"Gilets jaunes" : le gouvernement n'exclut pas un retour de l'ISF

Le gouvernement, qui a gelé la fiscalité écologique sous la pression des "Gilets jaunes", pourrait rétablir un impôt sur la fortune (ISF) si preuve est faite de l'inefficacité de sa dernière mouture, l'impôt sur la fortune immobilière (IFI), mis en place en décembre 2017, a déclaré ce mercredi 5 décembre Benjamin Griveaux. Dans cette optique, une évaluation sera lancée à l'automne 2019.
(Crédits : Reuters)

L'exécutif pourrait-il revenir sur la suppression de l'ISF ? Alors que le Premier ministre Édouard Philippe a annoncé hier un moratoire de six mois sur la hausse des taxes sur le carburant et des prix de l'électricité et du gaz, la question d'un éventuel rétablissement de l'impôt sur la fortune (ISF) - une des revendications du mouvement des "Gilets jaunes" -, revient dans le débat politique.

Chez nos confrères de RTL, Benjamin Griveaux, le porte-parole du gouvernement, a déclaré que l'État pourrait modifier, voire même renoncer à l'impôt sur la fortune immobilière (IFI) si preuve est faite de son inefficacité. La nouvelle fiscalité "pourrait faire l'objet d'une évaluation par le Parlement à l'automne 2019 (...) Si ça ne fonctionne pas, on y renoncera." Par ailleurs, il a également précisé que les trois mesures fiscales "gelées" par Édouard Philippe seraient abandonnées si aucune solution d'accompagnement n'émerge de la "grande concertation territoriale" prévue du 15 décembre au 1er mars.

"Ce n'est pas un cadeau aux riches"

Avec l'instauration d'un prélèvement forfaitaire unique ("flat tax") sur les revenus du capital, le remplacement de l'ISF par un impôt sur la fortune immobilière (IFI) constitue pour le chef de l'État la pierre angulaire de sa politique pro-croissance. Il s'agit d'un impôt axé sur les seuls patrimoines immobiliers nets taxables de plus de 1,3 million d'euros. Le gouvernement a décidé d'en exclure les placements bancaires et financiers, et les liquidités afin d'inciter les Français les plus fortunés à investir davantage dans l'économie française - et donc à créer des emplois, à terme. C'est la fameuse "théorie du ruissellement".

À en croire Benjamin Griveaux, l'ISF n'a pas été supprimé, mais "transformé". Interrogé sur un possible rétablissement de l'impôt sur la fortune, le porte-parole du gouvernement a assuré que "ce sujet-là n'est pas sur la table", demandant "18 à 24 mois pour que la mesure fasse son plein effet". Oui, mais...

"Si l'évaluation n'est pas la bonne, le sujet pourra être rouvert. Si une mesure qu'on a prise, qui coûte de l'argent public (...) ne fonctionne pas, si quelque chose ne marche pas, on n'est pas idiots, on va le changer", a-t-il ajouté. "Nous on veut que l'argent revienne dans l'économie réelle, ce n'est pas un cadeau aux riches", a-t-il plaidé.

Justement : la réforme de l'ISF a-t-elle été un « cadeau » aux plus riches, ou bien un nouveau moyen de réinjecter des liquidités dans l'économie ? C'est la question que se pose le député LREM Bruno Bonnell. Cet ancien chef d'entreprise, qui était lui-même redevable de l'ISF, est à l'initiative d'une enquête d'évaluation de la réforme, dont la première tendance devrait être connue d'ici fin décembre.

Si à l'issue de cette enquête, il s'avère que "les plus aisés n'ont pas joué le jeu, il faudra une réponse parlementaire", avait-t-il estimé chez nos confrères de BFMTV.

Dans les rangs de la majorité, on assure qu'une évaluation était de toute façon prévue dès l'entrée en vigueur de la nouvelle formule de l'ISF.

Confusion sur l'ISF : Schiappa contredit Griveaux et parle de le rétablir

L'annonce de Benjamin Griveaux a donné lieu à une confusion dans les rangs du gouvernement, Marlène Schiappa allant jusqu'à évoquer le rétablissement de l'ISF. En effet, mardi soir, dans le cadre d'un débat sur France 3 consacré aux "Gilets jaunes", la secrétaire d'État à l'Égalité entre les femmes et les hommes s'était prononcée pour le retour de cet impôt, supprimé en décembre 2017, "s'il n'y a pas suffisamment de capitaux réinjectés dans l'économie française".

Ce mercredi matin, dans un tweet, elle affirme désormais que "ce n'est plus uniquement sa position personnelle, mais celle du gouvernement". Or Benjamin Griveaux n'a (encore) rien dit de tel, en tout cas explicitement.

(avec Reuters et AFP)

Commentaires 40
à écrit le 06/12/2018 à 10:17
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Non concerné par ISF/IFI, mais par une instabilité fiscale, oui. A-t-on réellement évalué son impact négatif sur la France ? Et tout d'un coup, après le gel des hausses sur les carburants, on ne parle plus de pollution, mais uniquement de budget. Nou...

