Et si les Rafale, les Tigre et les Leclerc étaient financés par un plan d'épargne populaire

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La ministre des Armées Florence Parly souhaiterait trouver des modes de financement innovants pour accélérer le renouvellement des matériels
La ministre des Armées Florence Parly souhaiterait trouver des modes de financement innovants pour accélérer le renouvellement des matériels (Crédits : Christian Hartmann)
Au moment où le ministère des Armées réfléchit à des solutions innovantes pour financer les matériels des armées, deux anciens chefs d'état-major soutiennent un projet radicalement novateur. Il repose principalement sur un plan d'épargne, exclusivement dédié aux particuliers, qui servirait à financer les équipements des armées.

C'est un projet qui pourrait révolutionner le financement des équipements des armées sans alourdir la dépense publique, ressource devenue aujourd'hui très, très contrainte ... à condition qu'il passe l'épreuve du feu des audits des financiers de l'Etat et, très certainement, des tirs de barrages politiques. C'est également un projet qui a pour parrains prestigieux deux anciens chefs d'état-major, l'amiral Pierre-François Forissier (Marine) et le général Jean-Paul Paloméros (Air), prêts à partir au combat pour le défendre.

C'est enfin et surtout un projet qui a aujourd'hui le mérite d'apporter une solution dans le débat sur les financements innovants afin de subvenir aux besoins des armées françaises dans un contexte géostratégique de plus en plus tendu : terrorisme islamique, Brexit, élection de Trump, réémergence des Etats-puissances comme la Chine, la Russie et l'Iran, instabilité chronique du Proche et Moyen Orient et de l'Afrique sub-saharienne, multiplication des cyberattaques... Car jusqu'ici, les financements innovants ont été un échec, y compris les partenariats publics-privés, qui n'ont permis de régler que des problèmes à la marge.

Un plan d'épargne pour financer les armées

De quoi parle-t-on ? Du projet "Socle Défense", imaginé par Fabrice Wolf, un ancien pilote de l'aéronavale devenu aujourd'hui consultant Défense & Innovation; et développé depuis deux ans par une petite équipe de cinq personnes. Le modèle repose principalement sur un plan d'épargne, baptisé Plan d'Epargne Défense Avenir (PEDA) exclusivement dédié aux particuliers. Il proposerait "aux Français un rendement et une fiscalité attractifs" tout en mobilisant "une partie de l'épargne pour l'injecter dans les projets industriels de Défense", explique Fabrice Wolf à La Tribune. Son taux serait fixé annuellement à 1,5% au dessus de l'inflation. Ainsi, en 2016, son taux aurait été de 2,8%.

Pour le général Jean-Paul Paloméros, "le principe de financement de la Défense par le seul budget de l'Etat est arrivé à ses limites". Il faut changer de système de financement, estime-t-il. "Le temps est venu d'envisager un changement radical qui reconsidère complètement le dispositif de façon globale, avec le souci de conserver des marges de manœuvre qui permettent d'engager des actions pérennes sur un temps très long", analyse pour sa part l'amiral Pierre-François Forissier. Comment ? En mettant en œuvre un modèle structurel et macro-économique clairement innovant et pragmatique pour financer les équipements et les forces françaises, soulignent-ils.

Comment ça marche ?


Dans le projet, le retour sur investissements fiscal des investissements des équipements de Défense peut atteindre "jusqu'à 2,5 dans le contexte socio-économique actuel", selon Fabrice Wolf. Il a pour objectif de capter 50% de l'épargne financière volatile en France, qui représente chaque année 70 milliards d'euros. Soit 35 milliards en 2016. Ce serait une société publique, la Société Publique de Financement et de Valorisation des Equipements de Défense (SPFVED) détenue au moins à 50% par l'Etat, qui exploiterait cette épargne. La SPFVED a-t-elle vocation à remplacer la direction générale de l'armement (DGA) ? "Non, elle agit au service de la DGA pour le financement des équipements de défense et pour faciliter la planification à long terme des programmes de défense", explique Fabrice Wolf.

