Où va l'argent d'Uber ?

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Travis Kalanick, le fondateur et patron d'Uber a organisé un système de "sandwich hollandais" reposant sur deux filiales basées aux Pays-Bas, Uber B.V. et Uber International C.V.
Travis Kalanick, le fondateur et patron d'Uber a organisé un système de "sandwich hollandais" reposant sur deux filiales basées aux Pays-Bas, Uber B.V. et Uber International C.V. (Crédits : Reuters)
En 2014, Uber a payé zéro euro d'impôts en France, et guère plus ailleurs. Cela, grâce à de complexes montages fiscaux, qui ne sont pas sans rappeler ceux des Gafa actuellement dans le collimateur de Bruxelles. Revue de détail.

En 2014, Uber a payé zéro euro d'impôts en France. Ni plus ni moins que dans les autres pays, hors Etats-Unis, où la plateforme technologique met en relation passagers et voitures de transport avec chauffeur (VTC) professionnel d'ailleurs. Et pour cause, comme l'ont fait avant elle bon nombre de multinationales (comme les Google, Amazon, Facebook et autres Apple pour ne pas nommer les "GAFA"), Uber, ou plutôt son patron et fondateur, l'Américain Travis Kalanick, a mis au point un système complexe que le magazine Fortune a décortiqué.

     | Lire Comment Dublin a permis à Google de réduire ses impôts en Europe

 Uber, dans les pas des GAFA

Tout d'abord, pour bien comprendre la démarche de la société créée par l'Américain Travis Kalanick il y a six ans, rappelons, avant de le détailler, que le système d'optimisation fiscale d'Uber s'apparente à celui adopté par les grandes multinationales de la High Tech (type GAFA). A l'instar de Google, qui utilise notamment deux montages très en vogue: le "double irish" (deux sociétés basées en Irlande) et "sandwich néerlandais" (une entreprise domiciliée aux Pays-Bas). Ce qui lui permet de bénéficier de la fiscalité avantageuse de l'Irlande, à savoir d'un taux d'imposition sur les bénéfices de 12,5 % - l'un des plus faibles d'Europe - et d'un régime fiscal sur la propriété intellectuelle extrêmement favorable. En installant en Irlande son QG européen, Google a ainsi réussi à ramener son taux d'imposition sur les bénéfices à 2,4 % seulement comme l'a révélé une longue enquête de Bloomberg!

 Le "double hollandais" ou "sandwich hollandais"

Dans le cas d'Uber, le montage serait plutôt un "double hollandais", aussi appelé "sandwich hollandais", reposant sur deux sociétés Uber International C.V. et Uber B.V.

     | Lire aussi Fiscalité: la recette du "dutch sandwich", prisée par Yahoo et Dell, agace les parlementaires aux Pays-Bas

Le système est relativement simple à comprendre, pourvu que l'on use d'un peu de concentration.

Uber International C.V.

Pour commencer, Fortune explique que la stratégie du géant américain a débuté en mai 2013 avec la création d'Uber International CV, domiciliée aux Pays-Bas, mais dont le siège correspond à l'adresse d'un cabinet d'avocats dans les Bermudes... Celle-ci n'emploie aucun salarié, mais est à la tête d'un réseau de filiales, hors Etats-Unis.

Peu de temps après, cette filiale Uber International CV a conclu des accords clés avec sa société-mère Uber Technologies Inc, dont le siège social est établi à San Francisco. Uber International CV a ainsi accepté de payer à Uber Technologies Inc une redevance unique d'un peu plus d'un milliard de dollars, ainsi qu'une redevance de 1,45% sur les futurs revenus nets de la société, au titre des droits de propriété intellectuelle pour utiliser Uber hors des Etats-Unis. Les deux entités se seraient également entendues sur le fait de partager les coûts et bénéfices liés au développement de la propriété intellectuelle dans le futur.

Uber B.V.

