Justice

Jérôme Kerviel contre la Société Générale : revivez le procès minute par minute

Benjamin Jullien | 25/06/2010, 11:00 - 4631 mots

Fin des trois semaines d'audience du procès de Jérôme Kerviel contre la Société Générale, qui a commencé le 8 juin et s'est terminé ce vendredi avec sa treizième journée, celle de la défense de l'ex-trader après le réquisitoire demandant contre lui cinq années de prison dont quatre ans fermes. Le jugement sera rendu le 5 octobre. La banque a réclamé mercredi à son ex-trader 4,9 milliards d'euros de dommages et intérêts, soit le montant de la perte qu'il a générée. Revivez les débats minute par minute grâce à notre envoyé spécial Benjamin Jullien.

Fin du procés de Jérome Kerviel qui aura duré trois semaines. Suivez en direct le compte-rendu de l'audience de ce vendredi avec la défense de l'ex-trader. Retrouvez également le compte-rendu de la douzième journée d'audience, le compte-rendu de la onzième journée d'audience, le compte-rendu de la dixième journée d'audience, le compte-rendu de la neuvième journée d'audience, le compte-rendu de la huitième journée d'audience, le compte-rendu de la septième journée d'audience, le compte-rendu de la sixième journée d'audience, le compte-rendu de la cinquième journée d'audience, le compte-rendu de la quatrième journée d'audience le compte-rendu de la troisième journée d'audience, le compte-rendu de la deuxième journée d'audience et le compte-rendu de la première journée d'audience, ainsi que le résumé de toute cette affaire en diaporama animé.

 9h40  Il n'y a pas de mystère Kerviel.

Treizième et dernière journée dans le procès de Jérôme Kerviel, consacrée aux plaidoiries de la défense.

La parole est à Me Nicolas Huc-Morel. Il évoque « ce que certains ont appelé l'affaire Kerviel. Vous lui avez demandé, M. le président, s'il y avait un mystère Kerviel, il a répondu non. Et je crois qu'en effet il n'y en pas a pas.

Il n'y a qu'un jeune homme passionné d'économie et finance, projeté dans une salle de marchés, et qui n'a eu ensuite qu'un seul souci, nuit et jour : faire gagner de l'argent à sa banque.

Pendant 15 jours, nous avons été plongés dans l'ambiance d'une salle de marché, avec son jargon et ses codes. Un univers secret, dans lequel des millions, voire des milliards d'euros se déversent sur les différentes places financières.

J'ai bien entendu les réquisitions. Le tribunal y répondra. Mais pour moi, plutôt qu'un mystère Kerviel, il y a un mystère Société Générale. Comment une banque a-t-elle pu laisser faire ça. Sur des montants aussi exorbitants, 30 milliards d'euros, débouclés avec l'aide de la Fimat, une filiale de SocGen ?

La suite, vous la connaissez. Kerviel développe une nouvelle stratégie. Gagné par la confiance, il va l'applique.

Le mystère, s'il en est un, est un mystère Société Générale. On a essayé de dire que la banque n'avait pas été sensibilisée au risque de fraude, mais les témoins ont tordu le cou à cette affirmation. Comment la banque est-elle parvenue à faire croire aux magistrats instructeurs qu'un trader seul avait pu engager la banque à ces niveaux-là ?

 

9h50  "Des contrevérités ont été dites".

Me Huc-Morel : « Quelques centaines de contrats, voire un millier : voilà ce à quoi correspondait l'activité officielle de Kerviel. On verra que dans ce dossier ces chiffres explosent. Il cite le rapport de la Commission bancaire, qui reproche à SocGen de ne pas fixer clairement les limites d'engagement des traders. "La Société Générale a réussi à imprimer sa marque sur ce dossier, et des contrevérités ont été dites."

Il souligne que lors de l'instruction, certaines affirmations de témoins employés de la banque, fausses selon lui, n'ont pas été vérifiées.

Exemples : la pièce à conviction qui montre que seuls les managers de Kerviel pouvaient fixer ses limites, alors que le déontologue de la banque a affirmé le contraire. Et le fait qu'il était possible de fixer des limites d'engagement en nominal, et que cette fonction n'a pas été activée sur l'automate de trading de Kerviel, alors que la banque dit qu'il n'existait pas de limites en nominal.

Il estime que ces omissions sont « étonnantes a priori, mais pas a posteriori ».

« Nous avons obtenu une copie des disques durs saisis lors de l'instruction, et nous avons pu constater que ces éléments n'avaient même pas été consultés par la police judiciaire. Nous avons aussi constaté que sur l'automate de trading de Kerviel, les limites avaient été désactivées. La SocGen a dit que cette colonne n'était jamais remplie par les supérieurs.

Il souligne que seules les messageries de Kerviel et de son assistant trader Thomas Mougard ont été saisies. Dans un des messages, il a trouvé un tableau qui montre que la même colonne est remplie pour un des collègues de Kerviel, sur le même desk.

« La conclusion est très simple : les supérieurs de Kerviel ne lui ont jamais fixé de limites, tout au contraire, elles ont été désactivées. »

« Très sincèrement, les opérations effectuées par Kerviel depuis son automate étaient parfaitement claires, parfaitement visibles. On parle de positions de centaines de milliers de contrats « future ». Or les transactions se font par lots de 20 à 40 contrats pour ne pas déséquilibrer le marché. Comment amasser de telles positions en passant inaperçu. »

 

10h11  "C'est ça le mystère de ce dossier, et c'est un mystère Société Générale."

