Taxis contre VTC : les règles du jeu sont fixées mais restent floues

 |   |  741  mots
Le texte entend permettre aux taxis d'être géolocalisés, avec la création d'un registre de disponibilité des taxis géré par l'Etat, sur la base du volontariat et sans surcoût. A l'inverse, les VTC ne pourront plus recourir à cette maraude électronique et devront s'en tenir au marché des courses avec réservation préalable.
Le texte entend permettre aux taxis d'être géolocalisés, avec la création d'un "registre de disponibilité des taxis" géré par l'Etat, sur la base du volontariat et sans surcoût. A l'inverse, les VTC ne pourront plus recourir à cette maraude électronique et devront s'en tenir au marché des courses avec réservation préalable. (Crédits : reuters.com)
Les députés ont adopté mercredi en commission la proposition de loi Thévenoud sur les taxis et les VTC - rebaptisés voitures de transport avec chauffeur -, telle que modifiée par le Sénat. Mais un certain flou demeure, notamment concernant la géolocalisation et la tarification... Explications.

Voilà VTC et taxis enfin fixés sur leur sort. Les députés ont en effet adopté mercredi 10 septembre en commission la proposition de loi Thévenoud sur les taxis et les voitures de transport avec chauffeur (nouvelle dénomination des VTC) telle que modifiée par le Sénat sur l'article polémique stipulant aux seconds de retourner à leur base entre chaque course.

La proposition de loi, qui vise plus généralement à sortir du conflit des derniers mois entre taxis et VTC en interdisant à ces derniers d'être repérées par les smartphones, doit maintenant être définitivement adoptée en séance par l'Assemblée en seconde lecture le 18 septembre.

Savary remplaçant de Thévenoud

C'est le député (PS) Gilles Savary, qui a repris "au débotté" la fonction de rapporteur du texte qui était jusque là occupée par le désormais célèbre Thomas Thévenoud, auteur de la proposition de la loi avant d'entrer au gouvernement pour neuf jours. Spécialiste des transports, Gilles Savary, cité par l'AFP, n'a pas manqué d'ironiser:


"Je ne doute pas que ma nomination est due à mes qualités personnelles"

A l'origine, les VTC contestaient vigoureusement l'une des dispositions du texte les obligeant après une course à

"retourner au siège de l'entreprise ou dans un lieu, hors de la chaussée, où le stationnement est autorisé".

Pas de retour à la base entre deux réservations

Suite à leurs protestations, le Sénat avait fin juillet adopté un amendement modifiant cette disposition: les voitures de transport avec chauffeur devront retourner à leur base "sauf s'ils justifient d'une réservation préalable ou d'un contrat avec le client final".

Par ailleurs, le texte entend permettre aux taxis d'être géolocalisés, avec la création d'un "registre de disponibilité des taxis" géré par l'Etat, sur la base du volontariat et sans surcoût. A l'inverse, les VTC ne pourront plus recourir à cette "maraude électronique" et devront s'en tenir au marché des courses avec réservation préalable, sous peine de "15.000 euros d'amende et un an d'emprisonnement". Prendre des clients à la volée dans la rue relève en effet de la prérogative des seuls taxis.

"Une escroquerie" ?

"C'est une véritable escroquerie", s'insurge Maxime Bourdon, le fondateur de Drive. Celui-ci déplore en effet un texte en faveur des taxis, auxquels "on apporte sur un plateau une technologie" que ses équipes, comme celles d'autres VTC, développent depuis deux ans.

Le dirigeant ironise en outre :

"Avouez que c'est tout de même curieux: le gouvernement est en train de réformer les professions réglementées (comme les taxis, Ndlr), or là, il fait complètement l'inverse !"

Un certain flou demeure

Cela dit, le texte reste assez flou quant à l'utilisation de la géolocalisation par les VTC. Le texte indique ainsi qu'est interdit:

"Le fait d'informer un client, avant la réservation (...), quel que soit le moyen utilisé, à la fois de la localisation et de la disponobilité d'un véhicule"

Ce qui peut laisser entendre que les VTC pourront continuer à afficher sur les applications qu'ils utilisent une carte montrant la localisation des véhicules à proximité, sans préciser la distance à laquelle ils se trouvent du client, note Yann Ricordel, le PDG de Taxis Bleus. Tout réside dans l'interprétation du "à la fois", précise-t-il.

