Le procès de la fraude à la TVA sur le CO2 révèle des dysfonctionnements
L'Allemagne juge une affaire similaire avec un procès fleuve
Entièrement créé par une autorité de régulation, le marché du CO2 est un cas d'école pour les forts en thème. Rarement marché n'aura offert autant d'informations sur ses fondamentaux. L'offre de quotas est déterminée à l'avance, pour 4 ans, par la Commission Européenne. Quant à la demande, elle dépend des émissions de dioxyde de carbone des industriels : en cas de croissance anémique, les émissions reculent. En Europe, les émissions des cimentiers et des sidérurgistes, les deux principaux secteurs émetteurs derrière la production d'électricité, se sont effondrés en 2009 et 2010. Ce qui n'a pas empêché les échanges de s'envoler en 2009 (pour cause de fraude à la TVA), et de continuer d'être importants malgré la suppression de la taxe.
Selon Marius-Cristian Frunza, chez Schwarzthal Kapital, qui avait identifié des volumes anormaux lors de l'épisode de la fraude, l'importance des échanges depuis mi-2009 s'explique par du blanchiment. « Par rapport aux besoins des industriels, les volumes et surtout les taux de rotation des quotas ont été anormaux », assure l'économiste.
Traçabilité
Les quotas, qui présentent une traçabilité parfaite en raison de leur numéro, peuvent être pistés d'un échange à l'autre ; or les mêmes...
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