Macron signe les ordonnances sur le Code du travail

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La ministre du Travail Muriel Penicaud va présenté ce 22 septembre en Conseil des ministres les ordonnances réformant le droit du travail qui seront ensuite officiellement signées par le Président de la République.
La ministre du Travail Muriel Penicaud va présenté ce 22 septembre en Conseil des ministres les ordonnances réformant le droit du travail qui seront ensuite officiellement signées par le Président de la République. (Crédits : Reuters)
C'est en grande pompe qu'Emmanuel Macron va signer ce vendredi 22 septembre les ordonnances réformant le Code du travail.La ministre du Travail a annoncé que les conséquences des ordonnances seront évaluées.

Nouveau jour "J" pour les ordonnances réformant le Code du travail.  Les textes sont en effet sur la table du Conseil des ministres ce vendredi 22 septembre. Ils seront signés, juste après, en grande pompe par Emmanuel Macron afin d'être publiés au Journal Officiel, dès la semaine prochaine. Les ordonnances, du moins une partie d'entre elles, pourront alors entrer en vigueur, malgré la contestation emmenée par la CGT - environ 132.000 personnes ont encore manifesté jeudi 21 septembre -  et l'appel à la mobilisation samedi 23 septembre de Jean-Luc Mélenchon et La France insoumise.

La course contre la montre est donc engagée entre le gouvernement, qui souhaite que les textes entrent le plus rapidement en application, et les syndicats qui s'opposent à cette réforme. Afin d'amplifier la contestation, la CGT espère convaincre "l'ensemble des confédérations syndicales" de se joindre à elle. Mais, pour l'instant, c'est mal parti.

Pas d'unité syndicale en vue

Le secrétaire général de la CFDT Laurent Berger a écarté cette hypothèse ce vendredi matin sur RTL, soulignant que "l'avenir du syndicalisme", c'est "la présence dans les entreprises". Façon de signifier son refus, à ce stade, de descendre dans la rue, même si plusieurs fédérations CFDT se sont jointes à la CGT - les routiers CFDT organisent d'ailleurs une journée d'action le 10 octobre, jour également de mobilisation dans la fonction publique. A cet égard, Laurent Berger va s'adresser à 10.000 militants de la CFDT lors d'un rassemblement à Paris le 3 octobre.

Sur le fond, une partie des mesures prévues par les ordonnances n'entrera donc pas en vigueur immédiatement. Elles doivent en effet au préalable faire l'objet d'une vingtaine de décrets d'application attendus d'ici le 31 décembre. Il s'agit notamment des dispositions relatives à la fusion des instances de représentation du personne, comités d'entreprise, délégués du personnel et CHSCT, regroupés dans des "comités sociaux et économiques". les syndicats vont scruter de très prés les moyens alloués à cette nouvelle instance, notamment s'agissant des heures de délégation et des dotations de fonctionnement. En revanche, le nouveau plancher ainsi que le plafonnement des indemnités prud'homales en cas de licenciement abusif seront applicables dès le 1er octobre.

Les ordonnances n'ont pas encore force de loi

Il faut également noter que, même une fois publiées au "JO", les ordonnances n'auront pas encore force de loi, elle ne seront à ce stade que de simples règlements pouvant être attaqués devant les tribunaux administratifs. Il faudra attendre le vote par le Parlement - qui doit intervenir dans les trois mois - du projet de loi de ratification pour qu'elles aient valeur de loi.

Par rapport aux textes présentés le 31 août, seules des améliorations rédactionnelles sont prévues dans les ordonnances définitives, aucun changement sur le fond n'étant prévu, a répété à plusieurs reprises, le gouvernement.

Les conséquences des ordonnances seront évaluées

La ministre du Travail, Muriel Pénicaud, a indiqué ce vendredi qu'une "évaluation" des ordonnances réformant le droit du travail sera mise en place, afin de "suivre ces évolutions profondes" induites par la réforme et qui "demandent à être mesurées".

France Stratégie, organisme qui dépend de Matignon, sera chargé de "coordonner (des) travaux d'experts, de chercheurs (...) indépendants", avec l'aide des administrations du ministère du Travail, a indiqué la ministre.