La deuxième filiale clef du système, qui compterait 48 salariés, est Uber BV, domiciliée elle-aussi aux Pays-Bas, et qui permet de parler de montage "double hollandais".

En effet, pour faire simple, le revenu généré par une course (quel que soit le pays), est envoyé à Uber BV, qui en reverse 80% au chauffeur, via une autre société écran baptisée Rasier Operations BV. Sur les 20% restants, Uber BV ne déclare que 1% de revenus, sur lequel elle paye une taxe de 25%. Pour le reste, Uber BV partage les recettes entre les filiales locales, comme Uber France, pour subvenir aux coûts liés aux services support et de communication, et Uber International CV. Cette dernière reverse 1,45% de royalties à Uber Technologies Inc - c'est ce montant qui sera taxé alors aux Etats-Unis - mais la différence restera exonérée de toute taxe.

L'explication en images

Schéma montage Uber

Un exemple et des chiffres

Pour rendre la chose plus concrète, prenons l'exemple d'une course qui serait faite en France, à Marseille par exemple. Et considérons une course qui serait facturée 20 euros. Ceux-ci sont directement envoyés à Uber BV, qui en reverse 80% au chauffeur. Celui-ci déclare donc 16 euros de revenus, sur lesquels il sera imposé selon la fiscalité nationale.

Ensuite, sur les 4 euros de différence, Uber BV déclare 1% de revenus, soit 4 centimes d'euro, sur lesquels elle est imposée aux Pays-Bas à hauteur de 25% soit 1 centime d'euro. Puis Uber BV envoie 2 euros à Uber France, par exemple, et donc 1,96 euro à Uber International CV. Cette dernière reverse ensuite 1,45% de ces 1,96 euros en tant que royalties à Uber Technologies Inc. - un montant relativement minime dont sera ensuite retranché l'impôt américain - tandis que le reste échappera à toute taxe.

Grâce à un tel montage financier, Uber aurait perçu deux milliards de dollars de revenus sur les 10 milliards de dollars générés par les courses effectuées à travers le monde en 2015. Et ce ne serait rien à coté de ce qu'anticipe le géant américain pour 2016. Travis Kalanick tablerait sur le double - au minimum. C'est dire. C'est surtout un bon argument pour qui veut attirer des investisseurs...

La vidéo qui résume tout en deux minutes

Enfin, pour ceux qui sont plutôt adeptes des infographies animées que des longues démonstrations écrites, voici une vidéo du magazine qui permet de comprendre l'intégralité du système piloté par Travis Kalanick.

Reste que la société de Travis Kalanick ne cesse d'investir en masse, que ce soit dans la technologie, la recherche et le développement, ou encore dans le marketing. Uber vient ainsi de lancer un service de livraison outre Atlantique UberRush, après avoir décliné en France l'offre UberEats de repas à domicile... Ce qui explique en partie l'absence de bénéfices pour l'instant. Cela dit, comme le fait remarquer un observateur cité par Fortune, Travis Kalanick investirait-il autant s'il n'anticipait pas une forte rentabilité ?

Lire aussi: 470 millions de dollars de pertes pour Uber ?

Selon le magazine américain, Uber, qui est présent dans plus de 60 pays et 342 villes, emploierait au total 4.000 salariés à temps plein dans le monde, et compterait 327.000 chauffeurs partenaires aux Etats-Unis, et plusieurs centaines de milliers sur tout le globe. A l'échelle de l'Hexagone, la plateforme aurait quelque 10.000 chauffeurs partenaires et environ 75 salariés. Un porte parole d'Uber France a récemment annoncé que si la croissance du secteur du transport est au rendez-vous, la société pourrait doubler ses effectifs d'ici fin 2016.