S'appuyant sur les déclarations de certains témoins, Me Huc Morel affirme que les collègues de Kerviel sur le desk savaient, de même qu'un trader de la BNP, selon une conversation enregistrée, que Kerviel prenait de grosses positions sur les contrats "future".

Il revient sur la question des "écarts de méthode" (entre le résultat obtenu avec les prix de marché et celui obtenu avec les prix de modèles) liés aux transactions de Kerviel, et dont le montant correspondait à des positions de plus de 10 milliards. Il souligne que ces écarts se sont reproduits et ont pris de l'importance chaque mois, et que les supérieurs de Kerviel participaient à la fin de chaque mois

Il revient ensuite sur l' email du middle office qui évoque des "opérations fictives" sur le périmètre de Kerviel et décrit des transactions dont les caractéristiques sont incohérentes.

Sous sa lourde robe, l'avocat doit s'essuyer régulièrement le front à cause de la chaleur.

"Est-ce que des limites ont été fixées à Kerviel ? Non. Est-ce que ses supérieurs savaient qu'il prenait de grosses positions sur les "futures" ? Oui.

En mettant bout à bout les éléments de ce dossier, vous voyez que les supérieurs de KErviel ont eu toutes les informations nécessaires. C'est ça le mystère de ce dossier, et c'est un mystère Société Générale."

Il rappelle que plusieurs témoins ont indiqué que les positions de Kerviel demandaient un "deposit" au moment de la transaction et déclanchaient par la suite des appels de marge débités (pour un achat) ou reçus (pour une vente) par la banque, et qui affectaient donc sa trésorerie.

 

10h28  200.000 euros d'intérêts par jour.

Me Huc-Morel évoque des courriels indiquant des positions de plusieurs dizaines d emiliiers de contrats, que les supérieurs de Kerviel ont affirmé ne pas avoir lus.

Il revient sur la trésorerie de Kerviel, qui était débitrice de 1,9 milliard mi 2007, ce qui obligeait la banque à payer 200.000 euros d'intérêts par jour.

« Pour avril et mai 2007, M. Cordelle (N+1) a validé des paiements d'intérêts de plus d'un million, puis de 3 millions en juin, et encore de 2,3 millions en juillet »

Il revient ensuite sur les frais de courtage de Kerviel, eux aussi validés par les supérieurs. « On parle de plus de 6 millions d'euros sur 2007, de factures adressées régulièrement, avec des pages et des pages de transactions apparentes, car la facturation est détaillée par contrat »

« Il est impossible de ne pas voir tous ces signes...sauf si on a compris ce qui se passait, et qu'on préfère laisser faire ».

Il cite encore des déclarations de témoins :

Jean-François Lepetit (ex gendarme de la Bourse) « Il faut se méfier des gains car ils posent plus de questions que les pertes ».

Un autre : « Un bon compte de résultat est un résultat qui s'explique ».

Me Huc Morel souligne que les supérieurs ont vu le résultat de Kerviel gonfler au-delà de la normale et l'ont validé sans poser de questions. Il ajoute que les collègues de Kerviel savaient qu'il avait fait une année « exceptionnelle ».

Derrière lui, Kerviel l'écoute attentivement, les bras croisés, en lançant de petits regards aux juges.

Me Huc-Morel : « on vient vous dire que la banque, tous les supérieurs et tous les contrôles ont été trompés par les opérations insérées dans le système par Jérôme Kerviel. De qui se moque-t-on ?

Il évoque des documents qui montrent que la base tampon, où se déversaient les opérations « en suspens » insérées par Kerviel, était contrôlée chaque jour. Pourtant, les opérations de Kerviel y sont restées plusieurs jours, voire parfois plusieurs semaines.

Il évoque ensuite les transactions sur contrats « forward » (contrat à terme) qui sont indiquées dans la base de donnée comme étant réalisées face à la contrepartie ClickOptions, alors que cette contrepartie ne fait pas de contrats à terme, seulement des contrats d'option.

Il évoque ensuite une transaction de 7 milliards réalisé sur des « futures » sur l'indice DAX. "Comment peut-on dire que les supérieurs de Kerviel ne savaient pas?"

« Je ne vois aucune infraction commise par Jérôme Kerviel »

Il revient sur les différentes images utilisées par l'accusation et la partie civile (comme celle de la maison dont le cambrioleur est coupable même si il n'y a pas de volets ni de chien de garde), et en propose une autre :

"J'imagine les deux supérieurs de Kerviel, MM. Cordelle et Rouyère, à la tête d'une entreprise de transport. Ils embaucheraient Kerviel et lui donneraient les clés d'une voiture rapide. Kerviel fait le trajet de plus en plus vite, les profits rentrent, les patrons sont ravis.

Jusqu'au moment où les patrons décident de sortir Kerviel de la voiture pour le remplacer par un autre chauffeur, plus expérimenté peut-être, mais qui ne connaît pas la voiture. Et là, c'est l'accident".

Il conclut en disant : "je ne vois aucune infraction commise par Jérôme Kerviel".

 

11h02  Près de 400 milliards de vraies opérations, l'équivalent du budget de la France.

L'audience reprend. La parole est à Me Olivier Metzner. Il commence debout à sa place, sans s'approcher du micro. La presse proteste, mais il refuse d'obtempérer.

Il s'adresse aux juges : "est-ce que l'un de vous trois n'a pas vu que les deux autres prenaient des notes à côté de lui ? C'est ce que l'on vous affirme à la Société Générale : à la Société Générale, on ne voit rien. M. Le procureur est inexistant, même s'ils sont deux.