Tarification horokilométrique ou au forfait

Concernant les tarifs praticables par les VTC, le texte précise que:

"Le prix total de la prestation (...) est déterminé lors de la réservation préalable (...). Toutefois, s'il est calculé uniquement en fonction de la durée de la prestation, le prix peut-être, en tout ou partie, déterminé après la réalisation de cette prestation (...)"

Ce qui laisse entendre qu'une tarification horokilométrique, telle qu'elle est pratiquée par Uber, n'est pas incompatible avec la législation.

Lire: Une victoire d'Uber face aux taxis

Autant de subtilités qui risquent de laisser perdurer un certain flou, ou du moins, des différences d'interprétation. D'où la nécessité, selon Yann Ricordel

"d'élever le débat et de clarifier la loi via les décrêts. Il faut travailler sur les moyens à mettre en œuvre pour que l'encadrement subsiste et soit respecté par tous."

Bref. Désormais les règles sont fixées. Reste à voir comment elles seront interprétées et appliquées...

----------

Article actualisé jeudi 11 septembre.

Réagir

Votre email ne sera pas affiché publiquement
Tous les champs sont obligatoires

Commentaires
a écrit le 25/02/2015 à 1:58 :
J'aime entreprise mais entreprises entrain regarder les licences de taxi enflammer .
a écrit le 12/09/2014 à 19:26 :
Tout ceci est bien français : une loi incomplète, des décrets longs à venir, et au final, un sujet mal ou incomplètement traité. Des interprétations diverses selon les fonctionnaires qui contrôleront l'application d'une loi inachevée... Pourvu que ça dure !!!
a écrit le 12/09/2014 à 13:13 :
Chauffeur de taxi depuis 2008. Je me suis toujours refusé d'acheter la licence pour ne pas faire le jeu de la "mafia" des licences créées et entretenues par les gros comme G7... prix actuel de le licence : 220 000€. J'étais donc locataire de 2008 à 2012 avec des périodes d'inactivité de 3 a 5 mois/an compte tenu de la difficulté de trouver un taxi au retour de vacances. Prix de location moyen : 4000€/mois, carburant : 600€/mois, location radio 325€/mois. A la base, je passe en VTC car les loueurs jouent les difficiles à louer un véhicule, et ensuite car les charges sont bien entendu beaucoup moins élevées. ca fait 2 ans que je ne travaille plus car pas trouvé de voiture à louer, j'peux plus rester comme ça ! Bye le taxi, hello VTC. Concurrence déloyale = OUI mais avis aux taxis locataires : basculer en VTC et laisser ces crevards (propriétaires de licences) se démerder et goutter à leurs merdes qu'ils ont eux mêmes créées. Car à la base, la licence est gratuite, ce sont les taxis eux-mêmes qui ont fait grimper les enchères en sautant comme des crevards sur la 1ère licence libre, comme si c'était la fin du monde. La G7... poussent les taxis aux grèves... car ils savent que tout leur système serait perdu. Ils ont même créer une filiale VTC. Laisser le taxi aux artisans détenteurs de licences (gratuites ou pas), interdire la revente des licences, reprise des anciennes licences par l'Etat (déjà proposé auparavant par l'Etat mais refusé par les taxis), et le VTC pour les anciens locataires pour avoir des vrais pros dans le VTC, voilà la solution. J'attends avec impatience le jour où la licence passera à 100 000€ ! Elle est passé de 245 000€à 220 000€ en 1 an. Et ca va continuer.
Réponse de le 24/09/2014 à 22:28 :
Jaloux
a écrit le 11/09/2014 à 17:56 :
à new york, il y a des taxis jaunes partout et pas cher. Il faut ouvrir ce marché plutôt que l'entraver, supprimer la licence exorbitante de 200 000e qi consiste à étrangler l'initiative entrepreneuriale avant d'avoir un euro de bénef, il faut imposer en fonction du bénef réel au fil de l'eau, et supprimer toutes ces entraves aberrantes dont seule l'usine fantôme administrative française est capable d'inventer
Réponse de le 12/09/2014 à 10:55 :
Alors toi tes fort tu donnes en exemple a suivre les taxis de new york et dennonce le prix "exorbitant des licences" mais apparement tes pas au courant que la licence de taxi a new york tourne au alentour du million de dollars !!
Réponse de le 12/09/2014 à 11:32 :
La licence n'est pas plus payante que le permis de conduire. Comme tout titre administratif, la licence est gratuite (il doit peut être y avoir un droit de timbre de quelques euros). Simplement, les taxis ont réclamé et obtenu, un numérus clausus et la consécration de la pratique du droit de présentation. C'est le droit de présentation du successeur à l'administration que le taxi sortant fait payer, dans le cadre d'une transaction entièrement privée. La licence délivrée par les pouvoirs publics reste gratuite.
a écrit le 11/09/2014 à 13:52 :
Ce qui est véritablement en cause c'est le prix aberrant des licences de taxi ce prix ne correspondant pas à une réalité économique mais à une pénurie règlementaire orchestrée par la profession. Les acheteur de licence à plus de 200000 € devraient réfléchir avant de faire leur acquisition car à terme ils risquent d'être les dindons de la farce au seul profit des exploitants de licence actuels dont certains ont obtenu des licences gratuites qu'ils vendent au bout de 15 ans plus de 200000 €. Un autre aspect n'est pas évoqué mais su de tout le monde le prix économiquement aberrant des licences ne tient que parce que les taxis font du black; mais là tout le monde ferme les yeux (les services fiscaux en premier!) de peur de se retrouver devant des opérations escargots ou des blocus!
a écrit le 11/09/2014 à 12:04 :
On églmente les VTC et on veut déréglementer les notaires huissiers pharmaciens. Quelle France à 2 vitesses
a écrit le 11/09/2014 à 9:21 :
On se fout de la gueule du monde.

