La Tribune

Automobile: les bonus-malus écologiques s'accentuent en 2013

Copyright Reuters
Copyright Reuters (Crédits : <small>DR</small>)
latribune.fr  |   -  338  mots
Le malus s'applique désormais dès 136 grammes de CO2 émis par kilomètre, contre 141 grammes auparavant. Les véhicules émettant plus de 200 grammes de CO2 voient leur malus s'élever à 6.000 euros, contre 2.300 euros à 3.600 euros précédemment.

Les évolutions des montants de bonus-malus écologiques votées cet automne viennent tout juste d'entrer en vigueur ce 1er janvier. Après de nombreux rebondissements, voici les modifications qui ont été décidées par les parlementaires :
Les montants précédemment valables sont indiqués entre parenthèses.

LES BONUS

- Véhicules électriques : bonus de 7.000 ? (5.000 ?)

- Véhicules hybrides : bonus de 4.000 ? (2.000 ?)

- Véhicules émettant 50 grammes ou moins : bonus de 7.000 ? (5.000 ?)

- Véhicules émettant entre 51 et 60 grammes : bonus de 4.500 ? (3.500 ?)

- Véhicules émettant entre 61 et 90 grammes : bonus de 550 ? (400 ?)

- Véhicules émettant entre 91 et 105 grammes : bonus de 200 ? (100 ?)

NEUTRE

Les véhicules émettant entre 106 et 135 grammes de CO2 par kilomètre ne sont ni taxés ni avantagés. Ils font partie de la "zone neutre".


LES MALUS

- Véhicules émettant entre 136 et 140 grammes : malus de 100 ? (0 ?)

- Véhicules émettant entre 141 et 145 grammes : malus de 300 ? (200 ?)

- Véhicules émettant entre 146 et 150 grammes : malus de 400 ? (200 ?)

- Véhicules émettant entre 151 et 155 grammes : malus de 1.000 ? (500 ?)

- Véhicules émettant entre 156 et 175 grammes : malus de 1.500 ? (750 ?)

- Véhicules émettant entre 176 et 180 grammes : malus de 2.000 ? (750 ?)

- Véhicules émettant entre 181 et 185 grammes : malus de 2.600 ? (1.300 ?)

- Véhicules émettant entre 186 et 190 grammes : malus de 3.000 ? (1.300 ?)

- Véhicules émettant entre 191 et 200 grammes : malus de 5.000 ? (2.300 ?)

- Véhicules émettant plus de 200 grammes : malus de 6.000 ? (2.300 ? et 3.600 ? à plus de 231 grammes/km)

Ce nouveau système ne satisfait ni les écologistes, ni Bruxelles, ni les consommateurs, ni les députés estimait le professeur de sciences économiues Jean-Pascal Gayant début novembre.

Pour rappel, le système bonus-malus vise à récompenser, via un bonus, les acquéreurs de voitures neuves émettant le moins de CO2, et à pénaliser, via un malus, ceux qui optent pour les modèles les plus polluants.Les dates prises en compte pour l'obtention du bonus sont celles de la commande ou de la facturation du véhicule, alors que pour le malus, c'est la date de la première immatriculation.

POUR ALLER PLUS LOIN :

Bonus/malus automobile : chronique d'un crash annoncé 
 

Réagir

Commentaires

le réel!!  a écrit le 24/01/2013 à 14:16 :

lol!! et à votre avis à quoi ça marche les voitures électriques?????????
bonjour les écolos:: ça marche au nucléaire;;;;; pour ce qui est de l'écologie vous repasserez!!!

OU EST LE BON SENS ?  a écrit le 04/01/2013 à 18:51 :

Pour favoriser les ventes et récupérer de la tva on ne surtaxe jamais à l'achat mais toujours en aval à la consommation ( les opérateurs téléphoniques mobiles savent cela depuis longtemps ).
On taxe des véhicules dits polluants mais c'est arbitaire: il faudrait dire potentiellement polluants car le kilometrage parcouru n'est evidemment pas pris en compte , on taxe donc sur une quantité virtuelle de rejet CO2 !!! est ce légal ? .ex : une citadine faisant 25000kms l'an consommera toujours plus qu'une routiere faisant 7000 kms par an je suis dans ce dernier cas , la petite pollurera plus et sans malus la routiere polluant moins aura son malus . Donc seul la taxe à la pompe est équitable plus on roule plus la voiture consomme plus on paie de taxes .