C'est la seule image que je montrerai : celle du plan du desk Delta One, où l'on voit que les supérieurs de Kerviel étaient éloignés de lui par les mêmes distances qui séparent ici le juge du procureur.

Et l'on voudrait nous faire croire que les supérieurs n'ont pas vu, pas entendu Kerviel passer des milliards d'euros d'ordres, près de 400 milliards de vraies opérations, l'équivalent du budget de la France, et 400 milliards d'opérations fictives.

Ces ordres, il les a passés sur son téléphone, sur écoute, et sur son ordinateur. A la Société Générale, on a des ordinateurs...mais on ne sait pas cliquer

Son supérieur peut voir chacune des opérations qu'il a passées, mais il ne sait pas, il ne sait rien, parce que c'est compliqué, ou parce qu'il ne veut pas.

Certains sont venus dire honnêtement qu'on voyait. Un ancien trader du desk, M. Zizi, a dit qu'il voyait. Mais bien sûr, c'est un mauvais témoin, parce qu'il témoigne contre la banque.

On nous dit que personne n'a rien vu. Est-ce plausible ? est-ce simplement réaliste ?

Lepetit a insisté sur l'importance du bons sens, et c'est du bon sens que je vous demande d'avoir.

M. Taillieu est venu nous dire : c'est comme si on avait demandé 10 tonnes de fraises, et qu'à la place on a en stock 100 tonnes de patates.

Les supérieurs savaient que Kerviel faisait de grosses opérations, mais ils ne sont pas allés vérifer dans la base Eliot, que la banque a mis en place, mais dont elle nous dit qu'elle ne sert à rien.

Le procureur nous a dit qu'il requérait pour la société, mais aussi pour la Société...Générale.

Nous sommes curieux, nous juristes, nous sommes cartésiens, on veut une raison à chaque chose, on veut un mobile.

Alors, on cherche, et comme on ne comprend pas on désigne un expert psychologique, et tout est normal.

Même Jean Veil (avocat de la SocGen) a fini par admettre, après avoir affirmé le contraire dans mes médias depuis deux ans : Kerviel n'est pas un escroc

Alors, comment comprendre ? Comment comprendre, alors que Kerviel n'a pas gagné d'argent dans l'affaire ? Pour comprendre, il faut aller voir comment et par qui Kerviel a été fabriqué. L'élève est fonction de son maître, et parfois l'élève dépasse le maître.

On engage cet homme, on le met dans un monde virtuel. Comment a-t-il pu en arriver là, ce jeune Breton ? A la question "qui êtes vous M. Kerviel, je réponds : qui êtes-vous Société Générale ? Qui êtes vous pour fabriquer des hommes en fonction de votre intérêt, en voulant les déformer plutôt que les former ?

Rouge le coté flamboyant ; le côté du fleuron, et curieusement, à côté : du noir, ces zones d'ombres derrière lesquelles se cachent sans doute d'autres choses, d'autres acivités. Le rouge, c'est le visible. Le noir, c'est tout cette activité de banque commerciale devenue... Jean Peyrelevade, que Jean Veil admire beaucoup, a dit récemment à la télé que les banques banques étaient devenus des casinos. Même les produits sont exotiques, pas seulement les paradis...

M. Bouton a dit que la banque ne jouait pas, qu'elle n'avait pas de boule de cristal. Il a dit que la banque n'était pas là pour spéculer, car elle ne savait pas ce qui se passerait demain. Mais alors, à quoi sert d'aller sur le marché, si l'on n'y va pas pour gagner de l'argent ? Le jeu des financiers, c'est de jouer sur les écarts, et de savoir si ces écarts seront en plus ou en moins. On nous dit qu'on ne joue pas la hausse ou la baisse. Mais alors, est-ce qu'on joue neutre ? Faire des paris, la Société Générale le fait, et souvent sur ses fonds propres.

11h24  "A la fin, on paye seul".

Me Metzner : "on nous dit que la SocGen est une banque prudente, une des plus prudentes au monde. C'est tellement vrai qu'elle a misé sur les "subprime", où elle a perdu des milliards. Elle a aussi failli perdre 11 milliards sur les produits dérivés qu'elle a acheté à AIG, c'est connu sur les marchés. AIG a fait faillite, mais heureusement, l'Etat américain a remboursé les 11 milliards à la SocGen. Elle avait misé sur ses produits car elle avait confiance dans la société AIG...

La Société rouge et noire est totalement transparente. J'ai posé la question de savoir pourquoi la SocGen a une "bad bank" qui porte 35 milliards d'euros d'actifs toxiques invendables, qu'elle liquide petit à petit.

On voudrait faire croire que c'est Kerviel qui est responsable d'un risque de faillite, alors que la banque s'est engagée à hauteur de 35 milliards sur ces produits toxiques.

J'ai aussi évoqué le dossier de la Sgam, la gestion d'actifs du groupe. M. Mustier (ancien patron de la banque d'investissement, puis de la gestion d'actifs) a dit qu'elle se portait très bien. Mais Sgam AI a pris des engagements de 35 milliards logés dans les sociétés déconsolidantes, pour être moins visibles. En face, la banque n'a mis que 84 millions d'euros de fonds propres. Interrogée par la presse, la SocGen a répondu "no comment", et M. Mustier a dit "rien à voir".

Et on nous dit que la Société Générale est une banque prudente...

C'est donc M. Kerviel qui l'aurait mis en danger, pour 50 milliards. Tiens c'est curieux, pour une fois la banque s'intéresse au montant nominal, alors qu'elle dit ne s'intéresser qu'au risque résiduel.

