HSBC paie mais ne reconnaît pas les faits. La banque britannique, qui faisait l'objet d'une enquête aux Etats-Unis sur les conditions de vente de titres adossés à des prêts immobiliers à risque, a annoncé, mardi 9 octobre en soirée, qu'elle avait accepté de verser 765 millions de dollars (environ 666 millions d'euros) dans le cadre d'un accord avec la justice américaine. Entre 2005 et 2007, « des institutions financières fédérales et d'autres ont subi d'importantes pertes après avoir investi dans des RMBS [residential mortgage-backed securities, en anglais] émis par HSBC », a résumé dans un communiqué le procureur fédéral pour l'État du Colorado, Bob Troyer.
« HSBC a choisi de mettre en œuvre des procédures de vérification dont elle savait dès le départ qu'elles ne fonctionneraient pas. Elle a choisi de mettre de nombreuses hypothèques défaillantes dans ses produits. Et quand HSBC a vu les problèmes arriver, elle a choisi de se débarrasser en toute hâte de ces produits », a dénoncé le procureur.
Ces produits financiers avaient ainsi été écoulés juste avant l'éclatement de la crise dite des « subprimes ». D'autres géants bancaires avaient déjà été épinglés pour avoir vendu ces produits toxiques, tels que Barclays qui a accepté de payer 2 milliards de dollars pour solder les poursuites en mars dernier.
HSBC ne reconnaît aucune responsabilité
En comparaison, HSBC s'en sort plutôt bien. Le montant de l'amende correspond à la provision annoncée au mois d'août par la banque. Toutefois, cet accord conclu avec la justice américaine ne signifie pas que la banque britannique reconnaît les accusations du procureur.
Même si la banque accepte de verser ce montant pour mettre fin aux poursuites, « il ne s'agit que d'accusations que HSBC conteste et ne reconnaît pas », selon le communiqué.
Depuis la crise financière, HSBC assure qu'elle s'efforce d'améliorer sa culture d'entreprise et ses contrôle internes. L'année dernière, la banque a déjà eu recours à ce procédé pour éviter un procès. Sa filiale suisse, HSBC Private Bank, avait conclu un accord avec le gouvernement français, en payant 300 millions d'euros dans le cadre d'une affaire de blanchiment de fraude fiscale. Cette fois-ci, HSBC avait reconnu les faits qui lui étaient reprochés.
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