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Rapport de la Cour des Comptes

Le tarif SNCF très réduit des militaires sur la sellette

Source : La Tribune.fr - 17/02/2011 | 14:39 - 268 mots  | 
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La Cour des comptes note une explosion de la facture pour l'Etat de cet avantage offert à tous les militaires. Les sages invitent le ministère de la Défense à se montrer au moins plus sélectif dans l'attribution et la restitution de ces cartes qui permettent aux militaires de bénéficier d'une réduction de 75% sur le plein tarif des billets SNCF.

En France, les militaires bénéficient d'un tarif spécial lorsqu'ils voyagent sur le réseau grandes lignes et TGV de la SNCF. Du soldat de base au Général, ils ont tous droit à une réduction de 75% sur le plein tarif des billets de seconde classe, les sous-officiers et les officiers bénéficiant de cette même réduction en première classe. Un avantage historique que la Cour des comptes appelle non pas à supprimer mais à réformer.

"Le ministère de la Défense ne peut éluder plus longtemps la nécessaire réforme de ce régime du "quart de place", qui remonte au XIXe siècle" écrivent les sages de la rue Cambon. Ces derniers chiffrent en effet à 192,4 millions d'euros le coût pour l'Etat de cet avantage. Ils observent surtout que les sommes versées à la SNCF pour compenser cette réduction tarifaire se sont envolées depuis 2002 de 34,5% !

Cartes non restituées

Pour la Cour des comptes, il faudrait notamment que l'institution militaire veille plus scrupuleusement à ce que le militaires restituent leurs cartes lorsque leur contrat prend fin. Sans rentrer dans le détail, le rapport insiste sur le fait qu'il conviendrait de "réexaminer systématiquement le champ des bénéficiaires de la carte". La Cour assure qu'elle profite à une "vaste population" alors qu'il s'agit au départ de compenser une "obligation de disponibilité en tout temps et en tous lieux". Et de souligner que certains militaires ne sont pas concernés par cette obligation. Exemple: la brigade de sapeurs-pompiers de Paris ou le bataillon de marins-pompiers de Marseille.

Selon le ministère de la Défense, "l'exclusion" de certains bénéficiaires ne permettrait pas de réaliser des économies "significatives".
 

latribune.fr - 17/02/2011, 14:39  | 
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Commentaires sur l'article

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  • gerardc27 a écrit le 20/06/2011 à 10:50 :

    • De toute manière il faudra bien un jour supprimer toutes ces niches fiscales d'un autre âge et de manière autoritaire si l'on veut que la France rentre dans les clous en 2020 en matière d'équilibre budgétaire, sinon le FMI le fera!

  • GEORGES a écrit le 15/06/2011 à 00:17 :

    • LA SNCF EST DEJA DEFICITAIRE DÛ AUX AVANTAGES DES AGENTS DE LA SNCF. LE PREMIER COUPABLE CE SONT LES SINDICATS QUI FOMENTENT DES GREVES POUR MAINTENIR LES GAINS ACQUIS . RETRAITE ANTECIPÉ SUR LES AUTRES TRAVAILLEURS DU A L´OPERATION DES LOCOMOTIVES A VAPEUR QUI MARCHAIT AU CHARBON. ETC....

  • KIPUSHI a écrit le 14/06/2011 à 19:35 :

    • si on supprime les réductions sur les billets de train aux militaires , il faut aussi supprimer les billets gratuits AIR FRance, SNCF et taxis gratuits aux Sénateurs ,députés et ompagnie !!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!

  • georges a écrit le 14/06/2011 à 17:35 :

    • les avantages faussent les comptes de n´imporque quelle organisation. aussi bien du recepteur que du debiteur. Il faut en finir avec ces avantages qui sont contraire a la tranparence des côut reels. On ne sait pas le cout reel d´un parlementaire avec tous les avantages qu´il recoivent. de l´autre coté la SNCF a un manque a gagné .