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Commentaires
a écrit le 24/10/2015 à 18:37 :
je suis un Riskmanager maintenant à la retraite, , il y aura toujours deux vitesses, des conseillers de la fiscalité généralement en Suisse? à Chypre,aux ils turcs aux Bermudes etc et les autres sans conseillers et avec le fisc constamment sur le dos, j'ai participé à de nombreux montages de la sorte, cela permet parfois de faire construire des usines gratuites avec le montant des impôts gratuits.Les assureurs ne sont pas les derniers à connaitre ces systèmes financiers.
a écrit le 24/10/2015 à 12:16 :
Ces systèmes comme les paradis fiscaux sont parfaitement légaux. Les états les permettent. Pourquoi font-ils semblant d'être déçus ? Parlons de "l'intégration fiscale" qui bénéficie illégalement à nos grandes entreprises françaises via un comptoir "spécial" : Toute perte réalisée dans un pays étranger est déductible de l'impôt à payer. Autant dire que l'impôt est alors libre, mieux qu'il se négocie, puisque nos gens du Trésor ne peuvent ni n'ont la capacité de contrôler une comptabilité étrangère. Pertes étrangères et impôts sont ce que veulent nos grandes compagnies, en moyenne elles règlent 5 à 6 % tandis que les entreprises normales qui n'ont pas de comptoir spécial paient 34% d'IS environ. Le credo est : il faut aider nos grandes entreprises ou les autres en font autant, mais c'est illégal... Nous parlons ici de centaines de milliards. Alors ? La question de telle plate-forme est-elle le vrai problème ? Ne devrions-nous pas évoquer déjà Monaco, Luxembourg, la Hollande, la Suisse et nos propres pratiques illégales avant d'aborder celles légales des plate-formes qui ne sont que la résultante appliquée de nos erreurs européïstes ? Qu'attendent ceux qui font les lois pour organiser pour un futur proche une autre organisation ? La réalité est qu'ils ont également signé des accords internationaux qui favorise le commerce libre. C'est alors bien un impôt négocié qui est implicitement proposé ici, probablement autour de 6%. Sinon les inventeurs iraient ailleurs. Certains dit-on commencent déjà à vendre des parts de cosmos.
a écrit le 24/10/2015 à 11:42 :
C'est pas Junker , notre fossoyeur en chef de la commission européenne qui lui a négocié son quitus fiscale ! Mon dieu , il est passé par la Hollande et non le Luxembourg ... Vite , il faut le sanctionner de 30 millions !
a écrit le 24/10/2015 à 8:44 :
Dix mille chauffeurs en France.Dix mille qui paient des impôts et qui cotisent.....
Réponse de le 24/10/2015 à 10:22 :
la majorite sont auto entrepreneur...
ils ne payes pas grand chose
Réponse de le 26/10/2015 à 13:31 :
pourquoi payer impôts et taxes et cotiser à des caisses qui ne remboursent plus rien ??? seulement pour les autres ?? et bien les autres n'ont qu'à faire comme moi : travailler !!!
Réponse de le 26/10/2015 à 14:40 :
zaco tako : 25% de leur chiffre d'affaire, ce n'est pas rien.0€ s'ils ne gagnent rien mais le mois où ils gagnent 2000€ ils versent 500€ de charges.
a écrit le 24/10/2015 à 7:27 :
UBER = bénéfice ? Plus que mon salaire. Impôts = 0.
Moi : salaire moyen dans le privé. Impôt = je vous dis pas !! Mais ça pique !
Conclusion : Elle est toute faite.
D'un autre côté, si nos politiques et législateurs ont fait un code fiscal qui permet à Uber d'échapper légalement a l'imposition, c'est aussi à nous de leur demander des comptes et leur demander (par ex auprès de notre député) de changer les choses.
a écrit le 24/10/2015 à 7:18 :