Les ADS des taxis (autorisations administratives de stationnement ou encore "licences") à l'ère du smartphone sont devenues totalement obsolètes :

Songez y :

Des autorisations de stationnement pour prendre en charge la clientèle sur la voie publique qui ne se déplace plus pour aller justement en station chercher un taxi ! Il ne faut pas sortir de St-Cyr pour comprendre cela tout de même !

Aujourd'hui les stations sont devenues des déserts de clients et des mouroirs pour taxis. Le nouvel acronyme ADS est donc celui ci : "Avis de Destruction Systématique" du métier de chauffeur de taxi.

J'accuse les premiers responsables de cette situation que sont les centrales radio, qui ont "caporalisé" les chauffeurs de taxi avec des contrats aux clauses léonines pour mieux les enfermer aujourd'hui dans une logique de destruction massive. Je les accuse encore d'avoir provoqué la pénurie de taxis à leur seul bénéfice pendant tant d'années, entretenant la frustration des clients. J'accuse de l'autre côté du marché quelques opportunistes "enfoirés" sans scrupules qui ont compris qu'ils pouvaient bâtir à bon compte en externalisant les coûts du transport, un marketing fondé sur le "taxi bashing" pour remporter la bataille de l'opinion sur les réseaux sociaux et dans les media. Pas besoin de publicité. Juste récupérer l'exaspération contenue des clients et rémunérer quelques bloggers influents à grands coups de "codes promo".

Endormis, derrière leur ligne Maginot réglementaire enfoncée chaque jour par la "blitzkrieg" des nouvelles technologies, les taxis sont bousculés, exposés à une concurrence débridée où personne ne contrôle plus ce qui est le plus important : Le nombre de véhicules sur le marché, et non pas le nombre d'entreprises ! Les pouvoirs publics n'ont rien vu venir... Atout France, n'est rien d'autre qu'une chambre d'enregistrement d'un désastre économique et social !

Totalement dépassés, pendant que le médiateur Thevenoud consulte les uns et les autres, combien de nouveaux véhicules VTC seront mis en circulation sur le marché notamment à Paris pendant les deux mois de la médiation ? Qui le sait ? Qui est capable de donner un chiffre fiable ?

Où sont les clients qui devaient faire grossir le gâteau cher à Stéphane Soumier, donneur de leçon cathodique d'économie du matin ?
Sur les pistes d'Avoriaz, de Courchevel et autres deux Alpes, bien loin du pavé parisien !

Mais ils vont revenir me dira-t-il... Oui certainement. Ravis de trouver davantage de nouveaux véhicules disponibles sur leur écran de smartphone à leur retour...avec une option "transport entre particuliers" par exemple...la dernière ineptie à la mode !

Comme si l'histoire ne nous avait rien enseigné, on confond manque de régulation et déréglementation.

Il faut de la méthode pour accompagner le changement à l'ère du smartphone et beaucoup de sens des responsabilités.