La SPFVED financerait les équipements majeurs de Défense pour les louer aux armées françaises et étrangères, puis en les valorisant sur le marché de l'armement d'occasion. Dans ce cadre, elle financerait les travaux de recherche, d'étude, de développement ainsi que la fabrication des équipements des armées produits en France. Elle détiendrait la pleine propriété de ces matériels. En revanche, la fabrication des munitions de petit calibre, d'obus d'artillerie, de grenades, d'explosifs non embarqués ne serait pas financée par cette société publique, à l'exception des travaux d'études. Enfin, si l'équipement est détruit avant sa restitution à la SPFVED en fin de cycle opérationnel, les loyers continueront à être versés jusqu'à la date contractuelle de retrait du service. Une prise de réserve de 1% des montants financés constituera une caution restituable aux armées-clientes.

Ce dispositif ne crée pas de dette souveraine au sens des critères de Maastricht. Il ne nécessite pas non plus de prélèvements fiscaux ou sociaux supplémentaires. Le projet Socle Défense n'est pas financé par des transferts budgétaires (interministériels, locaux ou sociaux) et, enfin, il n'entraîne pas de perte de prérogative régalienne pour l'Etat.

Qu'est-ce que cela rapporte aux armées ?


Le projet permettrait d'atteindre "rapidement des résultats significatifs qui pourraient être à échéance de la cinquième année", note Fabrice Wolf. Soit un financement des équipements pour les armées à hauteur de 23,2 milliards d'euros par an (100 milliards sur cinq ans) au lieu de 7,5 milliards d'euros aujourd'hui. Il permettrait le financement des recherches amont à hauteur de 3,1 milliards d'euros par an (8 milliards d'euros sur les cinq premières années) au lieu de 770 millions d'euros. Il pourrait également financer des projets exports pour 5,2 milliards par an.

Dans ce cadre vertueux, la croissance des ressources de la défense hors pensions et opérations extérieures atteindrait 66,16 milliards d'euros soit 2,45% PIB au lieu de 31,5 Md€ (1,32% PIB), selon le projet Socle Défense. Ce qui permettrait la création de 40.000 postes de militaires et 10.000 postes de civils au sein du ministère des Armées, de 600.000 emplois au total, dont 200.000 emplois dans les industries de défense. Est-ce la martingale pour les armées ? A suivre.

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Commentaires
a écrit le 18/11/2017 à 23:33 :
Les US font financer les developpements du nouvel F16 UAE block 60 par les emirats arabe unis, 3 milliards de doll-art.
En échange les UAE touchent des royalties sur les ventes extérieurs de cette version, CA c'est intelligent ! Les UAE sont incité à faire la promo auprès de leurs cercles d'influences comme le pakistan ou autre...