  • george a écrit le 14/06/2011 à 17:23 :

    • ET LES FAMILLES DES PARLEMENTAIRES ONT DROIT AU RABAIS?? Tous ces avantages paralleles faussent la contablité d´une entreprise . Ce serait plus transparent allouer une valeur a l´utilisateur C´est fini .

  • caramel a écrit le 10/03/2011 à 07:55 :

    • c'est du gagne petit. recupérons plutot de l'argent sur la tva des restaurateurs et sur les TRES TRES grosses fortunes à qui l'on veut diviser le taux d'imposition par 3 en le faisant passer de 1,8 à 0,5%. ce serait sûrement plus judicieux et plus rentable

  • plantet a écrit le 26/02/2011 à 19:57 :

    • Je viens de faire le tour des blog et forum sur le sujet. On est loin de la réalité et dieu merci, le bon sens l'emporte en faveur du maintien de cette procédure (avantage) Ce rapport est un rapport "bâclé" car contrairement aux apparences ce n'est par la Cour qui s'est saisie du sujet (ainsi que de celui de la fiscalité des soldes des réservistes dont personne ne parle) mais la haute administration du ministère ( contrôle général en tête) de la Défense qui l'en a saisi pour mieux faire passer la réforme. Il aurait été d'abord utile d''étudier l'actualité ou non des causes de la création de cet "avantage" ( créé par un arrêté de 1860), on en aurait conclu à la grande actualité des motifs ( mobilité, disponibilité, rapidité pour le rapprochement de la famille etc..). Il aurait fallu sérier clairement les problèmes : - les 192 ME couvrent en effet les déplacements privés "et professionnels". La part des déplacements privés est très inférieure à cette somme , au maximum le quart, celle des officiers généraux est quasi nulle - le quart de place (192 M) ne concerne que les militaires , la réduction offerte aux familles est un geste commercial de la SNCF pour inciter la famille à voyager par le train, elle ne coûte rien à l'Etat. - contrairement à ce qui est écrit la gestion des cartes n'est pas une pétaudière, elles sont contrôlées et rendues avant le départ à la retraite. La fraude existe comme partout mais elle est très marginale. Tout celà parce que les têtes d'oeuf, qui sont censés défendre les intérêts des militaires, pensent sans trop se cacher que le quart de place encourage le célibat géographique, lequel accroit les besoins en logement célibataire.; notamment dans les grandes villes, là où justement les mêmes veulent vendre à bon prix les casernes (ex Paris) CQFD C'est un peu gros mais malheureusement vrai. Avec de tels décideurs aux commandes depuis plusieurs lustres, les militaires sont plutôt à plaindre qu'à blâmer

      • SAMARINDA a répondu le 03/03/2011 à 10:37 :

        • Votre commenatire est intéressant mais manque d'une logique économique, plus ou maoins de pasasgers dans un train qui doit partir ne change pas la force motrice mais dire que la SNCF fait un geste commercial pour inciter les famuilles à voyager par le train est une erreur économqiue car tout geste commercial a un coût le plus simple par exemple nettoyer la place occupée. L'économie n'est pas là pour défendre les intérêts particuliers que cekla soit les militiaures les députés qui bénificient d'une carte de réduction aux frais de la socièté et non sur leur indemnité. Pour les militaires soit le ministère paie pour les viayages du à leur métier soit pour les vioayges privé dans le cadre des règles commerciales de la SNCF comme pour les cheminots d'ailleurs. Etre militaire est honorable mais cela ne permet de déroger aux règles de bonne gestion d'un entreprise de surcroit nationale.