Objection votre honneur !  a répondu le 04/01/2013 à 22:39:

Pas tout à fait juste comme raisonnement : il est nécessaire d'inciter à prendre une routière qui pollue moins + il est nécessaire d'inciter à consommer moins. Quelqu'un qui doit rouler beaucoup par nécessité ne doit pas subir toute la charge s'il a fait des efforts pour prendre un véhicule peu polluant. Et quelqu'un qui roule peu n'a pas pour autant à choisir des véhicules qui polluent plus. La sobriété doit être encouragée car l'inverse est source de multiples nuisances. Les véhicules en libre service ou l'éco-partage est l'une des bonnes solutions. Les sociétés dans ce domaine se développent d'ailleurs rapidement (voir rachats par Avis récemment etc) et sont promises à un bel avenir, comme les congrès daans le monde sur ce sujet le confirment. Quand on ne taxe pas malheureusement, les gens ne font aucun effort et c'est la gabegie pour tout le monde, donc le mieux est de taxer intelligemment et sans excès, çà incite à aller dans le bons sens.

Ojection à votre honneur  a répondu le 05/01/2013 à 10:56:

Mon intervention visai les implications de la dernière mouture du dispositif Bonus Malus 2013 .Séverité : peu de véhicules moyenne gamme échapperont au malus ; l essence étant condamnée au profit du diesel , l'hybride est bien trop chère avec souvent petit coffre et certaines restrictions galerie et attelage interdits .Incohérence : à rejet égal de co2 gros bonus pour hybrides trés chers (prius, volt) , et petit bonus pour la mini citatine classique (smart )? ou encore certains diesels pourtant malusés recoivent un fort bonus si on adjoint un moteur électrique le tout pour 40000euros ) . Pour la Majorité des francais l'achat d'un véhicule est surtout un compromis entre un budget trés limité , le type de véhicule dont on a besoin et toujours un cout d'entretien à minima : consommation , assurance etc .Force est de constater que le malus se généralise ; le bonus concernant surtout des diesels plus chers , des hybrides bien trop chers ou des petits modèles ne répondant pas aux besoins d'une famille .

Energie+  a écrit le 02/01/2013 à 19:19 :

Bonnes mesures qui permettent une transition vers des véhicules moins pollueurs et moins consommateurs, mais incomplète car il faut intégrer entre autres la pollution du diesel. Il ne faudrait pas oublier non plus la filière hydrogène car on est en retard en France à part Air Liquide, McPhy Energy etc Le Japon est sans doute le plus en pointe. Les transports à pile à combustible / hydrogène et les véhicules électriques avec les évolutions des batteries (Na ion, Na air etc) sont 2 filières à faire avancer de pair.

COUP DE GUEULE Vivent les écolos  a écrit le 02/01/2013 à 17:33 :

On accroît le déficit avec plus de 60 milliards d'euros d'importations d'énergies fossiles, plus de 600 milliards en Europe. Il y a plus d'1 milliard de voitures dans le monde, il y en aura plus d'1,5 milliard en 2030. La publicité nous assome de pub sur les véhicules à longueur de temps. Il y a des dizaines de milliers de morts en France tués par les voitures chaque année, environ 70% sont des piétons. Plus encore sont handicapés à vie. Beaucoup sont tués ou malades (cancers, allergies chroniques, stress, bruits etc) à cause de la pollution des véhicules qui accentue le déficit de la sécurité sociale. Une majorité de français prennent leurs véhicules pour de courtes distances là où le moteur est le moins efficient et alors que son rendement n'est que d'environ 25%, le reste est exothermique. Les véhicules occupent des places considérables dans l'urbanisme et par des excès d'axes routiers qui ne servent que pour des trops pleins de flux ponctuels. Ces mêmes français ne font pas assez de sport et ont du diabète et des maladies cardio-vasculaires en nombre. A l'inverse de nombreux pays comme ceux du Nord et divers Etats et villes dans le monde font des progrès constants avec un urbanisme plus approprié, différent du "tout lotissement" et des ronds-points français qui impactent les terres. La multiplication des véhicules électriques etc et vélos y est importante (Hollande, Danemark etc) avec tous les avantages qui vont avec (coûts et pollutions en baisse, santé en hausse). Il est donc non seulement parfaitement justifié de taxer les véhicules en fonction de leurs pollutions et y compris les diesels comme l'energie fossile qui nous ruine sur tous les plans et d'encourager les véhicules les plus appropriés avec une taxation bien pensée. Les écologistes n'ont pas été à l'origine de ces taxes mais ils ont raison, n'en déplaise aux pollueurs égoïstes. Et il est plus que temps d'encourager les français à réduire leur addiction au véhicules coûte que coûte et d'aider ceux qui ont le plus de difficultées à s'en passer. Il y a trop de voitures inutiles donc tant mieux si les ventes chutent en Europe, elles chuteront d'ailleurs partout tôt ou tard puisque même la Chine prend des mesures pour réduire le nombre de véhicules qui est devenu dans certains endroits un véritable fléau.