Plutot que faire appel au crotte founding...
a écrit le 17/11/2017 à 18:19 :
Parce que nos impts ne vous suffisent Pas ? Honte à vous madame
a écrit le 17/11/2017 à 10:46 :
Comment monter une arnaque d'Etat ? Demander a Bercy.
a écrit le 16/11/2017 à 18:46 :
UN EMPRUNT OBLIGATAIRE AVEC UN TAUX SUPERIEUR A CELUI DE L'ECUREUIL CONCERNANT LA CONSTRUCTION DES RAFALES,TIGRES,ET LECLERC??QUI PLUS EST LA VENTE ULTERIEURE A NOS VOISINS DU SUD FRIAND DE SE PROTEGER ,L'EMPRUNT FERA UN TABAC??MES 30 ANS DE BOURSE ET LES DIVERS EMPRUNTS QUE J'AI CONNU ..CELUI DE LA VILLE DE PARIS SOUS CHIRAC MAIRE DE LA VILLE???LES TAUX DE CE TEMPS LA N'ETAIENT PAS DES NOISETTES ??LES FRANCAIS PREFERERONT EPARGNER ET GAGNER AU LIEU ET PLACE DES LOTOS DE LA FDJ QUI NE NOUS RAPPORTE RIEN,ALORS QUE CET EMPRUNT DONNERA SATISFACTION AUX FRANCAIS .ET AUX CONSTRUCTEURS QUI LE MERITENT???
a écrit le 16/11/2017 à 18:03 :
un grand merci à mitterrand pour avoir désarmé les avions en 1981 au salon international de l'aéronautique et de l'espace au Bourget, nous étions le troisième fabricant mondial d'armes . . .
a écrit le 16/11/2017 à 11:08 :
Il y a tout de même un petit détail à prendre en compte pour les futurs épargnants, c'est le risque.
La provision pour destruction du matériel semble être prévue à 1%, ça veut dire que ça couvre les accidents, mais qu'on n'envisage pas que ces matériels puissent être réellement utilisés en cas de guerre, même limitée.
Dans ce cas, le pourcentage de matériel détruit serait beaucoup plus important, et donc c'est le capital qui serait perdu.
Les épargnants seraient convertis en fournisseurs gracieux de l'armée, française ou étrangère, sur leurs propres deniers.
a écrit le 16/11/2017 à 8:54 :
si je comprends bien, l'aboutissement du financement de la recherche, de la création de milliers d'emplois tout azimuts reposeront sur l'impérieuse nécessité d'avoir à sa défendre et donc faire la guerre...la boucle est bouclée, battons nous pour vivre heureux.
Je sais c'est un gros raccourci que je fais là mais quand même...c'est un peu la tontine en quelque sorte...
livret populaire ok pourquoi pas mais qui aurait une portée généraliste propre à regonfler les finances de l'état sans focaliser uniquement sur l'armée qui est un gros poste de dépense.

Pourquoi pas un grand emprunt après tout ?
a écrit le 16/11/2017 à 8:51 :
si je comprends bien, l'aboutissement du financement de la recherche, de la création de milliers d'emplois tout azimuts reposeront sur l'impérieuse nécessité d'avoir à sa défendre et donc faire la guerre...la boucle est bouclée, battons nous pour vivre heureux.
Je sais c'est un gros raccourci que je fais là mais quand même...c'est un peu la tontine en quelque sorte...
livret populaire ok pourquoi pas mais qui aurait une portée généraliste propre à regonfler le bas de laine de l'état sans focaliser sur l'armée..qui est une grosse dépensière des deniers publics..
Pourquoi un grand emprunt après tout ?
a écrit le 15/11/2017 à 23:07 :
La solution: le Sponsoring, comme pour les voiliers ou voitures de courses ou jeux olympiques, les entreprises mettent leurs logo sur les chars ,et autres camions ou canons et lorsqu'au combat un char est en action c'est de la publicité pour l'entreprise.
a écrit le 15/11/2017 à 21:02 :
Chaine de valeur traditionnelle de l'impot
contribuable --> état (frais de gestion)--> financement des services, infrastructures, biens publics

Chaine de valeur proposée :
contribuable --> Banque (frais de gestion)--> État (frais de gestion)--> financement des services, infrastructures, biens publics

Comment faire payer plus d'impôts en multipliant l'embonpoint gestionnaire et administratif excessif au classes moyennes. Pour la défense nationale, des fusils mitrailleurs, des lance-roquettes, des IED suffisent, c'est pas cher... (de la résistance, au Vietnam et à l'Afghanistan, c'est quelque chose de plutôt bien prouvé). D'avoir l'arme nucléaire qui n'est pas concerné par ce type de financement ça permet d'éviter d'être importuné. Mais à qui profitent les guerres à l'extérieur, sinon aux grandes fortunes qui viennent déjà d'obtenir un régime fiscal privilégié ? Bolloré et compagnie, ce serait bien qu'ils payent leur conso non ?
a écrit le 15/11/2017 à 19:12 :
Bientôt un appel au secours populaire ?
Tant qu’on y est, pourquoi pas sur une plateforme participative, avec les nouveaux talents artistiques, les associations de promotion du terroir et le financement des food trucks.