La Société Générale fournit bien peu d'éléments sur le débouclage. Mais pour parler de risque de faillite, comme elle le fait, encore faut-il connaître la situation de la banque."

Il revient sur son argument sur le ratio de solvabilité de la banque, estimant que la banque aurait peut-être pu supporter 50 milliards d'engagements de plus.

"4,9 milliard, c'et le chiffre répété, ânonné auprès de la presse depuis deux ans".

Il rappelle que la "fraude" a été annoncée au comité des comptes de la banque qui était réuni pour préparer l'annonce d'un avertissement sur résultat liés aux pertes sur le "subprime", puis annoncée au public en même temps que ces pertes.

"Il n'y aura ce jour-là qu'une affaire, l'affaire Kerviel. Derrière, on annoncera discrètement une perte de 2 milliards sur le subprime, qui deviendra en réalité 10 milliards, alors qu'un peu plus tôt, la banque avait annoncé une exposition de 200 millions".

"On vous dit que la perte liée au débouclage est due à Kerviel, mais à partir du moment où il a été mis à pied, il n'avait plus aucune fonction".

La Société Générale savait que le 18 janvier était baissier. Pourquoi ne pas avoir fait une circulaire pour alerter les traders que le marché allait baisser ? C'est curieux cette société où on ne forme pas les traders, on ne les informe pas des tendances du marché, les animateurs n'animent rien.

On ne dit pas à Kerviel que le marché va se casser la gueule, on le laisse se casser la gueule avec le marché".

A son tour, Me Metzner fait un rêve : "si le marché avait monté au lieu de baisser en janvier 2008, au lieu de la perte il y aurait un gain de 5 milliards, mais sans doute n'en aurions-nous pas entendu parler".

Il souligne que Kerviel est passé d'une perte de 2,5 milliard à un gain de 1,4 milliard après la mi 2007, soit une différence de 4 milliards, et qu'il s'agissait de résultat réel que la banque n'a pas regardé.

Il revient sur l'épisode Allianz, en 2005, où la banque avait appris que Kerviel avait gagné 500.00 euros sur une position non autorisée et ne l'avait pas sanctionné.

Il souligne de nouveau que la banque ne donne pas d'indications à ses traders sur la tendance du marché : "à la société Générale, il faut tout faire seul, et à la fin on paye seul".

Il revient ensuite sur le document saisi en 2001 à la SocGen, qui devait servir à préparer les auditions des salariés par la police ou la justice, et qui recommande de "noyer" les faits négatifs en utilisant la complexité technique.

Il compare le supérieur de Kerviel, dont la banque a dit qu'il était "noyé" dans trop d'informations pour voir ce que faisait Kerviel, à une maîtresse d'école qui aurait 8 élèves et ne verrait pas qu'il y en a un qui fait des bêtises.

Le document en question dit : "ne pas dire que des vérifications plus poussées... ", "dire que des défaillances peuvent exister dont la responsabilité incombe aux opérationnels", "dire j'estime que la direction générale a rempli ses obligations et je réfute toute défaillance".

"Toujours les petits, jamais les grands. C'est curieux..."

Il revient sur le licenciement des supérieurs de Kerviel pour faute, mais avec des chèques d'environ 700.000 euros.

"Pas un bonus, le prix du silence : il s'engage à ne jamais dire de mal de la banque, et la clause ne précise pas que ce n'est pas valable devant la justice, comme c'est normalement le cas".

Il rappelle la scène où M. Cordelle, le N+1 de Kerviel, est venu témoigner avec une avocate qui lui aurait fait signe de se taire quand il commençait à trop parler.

Il rappelle que la représentante de la banque, Claire Dumas, avait donné lors de l'audience son accord pour fournir des documents (disques durs, base de donnée "tampon" et messageries des supérieurs) non saisis lors de l'instruction, mais que lorsque Me Metzner a demandé officiellement ces documents à la banque, elle a refusé de les fournir.

11h59  Jugement rendu le 5 octobre.

Me Metzner souligne que les avocats de la banque ont tenté d'écarter du procès les autres parties civiles, employés et actionnaires de la banque.

"On m'accuse de faire le procès de la Société Générale. Non, je défends un homme, un homme face à un système, à des mensonges construits".

La banque dit "c'est Kerviel qui devait assurer sa propre formation, être son propre supérieur, son propre gendarme", pourquoi pas son propre juge ?

Pourquoi je ne fais pas le procès de la Société Générale ? C'est l'accusation qui me pousse, au-delà des limites, à montrer les limites de la Société Générale.

Je n'ai pas détourné d'argent, j'ai détourné des limites, de l'immatériel, puisque ces limites ne sont écrites nulle part.

"La banque dit que Kerviel ne devait pas prendre de positions directionnelles, mais quand il l'a fait en "intra-day", la banque a voulu "industrialiser" sa stratégie. De même, quand il a pris une positions sur Allianz en 205, on lui a doublé son objectif".

Il fait rire la salle quand sa langue fourche, disant "abus de faiblesse" au lieu d'abus de confiance, et ajoute "j'anticipe un peu par rapport à un autre procès", en référence au dossier Bettencourt, dans lequel il représente la fille, et glisse qu'il pensait à "un abus de la faiblesse de Jérôme Kerviel".

Il souligne que le procureur n'a pas cité de jurisprudence comparable, "sans doute parce qu'il n'y en a pas".