Curieusement, personne n est capable de donner une telle idée des revenus d un chauffeur Uber.......alors que le gouvernement a parfaitement les moyens de le savoir puisque tous les paiementavec sont électroniques.........curieusement aussi...impossible de connaître le revenu moyen d un chauffeur de taxi, chargés déduites .........si on veut faire évoluer les choses, commençons par la.....la réalité des chiffres.......dernier point......les taxis ont acheté leur licence et on autorise des concurrent sans licence......on pourrait indemniser les taxis en faisant payer à tous une licence de base annuelle.......peu chère......pendant les 10 prochaines années......et en se servant de ce revenu pour rembourser aux taxis la licence qu ils ont acheté....de cette maniéré tout le monde serait remis à égalité.....et on supprimerait la grogne.....
Réponse de le 24/10/2015 à 9:45 :
Les taxis se revendent la licence
Elle est gratuite à la base ...
Réponse de le 24/10/2015 à 16:28 :
@wizard les licences sont gratuites à la base oui mais il faut l exploité au moins 15 ans avant de pouvoir la revendre et ce n est que justice quand on sait que le taxi c est 80h par semaine et que la retraite du rsi c est 800euros de pension après 40 ans de cotisations et c était Charles pasqua en 1995 qui avait accordé la revente de la licence pour avoir un capital retraite.
a écrit le 23/10/2015 à 22:01 :
Le problème c est que ces vautours nous sont présentés comme des exemples de réussite. Des " winners " dans la phraséologie néo libérale. Ces pratiques montrent bien le délabrement moral de notre société où la cupidité est devenue une vertu.
Réponse de le 27/10/2015 à 9:01 :
100% d'accord avec vous.
a écrit le 23/10/2015 à 19:52 :
Nous ne pouvons pas reprocher à ces sociétés la bêtise et la médiocrité de nos élus et des services fiscaux des pays européens et autres. Nous avons élu les plus mauvais, l'élite, la crème de la crème de la nullité.
Réponse de le 24/10/2015 à 1:42 :
Des énarques champion de la complexité qui nous pourrissent la vie et nuisent à la societe
Vive la révolution
a écrit le 23/10/2015 à 19:38 :
Je pense que c'est aux européens de s'entendre pour éviter ce type de montage. Il ne faut pas en vouloir aux sociétés qui l'utilisent si c'est légal, ce qui est étrange c'est que certaines sociétés ne le fasse pas... Quand aux chauffeurs UBER, un internaute dit qu'ils trichent avec le fisc et moi je pense qu'ils trichent moins que les artisants taxi qui refusent les cartes bleues. Un chauffeur UBER est viré directement sur son compte banquaire auquel le fisc a accès très facilement, ce serait bien risqué de tricher. Les taxis eux se goinfrent de black à chaque fois qu'ils refusent la carte et même si j'ai peu expérimenté étant adepte des VTC, peu acceptent la carte selon ce que j'ai pu entendre de mes amis.
Réponse de le 23/10/2015 à 20:49 :
A emmanuel r
Étant taxi parisien affilié à un grand central radio nous avons l'obligation d'accepter la cb , nos clients le savent bien , il existe des réclamations possible à la préfecture en cas de refus de ce mode de paiement , vous êtes un adepte des vtc c'est très bien pour vous mais de grâce arrêter de nous dénigrer , il ya des bons et des mauvais partout , de plus en plus de clients payent en CB , l'espèce est très rare , Et avec le nonbre de taxes que l'on paye en france nous il est vite dépense
Réponse de le 23/10/2015 à 21:34 :
@tony
Désolé si mes sources ne sont pas fiables et que les taxis acceptent tous la CB.
Moi j'ai eu une mauvaise expérience mais qui date de quelques années et j'avoue que celaà m'a un peu choqué car je n'avais pas le cash et le taxi m'a conduit à un distributeur.
En tout cas je pense qu'il y a de la place pour les VTC et les taxis. Les VTCs demandent de préparer à l'avance, de réserver et d'être à l'heure,, pour les taxis il suffit de prendre en arrivant à l'aéroport mais c'est un peu plus cher. Le deal me semble raisonnable et au choix de chacun.