Car on reproduit aujourd'hui le désastre annoncé de la libéralisation du marché de 1931 par Pierre LAVAL : douze mil chauffeurs en 1931, trente-deux mil quelques années plus tard, puis des faillites et des suicides... C'est ça que vous voulez Monsieur Soumier ? C'est donc cela la régulation par la main invisible du marché ? Je ne suis pas anti-libéral, moi-même entrepreneur, mais je ne suis pas non plus pour l'absence d'une autorité légitime fixant des règles applicables et appliquées car contrôlées pour la sécurité de tous les acteurs économiques. Clients, donneurs d'ordre, fournisseurs de service. Je vous entend d'ici nous parler de New-York et de Londres... Mais regardez bien la réalité en face : A Paris aujourd'hui, les taxis sont en train de crever ! Il leur faudra s'adapter et vite.

Car de l'autre côté, des chauffeurs auto-entrepreneurs tentent l'aventure du VTC dans un système sans contrôle, et tombent dans le panneau d'une exploitation qui ne dit pas son nom, dès lors que les coûts de carburant, d'entretien, d'assurance du véhicule et de rémunération du chauffeur sont externalisés. J'en veux pour preuve le dépôt de bilan des Voitures Jaunes, seul acteur EVTC du marché qui avait internalisé la totalité des coûts d'exploitation transport.

Pour beaucoup de ces chauffeurs, il ne leur reste que le racolage massif aux aéroports et aux gares comme solution pour s'en sortir. Voler des recettes non déclarées aux chauffeurs de taxi, poussant ceux-ci déjà coutumiers du fait à amplifier "le black" mais cette fois-ci... pour survivre.

Le marché du transport à titre onéreux se dégrade chaque jour, les prix sont tirés vers le bas, on propose des courses dont le prix d'appel démarre désormais à cinq euros en Mercedes Classe E à Paris. Bref, le marché est devenu fou. Qu'on vienne m'exposer par écrit le contraire. Chiffres à l'appui : Quel est le solde net de création d'emplois de chauffeurs après un an d'activité, voire deux ? Combien changent leur régime fiscal une fois les trente deux mil neuf cent euros de chiffre d'affaires atteint en auto-entreprenariat ? Combien pérennisent leur activité au delà de deux ans ? Dans la même période, sur les mêmes territoires, combien d'artisans taxi ont cessé leur activité, anticipé leur retraite ? Combien ont déposé le bilan en 2013 ? On manque de recul sur cette affaire aujourd'hui. Et surtout, personne ne s'en préoccupe véritablement. J'espère au moins que Monsieur le député Thomas Thevenoud s'intéressera à ces questions.

La solution viendra donc des chauffeurs, VTC et taxis, qui je l'espère les uns comme les autres prendront conscience bientôt qu'ils devront s'unir et se révolter contre leurs donneurs d'ordre respectifs.

A eux le stress et les bouchons, à Monsieur Kalanick les dollars aspirés vite fait bien fait par l'optimisation fiscale dans les comptes abrités d'une banque du Delaware... Ce modèle là ne fonctionnera pas longtemps ! Et il ne s'agit pas là d'un mal franco-français. Partout sur la planète le même phénomène est reproduit. On a déjà fait grève à San Francisco, à Boston, à Milan et dans tant d'autres villes du Monde...

Ici donc en France, on crée un immense cirque concurrentiel débridé où chaque chauffeur VTC comme chauffeur de taxi devient l'agent de la paupérisation de tous, au seul bénéfice des plateformes "technologiques" qui n'ont cure de la réalité des hommes derrière leur volant sur le terrain. "Qu'ils se bouffent le foie pendant que l'on s'engraisse !" Voila le mot d'ordre non dit de ce modèle économique.

"Inverser la courbe du chômage", disait-il ! "Gisements d'emplois" répondaient les autres...

