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Aérien - 12/03/2012 | 16:00 - 821 mots

Taxe carbone dans l'aérien : un an pour désarmorcer la bombe

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Fabrice Gliszczynski

Alors que la Chine prend des mesures de rétorsion et que les compagnies américaines poussent Washington à prendre des mesures radicales, l'Organisation internationale de l'aviation civile (OACI) travaille pour trouver une solution avant mars 2013, date des premiers paiements pour les quotas de CO2. En Europe, Airbus et six compagnies aériennes dont Air France ont alerté les chefs de gouvernement.

La Chine gèle des commandes d’Airbus, les Etats-Unis sont poussées par leurs compagnies à lancer une procédure judiciaire à l’OACI, l’organisation internationale de l’aviation civile qui régit le secteur, la Russie veut limiter le droit de survol de la Sibérie (la route pour relier le Japon par exemple) pour les compagnies européennes… : le scénario annoncé depuis des années par tous les acteurs du transport aérien se confirme chaque jour davantage. La décision unilatérale de Bruxelles d'inclure le 1er janvier 2012 le transport aérien dans le système européen d'échanges de permis d'émissions de CO2 ( tous les vols intracommunautaires et tous les vols reliant l'Europe au reste de la planète sont concernés) tourne à l'affrontement diplomatique et à la guerre commerciale. Airbus et six compagnies aériennes européennes dont Air France, mais aussi Safran ont envoyé un courrier aux chefs de gouvernement français, allemand, britannique et espagnol pour les "alerter sur les conséquences économiques" de cette taxe qui constitue une menace "inadmissible" sur leur secteur d'activité.

Menaces sur les compagnies européennes

Si Airbus est pour l'heure la seule victime de ces mesures de rétorsion, les compagnies aériennes européennes redoutent elles aussi des représailles. « Si certains pays agitent la menace des droits de trafic (les autorisations de vols), c'est surtout l'instauration par certains pays de taxes très lourdes pour les transporteurs européens (ils paieraient du coup deux fois), qui inquiète le camp européen», explique à La Tribune une source diplomatique. Et d’ajouter « C’est la menace la plus grave. Car les pays qui gèlent des commandes d’avions ne peuvent le faire éternellement sauf à prendre le risque de pénaliser leurs compagnies qui ont besoin précisément de ces avions. Quant à ceux qui voudraient jouer avec les droits de trafic, ils savent qu’ils freineront le tourisme dans leur pays ».Au regard de la convention de Chicago de l'Organisation internationale de l'aviation civile (OACI), qui régit le transport aérien mondial, l'Europe ne peut imposer unilatéralement son système d’échanges de permis d’émissions à l'ensemble de la planète. Sans un accord à l'OACI, une organisation de l'ONU qui regroupe la quasi-totalité des pays du monde, le système européen sera toujours contesté. Certes, la Cour européenne de justice lui a donné raison en décembre « mais elle a validé le système européen par rapport au droit européen. Elle ne s'est pas prononcée sur sa compatibilité avec les engagements internationaux », explique un fin connaisseur du dossier.

Une procédure à l’OACI et le débat sera tranché

Comment sortir de se bourbier ? Deux façons. Il y a d’une part la méthode brutale. C’est celle demandée vendredi par les compagnies aériennes américaines qui poussent Washington à déposer une procédure judicaire à l’OACI. Auquel cas, il serait demandé à l’OACI, une organisation de l’ONU, de trancher. Un vote contre l’Europe et le système européen serait mis aux oubliettes. Tout à fait possible au regard du précédent de 1999, quand l'Union européenne avait souhaité interdire les avions les plus bruyants et avait placé dans sa liste les appareils équipés de silencieux (« hushkit »), fortement présents dans les flottes américaines. Les Etats-Unis avaient porté l'affaire devant l'OACI et avaient remporté la partie. L’Europe avait dû retirer son projet. Reste à savoir si Washington passera t-il à l’acte ? « En année d’élection présidentielle, la prise de position leur est difficile », estime un observateur. De plus une telle action interviendrait au moment où la recherche d’une solution négociée, aussi longue et compliquée soit-elle, est relancée a niveau international. C’est la deuxième façon de sortir de cette impasse.