En parallèle, la ministre va "nommer trois personnalités" qui assureront "une supervision" et effectueront "une analyse aussi qualitative" sur la mise en oeuvre des ordonnances. Il s'agit de Marcel Grignard (ex-CFDT), président du think tank Confrontations Europe, Jean-François Pilliard, ex responsable des questions sociales du Medef, et Sandrine Cazes, économiste à l'OCDE.

(Avec AFP)

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a écrit le 24/09/2017 à 18:13 :
Dès que l'on s'attaque aux droits des salariés, c'est fou comme cela va plus vite que sur tout le reste .Et la ,aucune hésitation dès qu'il s'agit de faire régresser les salariés , on sort la panoplie ,49.3, ordonnances.
a écrit le 24/09/2017 à 10:57 :
/// humour/// MACRON EST LE PRESIDENT DES FAINEANTS IL SERAS BIENTOT LE PRESIDENT DES CHOMEURS???
a écrit le 23/09/2017 à 19:01 :
Macron a raison car depuis une trentaine d'année la France supporte un taux de chômage incroyable et très coûteux et plus de flexibilité pour les entreprises accompagné d'appuis scientifiques, techniques et financiers aux secteurs porteurs et exportateurs permet de résorber le chômage et de se mettre à niveau comme constaté dans tous les pays ayant adopté ces mesures. L'argument de la précarité de l'emploi n'est pas recevable comme on le voit par exemple au Danemark et dans tous les cas mieux vaut un emploi dit précaire temporairement le temps de se qualifier qu'être à la rue. La CGT et Mélenchon se trompe de combat tout comme les routiers et autres qui cherchent à bloquer donc à encore faire reculer tout le monde par des pertes conséquentes à toute l'économie française qui n'a pas besoin de çà.
Réponse de le 24/09/2017 à 12:17 :
@Envoyons..: chacun défend son bifteck et il est dommage que les différents gouvernements aient choisi de sa vassaliser aux US et à l'Allemagne plutôt que de défendre les intérêts nationaux. Cela dit, je ne pense pas que tu refuses les avantages acquis par les syndicats, même quand tu dis être contre. Le problème est donc plus compliqué que la grève des routiers, n'est-ce pas :-)
Réponse de le 24/09/2017 à 16:03 :
Soyons objectifs,

La France est entrée dans le déclin industriel depuis 20 ans, ce qui a tué lourdement les emplois

Macron n'est que l'exécutant machiavélique qui veut ajouter le recul sociétal,

Il faut sortir de cette Bruxellose et de la Berlinose,

cesser de dilapider 9 milliards d'euro prélevés par Bruxelles pour payer les usines des voyous en Pologne, en Roumanie, en Slovénie, en Slovaquie au Maroc, en Hongrie

l'Europe de Bruxelles est le CANCER de la France
a écrit le 23/09/2017 à 12:58 :
Doudou Philippe perd déjà ses cheveux, mais avec les ordonnances du docteur Macron, il est en route pour une séance de chimiothérapie :-)
a écrit le 23/09/2017 à 12:16 :
E.Macron applique son programme électoral sur lequel il a été élu, c'est ça la démocratie, même s'il a été élu avec beaucoup d'abstentions.
Après que les extrémistes, les politiciens qui ont vu leur ligne droite de carrière compromise se rebellent, va.
Mais il faut bien voir que J.L Mélenchon est un extrémiste, proche du nihilisme et qu'il agglutine au tour de lui des groupuscules peu démocratique qu'il ne maîtrise pas.
A voir comment les manifestations de ce jour vont se dérouler.
a écrit le 23/09/2017 à 11:31 :
///HUMOUR/// MACRON EST DONC DEVENUE LE PRESIDENT DES FAINEANTS? ET IL SERAS LE PRESIDENT DES FUTUR CHOMEURS???
a écrit le 23/09/2017 à 11:20 :
Vivre et penser comme des DRH, l'horizon Start-up de la France en Macronie ...
https://blog.mondediplo.net/2017-09-18-Vi...
a écrit le 23/09/2017 à 10:13 :
Les ordonnances sur le Code du travail ne vont pas créer un seul emploi ;

Pour preuve, depuis que Macron est élu, et singulièrement depuis Aout 2017, en pleine ligne droite des ordonnances,

les grands groupes annonces des plans de licenciements massifs, preuve que les ordonnances sont stupides et imbéciles.

