Une amende de 10.000 euros pour "tweets" dénigrants

Gare à vos "gazouillis", titrait La Tribune au mois de juin... Le Tribunal de Commerce de Paris a condamné mardi 26 juillet la société éditrice de sites Internet Zlio à verser la somme de 10.000 euros au titre de dommages et intérêts à la société Referencement.com, professionnel du référencement de sites sur Internet.

Referencement.com s'est plaint de la "campagne de dénigrement" à laquelle s'est livrée Zlio, par l'intermédiaire de son PDG, M. B, un célèbre investisseur dans de nombreuses start-ups, sur Twitter. Ce dernier s'est défendu en arguant qu'il s'exprimait à titre personnel, pour exprimer son mécontentement sur la qualité des prestations rendues par Referencement.com à sa société.

La notoriété, élément aggravant

Jugeant que le dénigrement était " indiscutable", le tribunal a décidé de retenir les arguments du plaignant. Le jugement met en avant "la notoriété du dirigeant de Zlio" comme preuve de " la portée du dénigrement opéré" par M. B. Il n'est donc pas certain que les mêmes propos, tenus sur Internet par quelqu'un d'autre et extérieur au monde du business sur le Net, auraient été l'objet d'une même condamnation par le tribunal.

Zlio devra non seulement s'acquitter de l'amende mais aussi "prendre toutes les mesures d'ordre technique qui s'imposent, (...) afin que soit retiré définitivement l'ensemble des propos portant atteinte à l'image" de Referencement.com. La suppression des tweets incriminés, mais les éventuels re-tweets sont a priori aussi concernés. Autre défi technique : le jugement lui-même devra être publié sur Twitter par Zlio. Pas facile en 140 signes !

Toutefois, sur son blog personnel, le PDG de Zlio écrit qu'il "envisage de faire appel. Je conteste complètement la motivation de ce jugement. A en lire la décision du tribunal, les faits n'ont pas été bien compris. "