Folies  a écrit le 02/01/2013 à 17:29 :

Faut pas en avoir beaucoup dans le citron pour acheter un véhicule a 6 000 de malus. Si on ajoute 4 500 de TVA pour une voiture a 30 000 euros et l'impôt et les charges sociales pour avoir 30 000 euros on a plus qu'a se faire sauter le caisson rien que de penser a tout l'argent durement gagne paye en taxes et surtout a quoi il est utilise

Photo73  a écrit le 02/01/2013 à 15:04 :

Y a t-il des modèles disponibles dans la tranche 51 à 90 grammes ? Ou ne sont-ce que des barèmes administratifs (zéro à l'infini) ? Les véhicules électriques n'ont pas un rejet nul car l'électricité n'est pas nucléaire à 100%, il y a donc du CO2 émis pour les faire rouler.
Ça n'incite pas trop à remplacer un véhicule ancien qui fonctionne encore très bien. La faute à l'amélioration de la qualité mécanique. Je les garde 12 (la 306)-13(la 205) ans mes voitures Pijot.
Un effet pervers de ce système est qu'il est censé être équilibré (??) donc le peu de véhicules à fort CO2 émis paie pour tous les faibles CO2, nombreux pour ne pas grever encore plus la facture (cher le neuf !!!).

MALAIMER  a écrit le 02/01/2013 à 14:07 :


REJET TOTAL ET CATEGORIQUE DE TOUTE CETTE ECOLOGIE DESTRUCTRICE....LES FRANCAIS N EN VEULENT PAS

Ecologiste  a répondu le 02/01/2013 à 17:36:

Pus de 70% des français sont favorables à l'écologie. L'écologie n'est pas destructrice, au contraire elle est favorable à la vie, vous devez confondre avec les pollueurs !

Français  a répondu le 02/01/2013 à 19:21:

Inexact, les français sont à plus de 70% favorables à l'écologie ! Evitez comme les politiques de parler en leur nom !

Tintin  a écrit le 02/01/2013 à 14:07 :

La bagnole on s'en fout quand on bosse : c'est un moyen de transport juste indispensable mais sans aucun plaisir. La voiture plaisir, c'est un truc de rentiers qui n'ont que ça à faire de briquer titine et de la sortir pour montrer qu'ils en ont une plus grosse que le cousin. Bref un truc de 68tards puérils ...

SAMARINDA  a répondu le 02/01/2013 à 18:27:

Votre commentaire me fait sourire car si vous allez dans les salons autos, les stands les plus visités sont ceux qui présentent les grosses cylindrées. J'aime également les commentaires les français préférent les petites voitures normal pas assez d'argent pour acheter les grosses.Je crois que certains qui ne peuvent pas se se payer une grosse cylindrée tombent dans le ridicule et la conneries de l'excuse bidon type ex 68, l'autruche existe aussi pour l'automobile. Regardez qui conduit de grosse cylindrée je ne suis pas sur que la majorité soit des rentiers sinon la France à un taux de rentiers élevé.

milou  a écrit le 02/01/2013 à 12:54 :

la betise verte ou comment faire fermer des usines! les chomeurs disent merci aux verts !

pouff  a répondu le 02/01/2013 à 14:57:


ces egots d ecolos ne doivent pas faire de politique ...

pour  a répondu le 02/01/2013 à 15:38:

acheter une voiture neuve et beneficier du bonus faut il encore avoir l'argent !!! quelle reforme encore

gaspillage  a répondu le 02/01/2013 à 17:32:

...mais sont très bien rémunérés !

Kevin  a répondu le 02/01/2013 à 17:39:

Cà manque d'arguments pour étayer vos affirmations vos posts. Si vous pouviez réfléchir et écrire des choses intelligentes et constructives ce serait sympa pour les autres, au moins on apprendrait quelque chose !

Kevin  a répondu le 02/01/2013 à 17:39:

Cà manque d'arguments pour étayer vos affirmations vos posts. Si vous pouviez réfléchir et écrire des choses intelligentes et constructives ce serait sympa pour les autres, au moins on apprendrait quelque chose !

