Loi bancaire : un texte pour rien

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La confrontation avec « la finance » promise par le candidat socialiste lors de la dernière campagne présidentielle n'aura pas lieu. La discussion parlementaire autour du projet de séparation et de régulation bancaire ne pourra remédier à cette nouvelle trahison des promesses électorales de François Hollande. Cette démarche politicienne se double d'une faute grave car elle fait perdre l'occasion d'une profonde réforme de notre système bancaire.

Le monde occidental reste convalescent des suites du véritable cataclysme bancaire et financier de 2008 dont les coûts devront être supportés par les générations futures à travers l'explosion des dettes publiques. Pour prévenir le retour d'une crise bancaire d'une telle ampleur, les gouvernements réfléchissent partout dans le monde aux mesures concrètes nécessaires.

Les pays du G20 ont dressé une feuille de route, en 2010, qui prévoit des mécanismes de mise en faillite des banques défaillantes qui ne fassent plus appel à l'argent public et la prise en charge des coûts de restructuration des établissements par le secteur bancaire lui-même. Ces mesures, encore assez théoriques, dont une partie figurent dans le texte du gouvernement, visent à bouleverser radicalement la gestion des crises bancaires. Leur mise en pratique reste donc incertaine et prendra beaucoup de temps.

A plus court terme, c'est l'idée de séparer les activités de banque de détail des activités de banque d'investissement qui est revenue en force dans le débat international. Aux Etats-Unis, la règle dite « Volcker » interdit depuis 2012 aux grandes banques américaines, toute une série d'activités spéculatives jugées par les régulateurs « incompatibles avec le profil de risque d'une banque d'abord dédiée à ses clients ». Au Royaume-Uni, le gouvernement s'est engagé à mettre en ?uvre le rapport Vickers qui propose de cantonner, au sein d'une entité séparée, la collecte de dépôts et l'octroi de crédit. En Europe, le rapport Liikanen, commandé par la Commission européenne, propose de cantonner dans une entité séparée une longue liste d'activités financières jugées à risque. Si l'ensemble de ces propositions n'ont pas encore toutes abouties, elles sont substantielles et ambitieuses.

François Hollande, pour sa part, a fait le choix de fuir le débat en proposant un projet de loi sans ambition qui retient une définition extrêmement étroite des activités bancaires à risques (le « trading pour compte propre »). Toutes les autres activités de marché, identifiées par le rapport de M. Liikanen, resteront donc gérées hors du champ de la séparation, comme par exemple le financement des hedge funds (le « prime brokerage ») que le gouvernement ne craint pas de présenter comme étant une activité « utile à l'économie réelle » ! En préemptant dans la précipitation la démarche européenne, le gouvernement contredit la logique d'union bancaire de la zone euro et prend le risque d'une confrontation avec nos partenaires. En cédant sans combattre sous la pression du lobby bancaire français, il prend le risque de donner raison à tous les populismes.

Surtout, en feignant de croire qu'une réforme purement cosmétique pourrait suffire à tourner la page de la crise financière, il fait une coupable erreur d'analyse. La tourmente boursière de l'été 2011 a démontré l'extrême fragilité d'établissements financiers dont la taille de bilan est comparable au PIB français. En réalité, nos établissements n'ont plus grand-chose à voir avec une banque traditionnelle, les dépôts et les crédits ne représentant qu'une part minoritaire de leur bilan. La séparation est donc une mesure de précaution nécessaire.

A plus long terme, elle sera sans doute insuffisante si on considère que le modèle de gigantisme bancaire n'a plus de raison d'être. Le financement des banques sur les marchés est devenu très contraignant.
La profitabilité des activités de marché ne retrouvera pas ses niveaux passés en raison des nouvelles réglementations. La constitution de grands conglomérats financiers nationaux réduit fortement la concurrence et donc l'innovation. Elle n'accroit pas la distribution du crédit et elle fait peser un risque systémique sur l'ensemble de l'économie. Elle est dangereuse dans une Union européenne où le sauvetage de nos grandes banques par nos partenaires en cas de crise est une douce illusion. S'il existe un pays dans lequel un débat de fond doit s'ouvrir sur l'avenir du modèle bancaire, c'est donc bien la France.

Francois Hollande a fait le choix d'ignorer ces questions. Le reste du projet de loi confirme le choix du gouvernement pour l'immobilisme.
L'accumulation de mesures techniques ou cosmétiques proposées par une administration sans imagination, le Trésor, ne compense pas l'occasion manquée d'une réforme bancaire audacieuse. Gageons que sur ce thème comme sur les autres, le gouvernement, et plus encore le Président, sera vite rattrapé par la réalité.

(*) Les Arvernes sont un groupe de hauts fonctionnaires, d'économistes, d'entrepreneurs et de professeurs d'universités.