à écrit le 06/12/2018 à 10:09
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On se trompe de débat, je me moque de l'ISF , dans la loi de Paretto, les fameux 80/20 , on regarde toujours la partie qui dépasse de l'iceberg... Ce qui compte c'est combien ces fameux riches dépensent ou investrissent en France. Combien des perso...

à écrit le 06/12/2018 à 9:14
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18 milliards la taxe d'habitation, 4 milliards d'ISF 2017 (mais si l'IFI rapporte 1,5, seuls 2,5 milliards pourront ruisseler), les grands nombres donnent le tournis. ISF 2017 distribuée aux retraités : 28€/mois chacun, y a-t-il "trop" de retraités ...

à écrit le 06/12/2018 à 8:25
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Mais ils se moquent de qui ?? Même pas capable de tenir une réforme plus de deux ans. Il faut arrêter de revenir sans cesse sur ces décisions Cela promet pour la réforme des retraites et pour la baisse du nombre de fonctionnaires

à écrit le 06/12/2018 à 8:02
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Si le budget 2019 prévoit que le gouvernement dépensera 130 et percevra 100, le déficit tournera autour de 100 milliards d'€, et que sont les 5 milliards qu'il pourrait percevoir en rétablissant l'ISF? Un cataplasme sur une jambe de bois. Il FAUT que...

à écrit le 05/12/2018 à 23:46
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Donc la vérification du ruissellement suite a la suppression de l isf n est pas concomitante . Elle aura lieu que sous la contrainte des gilets jaunes , si ils n avaient pas bouger cette vérification n aurait jamais eu lieu qu on se le dise .

à écrit le 05/12/2018 à 22:36
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C'est quand meme le b.a.-ba de conserver la suppression de l'ISF, il s'agit d'une rétribution à ses généreux donateurs les ploutocrates, faiseurs de roitelets en plastique.

à écrit le 05/12/2018 à 21:45
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Ils veulent faire peur aux plus riches pour les prévenir et leur demander de l'aide pour ne pas en arriver jusque là?

à écrit le 05/12/2018 à 21:41
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Ils veulent faire peur aux plus riches pour les prévenir et leur demander de l'aide pour ne pas en arriver jusque là?

à écrit le 05/12/2018 à 20:54
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On leur apprend pas la communication a l’ENA ? Manu , STP sors de l’elysee incognito et va prendre un demi ,tu verras dans quel merdier tu t es mis ...(:

à écrit le 05/12/2018 à 20:49
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Quelqu'un a dit que d'en parler, même si ça ne se fait pas au final, a déjà fait fuir les investisseurs, l'instabilité étant finalement la règle chez nous, ça pourrait revenir, et contrarie l'effet positif que ça avait. Cuit, fichu. Les gens attende...

à écrit le 05/12/2018 à 19:47
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Macron et Philippe avaient dit:"pas de nouvelles taxes"!

à écrit le 05/12/2018 à 19:41
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L'ISF portait sur: - l'immobilier - les actifs financiers Désormais l'IFI porte sur: - l'immobilier. NB: les actifs financiers ne sont plus taxés. Comment MACRON peut-il espérer que de l'argent déjà investi dans des actifs financiers puisse...

le 05/12/2018 à 20:48
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Macron a des actifs financiers mais est locataire avec l'APL a 100% du loyer de l’Élisée...Ou pour résumer Macron nous coute un pognon de dingue et n'a aucune dépense... Et il défiscalise ce pognon de dingue !

le 06/12/2018 à 0:01
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@ FJ, il suffit d'écouter les "gilets jaunes". Macron a fait "des cadeaux aux riches" et leur a distribué un "pognon dingue" en diminuant leurs impôts alors qu'il augmentait les taxes des pauvres. Cela veut dire que les riches en 2018 (en fin d'a...

le 06/12/2018 à 13:19
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Le but justement est de réinvestir l'impôt qui était dû sur les actifs financiers dans l'économie réelle. Et pas seulement, un ex parmi tant d'autres, quand on consomme en France, on paie aussi de la TVA: ex tu bénéficies d'une baisse de l'ISF de 10...

le 06/12/2018 à 18:33
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Le gros pb en France, c'est que les Français ne connaissent rien à l'économie. C'est triste, si cela continue, les gilets jaunes seront les grands perdants, si, si, vous verrez...moins d'investissements, moins de créations d'emplois, moins de consomm...

à écrit le 05/12/2018 à 19:10
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Ce mercredi : Micron a dit "....pas question ! "

à écrit le 05/12/2018 à 19:07
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Eh bien c'est raté ! Le roi de France vient de recadrer ses ministres. C'est niet, on ne détricote pas ce qui a été construit. Il n'avait rien dit depuis son retour d'Argentine et voilà qu'il nous en sort encore une. J'appelle ses conseillers en comm...

à écrit le 05/12/2018 à 19:05
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La confiance entre Macron et ceux qui paient est rompue; et ce parce que l'on incapable de contrôler 1500 casseurs à Paris. Un désastre pour notre pays.

à écrit le 05/12/2018 à 17:37
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On ne peut pas faire confiance à la France. Les entreprises et grosses sociétés vont rester à l'étranger et celles qui ne sont pas encore parties vont le faire. La France est entrain de s'autodétruire. Comme le racontait un jeune étudiant dans le bus...