Historien  a répondu le 02/01/2013 à 19:25:

Ce ne sont pas les Verts qui ont pris ces mesures mais le gouvernement précédent ! De plus les écologistes ont eu raison depuis plus de 40 ans avec Cousteau, Bombard, Dumont... Un peu de culture et d'objectivité ne ferait pas de mal !

tuture  a écrit le 02/01/2013 à 12:43 :

la voiture c'est le "mal"us, après on peut s?étonner que dans l'exagone on en vend plus, a force de cracher dessus on récolte ce qu'on mérite.
merci aux ecolo bobo des centre ville et leurs bo velo, la dictature de la bêtise en marche,
et c'est bien connus ceux ci haïssent les "pauvres", ceux qui rêvent de voiture neuve pour aller bosser a l'usine, vous avez transport publique ? quel transport publique ?

Vincent  a répondu le 02/01/2013 à 17:44:

Vous trouvez qu'il n'y a pas assez de voitures en France ? On en est envahis ! La taxation ne concerne pas les pauvres ni les véhicules en cours mais les nouveaux. Quelqu'un de pauvre peut très bien s''il le peut acquérir un véhicule moins polluant détaxé ou avec bonus plutôt qu'un qui pollue. La mesure n'est donc en rien défavorable aux pauvres, bien au contraire.

PpGg  a écrit le 02/01/2013 à 11:53 :

Et on continue d'amuser les Neuneus tout en continuant d'empoisonner avec les rejets du Diesel malgré les avertissements de l' Europe ....

PpGg  a écrit le 02/01/2013 à 11:53 :

Et on continue d'amuser les Neuneus tout en continuant d'empoisonner avec les rejets du Diesel malgré les avertissements de l' Europe ....

PpGg  a écrit le 02/01/2013 à 11:53 :

Et on continue d'amuser les Neuneus tout en continuant d'empoisonner avec les rejets du Diesel malgré les avertissements de l' Europe ....

iciailleurs  a écrit le 02/01/2013 à 11:31 :

Mesure idiote qui ne prend pas en compte la pollution des moteurs diesel (comme on ne tient pas compte de la pollution créée par le chauffage au bois). Mais, peut on attendre autre chose de la part de nos politiques incompétents.

D.  a répondu le 02/01/2013 à 12:04:

Tout à fait d'accord !

D.  a répondu le 02/01/2013 à 12:04:

Tout à fait d'accord !

D.  a répondu le 02/01/2013 à 12:04:

Tout à fait d'accord !

Julien  a répondu le 02/01/2013 à 17:48:

Disons plutôt mesure valable mais qui nécessite d'être complétée et d'inclure d'autres pollutions comme le diesel. Par ailleurs le développement des réseaux de chaleur en France avec cogénération est indispensable et bien mieux que les chauffages bois individuels. Ces réseaux ne concernent que 5% du parc contre plus de 50% dans les pays du Nord. Et ils sont tout bénéfice. Pour info réseaux de chaleur en Europe : http://www.cete-ouest.developpement-durable.gouv.fr/les-reseaux-de-chaleur-en-europe-a601.html

kakech  a répondu le 12/03/2013 à 11:26:

le chauffage au bois en France est utilisé dans l'habitat individuel dispersé, les réseaux chaleur avec cogénération sont dévolus à de l'habitat collectif groupé ;quid de l'influence de la pollution atmosphérique de ces mini-centrales sur la santé des habitants ?

TANPIS  a écrit le 02/01/2013 à 11:22 :


des fermetures d usines a l horizon !! resultat je ne change pas de voiture ..salut

Tant mieux  a répondu le 02/01/2013 à 17:50:

Non car les ventes d'hybrides sont très fortes et celles des véhicules électriques à peine inférieures à ce qui était attendu dans le monde.

eurofederal  a écrit le 02/01/2013 à 11:19 :

Franchement, il faudrait surtout parler de "malus" car notre Hollande national est en train non seuelement de tuer l'industrie automobile ( vache à lait du gouvernement) mais l'industrie tout court....quand on est en récession depuis 2008 on fait tout pour relacner la macine... en France, on fait tout pour s'enfoncer davantage....taxe à 75%, malus à 6000 euros pour les belles grosses voitures puissantes que la France n'a jamais produites....etc....on va finir par regretter Sarkozy...et tout cas, je regrette d'avoir voter Hiollande! .... et ce après moins de 10 mois à la présidence....

pas sur de suivre..  a répondu le 02/01/2013 à 17:36:

"malus à 6000 euros pour les belles grosses voitures puissantes que la France n'a jamais produites" comme la France n'en produit pas, cela ne peut pas lui faire de mal ! je ne vois pas ou est la logique de vos propos ici

Eurofederal+  a répondu le 02/01/2013 à 17:54:

Ce n'est pas Hollande qui est à l'origine de cette tendance, c'était justement le gouvernement Sarkozy. Et ce n'est pas cette taxation qui tue l'automobile mais la crise et le trop plein d'automobiles en France. Cette taxtion bien qu'incomplète est bénéfique pour la modification du parc qui est peu efficient et nous oblige à importer beaucoup de pétrole.