L’OACI va examiner les premières propositions internes mercredi

Car, le ministre danois chargé du climat Martin Lidegaard l'a confirmé vendredi : tant qu'une solution internationale ne sera pas trouvée, l'Europe maintiendra son système, a t-il indiqué. L’OACI travaille actuellement sur la mise en place d'une référence mondiale pour des pays qui mettraient des mesures de marché conformément à une résolution de 2010. La taxation ayant été écartée, deux types de mesures dites de marchés sont, selon nos informations, à l'étude : un système de compensation qui demanderait aux compagnies de financer des projets environnementaux et un système de marché de droit d'émissions au niveau mondial. Une piste extrêmement compliquée à mettre en œuvre, puisque dans l'idéal, il faudrait un marché des quotas ouvert à plusieurs secteurs comme en Europe, mais au niveau mondial… Ce qui n'existe pas. Mais des schémas intermédiaires seraient possibles. Selon des sources à l'OACI, les premières propositions émanant d'un groupe de travail interne (avec des membres de différentes parties du globe) seront examinées mercredi à l'OACI. Le but est d'obtenir un accord avant le mois de mars 2013, date des premiers paiements des compagnies aériennes pour les quotas d'émissions. Car si rien n'est réglé, que se passera t-il si des compagnies étrangères refusent de payer? Auront-elles des amendes? Seront-elles interdites de se poser en Europe? avec un risque évident de réciprocité. 

« Tout çà alors qu'un baril à 125 dollars est déjà pour les compagnies aériennes la meilleure incitation à s'équiper d'appareils modernes moins voraces en kérosène », déplore un président de compagnie aérienne…

12/03/2012, 16:00  | 
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  • blu30sky@yahoo.com a écrit le 11/03/2012 à 15:19 :

    • Le plus grand mensonge mondial jamais reconnu par les scientifiques est l'argument du réchauffement climatique qui sert à contraindre tous les pays à ne rien faire qui pourrait nuire à la manipulation du climat obtenu par la modification forcée de la chimie du ciel. Ce forçage intensif est d'une très grande nuisance pour l'homme, les animaux et la nature et la mer quant cela ne provoque pas la mort Autre mensonge manifeste, ne pas reconnaitre cette manipulation qui laisse apparaitre des trainées chimiques visibles dans le ciel (chimical trails) après le passage des avions et ce durant 1 h à 3 h. (la masse est de 1/1000 000 000) et c'est par le biais d'ondes émissent par des émetteurs et réémetteurs terrestres et satellitaires de polarisations circulaires d'une puissance de plusieurs milliards de watts Elf (LHC et RHC) pour produire des vents poussifs dont le souffle est électromagnétique qui servent a déplacer d'une région à l'autre, d'un pays à l'autre tout une atmosphère composite nanoparticulaire, ces ondes sont comme de grands agitateurs et compresseurs atmosphériques électromagnétiques. C'est là un des plus grand secret gardé par les géoingénieurs et climatologues du monde entier qui travaillent étroitement en relais et inlassablement 24h/24h à la recomposition artificielle et forcée de la chimie du ciel à travers ces ensemencements massifs dans les nuages ou par ciel bleu, ce sont des milliers d'avions qui volent avec des adjuvants dans le kérosène mais surtout des avions de ligne recyclés et spécialement équipés de fûts et de propulseurs situés dans la queue des avions aux nombres de 2 ou 4 pour effectuer l'épandage maximum de substances (du souffre pour occulter le soleil, associé parfois avec des CFC, azote ou ammoniac pour faire du froid, du silicium, sable très fin pour créer un effet de serre, une canicule, de l'iodure d'argent et des poussière pour faire pleuvoir, ) la liste est très longue et toujours sous la forme de nanoparticules programmées (1/1 000 000 000) . Ces avions qui parcourent en relais le globe pour obtenir une manipulation assurée globale du climat selon des programmes imposés, décidé par des hautes instances privées non gouvernementales, ceux qui dirigent les gouvernements. Le climat est devenu une véritable industrie hyper rentable et un moyen de maltraitance et de domination des régions du monde, leurs buts n'est pas de procurer une pluie bienfaisante mais au contraire d?inonder, détruire par la pluie les cultures et autres voilà pourquoi cela reste caché de tous, et les régions du monde insoumises sont durement frappées dans le monde. Le temps naturel et parfais a été remplacé plus depuis 60 ans, par des artifices du ciel, c'est une abomination A la taxe carbone, pourrait s'ajouter pour le moins la taxe : souffre, CFC, azote , l'ammoniac, silicium, iodure d'argent et bien autres que larguent volontairement les sorciers faiseurs de climat avec des millions de tonnes / an ayant pour résultat, une maltraitance assurée

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  • bill a écrit le 11/03/2012 à 12:24 :

    • Et pourquoi on a pas comme dans l'auto. Ce sont aux constructeurs de se débrouiller de faire des engins moins polluants et non les exploitants?

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  • pasquedubien a écrit le 11/03/2012 à 09:43 :

    • François III, va si employer avec l' aide d ' Eva....etc....

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    • Le plus grand mensonge mondial jamais reconnu par les scientifiques est l'argument du réchauffement climatique qui sert à contraindre tous les pays à ne rien faire qui pourrait nuire à la manipulation du climat obtenu par la modification forcée de la chimie...

      par blu30sky@yahoo.com le 11/03/2012 à 15:19

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