie barrit et l'éléphant jacasse, c'est ça?. Allez, abandonnez vos infos internet, revenez aux fondamentaux.

le 29/11/2013 à 20:23
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@Question: Le succès du Front National est du à la récupération des décus de la politique, de ce point de vue Marine LePen fait la même chose que l'ensemble du PS de 2007 à 2012. Seulement, tout comme Hollande, elle n'apporte rien pour redresser ...

le 29/11/2013 à 20:50
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On leur fait un procès d'intention car comme vous dites il n'ont pas encore était au pouvoir! Et apparemment les déçus augmentent! Vous qui avez le secret: Dites nous pour qui voter pour ce sortir de ce marasme provoqué par ceux qui ont eu le pouvoir...

le 30/11/2013 à 3:20
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UMP et UDI (PLD notamment), ce sont les seuls que je connaisse et que j'ai étudié qui proposent une réduction des dépenses qui permettront ensuite de faire une baisse de la pression fiscale. La même austérité sur l'Etat qui a amené le Royaume Uni...

le 30/11/2013 à 17:52
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UMP et UDI!, quelle bonne partie de rigolade Prout Prout !!!.

à écrit le 29/11/2013 à 13:57
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Personnellement, j'ai lu le programme du FN et je le trouve affligeant sur bien des points, en particulier en matière économique. Ceci étant, je trouve insupportable cette attitude des journalistes qui ses sont donnés pour mission de sauver les Franç...

à écrit le 29/11/2013 à 13:37
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ça vous rapporte quoi au juste à la tribune de rouler pour le tandem UMPS?.

le 29/11/2013 à 14:57
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Quelques lecteurs - gratuits - de moins ! Ceci étant dit, si vous êtes un lecteur attentif et objectif de La Tribune, vous aurez probablement remarqué que l'objectivité est la règle de notre journal. Pourquoi décrypter le programme économique du FN...

le 29/11/2013 à 15:33
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@ L'auteur Il faut que vous ayez une sacrée trouille pour sortir un article pareil sur le FN!. Je suis bien de l'avis " ah oui les subventions.", car je crains pour vos aides de l'état.

le 29/11/2013 à 15:40
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Je n'ai pas la trouille, sinon je prendrai un pseudo ! A bon entendeur

à écrit le 29/11/2013 à 13:11
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merci à la tribune pour sa campagne de caricatures subjectives envers ce parti. Impartialité de la presse vous avez dit ?. Que vous ne soyez pas d'accord avec ce parti, c'est le principe de démocratie, mais que vous meniez 5 volets caricaturaux, c'...

le 29/11/2013 à 14:01
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effectivement, la déontologie du vrai journalisme aurait voulu que LT fasse un parallèle entre les solutions préconisées par les partis "visibles"... A moins que la définition du journalisme ait changé...? Dans ce cas il faudra que je me remettes à...

le 29/11/2013 à 15:18
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Commencez par vous remettre à l'orthographe et à la grammaire

le 29/11/2013 à 16:53
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pourriez-vous me donner la version "correcte" ? (interdiction d'ouvrir le Bécherelle... à condition que vous l'ayez, chose dont je doute tres fort...)

le 29/11/2013 à 17:35
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pas de "s" à remette ! sans bled ni Bescherelle !

le 29/11/2013 à 17:54
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Les "succès" du Front National est il la "cause" de notre situation de crise ou simplement une "conséquence"?

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