  • tartenpion de luminy a écrit le 24/02/2011 à 15:48 :

    • Des économies le gouvernement peux en faire ,allez jeter un coup d'?il dans les 28 crous de france , au crous de Marseille , haut lieu de la productivité administrative , des agents dés?uvrés errent dans les couloirs se rendent de bureaux en bureaux 6 heures par jours du lundi au vendredi alors qu'ils disposent de 3 mois de congé annuel . Logés par nécessité absolue de service du cuisinier à la secrétaire en passant par les fonctionnaires "les représentants de l'administration" se la coule douce et ne risque jamais leur vie alors laisser la carte de réduction aux troufions

  • unmilitaireparmisdautres a écrit le 20/02/2011 à 19:54 :

    • Je suis militaire depuis 12 ans, j'ai été muté 5 fois (les 5 fois en changeant de région), ma femme est en Bretagne, et moi je travaille à Paris. Je suis payé - de 1400Euros par mois et je travaille en moyenne 48 Heures par semaines. Mon train me coute en moyenne 300 Euros/ mois. Si on me retire cette carte (qui n'est effective que le temps ou je serais effectivement militaire, et ne le seras plus retraité comme le prétende certains sur ce forum), je paierais 1200 Euros/mois en moyenne de train....chercher l'erreur. A ce moment, je crois que je prefererais être chomeur, et ne plus bénéficier de cette carte...mais encore plus plomber les caisses de l'état.

  • Baptiste a écrit le 20/02/2011 à 14:02 :

    • Les militaires du rang et les sous-officiers seront les plus exposés à la fin programmée de cette carte de réduction SNCF. La concurrence du rail arrive au grand pas. Elle ne permettre pas de sauver ce titre de transport indispensable aux militaires. Cette régression significative va accélérer le déficit déjà criant du recrutement de qualité dans les armées surtout chez les militaires du rang. Le militaire du rang est le personnel dans les armées qui se déplace le plus dans l'hexagone durant toute l'année et le plus mal payé. Le ministère de la défense va devoir s'employer à dépenser de plus en plus d'argent dans ses campagnes publicitaires de recrutement. Les jeunes vont finir par tourner le dos aux armées.

  • Sylvain a écrit le 18/02/2011 à 20:06 :

    • Etant militaire je répond sur le "grassement payer" et le "tous professionnels et rémunéré comme tels". J'ai un BTS informatique et je suis Sergent-Chef: je suis payé 1407,64? net, j'ai un ami qui a le même niveau d'étude et nos taf sont comparable, il gagne 2400? net .... De plus l'avantage des billets de train est dû aux mutations, c'est à dire tous les 8ans nous sommes muté. Cas pratique: vous habitez à Rennes avec votre femme et vos 3 enfants, vous êtes muté pour Paris. Vous faites quoi ??? Comme beaucoup de personnes, la famille reste à Rennes et vous faites l'aller-retour chaque semaine. Si on retire tous les avantages, l'hémorragie va continuer (beaucoup de militaires ne font plus carrières, 5-8ans et retour au civil), on s'engage pas pour le salaire mais ya une vie hors du boulot.

  • Fred a écrit le 18/02/2011 à 19:35 :

    • Les députes et les sénateurs voyagent en 1 classe GRATUITEMENT

  • olive a écrit le 18/02/2011 à 18:56 :

    • nous voivons vraiment dans un monde incroyable, sachant que si les militaires doivent payer leurs billets les salaires vont être revu à la baisse encore et toujours les mêmes qui vont en patir.

  • HRV a écrit le 18/02/2011 à 12:07 :

    • La réponse au titre de l'article est à sa dernière ligne.Si l'on demande l'avis au ministère de la défense la remise en cause de cet avantage est aussitôt entérrée. Le mécontentement montant dans le pays Sarko a besoin de ménager les militaires et la police.

      • bruno a répondu le 18/02/2011 à 14:09 :

        • je ne suis pas sur que les militaires soient les plus privilégiés. On cherche à tout niveler par le bas...

      • dodgers a répondu le 18/02/2011 à 18:53 :

        • cela est bien vrai, si les militaires devraient payer les trajets de train il y aurais à coup sur pas mal de résiliation car avec le prix des billets de train le salaire seris revu à la baisse.