à écrit le 05/12/2018 à 17:11
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Ils disent que les manifestants sont illégitimes Ils ne comprennent rien Ce sont eux les illégitimes Le vase déborde

à écrit le 05/12/2018 à 16:52
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UN pays pauvre est un pays qui n'a plus de riches c'est déjà le cas les vrais riches sont partis à l'étranger C'est psychologique, pour faire plaisir à la FRANCE Insoumise qui fait une recuperation de gilets jaunes L'ISF ne doit pas revenir...

le 05/12/2018 à 18:15
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C'est faux... Flat taxe 30% ,il faut ajouter les cotisations sociales....

le 05/12/2018 à 19:03
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votre dernière mesure est anticonstitutionnelle . à 50% les fortunes sont dans le canton de Zoug en Suisse depuis longtemps. Il n'y a pas que les particuliers qui y sont ,Holcim -Lafarge y a aussi déménagé et va fermer le siège parisien . enfin ...

à écrit le 05/12/2018 à 16:42
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La France est le pays en Europe où le taux de taxation des revenus du capital est le plus élevé d'Europe. En 2016, il était de 52,8% en France contre 26% en Allemagne, 29,1% en Espagne, 32% en Italie et 33,2% en Grande Bretagne. Il était de 26%...

le 06/12/2018 à 0:07
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Les Français ne savent déjà pas faire la différence entre les mots "impôts", "taxes", "cotisations sociales", "prélèvements sociaux", "budget de l'Etat" et "Sécurité sociale" et vous voudriez qu’ils distinguent l'impôt sur le capital, sur le revenu o...

à écrit le 05/12/2018 à 16:27
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Nos voisins vont bénéficier du Brexit et de l'instabilité fiscale FR. Crédibilité réduite à zéro depuis trois semaines. Le pouvoir y compris après Macron, est définitivement propriété de " La Rue " comme en Haiti.

à écrit le 05/12/2018 à 16:13
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I.F.I à supprimer aussi, moyennant investissements dans les P.M.E Et Impot sur le mort à la meme condition ( Moi Président Je, l'a doublé depuis 01/2013 )

à écrit le 05/12/2018 à 16:08
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Beau signal à l'encontre les investisseurs et capitaux. Nos voisins se régalent dans cette perspective. La France n'est pas crédible.

à écrit le 05/12/2018 à 16:05
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Ce serait la pire des âneries. L'ISF ne taxe pas les très riches, mais uniquement les cadres prévoyants et économes, ceux propriétaire d'un 3 pièces Parisien, accolées à quelques économies sur une assurance vie ou en bourse. Car les très riches, ils ...

à écrit le 05/12/2018 à 15:30
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remplacer une taxe par une autre ! pourquoi tout simplement ne pas faire des économies

à écrit le 05/12/2018 à 15:30
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petit cours d'economie : les anticipations rationelles ( pas le modele de lucas, l'autre) a la transformation de l'isf en ifi, tout le monde se mefiait, ne sachant pas sous quelle forme ca allait revenir....... certains idiots ont fonce dans le sa...

à écrit le 05/12/2018 à 15:17
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instabilité fiscale , augmentation des dépenses, rien de neuf sous Macron, ça continu comme chez Sarkozy et Hollande.5 ans de perdu.

le 05/12/2018 à 15:58
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Absolument d'accord avec vous. Et pourtant ni assujettie à l'I.R et ni à l'ISF. L'état le plus dépensier de tous les pays socialement très avancés, prévoit 123 Milliards de dépenses publiques sur le quinquennat ( et l'ennemie jurée de Darmanin : le...

le 05/12/2018 à 16:03
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l'I.S.F fait cent fois plus de dégats pour tous qu'il ne rapporte. Le déclin a été déclenché par Mitttttterrrrand : depuis 37 ans la FR s'entete dans la spirale Mittttterrrandiste. et Aubryiste.

le 05/12/2018 à 22:35
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Payer 1% d'impôts sur la fortune quand les intérêts sont de 9% c'est pas un problème sous Mitterand mais payer 1 % d'impôts sur la fortune quand les taux sont à 0,5% sous macron çà c'est un gros problème .l

à écrit le 05/12/2018 à 15:14
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Avant de modifier l'ISF précipitamment en début de quinquennat, peut être aurait t'il mieux valu en faire l'évaluation. Depuis 1989, il y a suffisamment de recul et de variantes qui se sont succédées pour avoir un bilan complet et circonstancié de so...

à écrit le 05/12/2018 à 14:14
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BG n'a absolument pas remis en cause l'IFI. Il a dit qu'à partir de l'automne 2019 on fera un bilan de la détaxation des avoirs financiers qui a été faite (impact d'environ 4Ge) et que si on constatait que les gens n'avaient pas investi en actions (n...

à écrit le 05/12/2018 à 13:57
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Un peu de sérieux que l'on évalue le résultat de la décision pour la corriger , il faut le faire mais essayons d'arrêter de changer une ligne fiscale à tout bout de champs. Ça sent la panique...

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