Il évoque une jurisprudence de la cour de cassation disant qu'il n'y a pas d'abus de confiance dans un dossier ou un employé avait dépassé régulièrement ses limites sans que la société s'en émeuve.

Il évoque ensuite un dossier où le dirigeant d'un garage a été jugé responsable pour ne pas s'être aperçu de la présence de quatre voitures dans son garage, avec un jugement qui évoque l'obligation pour l'employeur d'être attentif.

"La Société Générale avait les moyens de contrôler, cela a duré trois ans, donc elle a donné son autorisation tacite, donc il n'y a pas d'abus de confiance. Il y a bien faute professionnelle, faute professionnelle grave, mais pas délit pénal".

Il revient sur le doublement de l'objectif de Kerviel après l'épisode Allianz.

"On dit que j'ai tout dissimulé, mon résultat, ma trésorerie, mais mon supérieur, M. Cordelle, a vu ma trésorerie, et m'a dit de la prêter à mes collègues, sans doute pour qu'ils puissent eux aussi dépasser leurs limites".

L'avocat continue : "moi, Jérôme Kerviel, je ne me suis pas confessé. C'est vrai qu'il y a un employé de la banque qui y est allé, et en quittant le bureau de ceux auprès de qui il s'était confessé, il a pris la passerelle entre les deux tours, et là ce n'était plus un écart, c'était un grand écart, il s'est suicidé. Mais la banque ne s'est pas dit qu'il y avait un problème dans son système...

M Taillieu, qui a conçu le desk Delta One, a dit qu'à son époque il y avait des limites sur le montant nominal des ordres, mais plus tard il n'y en avait plus, on les avait supprimées.

Qui dans la banque pouvait ignorer qu'on ne peut acheter un "future" sans payer un deposit, puis des appels de marge ?

Quand Kerviel achète pour 60 milliards, est-ce qu'on va voir s'il y a un deposit ? Il y en avait un, la banque a payé 5 milliards de deposit, elle savait donc qu'il y avait une position de 50 milliards.

On nous oppose le principe de base d'une banque, la confiance. Allez demander à votre agence de vous prêter 10 millions sur la confiance...

Cela est une aberration totale, et la Commission bancaire va le relever, en notant que M. Rouyère (N+2) s'était vu donner l'instruction de ne pas faire confiance dans son évalution de fin d'année. Sil avait fait cela, nous ne serions pas là aujourd'hui. Si les limites avaient été fixées et contrôlées, nous ne serions pas là aujourd'hui. Si la SocGen n'avait pas fabriqué un Kerviel, nous ne serions pas là aujourd'hui.

Qu'on arrête de nous dire que tout se fait par la confiance, on n'est pas en Normandie au marché à bestiaux, où les transactions se font en se tapant dans la main.

J'aime beaucoup Jean Veil, ma confiance sera quand même limitée pour lui prêter de l'agent...

Tout se savait, tout se contrôlait

Quel était l'état d'esprit de la Société Générale à ce moment là ? Au moment des faits, elle est sous examen judiciaire. En 2002, M. Bouton et d'autres dirigeants sont mis en examen pour blanchiment. Ils seront prévenus jusqu'en novembre 2009. La SocGen se voyait reprocher par des magistrats de ne pas avoir assuré des contrôles suffisants, de ne pas avoir respecté la précédure KYC ("Know your customer", connaître son client, Ndlr). Or, il n'y a pas de KYC pour les opérations en suspens de Jérôme Kerviel. La banque dit qu'il ne faut pas faire d'opérations sans avoir rempli le KYC, mais elle laisse des oprations en suspens, c'est-à-dire sans contrepartie connue, en face de personne.

C'est pourquoi sur l'abus de confiance je plaide la relaxe . Les faits ne sont pas contestés, c'est la qualification pénale qui l'est.

Sur les faux, l'aspect matériel n'est pas contesté, mais pour être des faux pénalement, encore faut-il qu'ils créent un droit. Or ces faux n'ont servi qu'à justifier a posteriori un droit déjà pris, à savoir celui de prendre des positions. Ce que je peux bien expliquer derrière, ce ne sont que des mensonges, pas des faux.

Je plaiderai coupable sur la troisième infraction, l'introduction de données frauduleuses, mais cela n'a créé aucun préjudice, car ce n'était des opérations fictives, qui n'ont pas déclenché d'ordre d'achat ou de vente.

Je privilégie ce qui est matériel, je me base sur les documents placés sous scellé, pas sur des mots comme le ministère public.

Aux mots, je préfère les chiffres, les flux financiers, l'informatique ou l'on voit tout, où l'on peut tout voir

C'est cela qui devra conduire votre tribunal à suivre cette jurisprudence, plutôt que des mots

J'en viens à la dernière question : qui êtes-vous M. Kerviel ?

Il y au moins une réponse : je ne suis pas celui que la Société Générale pointe du doigt,

M. Bouton vous a parlé de crise systémique, sans doute en est-il responsable.

Moi, la réponse que je propose, c'est qu'il y a ici un homme, un homme qui a été formé, formaté par la Société Générale, déformé s'il le faut.

Jérôme Kerviel n'est que la créature de la Société Générale.

Il y a ce mail qui dit à un de ses collègues de savoir désobéir, peut-être Jérôme Kerviel l'a-t-il trop fait.

Est-ce que l'histoire peut se résumer à un homme qui aurait fait défiler 800 milliards d'euros d'engagements réels ou fictifs, deux fois le budget de l'Etat. Ou 40 fois le budget du ministère de la justice, même si ce n'est pas le meilleur exemple.