  • cendu a écrit le 18/02/2011 à 11:14 :

    • On peut rajouter que ce quart de place est accordé A VIE (retraités en particulier), ce qui n'a AUCUNE justification. En outre, le "dédommagement" par le contribuable à la SNCF est calculé plus de manière à lui renflouer ses caisses (donc très très largement) que pour lui rembourser le manque à gagner. D'où la progression de 34,5% depuis 2002, date à laquelle le système de renflouement était déjà en place depuis des décennies.

      • gert213 a répondu le 18/02/2011 à 12:41 :

        • Faux, seuls les généraux continuent à en bénéficier lorsqu'ils sont en retraite!

      • cendu a répondu le 18/02/2011 à 15:49 :

        • Vous avez raison, cela concerne les officiers généraux (généraux, amiraux) qui ne sont pas mis à la retraite, mais "en situation de réserve". Pardon pour mon imprécision.

  • Mandrin a écrit le 18/02/2011 à 10:56 :

    • Le tarif particulier des militaires se justifiait lorsqu'il y avait des appelés du contingent que l'on cantonner loin de leur lieu d'habitation avec un salaire de 5?. Aujourd'hui les militaires sont tous professionnels et rémunéré comme tels. Concernant les autres corps il appartient à l'état d'assurer leurs éventuelles contraintes de service et non de les mutualiser aux voyageurs à travers le nécessaire surcoût pour les amortir

      • Anjou a répondu le 24/02/2011 à 22:40 :

        • Vous connaissez bien mal la vie militaire ; le quart de place sert à compenser la mobilité professionnelle IMPOSEE et PERMANENTE ; ce ne sont pas que des mots, j'ai le statut militaire, je suis muté tous les 3 ans, la famille ne peut pas suivre à chaque fois. Donc le vendredi et le dimanche, c'est train OBLIGATOIRE. Donc le quart de place est totalement justifié encore aujourd'hui. En revanche, il pourrait être supprimé pour les généraux 2S (2ème section, en gros, à la retraite), qui n'ont plus de trajets à faire pour rejoindre leur famille.

  • sauros a écrit le 18/02/2011 à 08:57 :

    • En son temps ou le service militaire était obligatoire cette réduction avait une raison. Ce n'est plus le cas ,ce sont des professionnels grassement payés. Idem pour les cheminos et leur entourage

      • denisb41 a répondu le 18/02/2011 à 10:08 :

        • Grassement payés ??? Faudra le prouver. Ou alors le PS qui estime qu'avec 4000 euros par mois permet d'être dans la classe des riche, c'est planté lamentablement. Car à vous lire passer la barre des 2500 euros/mois ont est déjà riche... Combien gagne un officier d'après vous ?

      • cendu a répondu le 18/02/2011 à 11:24 :

        • Réponse à denisb41 : C'est simple, en 1980, mon père est parti à la retraite à 55 ans comme amiral "quart de place". Sa retraite se montaient à 22000 francs par mois (3354 ?), actualisés à 9841 ? aujourd'hui. Après une carrière comme ingénieur cadre, puis créateur d'entreprise et ayant cotisé au maximum toute ma vie, ma retraite caisses complémentaires incluses, prise à 62 ans, se monte à 2400 ? (34% de la moyenne de mes meilleurs 25 ans). Bref, ayant pris de nombreux risques familiaux et financiers, je touche plus de 4 fois moins.

      • denisb41 a répondu le 18/02/2011 à 12:14 :

        • Réponse à Cendu: Je comprend votre position étant moi même travailleur indépendant. Mais combien d'amiraux en France ? Votre père ne représente peut être pas la majorité des officier français "mis en cause" par cet article. Comme indépendant, on connait tous le prix de la liberté lorsque l'on décide de devenir créateur d'entreprise. Et pas seulement financier et/ou pour sa vie de famille. Je n'oublie jamais que les militaires peuvent être amené demain à mourir pour nous. Je suis plus choqué par les passes droits de nos politiques de tous bord. Pas vous ?