Macron Philippe sont des casseurs de la République bien pires que les casseurs des banlieues
Réponse de le 23/09/2017 à 14:01 :
Macron signe les ordonnances sur le Code du travail, devant les caméras, Philippe Edouard n'est pas sur les images, il est sous le bureau telle une serpillère, Macron Castaner Muriel Penicaud s'essuient leurs pieds dessus.
a écrit le 23/09/2017 à 10:08 :
Il critique Trump, mais question mise en scène, il lui fait une concurrence directe :-)
a écrit le 23/09/2017 à 8:09 :
Le problème que de nombreux politiciens populistes comme Macron, Fillon ou Le Pen ne veulent pas assumer, c'est la question de la flexibilité en France. La France est plus flexible qu'en Allemagne, le coût du Travail y est plus bas en France, etc. Le gouvernement a entièrement faux, et s'engouffre dans le populisme du patronat, dont l'objectif n'est pas de créer des emplois, ni d'améliorer la condition de vie de la société, mais de faire des profits et de se servir de l'état pour licencier massivement. Cette loi ne va pas créer d'emplois, pas plus que les autres lois réactionnaires et obscurantistes. Nous sommes au XXIème, mais les populistes au gouvernement pensent que nous sommes au XIXème. J'ajoute que le plus grand danger est la volonté de remettre au goût du jour, les corporations et le corporatisme : patrons-salariés même intérêts.
Réponse de le 23/09/2017 à 8:49 :
@Kody526: vous êtes à côté de la plaque. A tout niveau. Bref au commentaire suivant.
Réponse de le 23/09/2017 à 12:09 :
Ce que vous devriez c'est l'attitude des nobles et des élitistes : ce sont des " sliders "ils restent entre eux et voyagent dans tous les temps à toutes les dimensions...
Pour eux la démocratie c'est pour la population pas pour eux.
En tout temps et tout époque ça été ainsi et la révolution Française c'est une guerre des nobles : ils ne voulaient plus Louis 16 pour que l'époque de lumière soit reconnue et que les USA ont le monopole... bref rien n'a changé à hier... juste les habits... d'apparence...
a écrit le 23/09/2017 à 3:27 :
Macron a raison car depuis une trentaine d'année la France supporte un taux de chômage incroyable et très coûteux et plus de flexibilité pour les entreprises accompagné d'appuis scientifiques, techniques et financiers aux secteurs porteurs et exportateurs permet de résorber le chômage et de se mettre à niveau comme constaté dans tous les pays ayant adopté ces mesures. L'argument de la précarité de l'emploi n'est pas recevable comme on le voit par exemple au Danemark et dans tous les cas mieux vaut un emploi dit précaire temporairement le temps de se qualifier qu'être à la rue. La CGT et Mélenchon se trompe de combat tout comme les routiers et autres qui cherchent à bloquer donc à encore faire reculer tout le monde par des pertes conséquentes à toute l'économie française qui n'a pas besoin de çà.
Réponse de le 23/09/2017 à 8:34 :
Bravo, cher intervenant, pour votre vision des choses. Macron a raison de pratiquer le terrorisme économico-social quand, en face de lui, il y a une poignée de nervis qui acceptent et même parfois demandent à être réduits en esclavage. Vous avez une mentalité d'assisté chronique, de looser et d'esclave ? Tant mieux pour micron et ses dangereux petits copains de l'industrie et de la finance. Il ont besoin de bétail corvéable à merci pour augmenter leurs bénéfices et leurs profits tout en saccagant le peu de qualité de vie qu'il reste aux français. Merci pour eux, cher intervenant : vous méritez pleinement ce qui va vous arriver !
Réponse de le 23/09/2017 à 19:00 :
@ rép de 8.34: Confondez pas ce quoi a fait ses preuves partout avec le modèle bolivarien de Mélenchon qui lui s'effondre totalement comme au Vénézuéla et à cuba en son temps. Vous raisonnez comme un rentier de la CGT, un fainéant qui bloque l'économie du pays pour le malheur de tous et surtout des plus modeste. Analysez l'histoire récente plus en détail avant de sortir les clichés.
a écrit le 22/09/2017 à 19:51 :
Macron a été marketté comme un baril de lessive, sa com c' est la Pravda, sa politique celle des GOPE, où va t- on avec ça ..?
"Bruxelles ne fait qu'exiger que la France respecte les traités qu'elle a signés."
Pourquoi feindre avec cette même ..assiduité de ne pas comprendre ..?

