Nées toutes deux à la fin des années 2000 et présentant chacune un caractère « disruptif », la finance participative (crowdfunding, en anglais) et la « blockchain » - la technologie de stockage et de transmission d'informations qui sous-tend la monnaie virtuelle bitcoin - semblent faites pour s'entendre. Le 29 mars, lors des Assises du financement participatif, le ministre de l'Economie Emmanuel Macron avait d'ailleurs ouvert la voie à l'expérimentation de la blockchain pour les bons de caisse, ces instruments non financiers qui permettront bientôt aux personnes morales de prêter de l'argent aux entreprises, au travers de plateformes de crowdfunding.
Reste que, pour nombre d'acteurs de la finance participative, le véritable enjeu de la blockchain pour leur secteur réside dans la gestion, non pas de bons de caisse, mais d'actions, d'obligations et autres véritables titres financiers. « Dans les sociétés non cotées, contrairement à ce qui se passe pour les entreprises cotées (en Bourse), le registre des actionnaires n'est pas tenu par un tiers de confiance », rappelle Benoît Bazzocchi, président de SmartAngels, une plateforme d'investissement en capital (crowdequity en anglais) qui met en relation des startups et des PME de croissance en quête de fonds propres avec des investisseurs particuliers et institutionnels désireux de diversifier leurs placements.
Un très grand nombre d'actionnaires à gérer
« En matière de tenue de registre, le modèle économique ne peut pas être identique pour les sociétés cotées et les entreprises non cotées, ces dernières n'étant pas soumises aux mêmes contraintes et ne disposant pas des mêmes moyens financiers », complète Marc Younes, responsable développement produit chez BNP Paribas Securities Services, la filiale de BNP Paribas spécialisée dans le métier titres (conservation et administration de comptes titres).
« Pour autant », poursuit ce dernier, « les sociétés non cotées ont, elles aussi, des obligations vis-à-vis de leurs actionnaires, notamment celle d'être capables de déterminer à tout moment le nombre d'actions détenues par chaque investisseur, d'où l'importance d'observer une certaine rigueur dans la tenue de registre. »
Et ce, d'autant plus que les startups qui lèvent des capitaux par l'intermédiaire du « financement par la foule » doivent, par définition, gérer un très grand nombre d'actionnaires, ce qui n'est pas sans poser des problèmes logistiques en matière de reporting, de convocation aux assemblées générales et autres opérations de communication.
Une expérimentation au second semestre 2016
BNP Paribas Securities Services et SmartAngels ont donc décidé de s'associer pour expérimenter, à partir du second semestre 2016, un registre des actionnaires basé sur la blockchain. Cette technologie ouverte et libre permet à deux acteurs d'échanger directement, instantanément et en toute sécurité, des contrats, des titres de propriété et autres informations. Des échanges qui sont consignés dans un grand registre dématérialisé ouvert à tous, dans lequel seules les identités des auteurs des transactions sont cryptées.
« Grâce à la blockchain, qui offre une transparence et une traçabilité parfaites des transactions, nous allons introduire cette notion de tiers de confiance, à un coût modéré, et donc bien adapté aux entreprises non cotées. Ces dernières, même celles qui ne sont qu'en phase d'amorçage, pourront ainsi suivre leur actionnariat de façon beaucoup plus précise et rigoureuse », explique Marc Younes, chez BNP Paribas Securities Services, qui travaille à la mise au point de ce registre utilisant le protocole blockchain.
Le développement d'un marché secondaire
Autre avantage de la création de ce registre, cette fois pour les investisseurs qui placent de l'argent dans les startups présentées par SmartAngels : l'avènement d'un marché secondaire, sur lequel ils pourront s'échanger leurs titres. Jusqu'à présent, cette porte de sortie n'existait pas sur les plateformes de crowdequity, où les investisseurs pouvaient rester « collés » ad vitam aeternam avec leurs participations.
« Cette utilisation de la blockchain favorisera le développement d'un marché secondaire des titres de sociétés non cotées. En effet, une fois le registre des actionnaires digitalisé, les échanges de titres entre les investisseurs deviendront immédiats, alors qu'ils sont très compliqués aujourd'hui, en l'absence d'endroit et de procédure ad hoc. Nous recréerons ainsi le schéma des marchés financiers, mais adapté au non-coté », se félicite Benoît Bazzocchi.
Selon le patron de SmartAngels, il s'agit là d'une première en France, et même en Europe. Aux Etats-Unis, en revanche, le Nasdaq, la Bourse des valeurs technologiques, avait lancé l'an dernier Nasdaq Linq, une plateforme permettant l'échange de titres de sociétés non cotées sur la base de la blockchain, afin, là aussi, de faciliter la tâche de ces entreprises en matière de gouvernance.
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