      • cendu a répondu le 18/02/2011 à 13:45 :

        • Etant d'une famille de marins, je suis 100% d'accord avec vous sur votre dernière phrase. Cependant, est-ce normal qu'un colonel puisse prendre sa retraite à 45 ans pour aller travailler chez un marchand d'armes ou un pilote d'hélicoptère la prendre à 35 ans et la cumuler avec un salaire. Si on fait le calcul, ils touchent tous bien 4 fois une retraite du privé.

      • denisb41 a répondu le 18/02/2011 à 15:03 :

        • Répondu à Cendu Oui j'en connais aussi quelques uns qui à 45 - 50 ans recommence une seconde vie professionnelle. Mais en retraite, je doute qu'ils continue à avoir le train au quart du prix. Les enfants de chemineaux on la gratuité sur un certains nombres de voyages par an, et des tarifs plus que bas....

      • cendu a répondu le 18/02/2011 à 15:46 :

        • Nous sommes bien d'accords

      • laraideuse a répondu le 19/02/2011 à 17:00 :

        • S'engager dans l'armée demande des sacrifices qu'aucun civil n'est prêt à faire ! alors vous devriez vous engager, l'armée cherche du personnel pour l'Afganistan ! les militaires ne prennent pas le train pour aller en vacances ! leur enlever cette réduction ne vous fera certainement pas payer le train moins cher ! et puis les études et les sacrifices pour devenir militaire sont pour tout le monde pareil et croyez moi il n'est pas facile de subir les mutations et les contraintes liés au service ! un petit séjour au sein de l'armée vous ferait certainement du bien et surtout vous ferait changer d'avis !

      • cendu a répondu le 19/02/2011 à 20:03 :

        • Pour laraideuse : Je suis officier de Marine de réserve, mon père est officier de Marine, plusieurs de mes oncles sont officiers dans l'armée de terre (dont un a perdu une jambe en sautant sur une mine), ... Aussi, je ne peux que vous remercier pour votre objectivité. Cependant, si un militaire doit prendre le train dans le cadre de son service, il a un ordre de mission et l'armée paye directement la SNCF à 100%. Son quart de place ne lui sert depuis des décennies qu'à ses déplacements personnels.

      • Anjou a répondu le 24/02/2011 à 22:47 :

        • @ Cendu : Les déplacements personnels du militaire lui permettent de rejoindre sa famille et ses enfants le week-end. Et oui, cela vous a peut-être échappé mais le militaire est muté tous les 3 ans (en tout cas en ce qui me concerne), alors la femme du militaire ne peut pas faire une croix sur son travail aussi fréquemment. En outre, les enfants ont besoin d'une certaine stabilité scolaire pour qu'ils ne décrochent pas. Le quart de place me semble totalement justifié pour cette raison. S'il devait être supprimé, j'aurais une raison de plus de quitter l'armée, Airbus recherchant des ingénieurs aéronautiques.

      • cendu a répondu le 25/02/2011 à 10:20 :

        • Je connais le sujet : J'ai fais 23 écoles (il m'est arrivé de commencer ma 9ème à Paris, de la continuer à Kouribga au Maroc, et de la finir à Toulon), j'ai déménagé 10 fois de ma naissance à mes 18 ans. Je ne regrette rien : J'ai vu beaucoup plus de pays que la plupart des gens et ai eu une enfance idyllique (en me rendant compte à quel point les média français désinforme la population). Aujourd'hui, vous avez de la chance (ou de la malchance ?) d'être muté seulement tous les 3 ans. Concernant le quart de place, tous les déplacements de la famille du militaire pour des raison de service sont pris en charge par le corps d'armée dont il fait partie (ce qui est bien normal). Pour info, il n'y a pas si longtemps, un militaire devait demander l'autorisation de sa hiérarchie pour se marier, la solde d'un officier était dérisoire, etc. Mais personne ne se plaignait. Aujourd'hui, les temps se sont bien radoucis et les gens se plaignent .

