La hache de guerre semble bel et bien enterrée entre le géant américain de l'Internet et l'édition française. Après des années d'affrontement acharné entre Google et les éditeurs français, ces derniers dénonçant les milliers d'ouvrages numérisés par le moteur de recherche sans accord des ayants-droit, la paix est aujourd'hui signée. Comme l'a révélé le magazine professionnel "Livres Hebdo", le procès intenté contre Google pour contrefaçon par Albin Michel, Flammarion et Gallimard contre Google ne connaîtra pas de suite pour le moment, les trois éditeurs ayant laissé passer le délai de placement en justice de leur assignation. Cette dernière arrivait à échéance le 6 septembre, quatre mois après avoir été délivrée à la filiale française du moteur de recherche.

Près de 10.000 titres numérises sans autorisation
Les trois éditeurs demandaient près de 9,8 millions de dommages-intérêts, en compensation de la numérisation sans autorisation de 9 797 titres dont ils avaient constaté la présence dans la base Google Livres. Mais cette position devenait difficilement tenable. Cette procédure apparaissait en effet comme un obstacle aux négociations entamées au printemps dernier, entre Google et le Syndicat national de l'édition (SNE), pour trouver un accord sur la base de celui qu'Hachette Livre a conclu avec le moteur de recherche. D'autant qu'Antoine Gallimard est également président du SNE.

Frédéric Mitterrand appelait à trouver un accord
Sans compter que les trois éditeurs semblaient de plus en plus isolés après l'accord signé par Google avec le numéro 1 français Hachette Livre (Lagardère) il y a dix mois, et celui avec La Martinière le 25 août dernier. Des accords qui autorisent Google à numériser des ?uvres encore sous droits d'auteur mais épuisées donc indisponibles commercialement. Et qui assurent donc une juste rémunération des auteurs et des ayants droits, selon Google. Depuis bientôt un an, Frédéric Mitterrand, ministre de la Culture et de la Communication, appelle les éditeurs français et le moteur de recherche américain à reprendre les négociations pour sortir de ce dossier.

Bientôt un accord entre Gallimard, Flammarion et Albin Michel et Google ?
Les négociations vont donc reprendre avec Gallimard, Flammarion et Albin Michel. Et nombreux sont ceux à parier d'ores et déjà sur l'annonce prochaine entre Google et les trois éditeurs d'un accord similaire à celui trouvé avec Hachette et La Martinière. Philippe Colombet, directeur de Google Livres France, s'est réjouit jeudi de la fin des hostilités. "C'est une excellente nouvelle. Nous avons toujours exprimé notre volonté de dialoguer de façon constructive et de collaborer avec les éditeurs du monde entier pour préserver et diffuser le patrimoine culturel et identifier de nouvelles opportunités commerciales pour les auteurs et les éditeurs", a-t-il déclaré dans un communiqué de presse.

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