Réponse de le 24/10/2015 à 7:47 :
@emmanuel r il y a de la place pour tout le monde ??
Ah oui les taxi se gavent sur le terrain apparament il y a des clients partout ca débordent sur les trottoirs Lool
Les taxis attendent en moyenne 3 heures à l aéroport avant de prendre en charge un client, 1h a 1h15 d attente à la gare et dans les petites stations du centre ville c est au petit bonheur la chance en terme d attente et de courses, ils sont obligés de travailler 12h minimum par jour 6j/ 7pour dépassé le seuil de rentabilité et se dégager un salaire entre 1500e et 1800e après avoir payé le pret de la licence le pret de la voiture le carburant le rsi csg crds(51% du bénéfice) l impôt sur le revenu 26% sur le bénéfice restant la maintenance de la voiture, oui le taxi est cher en France mais sur une course a 10 euros il lui reste 2euros 50 de bénéfice.
La loi sur les vtc en 2009 c était juste pour faire plaisir à attali car il en n avai marre d attendre à la sortie du terminal à cdg son tour pour prendre un taxi il croyai qu il y avait pas suffisamment de taxi alors que c était juste un problème d organisation d un prestataire d adp qui régulé mal les taxis.
Uber allocab chauffeur privée ce ne sont juste des opportuniste qui ce font du bénéfice en exploitant des pauvres bougres au chômage en leur faisant travailler 13-14-15 h par jour 6j/7 pour arriver à la fin du mois avec un salaire proche du smic en divisant le nombre d heures abbatu et le salaire final ils sont totalement à perte, tous ces dirigeant de ces compagnies de vtc bien au chaud dans leur bureau en surfant sur la paupérisation ambiante de la société monté de toutes pièce par la finance avec la complicité des politiciens corrompus il suffit juste d ouvrir les yeux et de creuser un peu...
a écrit le 23/10/2015 à 18:49 :
Vive uber !!!
A bat nos artisans taxi !! On a pas besoin de vos cotisations rsi et de vos impôts on préfère faire travailler uber c est moderne et en plus il nous l a met bien profond...
Réponse de le 23/10/2015 à 19:00 :
Vous confondez Uber et les chauffeurs Uber. Uber fait de l'optimisation fiscale et profite des faiblesses du systèmes (il suffirait de taxer cette entreprise forfaitairement en fonction du chiffre d'affaire).
Les chauffeurs Uber eux déclarent leurs impots et cotisent en France.
MAIS peut-on en dire autant des artisans taxis qui font une grosses parties de leurs courses au noir et refusent la carte bancaire pour mieux dissimuler leurs recettes?
Réponse de le 23/10/2015 à 19:17 :
Les chauffeurs uber payent leur impots en france?ils payent quoi ?ils sont auto entrepreneur,declare la moitié de leur revenu pour rester en dessous des 32000€ Ht autorisé et louent des voitures en allemagne donc je pense que tu bosse pour uber mais raconte pas de conneries au gens pauvre abruti de vendu!!
Réponse de le 24/10/2015 à 2:25 :
Et ça y est. On se met à tutoyer et à être vulgaire dès qu'on est à court d'argument....
a écrit le 23/10/2015 à 17:41 :
Pendant que la population se paupérise, d'autre ne paie plus d’impôts, avec la bénédiction du gouvernement.
Réponse de le 26/10/2015 à 13:39 :
parce que vous pensez, ne serait-ce un instant que si les autres paient plus d'impôts, la population sera plus riche ?????????????????????????
a écrit le 23/10/2015 à 17:16 :
Il est temps de bouter ces aigrefins comme apple , uber, starbuck, hors d'europe.
Réponse de le 23/10/2015 à 19:32 :
Il serait aussi temps que nos politiques arrêtent leur compromissions en tout genre...
Réponse de le 26/10/2015 à 13:52 :
il serait surtout temps de savoir si on veut des impôts et détruire le pays ou si on veut des emplois

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