Soyons sérieux. Là comme ailleurs, j’ai l’impression que l’on n’a plus les moyens des ambitions.
A un moment il était aussi question de réformes structurelles et de la constitution d’une défense Européenne. C’est peut être la solution, lancer un fond européen de la défense.
a écrit le 15/11/2017 à 17:36 :
c'est quand l'ouverture des guichets ? je souscris un lance roquettes ... Leclerc , c'est au- dessus de mes moyens .
a écrit le 15/11/2017 à 17:24 :
Il fallait y penser !
Un appel à l'épargne des ménages est loin d'être stupide.
Réponse de le 15/11/2017 à 17:34 :
Mais plus que cela !! Il faut recourir au leasing !! Cela n'a pas de sens que l'Etat achète "cash" le matériel militaire, d'autant que le marché de l'occasion est très ouvert et lucratif !!! Donc, c'est parfait pour du leasing, avec une levée d'option par l'Etat uniquement en cas d'engagement ou même de perte !! Toutes les entreprises recourent au leasing, pourquoi pas l'Etat ?? Cela fait 10 ans que je leur dis cela, mais de Villiers voulait des crédits....
a écrit le 15/11/2017 à 16:16 :
Et l'Europe , elle est où dans l'effort que fait la France pour la protéger, pendant que nos voisins font des excédents commerciaux et refusent de s'engager pour être en retrait sur le terrorisme intérieur !!!!
a écrit le 15/11/2017 à 16:09 :
Bof, cela revient à faire un emprunt public spécialisé, mais comme les règles budgétaires publiques interdisent l'affectation des recettes aux dépenses, cela pourrait aussi finir en arnaque populaire.
a écrit le 15/11/2017 à 15:00 :
Et si le gvt réactivait l'emprunt Russe ou celui du canal de Panama? 😁😁
a écrit le 15/11/2017 à 13:35 :
Il faudrait sans doute valider la légalité d'un tel dispositif à cause de son taux particulier.
Mais quitte à innover, pourquoi ne pas se lancer dans le financement participatif ? Un bande copains pourrait ainsi acheter qui un char, qui un avion, qui un M51 avec quelques TNO, et s'entraîner avec le dimanche après la messe, par exemple.
C'est sûr qu'en matière d'innovation, les idées débiles ne manquent pas !
a écrit le 15/11/2017 à 13:28 :
Je pense que cette initiative mérite d'être retenue !! elle pourrait donner également des idées aux autres Nations Européennes permettant ainsi du fait d'un financement -hors budget-, de consolider et d'augmenter significativement leurs armées et de consolider, à moyen terme, l'industrie militaro-industriel par des fusions ou partenariat !! c'est ainsi que la France a "attirer" les autres européens dans le domaine du spatial, de l'aéronautique civil ...
a écrit le 15/11/2017 à 11:30 :
dans la cadre de la defense , je le redis il faut pensez defense europeenne, ? les pays europeens doivent mettre entre 0;5 %et 1% DE LEURS BIP NATIONNALE POURS ORGANISER LA DEFENSE DE L EUROPE? SINON L EUROPE NE SERS A RIEN SANS DEFENSE EUROPEENNE FACE AUX AUTRE BLOCS MONDIAL QUE SONT LES RUSSES /LES CHINOIS /OU LES AMERICAINS?MAIS AVANT FAISSON L EUROPE SOCIAL / JE NE CONNAIS PAS LE CHIFFRE DE LA PAUVRETE EN EUROPE MAIS EN FRANCE ELLES
ET DE NEUF MILLIONS DONC CELA ET PLUS URGENT QUE DE REARME LA FRANCE ET L EUROPE???
Réponse de le 15/11/2017 à 17:19 :
Les majuscules rendent votre commentaire illisible.
Réponse de le 15/11/2017 à 21:16 :
L' Union européenne que vous encouragez mais c' est au contraire la guerre et contre toute attente, et c' est une réalité observée et comprise par un homme qui continue de croire à la diversité gagnante d' une Europe géographique ..


https://www.upr.fr/actualite/france-europe/leurope-cest-la-guerre
a écrit le 15/11/2017 à 11:11 :
"Ainsi, en 2016, son taux aurait été de 2,8%." imposé à 30% dès 2018 ? Pour avoir le rendement net, il faut en tenir compte.
Un autre emprunt pour gérer le patrimoine, et laisser l'entrée des cathédrales gratuite.
Que va arbitrer Bercy ? A suivre.
a écrit le 15/11/2017 à 11:08 :
Si l'épargne est garantie, que la fiscalité est vraiment avantageuse (défiscalisation des intérêts perçus ?) et que le taux est si élevé, cela risque fort de pomper toute l'épargne des livrets A et LDD !

