L'Allemagne juge une affaire similaire avec un procès fleuve

4,5 milliards d'euros auraient été blanchis sur Bluenext après l'épisode de fraude à la TVA

L'Allemagne juge une affaire similaire avec un procès fleuve

Source : La Tribune - 29/09/2011 | 23:00 - 392 mots |

L'Allemagne juge une affaire similaire avec un procès fleuve

La Deutsche Bank pourrait être poursuivie.

La justice allemande a attaqué la fraude à la TVA sur le marché du CO2 avec l'approche contraire à celle de la justice française. Plutôt que de distinguer les dossiers, le procureur de Francfort a choisi de les rassembler en un seul procès. Débuté le 15 août dernier, il devrait se poursuivre jusqu'au printemps 2012, avec près de 140 témoins. L'Allemagne, qui a mis longtemps à suspendre la TVA sur le marché des quotas, mais n'avait pas de place de marché importante, aurait perdu 850 millions d'euros dans la fraude à la TVA. Tout en étant moins lésée que l'État français, l'Allemagne détient actuellement 6 personnes sous les verrous, les 6 prévenus du procès, alors que les principaux accusés sont libres en France.

Un homme de paille français

Sur les 6 prévenus actuellement sur le banc des accusés outre-Rhin, un français, Claude Bauduin, se voit reprocher d'avoir détourné 10,8 millions d'euros. La justice allemande l'a identifié comme un « homme de paille » : son nom et sa signature auraient été utilisés par quelqu'un d'autre, comme en témoignent certaines écoutes téléphoniques. En France, les « hommes de paille » sont rarement incarcérés ; Claude Bauduin l'est depuis...

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