Or dans un récent article nous démontrions -l' UPR-, preuves à l’appui, que nos gouvernements :

appliquent systématiquement ces prétendues « recommandations » ;
sont dans l’obligation de le faire ;
rendent des comptes à la Commission en publiant un programme national de réforme (PNR).

https://www.upr.fr/actualite/europe/gope-nos-gouvernements-subordonnes-a-commission-europeenne-preuve
a écrit le 22/09/2017 à 18:36 :
Prochaine étape des minis emplois rémunérés 1 e de l'heure avec des salaires mensuels de 400 e comme nos amis Allemands...
Réponse de le 22/09/2017 à 20:18 :
C' est sans issue sans un FREXIT assumé, à l' anglaise, car demain on fera passer des ordonnances pour aligner les rémunérations sur les niveaux des SMIC des pays de l' est.

Ca ou l' expatriation pour nos enfants.
a écrit le 22/09/2017 à 18:19 :
@ BONJOUR : Mais de quoi le bon peuple des fainéants et des paresseux le Sieur MACRON n'a jamais caché qu'il était l'homme du patronat.... des banques et du C.A.C. 40 c'est bien le bon peuple des fainéants et des paresseux qui l'a élu alors ? LE SIEUR MACRON NE S'EST JAMAIS CACHE D'ËTRE LA COURROIE DE TRANSMISSION DU SIEUR GATTAZ !!!!!
a écrit le 22/09/2017 à 16:50 :
Il y a un temps pour tout. Il y a eu le temps du choix de la présidentielle sur un programme annoncé. Il y a eu la confirmation de ce choix aux élections législatives. On est maintenant au temps de la mise en oeuvre. Pour une fois il y a un gars qui met en oeuvre ce qui a été approuvé par une majorité. Alors bravo.Laissons râler les râleurs. La caravane doit avancer.
Réponse de le 22/09/2017 à 21:47 :
Le choix de la présidentielle, vous avez sûrement attrapé le pompon du Mickeysur le manège quand vous étiez petit pour oser pareille martingale ..
Aller, séance de rattrapage ..
Il existe une corrélation parfaite, entre le temps de parole accordé par les médias aux candidats hommes et femmes politiques, et le résultat produit dans les urnes. François Asselineau explique qu'il n'y a pas deux tours aux présidentielles, mais au moins quatre tours si l'on y inclus la présélection médiatique des candidats.
https://www.youtube.com/watch?v=fOkXDto0ORI
a écrit le 22/09/2017 à 16:43 :
Il reste maintenant aux syndicats à s'implanter dans les petites entreprises. Dans un contexte de plein emplois pour les cadres et de chômage de masse pour les autres salariés, il n'est pas sûr que le clivage patron/salariés soit pertinent.
a écrit le 22/09/2017 à 16:35 :
comme chez les voisins allemands!! ! une France riche avec des travailleurs pauvres
a écrit le 22/09/2017 à 15:12 :
Regardez mon beau stylo et hop (dans une mise en scène minable à la Trump...) ze signe! ....dans quelques mois prendra t-il le même stylo pour compter les nouveaux chômeurs....😁 il nous exliquera que c'est la faute à pas de chance et nous sommes des fainéants...
a écrit le 22/09/2017 à 14:56 :
Macro fait ce pour quoi il a été élu. Ca fait tellement bizarre en France un candidat qui tient ses promesses.
Réponse de le 22/09/2017 à 15:41 :
Généralement ceux qui sont favorable à cette réforme ne sont pas concerné par elle ,est-ce ton cas ?
Réponse de le 22/09/2017 à 16:59 :
Non, par contre je suis concerné par contre par les coupures dans la fonction publique territoriales et la remise à plat des régimes spéciaux des retraites et ça aussi je suis d'accord.