Lou_Papet  a écrit le 02/01/2013 à 10:59 :

Avec ces malus escrologiques, je vais garder ma KIA Cee'd SW encore 5 ans, jusqu'au bout de la garantie de 7 ans !

Gustav19  a répondu le 02/01/2013 à 17:45:

Oui, comme four à micro ondes sur roulettes, c'est pas mal, cela m'amuse toujours de voir des gens se croire dans une voiture quand ils roulent en Kia, Hyundai et autres trucs du même genre.

Logique  a répondu le 02/01/2013 à 17:55:

Pourquoi aussi vouloir acheter un véhicule avec malus quand on peut acheter un véhicule avec bonus ??!!

207 DE BASE  a écrit le 02/01/2013 à 10:14 :

200 euro de malus , sympa le système. Pas grave, on va la garder plus longtemps .

Ben voilà  a répondu le 02/01/2013 à 17:57:

Et en plus, si c'est un véhicule de Sté en 4 place , c'est en plus 3000 Euros par an (!!! tarif pour une 7CV fiscaux) au titre de la TVTS (quasi doublée en fin 2012). Pour une voiture plus que moyenne et qui est un minimum -peu enviable pour ceux qui roulent un peu- il y a de quoi etre perplexe. Ces lois absurdes sont décidées par des nantis, qui roulent aux frais du contribuable dans des grosses berlines toutes options avec chauffeur...

MatinPA  a écrit le 02/01/2013 à 9:34 :

On fabrique pas les voitures, elle est bonne cette arnaque, pour moi c'est une affaire réglé, je n'achète plus de voiture, que Mr HOLLANDE relance l'économie avec son salaire payé par les Français.

c'est son  a répondu le 02/01/2013 à 15:47:

cadeau de jour de l'an parmis tant d'autres

Laurent  a écrit le 02/01/2013 à 9:32 :

Ça va pénaliser fortement les familles qui ne peuvent pas se contenter d'une Twingo ! Les monospaces et voitures familiales sont surtaxées pourtant en CO2 par personne transportée, elles polluent moins qu'une Smart d'un célibataire...

Ben voilà  a répondu le 02/01/2013 à 18:02:

Inexact : il a été prévu une décote de 20gr / enfant (quelqu'un paut confirmer ce chiffre ?) partir du troisième... Au passage, on notera encore une fois ce seuil "tout ou rien" dont est friand notre superbe administration !

Sans illusion  a écrit le 02/01/2013 à 9:31 :

Les constructeurs étrangers soumis aux mêmes règles sur notre territoire se portent beaucoup mieux et même très bien pour certains, ils doivent apprécier ses mesures, prisent par pure idéologie politique, qui risquent de mettre définitivement à genoux notre industrie automobile.

FredLux  a écrit le 02/01/2013 à 9:23 :

Ce bonus-malus, qui n'a d'écologique que le nom, constitue une protection de marché déguisée pour les constructeurs français en favorisant les petits véhicules et les diesels, car je doute que la majorité des français puissent acheter une hybride.
Pour les véhicules électriques, c'est idem merci pour Renault, car eux-même savent pertinemment que l'électrique cela va être un bide énorme.
Mais encore une fois, les Français sont pénalisés par leurs politiques qui décident à leur place ce qui est bon pour eux...c'est franchement pitoyable !

MILLER75  a écrit le 02/01/2013 à 9:10 :

Le CO2 ne se compte pas en kilomètre cube ? Voir début article

Yves  a répondu le 02/01/2013 à 9:17:

en kilomètre parcouru, ni cube ni carré...

arthur  a écrit le 02/01/2013 à 8:46 :

je ne vais donc pas changer de voiture, vu que les diesel, dont je n'ai pas l'utilité, sont favorisés

Robert  a écrit le 02/01/2013 à 8:04 :

Tout pour piquer de l'argent aux français ! Ce malus ne rime qu'à cela. Une petite Renault paye déjà un malus ! Cela ne va pas aider l'industrie automobile! Un impôt de plus....

ppp  a répondu le 02/01/2013 à 9:00:

je garde ma clio de 2001

Na !  a écrit le 02/01/2013 à 7:38 :

Alors je vais garder ma vieille mercedes encore quelques années.