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Commentaires
a écrit le 08/02/2013 à 1:15 :
Bonjour, je suis simple citoyen français et ne m'y connais pas énormément dans le monde financier. Que sont les prime brokerage? À qui s'adresse ce texte? Devons nous être alarmiste? Plein de questions, peu de réponse!!! Ne serait il pas intéressant de proposer plustôt que de critiquer?
a écrit le 07/02/2013 à 11:17 :
Il est facile d'attaque les banques, c'est la mode, ça fait paraître intelligent (paraître seulement); A noter que les banques ce sont bien sur leurs centaines de milliers de salariés, des gens comme vous et moi, qui essaient de faire leur boulot. Les banques, ce sont le noeud de l'économie, celles avec qui chaque Français a des contacts permanents. Les banques françaises marchent bien pour l'essentiel. Pourquoi essayer de les détruire. Les Français n'en seraient pas plus riches pour autant, au contraire. Casser nos banques serait faire la part belle aux financieers étrangers. Alors Hollande se renie au fond, alors tant mieux. Il risque toutefois de faire prendre quelques mesure, même néfaste, pour dire qu'il à tenu ses promesses. Il semble que, pour notre gouvernement, le seul objectif soit de tenir les promesses du candidat président. Quelle stupidité ! Le monde bouge chaque jour, mais en France il s'est figé à l'élection présidentielle. Alors si le Président et son gouvernement renonce aux promesses sur le fond, si pour celà ils prennent des mesurettes pour dire que les promesses sont tenues, alors acceptons ce moindre mal. Mais le dogmatisme est néfaste et les Français devront encore subir des textes destructeurs.
Réponse de le 07/02/2013 à 13:52 :
Faux les Français ne veulent plus voir le banquier qui gère leur compte (Et non pas, ne veulent plus voir LEUR banquier). Le complexe militaro/bancaire/chimique et pharmaceutique sont les grands instigateurs de la guerre 14/18 et 39/45, on finance la guerre à coup de milliards, on produit des bombes avec la chimie, et on soigne nos pauvres petit blessés, et la boucle et bouclé, pour chaque 1 euros investi cela rapporte 1000 fois l'investissement, j'ai essayé avec le cacao mais sa marche pas.
Qui a financé Hitler, qui ponctionne des frais à tout va sur les comptes bancaires des clients, qui est financé par les politiques petits amis des banquiers pour renflouer leurs pertes, et qui payent la facture. Les banquiers ont pris le pouvoir mais sans moi, j'ai vidé mes comptes, assurances vie compris, et qu'il se trouvent un vrai travail, moi j'ai pas besoin d'eux, en revanche il ont besoin de nous pour faire leur salaire sur notre dos.
Sans parler de la plus grande escroquerie de tout les temps, les charges patronales, je paye l'état pour faire travailler un salarié, trop fort, j'ai aussi licencier tout le monde et je travaille sur l'étranger, la fête est finit, 2013 sera une catastrophe mais 2014 sera le départ de mouvement sociaux extrêmement grave. Oui alors vive les banquiers, mais sur MARS !
Réponse de le 07/02/2013 à 15:21 :
Fremen ! Quand on attaque les Banques ,vous le prenez pour vous -mêmes, mais vous n'êtes Pas la banque ! Vous travaillez à ou pour la Banque. Personne ne s'en prend à vous Mais à ceux qui dirigent ,ceux qui tirent les ficelles , ceux que l'on appellent les Banksters ET vous ne pouvez PAS dire que ceux-là sont des gens recommandables ! Ils ont Très Mal agi ET ont joué avec l'argent de leurs clients ,se sont attribué de Jolis ""Bonus"",devraient payer leurs fautes alors qu'on les a sauvés avec l'argent du Contribuable !!Qu'on leur fasse comme en Islande ET les gens comme vous seraient mieux considérés parce que non coupables des agissements de ces Banksters qui profitent de vous aussi ! Ne culpabilisez PAS à leur place ,ils n'en valent même pas la peine ! Le patron de Kerviel est à l'abri,lui ! Il a touché ses "Bonus" ,il est à l'abri ,l'Etat l 'a renfloué Et il ne risque RIEN ! il fait parti de la secte ! Kerviel,lui ,est un de vos collègues ,il est vilipendé !!! Et, si les banques peuvent être "utiles" ce n'est PAS avec les méthodes des Banksters! Ce doit être assaini !!!
Réponse de le 07/02/2013 à 18:11 :
A XXX va bene !
a écrit le 07/02/2013 à 10:02 :
Voilà un jolie panel de banques coupable de malversations et boursicotages en tout genre, et en France on condamne des automobilistes au tribunal pour 11 euros de PV !
UBS - UBS a dit mercredi devoir au moins 1,2 milliard de dollars (888 millions d'euros) d'arriérés d'impôts au fisc brésilien qui remontent à l'époque où la banque suisse détenait une filiale au Brésil.
RBS - Après Barclays et UBS, la banque britannique Royal Bank of Scotland (RBS) va à son tour payer une lourde amende pour avoir manipulé le taux interbancaire Libor, un indicateur central du monde de la finance. La banque a en effet annoncé mercredi qu'elle allait payer plus de 600 millions de dollars d'amendes aux autorités britanniques et américaines.
MONTE DEI PASCHI - Lors de sa traditionnelle conférence de presse organisée dans la foulée de la décision sur les taux de la Banque centrale européenne (BCE), Mario Draghi, président de l'institution de Francfort, ne pourra pas éviter les questions qui ne manqueront pas de lui être posées sur le dossier Monte dei Paschi.
Il dirigeait en effet la Banque d'Italie (BoI) au moment même où ses inspecteurs avaient identifié les contrats de dérivés sources de pertes. Le produit "Alexandria", structuré avec la banque japonaise Nomura a été facteur de 308 millions d'euros de pertes et "Santorini", monté avec Deutsche Bank, a occasionné des pertes de 429 millions, souligne Monte Paschi.
La banque ajoute que le troisième produit qui avait été incrimé, "Nota Italia", un dérivé noué avec JPMorgan, avait eu un impacct négligeable.
Avant l'annonce la banque, une source proche du dossier avait dit que la perte définitive devrait se situer entre 720 millions d'euros, le montant estimé dans une première évaluation, et un milliard d'euros.
Quatre banques européennes pourraient être impliquées dans le scandale du Libor qui aurait vu plusieurs établissements bancaires tenter de manipuler des taux britannique Libor et européen Euribor.