Pour tuer le message, il ne suffit pas de tuer le messager.
a écrit le 22/09/2017 à 14:10 :
C’est ce qui s’appelle une bourde. L’Union des industries et métiers de la métallurgie (UIMM) du Languedoc-Roussillon a retiré précipitamment de son site Internet une note analysant l’impact pour les entreprises des projets d’ordonnances présentées le 31 août dernier. Dans ce document daté du 5 septembre, le syndicat des patrons de la métallurgie évalue une centaine de mesures en leur attribuant un pictogramme différent suivant leur intérêt pour les entreprises. Un histogramme dont les quatre barres sont rouges signale une mesure jugée très pénalisante pour les entreprises ; a contrario, un histogramme totalement vert est très avantageux pour elles. Au total, pas moins de 66 mesures sont appréciées positivement pour les entreprises, contre 15 jugées pénalisantes. 21 auraient un effet neutre.Parmi les mesures dont se réjouit le plus le patronat figure la nouvelle articulation entre les accords de branche et les accords d’entreprise. Lors de la présentation des ordonnances, le Premier ministre Edouard Philippe a déclaré que les ordonnances avaient « précisé et enrichi le rôle de la branche ». Même son de cloche du côté de Force Ouvrière. Or, l’analyse de l’UIMM laisse clairement entrevoir que les branches ne sortent pas renforcées d’une réforme qui consacre surtout l’extension de la primauté de l’accord d’entreprise à une multitude de domaines de négociation.Au total, avec les deux tiers des mesures contenues dans les ordonnances jugées avantageuses pour les entreprises, difficile de conclure comme le Premier ministre que la réforme est « équilibrée et juste ». Réalisant sans doute après la parution d’un article dans Libération que la diffusion d’un tel document pouvait desservir ses intérêts, l’UIMM l’a finalement fait disparaître de son site.
a écrit le 22/09/2017 à 13:09 :
En ayant l’arrogance de se positionner au-dessus de tout élémentaire débat démocratique, en bafouant délibérément les valeurs républicaines et démocratiques, le dangereux illuminé élyséen veut mettre l’ensemble des français à son service et à celui de ses petits copains de l’industrie et de la finance. Pratiquant un véritable terrorisme social, Micron se positionne incontestablement comme n’importe quel autre despote. C’est bien beau d’aller faire du vent à l’onu, d’accueillir à bras ouverts le psdt du plus dangereux état terroriste de la planète pour le 14./7, et de privilégier la com’ à défaut du fond. Mais en attendant, avec ses magouilles et ses pratiques inqualifiables, micron dévoile ce qu’il est vraiment : un agent placé par et pour les plus puissants industriels et financiers. Et si les français doivent en crever, tant pis pour eux. Tant qu’ils ont encore un peu de forces pour subir leur esclavage…
a écrit le 22/09/2017 à 13:06 :
Si ces ordonnances vont permettre aux employeurs d'avoir moins peurs d'embaucher du personnel alors je suis pour.
Par contre le plafonnement des prudhommes c'est une bonne chose( car certains abusent , exagèrent juste pour l'argent) peut être que les gens deviendront plus honnêtes ?
a écrit le 22/09/2017 à 13:03 :
Macron s'imagine à tord qu'il a été élu sur son programme. Cette erreur d'analyse, va certainement lui poser des problèmes ultérieurement. Dans la réalité, les français ont surtout voulu éliminer le FN , n'importe qui a la place de Macron aurait été élu.
Réponse de le 22/09/2017 à 13:50 :
Macron élu sur un programme ??? Quel programme ??? Peut-on considérer comme "programme" tout le vent qu'il a ânonné tout au long de sa campagne ? Non, bien entendu ! Macron n'a pas de programme. Ou alors, uniquement celui de privilégier ses petiots copains de la finance et de l'industrie au détriment de la majorité des français. Il aime bien entretenir les petites trouilles irraisonnées des français en martelant à tort et à travers le mot "terrorisme". Ce qu'il commet aujourd'hui n'est-il pas tout simplement du terrorisme économico-social ?

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