Quelqu'un qui a passé près de 3 ans à la Société Générale et à qui le parquet demande de passer plus de temps à la Santé.

Alors qu'il a été projeté dans ce monde où il devrait se surveiller lui même.

Je crois que cela, vous ne pourrez pas le suivre. C'est la Société Générale qui l'a embauché, qui l'a formé.

Croyez-vous qu'une banque qui l'a laissé faire ne lui a pas donné un accord tacite ?

Vous devrez voir, dans votre analyse des fait et de la jurisprudence, la position de ce garçon comme un autre, qui n'était pas formé pour être trader.

Le seul argument de la banque c'est que jamais une banque n'aurait donné la consigne de prendre des positions de 50 milliards. Je ne le prétends pas, mais on l'a placé dans cet engrenage, Allianz, opérations fictives, déficit de trésorerie, puis trésorerie de 1,4 milliard, est-ce que lui n'a pas l'impression qu'on l'a laissé faire ?

Pourquoi 50 milliards : est-ce que simplement, Kerviel a pensé qu'il avait raison de jouer contre le marché, qu'il ferait gagner 5 milliards à la banque ? Une explication simpliste peut-être, mais une explication.

On vous a cité beaucoup d'auteurs dans ce procès. Je n'en citerai qu'un, John Galbraith, peut-être le meilleur des économistes.

Il évoque la crise de 29, dont on sait qu'elle a été originée par une loi de 1927 qui avait autorisé à investir sur le marché en n'avançant que 10% des sommes investies, le reste étant payé à l'échéance. Tant que le marché montait, tout était parfait, quand il a baissé, c'était le krach.

Galbraith, en 1954, écrivait : "quand tout le monde gagne, personne ne voit. Quand tout le monde perd, il faut un coupable, un seul.

Le président remercie Me Metzner, puis appelle Jérôme Kerviel à la barre pour lui demander s'il a quelque chose à de plus à déclarer.

Jérôme Kerviel s'avance vers le micro et dit : "non..."

Le jugement est mis en délibéré jusqu'au 5 octobre, à 10h.

Commentaires

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Gestion des risques a écrit le 10/07/2010 à 08:59 :

Après l'affaire de la Barings - coulée par un trader "fou" - des systèmes de contrôle devaient soit-disant éviter que cela ne se reproduise... mais tout cela coûte cher... J'imagine que cette fois-ci ce sera pareil : juste après cette fraude, les banques font un peu plus attention, pour pouvoir communiquer sur le "plus jamais ça, maintenant on a mis en place de meilleurs contrôles, donc vous pouvez nous refaire confiance". Mais bientôt, on supprimera ces contrôles lourds et couteux, et tout recommencera comme avant.

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Incroyable a écrit le 10/07/2010 à 05:42 :

Au lieu de s'acharner sur un collègue ( efectivement je travaille à la SG), la sogé ferait mieux de revoir tout son système et aider son réseau à se relever plutôt que de se ridiculiser par son incompétence!

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OUI a écrit le 05/07/2010 à 08:21 :

QUIDAM c'est exact -

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ns sommes bien a écrit le 04/07/2010 à 15:58 :

d accord mais bouton n'est plus a la tete de la SG - donc il n'y a plus de risque que cela se repoduise car la surveillance est au maxi ce jour et ds les autres banques egalement

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je comprends a écrit le 04/07/2010 à 15:55 :

bien quidam mais ce n'est plus D.Bouton qui dirige la societe generale il faut prendre cela en compte -

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quidam a écrit le 04/07/2010 à 10:28 :

Ce feuilleton juridico - financier ressemble à une fable de La Fontaine "les animaux malades de la peste", à la différence qu'il s'agit d'une banque prestigieuse mondialement connue et qui a succombé aux sirènes de l'argent facile tant dans les subprimes, que dans les opérations de marchés comparables aux mises effectuées dans un casino. La vraie raison de l'acharnement de la SG à rendre JK responsable et coupable de la perte abyssale effective, c'est la perte de crédibilité qui en résulterait si elle reconnaissait ses erreurs et égarements avec comme conséquence sa faillite à court terme.

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attention a écrit le 03/07/2010 à 06:12 :

ce jour c'est le nouveau pdg M.OUDEA qui est a la tete de la sOCIETE GENERALE . Ns reconnaissons néanmoins que J.Kerviel devrait etre relaxe ds cette affaire car il est impossible que sa hierarchie n'retait pas au courant - donc LA RELAXE pour J.Kerviel serait meritee -

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La Société Générale non éthique et incompétent ! a écrit le 02/07/2010 à 19:23 :

La Société Générale non éthique et incompétent ! Le métier de la banque est de gérer le risque ! Au lieu d?épingle un « pauvre » collaborateur, il devrait aller voir leur processus ! Par le fait d?épingle « un seul collaborateur La société générale est en démontrer à ses clients et d?autres stakeholders que c?est une banque incompétente et non éthique» ! En France, cette banque survivra peut être à cause des magouilles dans ce pays mais si je étais étranger (allemand, chinois, indien, américain..), je ne ferais pas de business avec eux !!

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nous esperons a écrit le 30/06/2010 à 10:34 :

LA RELAXE -

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henry a écrit le 29/06/2010 à 09:55 :

Au fait: qu'est-ce qu'une contre-vérité? La langue française (c'est mieux que la république!) devient compliquée; une contre-vérité est-elle un mensonge? Signifie-t'elle un manque d'assurance de la part de celui qui s'y réfère?