LIBOR ET EURIBOR SCANDALE - Il s'agirait d'employés des banques françaises Société Générale et Crédit Agricole, de l'allemande Deutsche Bank et de la britannique HSBC, selon le site internet du journal britannique Financial Times qui cite des sources proches du dossier.
HSBC - La banque britannique, qui a été condamnée lundi à payer le montant record de 1,9 milliard de dollars (1,5 milliard d'euros) dans une affaire de blanchiment d'argent, a donc choisi de mettre la main au portefeuille. Et ce, pour se débarrasser une fois pour toute des poursuites américaines à son encontre ans une affaire de blanchiment d'argent sale appartenant notamment à des cartels de la drogue.
Réponse de le 07/02/2013 à 15:41 :
Mar-Antoine ! Vous en avez cité quelques exemples Mais ce n'est qu'une petite partie de tous les agissements des "Banksters" ET les hommes politiques le savent ! TOUS ! Mais ils ne parviennent PAS à se mettre d'accord pour mettre fin à Tout ce Bordel ! Pourquoi ??? Là est la TERRIBLE question ! Quelle est la raison qui justifie que l'on ait renfloué les Banksters sans leur demander de rendre des comptes ??? C'est EUX qu'il fallait mettre au placard Et nationaliser les Banques Puisque ce ne sont que des voleurs qui ont dilapidé l'argent de leurs clients ! Où sont passés les dépôts des clients !Le compte n'y est PAS ! Si tous les clients demandent leur argent la banque ne peut PAS payer ce que l'on a déposé ! Quand Cantona a proposé cela il y a eu une levée de boucliers Et surtout des politiques !!! pourquoi ????????l
Réponse de le 07/02/2013 à 15:41 :
Mar-Antoine ! Vous en avez cité quelques exemples Mais ce n'est qu'une petite partie de tous les agissements des "Banksters" ET les hommes politiques le savent ! TOUS ! Mais ils ne parviennent PAS à se mettre d'accord pour mettre fin à Tout ce Bordel ! Pourquoi ??? Là est la TERRIBLE question ! Quelle est la raison qui justifie que l'on ait renfloué les Banksters sans leur demander de rendre des comptes ??? C'est EUX qu'il fallait mettre au placard Et nationaliser les Banques Puisque ce ne sont que des voleurs qui ont dilapidé l'argent de leurs clients ! Où sont passés les dépôts des clients !Le compte n'y est PAS ! Si tous les clients demandent leur argent la banque ne peut PAS payer ce que l'on a déposé ! Quand Cantona a proposé cela il y a eu une levée de boucliers Et surtout des politiques !!! pourquoi ????????l
a écrit le 07/02/2013 à 9:48 :
Tout ça c'est du blabla, je regarde l'Islande, ils ont mis les banquiers et les politiques félons en prisons, vendus les actifs des banques incriminées et payés leurs dettes. En France les politiques sont mis en place par les financiers, ils ont la main dans le pot de confiture, alors j'ai réglé le problème j'ai vidé mes comptes et assurances et mis la voiture à la casse. Que les banquiers, les femmes et hommes politiques aillent travailler sur les chantiers, aujourd'hui à midi c'est pizza avec bottes et casque de rigueur. Même certains immigrés ne veulent plus rester en France !
a écrit le 07/02/2013 à 9:08 :
C'est normal que les socialistes ne fassent pas grand-chose, dans le fonds : le système actuel des grandes banques dans lequel les traders et les dirigeants de banques se partagent les profits de trading quand il y en a et font payer les pertes aux actionnaires le reste du temps est la négation du capitalisme.
C'est un système de spoliation des propriétaires, donc typiquement socialiste.

