Des lunettes chics, des chaussures de sport, des montres dorées, des manettes de jeu vidéo... La liste des produits écrasés ce jeudi 5 novembre au matin par le rouleau compresseur des Douanes puis broyés est longue, très longue. Sa variété illustre parfaitement la créativité des contrefacteurs qui n'ont plus seulement les articles de luxe dans leur viseur.
"Aucune marque n'est à l'abri de la contrefaçon ", explique Christian Eckert, le secrétaire d'Etat au Budget qui a participé ce jeudi matin au bureau des Douanes d'Aulnay-sous-Bois à la troisième opération nationale de destruction de contrefaçons saisies par les douaniers. Une journée au cours de laquelle environ un million d'articles seront détruits par les 21 services des Douanes présents sur le territoire. En 2014, 8,8 millions d'articles contrefaits - et détruits au fil de l'eau - ont été saisi sur le territoire national. Les Douanes en avaient saisi 1,5 million en 2003.
Internet, un accélérateur de trafics
La contrefaçon a pris énormément d'ampleur au cours des dix dernières années avec le développement d'Internet, qui se traduit par une envolée des saisies de colis postaux. Selon Bercy, le nombre de foyers connectés à Internet a été multiplié par 100 en moins de 10 ans, en France. Aujourd'hui, 71% des foyers français disposent d'une connexion internet.
" De plus, la mondialisation, la dématérialisation des échanges commerciaux, l'avènement des technologies de l'information et le développement des moyens de paiement électroniques ont ouvert la voie à la cybercontrefaçon ", précise le ministère.
" Avec le développement croissant du e-commerce, la lutte contre la contrefaçon sur Internet prend en effet chaque année une part plus importante dans l'activité douanière : ainsi par exemple, depuis janvier, le fret postal et le fret express représentent plus de 65 % des constatations douanières, contre 43 % sur l'ensemble de l'année 2014 ", a déclaré Christian Eckert.
Toutes les contrefaçons sont potentiellement dangereuses
Pour lutter contre le phénomène, le ministre compte sur la vigilance des Douanes, bien sûr, et en appelle aussi à la responsabilité citoyenne.
" Il y a des faussaires parce qu'il y a des acheteurs de contrefaçons. Hélas, bien souvent, les consommateurs ne le font pas consciemment et surtout ils en sont les premières victimes. Un exemple : nous sommes à quelques semaines des fêtes de fin d'année, un jouet qui usurpe la norme CE représente un danger réel pour ses jeunes utilisateurs. Autre exemple : un médicament contrefait dissimule sa composition réelle et les substances dont il est vraiment composé, sans que le consommateur puisse savoir si elles sont nocives ou non ».
Selon les Douanes, les médicaments occupent toujours une part inquiétante des saisies effectuées cette année et constituent, en volume, la première catégorie de marchandises contrefaites saisies.
Les enjeux de santé publique ne concernent pas seulement les médicaments. " Tous les produits contrefaits sont potentiellement dangereux. On en sait pas avec quelle matière, avec quels produits, quels colorants sont fabriqués ces articles. On a vu des bracelets 'de marque' composés à 30% de cadmium qui est un métal lourd très dangereux pour la santé. Certains vêtements contrefaits peuvent être très rapidement inflammables », explique un douanier
Les enjeux de la lutte contre la contrefaçon ne se limitent à la santé publique
" Ce phénomène met en danger la santé des citoyens, mais aussi la créativité et le savoir-faire de nos entreprises ainsi que nos emplois ", a précisé le ministre.
Selon la dernière étude de l'Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (OHMI), l'organisme européen spécialisé en matière de propriété intellectuelle, la vente de vêtements, chaussures et accessoires contrefaits - hors sacs - coûterait 26 milliards d'euros par an aux industriels européens, dont 3,5 milliards aux fabricants français, ce qui représente près de 10 % des ventes totales du secteur en Europe. Au total, selon les estimations des experts de l'OCDE, la contrefaçon représenterait actuellement 10% du commerce mondial issu de la contrefaçon contre 5% il y a 15 ans.
Toujours selon l'OHMI, la contrefaçon provoquerait chaque année la destruction de 363.000 emplois directs en Europe, dont 25.000 en France.
" En tenant compte des répercussions sur les fournisseurs, les entreprises légitimes de l'UE perdent, en raison de la contrefaçon, 43,3 milliards d'euros de chiffre d'affaires et près de 518.000 emplois ", indique l'OHMI.
La lutte contre la contrefaçon sert également l'objectif du gouvernement de rééquilibrer les comptes publics. Dans le seul secteur de la cosmétique, l'OHMI estime à 1,7 milliard d'euros le manque à gagner fiscal pour les membres de l'Union européenne. Au total, ce serait 8 milliards d'euros qui manqueraient à l'appel.
Un "lien étroit entre contrefaçon et financement du terrorisme"
" Lutter contre la contrefaçon permet également de lutter contre le terrorisme ", a déclaré Christian Eckert.
" Le trafic de chaussures de sports par les frères Kouachi a mis en exergue le lien étroit entre la contrefaçon et le financement du terrorisme ", a prolongé Hélène Crocquevieille, la directrice générale des Douanes et droits indirects.
Outre le civisme des consommateurs, Christian Eckert compte également sur le renforcement de la coopération internationale dans ce domaine. Une coopération qui rend impérative la nécessité de dépasser l'arrêt dit " Nokia-Philips " de la Cour de Justice de l'Union européenne du 1er décembre 2011 qui empêchent les Douanes des pays européens d'intercepter un produit qui ne fait que transiter sur leur territoire national.
" La négociation conduite par les autorités françaises devrait permettre de rétablir cette capacité d'interception dans un texte à paraître d'ici la fin de l'année ", avance le ministre.
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POUR ALLER PLUS LOIN
- Le discours de Christian Eckert, jeudi 5 novembre 2015, pour la Journée nationale de destruction de la contrefaçon (pdf)
- VIDEO : Comment lutter contre la contrefaçon, ci-dessous (cf. Portail de l'Economie et des Finances)