Bientôt, il ne restera à tous ces chauffeurs que leurs cravates pour se pendre !
Réponse de le 11/09/2014 à 14:03 :
+ 1000 rien a ajouter.
Réponse de le 11/09/2014 à 15:47 :
malheureusement le jour ou un drame va arriver à force de monter avec des inconnus on prendra conscience qu'à chacun son métier et les vaches seront bien gardées
Réponse de le 11/09/2014 à 16:12 :
Tu n'a rien comprit mon pote si tu montes avec n'importe qui les société de chauffeur c'est ????!comme les taxis mais en 100000 fois mieux les taxis tu les connais ??????
Réponse de le 12/09/2014 à 12:44 :
rien a ajouter mohamed a tous dit
a écrit le 11/09/2014 à 6:51 :
flinguer le progrès et l'innovation ne fait pas peur a nos politiciens lorsqu'il s'agit de protéger une corporation, vivement l'arrivée des voiture autonomes qu'on les voit crever et définitivement ces taxis !!!
Réponse de le 11/09/2014 à 13:03 :
Crever c'est taxi? Un artisan qui bosse 70h la semaine qui n'a aucun jour férié pas d'arrêt maladie . Pas le droit au chômage . Qui paie ses charge et ses impôts comme un patron d'une entreprise se fait insulter ? Sous la bannière de protéger le progrès. C'est même plu un progrès c'est une concurrence déloyale. Par des multinationales américaines qui ne paient aucun impôt en France .
Réponse de le 11/09/2014 à 15:49 :
et oui l'artisan taxi met sa recette sur des comptes bancaires français et payent leurs impôts et est ce normal que monsieur tout le monde s'improvise taxi ? pourquoi ce sont les taxis qui font eux mêmes la chasse aux clandestins ect... vive les taxis au moins je me sens rassurée
Réponse de le 12/09/2014 à 7:10 :
Le taxi qui fait une belle partie de son chiffre au black car son lecteur de carte bancaire ne marche pas ... Et quand il encaisse en cash, il ne donne une facture que si on lui demande ....
Réponse de le 12/09/2014 à 10:54 :
Black parce que justement il es submergé de taxe. Il paie des impôts sur sont CA et sur l' impôts sur le revenu sans compter le RSI qui prend quasi 50% du bénéfice et j'en oublie l'achat de leur licence aux prix exorbitant. Vive les taxis qui méritent qu'il n'ai plus de VTC. Et qu'on les soulagent de toutes ces taxes.
a écrit le 11/09/2014 à 0:07 :
De 40 ans d'économie planifiée avec un numerus clausus sur les taxis. Du coup les licences se revendent à prix d'or, et maintenant, casser le numerus clausus revient à léser ceux qui viennent d'acheter leur licence. Le consommateur va encore se faire tondre pendant 10 ans pour amortir le choc.
a écrit le 10/09/2014 à 23:53 :
J'ai un doute sur la sincérité de la démarche de Mr le député Thevenoud sur sa soudaine croisade contre les VTC, la confédération des taxis à eu de la chance de trouver cette oreille attentive à leurs problèmes, on pourrait peut être creuser le sujet maintenant qu'on connait un peu mieux cet individu.
a écrit le 10/09/2014 à 23:44 :
Et paraît qu'ils veulent dérèglementer... On marche sur la tête...
a écrit le 10/09/2014 à 23:40 :
On va continuer à se cogner les pires taxis d'Europe... Ce pays est pas fichu d'évoluer sur un sujet aussi simple, c'est la fin de tout! Faut croire que hormis pendant les révolutions ou les grandes crise nationales, ce pays est incapable d'évoluer ou de remettre en cause les privilèges de castes!
Réponse de le 11/09/2014 à 0:04 :
C'est vrai que les taxis sont très mauvais à Paris. En Allemagne, en Angleterre, ils sont normaux. En France, il y a des psychopathes, des tricheurs qui vous augmentent la courses avec des menus larcins (surfacturation des bagages, etc..), qui sont de mauvais poil et désagréables. Quand vous en réservez un, ils arrivent d'emblée avec 8-12 EUR au compteur, même s'ils viennent de la station d'à côté. Rien de tout cela en Angleterre.

Les taxis ont tort, parce que des gens comme moi les évitent comme la peste.

Heureusement (cocorico), on peut trouver pire: NY et Amsterdam, ils sont vraiment vraiment horribles. À côté, nos chers taxis parisiens sont super classes.
Réponse de le 11/09/2014 à 9:28 :
Dans ma boite on utilise exclusivement les VTC. On apprécie leur sérieux et leur professionnalisme. Beaucoup d'entreprise font de même. On pourra mettre des bâtons dans les roues des VTC, l'avenir est à eux!
a écrit le 10/09/2014 à 23:22 :
Surtout il faut interdire les gens qui veulent travailler....
a écrit le 10/09/2014 à 22:18 :
C'est Cuba !!!!

Merci pour votre commentaire. Il sera visible prochainement sous réserve de validation.

 a le à :