a écrit le 06/02/2013 à 19:41 :
une pétition du Comité Roosevelt pour demander à nos élus d exiger la séparation des banques de dépôts et des banques d'affaires.
http://www.monadversairecestlafinance.fr/index#jesigne

a écrit le 06/02/2013 à 19:01 :
Hollande nous aurait menti ?
a écrit le 06/02/2013 à 18:34 :
La crise commencée en 2007 est avant tout une crise du crédit abondant et pas assez cher, et donc des manipulations de la monnaie par l'état.
C'est la conséquence des taux US ramenés à 1% en 2001.
C'est aux USA, et dans l'immobilier qu'elle a explosé.
Je comprends le rôle nocif de la titrisation, et du levier qu'elle a amené, mais, a quel moment les desks de compte propre ont ils perdu de l'argent (à part Kerviel)?
La perte a eu lieu chez les assureurs, les fonds de pension, les collectivités, les états...
Alors remettre en selle le Glass Steagal act, c'est très bien, mais attention à l'excès de réglementations qui risque d'étouffer les prêts à l'économie et à l'immobilier...
Comme toujours, nos états, mus par leurs pulsions à réglementer croient bien faire.
L'histoire leur donnera malheureusement tort.
Réponse de le 07/02/2013 à 0:16 :
D'après les calculs faits sur 10 ans, les BFI n'ont rien gagné.. Leurs gains soit disant énormes ont été éliminés par les pertes dues aux subprimes etc, pertes qui auraient été encore pires sans les interventions publiques (rachats de 1250 milliards de crédits pourris par la Fed par exemple...).
Réponse de le 07/02/2013 à 5:48 :
@bof on ne parle pas des banques US ici mais des banques francaises qui ont un profil et une histoire tres differents. Pourquoi ne pas aussi inclure le Mozambique ou le Balouchistan dans nos comparaisons ... Ce qui me fait peur dans tout ca c'est la surenchere des politiques parce que le sujet est a la mode et qu'il faut plaire.
a écrit le 06/02/2013 à 17:22 :
Ils sont bien gentils, les Arvernes, et il y a fort à parier qu'une large majorité de la population est d'accord avec eux.
Mais pourquoi se cacher derrière un pseudo, collectif qui plus est?
De quoi ont-ils peur, en fait ? Que les banquiers leurs tombent sur la tête?
a écrit le 06/02/2013 à 16:36 :
Vu la guerre actuelle des monnaies, l'Euro devra aussi être dévalué, c'est tout. Cela s'appelle : "la force des choses".
a écrit le 06/02/2013 à 16:19 :
Nos dirigeants sont seulement des défonceurs de portes ouvertes.
Réponse de le 06/02/2013 à 18:31 :
C'était vrai avec Sarkozy, mais avec Hollande, ça atteint des sommets ! Quel clown celui là ! Au moins, il nous fait rire...
Réponse de le 06/02/2013 à 23:51 :
Rire oui mais rire jaune!
a écrit le 06/02/2013 à 15:10 :
Déjà, rien n'a été fait de façon vraiment significative aux US ni en GB. Il suffit de constater les profits anormaux des plus grandes banques AINSI que le soutien de leurs économies par la planche à billets. Maintenant, si des "hauts" fonctionnaires, (bon, les économistes, c'est normal, ils vendent leur sauce qui les fait vivre), les entrepreneurs et les profs d'Université ne se sont pas rendus compte qu'il y avait une crise mondiale et pas seulement française ou européenne, qu'ils essaient d'ouvrir un jour les yeux.
a écrit le 06/02/2013 à 14:19 :
UNPS meme combat on ne change rien....on profite de tout apres nous le deluge...
Choix de photo...Dieu?
a écrit le 06/02/2013 à 13:51 :
Bravo pour la photo!!!! L'envahisseur ne sera pas repoussé!!!
Réponse de le 06/02/2013 à 16:34 :
Photo... Vous devriez réviser vos cours d'histoire. Ou était-ce humoristique..??
Réponse de le 08/02/2013 à 9:27 :
@yvan Bravo pour votre perspicacité

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