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bobonne a écrit le 28/06/2010 à 11:15 :

La vraie raison du procès: Le management des banques en Franque est squaté par les "fils de", grandes écoles et autres castes protégées. Des lors c'est la course au procès pour retirer la responsabilité des managers et préserver leurs emplois. Sinon ou recaser autant de pseudo haut fonctionnaires ? Beaucoup plus facile de tirer sur celui qui n'est pas des nôtres...

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le colonel chabert a écrit le 28/06/2010 à 10:59 :

IL FAUT SAUVER LE SOLDAT KERVIEL? LA SG S'ACHARNE POUR 5 MDS DE PERTE?CHEZ BP C'EST 50 MDS MINIMUN POUR LES USA DE CETTE CATA GIGANTESQUE??? BP N'A JAMAIS DONNE LES NOMS DES FAUTIFS OU COUPABLES??? KERVIEL DOIT ETRE SAUVER ?J'AI BIEN CONNU LA BANQUE ET LA BOURSE C'EST LA CONFIANCE DANS CE METIER? LA CE N'EST PAS LE CAS???

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Broom a écrit le 28/06/2010 à 07:57 :

Encore moi, et ...encore .. en accord parfait avec DominiqueD. J' avais 50 ans lors de la sortie du film Wall Street qui illustrait un scandale finanacier de l' époque. Parfait AUTODIDACTE non diplomé, j' ai été en première ligne pour faire avorter l' extension en Europe de l' affaire Ivan Boësky. A l' époque les cadres diplomés savaient écouter les professionnels d' expérience. Vive les autodidactes ..Vive les Diplomés qui les écoutent. Broom.

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Hibouvigilant a écrit le 28/06/2010 à 06:27 :

l'argent est le fond de commerce d'une banque. Elle achète pour revendre plus chère. Dans un premeir temps elle est attentive puis elle s'écarte plus c'est juteux au point de se voilé la face et laissé faire. Dans le monde financier c'est toujours pariel ainsi que dans la haute industrie

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J ai lu a écrit le 27/06/2010 à 17:11 :

attentivement votre commentaire Dominique D et je pense que cela se passe ainsi et vs donne entierement raison -

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DominiqueD a écrit le 27/06/2010 à 11:30 :

à Petit Compère. Certains des supérieurs hiérarchiques de JK (dont son supérieur immédiat) ont été effectivement licenciés. Mais, apparemment, aucune sanction sérieuse n?a été prise à l?encontre des membres de la direction générale de la banque, alors que ceux-ci sont, au premier chef, responsables de l?ampleur de la perte. Toutes les institutions comptant, comme la SG, plus de 100.000 salariés ont nécessairement parmi ceux-ci des brebis galeuses, des frustrés, des mégalomanes, etc. qui volontairement ou involontairement peuvent causer préjudice à leurs employeurs. Avant même que les contrôles internes n?aient eu à jouer pour détecter une fraude, une simple organisation comptable respectant les dispositions légales et prudentielles en vigueur (c'est-à-dire obligeant la banque à enregistrer distinctement les engagements donnés et les engagements reçus) aurait permis que les positions prises par JK n?excèdent pas 125 millions d?euros. Les pertes subies par la banque n?eussent pas excédé alors quelques millions (ce qui est déjà beaucoup) et JK serait resté dans le même anonymat que les quelques brebis galeuses qui chaque année font des exploits identiques dans des établissements tenant une comptabilité conforme aux normes. L?origine du mal de la SG (qu?elle partage avec d?autres entreprises françaises) tient, en fait, au recrutement calamiteux de ses cadres dirigeants. Ceux-ci diplômés d?écoles dites « grandes », ont été investis dans des postes de direction et de commandement, sans avoir eu à apprendre les B, A, BA des métiers des gens qu?ils dirigeaient ou contrôlaient. De bons résultats scolaires obtenus entre 16 ans et 20 ans, essentiellement dans des matières scientifiques, ne confèrent ni une science comptable ou gestionnaire infuse ni du bon sens, lequel n?est pas inné, mais généralement acquis au terme d?une certaine expérience. Ne disposant pas de la compétence requise, ces cadres ne peuvent diriger qu?en s?appuyant sur un argument d?autorité, ce qui tend à les faire paraître arrogants et les empêchent souvent d?apprendre de leur subordonnés les bases de leurs métiers. Ce mal n?est toutefois pas généralisé car, comme les observations de Broom le laissent supposer, il existe encore des banques où les directions ont conscience de quelques règles simples et de bon sens, mais essentielles dans la conduite d?une banque.

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naf a écrit le 27/06/2010 à 09:18 :

Bien avant l affaire KERVIEL la SG est une banque qui prend l eau. jE CONNAIS HELAS BIEN LA SG, DES CONSIGNES POUR FAIRE PLUS MAIS JAMAIS D ECRIT DE LA MAIN D UN CHEF. LES ORDRES DE LA DIRECTION POUR PRENDRE D OFFICE DES ORDRES PRIVATISATION EDF SANS SIGNATURE DES CLIENTS. bravo mâitre METZNER vous devez gagner.

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Petit Compère a écrit le 27/06/2010 à 06:07 :

J'ai l'impression de voir un film d'espionnage."Si tu réussis tu auras une médaille, si tu echoues ne compte pas sur nous".Surprenant le cadre qui prend des décisions sans avoir analyser toutes les informations dont il dispose et qui n'a pas le temps de lire ses mails. J'espère qu'on l'a foutu à la porte.