Du coup comment financer ce que ces dépôt financent actuellement ? Augmenter les impôts ?

Bref, je ne vois pas vraiment le gain car ça risque juste d'engendrer un jeu à somme nulle, voir déficitaire.
a écrit le 15/11/2017 à 11:00 :
Les équipements militaires comme les Rafales, les chars Leclerc ou encore un nouveau porte-avion pour la Marine française doivent-ils être financer par un plan d'epargne populaire donc par l'argent epargné des Français ?Le budget de la défense en France ne peut plus être simplement porté par l'état lui-même et doit se répartir sur les finances d'epargne des Français ? Un PEDA ou un PEP pour financer les equipements des armées françaises, celà tient de l'esprit rigoureux d'un comptable de la défense : oui celà parait incongru mais l"etat ne peut plus porter à elle seule la part de la défense de la France et la part de la lutte contre le terrorisme.Donc pourquoi pas mais il faut clairement expliqué le rôle du PEP et le rôle du financement des équipements pour les armées françaises. Tous les français ne vont pas être d'accord avec cette initiative de financement par le biais de l'épargne populaire : il faut que l'état clarifie les choses et prévoit des financements : pourquoi ne pas demander aux fortunes les plus riches de financer plus de 50% des équipements. On ne peut tout financer par l'épargne populaire!
a écrit le 15/11/2017 à 10:30 :
Vous pensez que l'on va participer a une politique militaire, sans que l'on soit consulté, pour le compte de lobby qui ne recherche que leur profit?
a écrit le 15/11/2017 à 10:16 :
Des arguments séduisants, mais alors pourquoi pas aussi pour la santé? et puis l'éducation?
a écrit le 15/11/2017 à 9:58 :
La France doit d'abord se retirer des conflits qui ne nous concernent pas, cela fera beaucoup d'économies. Un plan pour financer nos armées mais en même temps pour financer les interventions tous azimuts, que l'Europe participe au lieu de compter les points..!
a écrit le 15/11/2017 à 9:37 :
Non, no non et renon, on finance d' abord la paix parce que c' est l' avenir, pas la guerre. On doit financer l' écologie car le dernier constat de l' état de la planète est éprouvant et tant qu' à taxer, taxons ceux qui ont balancé des bombes à l' uranium appauvri et nourrissent les révolutions de couleurs sur la planète monde ; taxons donc les lobbie des armes qui sont aisés à identifier et sans manichéisme aucun.
Voilà une approche Intelligente que nous devons tenir avant que notre monde nous pète sous les pieds.
a écrit le 15/11/2017 à 9:37 :
Excellent idée !!
Pourquoi ne pas l'étendre à d'autres domaines ?
Tels que l'Université et La Recherche qui manquent cruellement de finance et reculent dans tous les classements internationaux !
a écrit le 15/11/2017 à 9:19 :
Nous ne sommes pas en guerre, ce qui ne nous empêche pas de renforcer notre appareil de défense; mais cela n'a rien à voir avec notre présence armée dans certains pays: il s'agit d'opérations décidées par nos Présidents de l'époque qui ne semblent pas avoir en prévu les conséquences.
a écrit le 15/11/2017 à 9:16 :
Ben voyons ! La France ne peut plus augmenter la dette donc on continue mais de manière différente. !
a écrit le 15/11/2017 à 9:07 :
C'est une bonne idée je pense maintenant cela devrait fortement déplaire au conglomérat politiciens/hommes d'affaires, ils n'aiment pas que les financements leur échappe en général.
a écrit le 15/11/2017 à 9:06 :
Et si es états européens commençaient par participer a l'effort de guerre en contribuant a 0,1 % de leur budget national au budget européen de défense *?
a écrit le 15/11/2017 à 7:50 :
Excellente idée

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