  • RazLaCasquette a écrit le 17/02/2011 à 23:19 :

    • Supprimer la gratuite des transports en première classe aux employés de la SNCF. En voila une bonne idée !! Je pourrais enfin avoir une place assise que je paye fort chère. Merci à la SNCF de penser à ces clients !! Merci à la cour des comptes de se pencher sur cette gabegie !!

      • najbar_ajo a répondu le 18/02/2011 à 07:27 :

        • ainsi qu'aux parlementaires.....

      • azerty a répondu le 31/03/2011 à 14:47 :

        • La gratuité de la 1ère classe n'est offerte qu'aux cadres et à quelques agents en fonction de leur poste, non pas à tous les employés de la SNCF. Par contre il est vrai que tous les parlementaires bénéficient de cet avantage, ce qui à mon sens n'est pas normal... (la 2nde classe serait déjà bien)

  • maxime a écrit le 17/02/2011 à 17:16 :

    • Avant cà faudrai penser à retirer la prime charbon de la sncf... Les train sont électriques...

      • ludo a répondu le 17/02/2011 à 20:40 :

        • avant tout commentaire, veuillez vous assurer de la véracité de ce que vous ecrivez. même le député SAUVADET s'est laissé piéger par cette "fausse rumeur". cette prime n'existe pas.

  • emalau a écrit le 17/02/2011 à 16:55 :

    • et voila comme d habitude le ministère répond n'importe quoi, que l'on arrête toute cette gabgie tous ces ministres sont déconnecté de la réalite, comment peut on faire confiance a des gens qui ne sont plus dans la réalité de la vie, quand font ils leurs courses , quand font ils le plein de leur voiture. cela c'est la réalité de la vie.

      • Paracelse a répondu le 18/02/2011 à 09:54 :

        • Mais tous les ministres sont fortement engages dans la realite... celle de leurs portefolio societaire...

  • jeandupond a écrit le 17/02/2011 à 16:44 :

    • ne criez pas trop sur le tarif réduit des militaires.car sur ce point de transport par train nos chers élus bénéficient du transport gratuit par rails idem pour les taxis et 45 voyages aouf par avions par mois.donc mettons fins a tous ces avantages et une sacrée économies sera faite car nous les usagers de bases nous passons a la caisse

  • villeroy a écrit le 17/02/2011 à 15:19 :

    • Si on vide les trains de tous les voyageurs payant "1/4" de place et souvent moins, on sera surpris du nombre de sièges devenus vacants....

      • gert213 a répondu le 18/02/2011 à 12:45 :

        • et ce sera bien !

      • papy a répondu le 22/02/2011 à 10:48 :

        • Les militaires ne sont pas riches. Les épouses et époux de militaires doivent travailler pour permettre de manger autre chose que des nouilles. Ce qui est incompatible avec la mobilité imposée aux militaires. Il faut donc faire un choix, billet de train à prix réduit ou soldes (et non salaires comme pensions et non retraites) augmentées. Pour rappel : la différence entre le prix réduit, payé par le militaire, et le prix réel du billet est payé par le ministère de la défense. Ce même ministère qui donne déjà beaucoup pour combler des déficits qui ne sont pas les siens.

      • tof a répondu le 10/03/2011 à 11:17 :

        • Il me semble que du temps des appelés, ils avait des billets de train gratuit. Après la réduction des 75% est normale eu égard aux distances qui sépare les garnison des villes de résidences des jeunes. Les armées se serre bien la ceinture depuis plusieurs années alors maintenant que "ceux qui montrent l exemple" prennent leurs dispositions ... CQFD le gouvernement.

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    • De toute manière il faudra bien un jour supprimer toutes ces niches fiscales d'un autre âge et de manière autoritaire si l'on veut que la France rentre dans les clous en 2020 en matière d'équilibre budgétaire, sinon le FMI le fera!

      par gerardc27 le 20/06/2011 à 10:50

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