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relaxe Kerviel a écrit le 26/06/2010 à 20:04 :

J Kerviel a subit une telle pression médiatique, judiciaire et calomnieuse de la SG depuis 2008, qu?il a largement payé sa peine pour ses erreurs relatives à des tickets provisoires. Il est tellement facile d?en faire un fusible pour disculper la SG de ses multiples erreurs en matière de contrôle ainsi que sur d?autres opérations(subprime etc) et je rajouterai la pression énorme pour créer du résultat et faire du chiffre dans une salle de marché en général. La plaidoierie de ses avocats me semble tout à fait juste, il n?y a pas de mystère K mais un jeune homme qui a une stratégie gagnante, et un jour cette stratégie perd, il essaie de se refaire, il est seul pas controlé et il s?enfonce dans la perte. Un risque somme toute assez classique dans une salle de marché sauf qu?ailleurs les voyants s?allument tout de suite !

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comme a écrit le 26/06/2010 à 17:25 :

dans beaucoup de domaines d'ailleurs - helas ! conclusion : les patrons doivent etre vigilents -

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Justice a écrit le 26/06/2010 à 12:13 :

Que les coupables - tous - paient pour leurs fautes me semble tout à fait normal. Le contraire serait scandaleux et serait une incitation à la fraude et au crime. Et malheureusement dans le monde de la finance beaucoup de fraudes restent impunis.

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rectification a écrit le 26/06/2010 à 11:14 :

4.9 milliards

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optimiste a écrit le 26/06/2010 à 10:29 :

je ne vois pas pourquoi vis a vis des autres traders !!! et puis depuis l'arrivee du nouveau PDG : M.Oudea, il y a beaucoup plus de surveillance , je ne pense pas que cela puisse se reproduire - de tte façon J.Kerviel avait ete formate (virtuel) - il serait plutot a plaindre , je trouve que c'etait "un genie" il a applique ce qu'on lui a appris ; il faut bien se dire que s'il avait gagne 4.9 millions il n'y aurait pas de proces ce jour -

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Bien commente a écrit le 26/06/2010 à 10:08 :

Dominique D - nous esperons néanmoins que J.K sera relaxe car il le merite -

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broom a écrit le 26/06/2010 à 07:55 :

Bravo DominiqueD Responsable d' un back office, j'étais en permanence harcelé par la Direction concernant le risque contrepartie. De 2 choses l' une : Ou la SG galvaudait de ce type risque Ou la SG s' est laissée aveuglée par l' appat d' un gain sans frais de salaire du personnel de contrôle. Grave docteur! Broom.

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JPE a écrit le 26/06/2010 à 07:24 :

Juste pour féliciter La Tribune de la remarquable couverture de ce procès auxquels ses lecteurs auront assisté, mieux peut-être que s'ils avaient été mal placés dans la salle d'audience ! Merci ! Jean-Pierre Edberg

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DominiqueD a écrit le 26/06/2010 à 07:04 :

Ce qui frappe surtout, c'est l'extraordinaire complaisance du ministère public à l'égard de la Société Générale et de sa direction. Le ministère public ignore-t-il l'intérêt public et les 1,5 à 1,6 milliards d'euros de manque à gagner pour l'Etat des 4,9 milliards de pertes générés par cette affaire ? Certes la faute pénale de JK semble établie, notamment parce que celui-ci a couvert des positions spéculatives "directionnelles" par des opérations fictives ; mais l'ampleur de la perte incombe en quasi totalité à la direction de la SG qui n'a pas fait son travail, car de deux choses l'une : - ou bien la SG enregistrait distinctement les engagements de plusieurs dizaines de milliards souscrits pour son compte par JK et dans ce cas elle aurait du vérifier la capacité et la solvabilité des contreparties fictives apparemment trouvées par JK, et en ne le faisant pas elle a nécessairement avalisé l'action de son trader, - ou bien elle ne comptabilisait pas distinctement les engagements donnés de ceux reçus et là elle manquait gravement à ses obligations comptables et prudentielles. Dans les deux cas les manquements de la direction de la SG sont inexcusables et en ne les stigmatisant pas le ministère public n'a pas fait son travail, car en insistant exclusivement sur la faute de JK il a donné une excellente arme défensive à la SG qui pourra opposer au fisc son absence de faute dans cette affaire.

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j;kerviel a écrit le 25/06/2010 à 18:54 :

merite la relaxe ns le pensons tous car comme le dit si bien MAITRE METZNER "il a ete formate par la societe generale , deforme meme" donc la ste generale a ses torts aussi .

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Optimiste a écrit le 25/06/2010 à 17:37 :

Non, cela me semblerait totalement choquant qu'il soit relaxé. Ce dont il est accusé est totalement anormal et il semble normal de payer pour cela, ne serait ce que pour que les autres traders fassent attention. Ce qui me semble anormal, par contre, c'est qu'il soit le seul à payer. Et s'il devient riche en vendant son histoire, cela ne me semble pas moral non plus. Mon message précédent était avant tout ironique.

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optimiste nous verrons a écrit le 25/06/2010 à 16:47 :

bien mais pour l'instant le principal c'est qu'il soit relaxe , ce qui serait normal -

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Optimiste a écrit le 25/06/2010 à 15:44 :

Ne vous inquiétez pas pour Kerviel : il a écrit un livre. Quand il sortira, on en fera un film, et il touchera plus avec ce film qu'il n'aurait touché de bonus s'il était resté trader... Quand à Bouton, d'ici là, tout le monde l'aura oublié, il coulera une retraite tranquille avec ses stock options, ses jetons de présence et son énorme retraite chapeau.

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