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mise en conformité
Imbroglio législatif sur les travaux d'ascenseurs
Alexandre Phalippou | 07/09/2009, 02:00 - 577 mots
Une association dénonce aujourd'hui l'absence de décrets, rendant inapplicable une loi favorable aux copropriétaires.
C'est du déni démocratique! Bruno Dhont, responsable de l'Arc (association des responsables de copropriété) ne mâche pas ses mots pour dénoncer la situation dans laquelle se retrouvent les propriétaires à propos des travaux de mise en conformité sur les ascenseurs. Aujourd'hui, il enverra un communiqué et tentera de saisir les parlementaires sur un sujet d'apparence anodine, mais qui coûte en réalité à chaque immeuble la bagatelle de 20.000 à 40.000 euros par élévateur.
Pour comprendre cet imbroglio législatif, il faut revenir quelques années en arrière. En 2003, la loi de Robien « urbanisme et habitat » prévoyait une mise en conformité des ascenseurs afin de les rendre plus sûrs. Le chantier étant gigantesque et coûteux, la loi a autorisé l'étalement des travaux sur 15 ans et en trois tranches : 3 juillet 2008, 2013 et 2018. Estimant que l'ensemble des copropriétés ne seraient pas prêtes, l'Arc a obtenu que la date butoir de la première tranche soit reportée à fin 2010.
En toute logique, les deux autres devaient donc être décalées d'autant. Mais pour que cela devienne légal, il fallait changer la loi qui précisait un délai maximal de 15 ans. Une fois encore, l'association a obtenu satisfaction : le passage à 18 ans a été inscrit dans la loi Boutin du 25 mars 2009 de « mobilisation pour le logement ».
Mais le 4 juin 2009, coup de théâtre. Le ministère du logement convoque une vingtaine d'experts (associations, ascensoristes, syndics...) et leur annonce qu'il ne compte pas faire paraître les décrets d'application car "il est inutile de reporter les échéances". Raison invoquée ? Une étude, commandée par le ministère et qui montre que 94% des appareils gérés par les syndics seront mis en conformité dans les temps impartis.
"Comment une simple étude peut aller à l'encontre des décisions prises, en tout expertise, par les parlementaires sans leur demander à nouveau leur avis ?" s'insurge Bruno Dhont qui conteste les résultats de ce rapport. Les deux arguments sont les suivants. D'une part, l'institut de sondage a établi un échantillon représentatif de 1.400 syndics pour réaliser son enquête. Or, à peine 16% d'entre eux ont répondu, soit 224.
D'autre part, la composition de ces réponses ne reflète pas la structure du panel de départ : 20% émanent de petits cabinets de syndics alors qu'ils représentent 80% de l'échantillon. Le taux de 94% s'expliquerait donc, selon l'association, par le fait que les plus gros syndics ont pu, plus facilement que les petits, engager les travaux de mise en conformité.
Rien que sur le plan financier, le refus du report pourrait avoir de graves conséquences pour les copropriétés. Car les ascensoristes incitent, du coup, à réaliser en même temps la première et la deuxième tranche (voire la troisième). "Sur des copropriétés d'une douzaine de logements, cela peut représenter jusqu'à 6.000 euros à débourser en une fois pour la personne habitant au dernier étage, qui paie plus que le voisin du dessous" témoigne Bruno Dhont.
Mais ce n'est pas tout. Un non-report risque de créer un goulet d'étranglement auprès des ascensoristes, ce qui empêchera de faire jouer la concurrence. Concernant la sécurité, le problème est encore plus grave à en croire l'association : plus les ascensoristes se concentrent sur les travaux et moins ils peuvent s'occuper de la maintenance. Une baisse de la qualité de la maintenance qui a d'ailleurs déjà été relevée par trois études du ministère. Dernier inconvénient pour les propriétaires habitant : une mise en conformité globale peut immobiliser l'ascenseur 2 à 3 mois.
Commentaires
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emilie a écrit le 20/11/2009 à 07:08 :
Travaux d'ascenceurs.SUITE!!! Au nom de la JUSTICE et de l'EQUITE,Monsieur Dominique BRAYE,Sénateur,Rapporteur de la loi Grenelle 2,défend les copropriétaires suite à l'étude de l' ARC,association de réprésentants des copropriétaires.J'invite à LIRE la question de Monsieur le Parlementaire à la secrétaire d'état au logement sur le site ARC:ABUS 2071 du 18/11/09. MRECI à Monsieur BRAYE et BRAVO pour son courage.Je signale que je ne suis pas de la même famille politique .
patrick a écrit le 08/11/2009 à 10:20 :
J'aimerais avoir votre avis sur ce que j'ai eu l'occasion de lire: 1° la loi prévoit la mise en conformité des ascenseurs existants avant 2010 sur des points précis touchant à la sécurité. (verrouillage des portes, sécurité des accès), la loi est applicable et ne se discute pas. 2°les normes sont des documents techniques, elles ne sont jamais rétoactives ce qui veut dire qu'un ascenseur est aux normes lors de son installation et que rien n'oblige de le mettre à la mettre à la norme suivante( hormis un texte de loi) Pour information que choisir propose un kit de négociation intéressant. Quant aux Francais " déresponsabilisés" cet avis n'engage que son auteur et n'apporte rien aux personnes non informées, voire parfois désemparées face à des travaux à payer injustifés
cassanco a écrit le 03/11/2009 à 06:12 :
Tout en observant cela de loin (je suis propriétaire bailleur d'un appartement récent construit en 2005) je ne peux m'empêcher de m'étonner que des propriétaires d'appartements valant en général plus de 100 000 euros (à Paris bien plus) ne peuvent pas mettre 5 ou 6 000 euros dans des travaux pour leur ascenceur. C'est comme les ravalements, dans les copropriétés personne ne veut payer. En fait les français sont déresponsabilisés et préfèrent acheter une nouvelle voiture qu'entretenir les biens (collectifs). En ce qui concerne les ascensoristes il y a sans doute beaucoup à redire mais dans un pays qui n'aime pas les travailleurs manuels et où tout le monde veut devenir bureaucrate et bénéficier de tous les ponts, il n'est pas étonnant qu'on ait de piètres techniciens des ascenceurs. Une question : Comment fait-on à l'étranger avec les ascenseurs ?
Léon 02/11/2009 a écrit le 02/11/2009 à 22:23 :
La médaille d'or, revient à un grand cabinet de syndic, de la côte d'azur, ( qui a racheté le petit cabinet de syndic que nous avions), et a fait croire aux copropriétaires que l'état de nos ascenseurs datant des années 1970 plan courant (imm. de 4 étages, avec contrat d'entretien normal) nécessité de mettre en conformité immédiatement 2008 2013 2018, pour éviter à l'avenir d'avoir des pannes successives et le risque de payer plus tard la TVA à 19,60% . Dans l'ignorance quasi générale des copropriétaires, ils ont acceptés la proposition. l Il a eu la gentillesse de soumettre une proposition de la banque pour permettre aux copropriétaires qui ne pouvaient pas payer la totalité immédiatement, d'obtenir un prêt sur 3 ans, bien entendu avec intérêt, ouverture de dossier, assurance etc... Il a omis de dire aux copropriétaires qu'en étalant les travaux, comme le législateur l'avait prévu, ils auraient eu 5 ans pour la première tranche , 5 ans la 2ème tranche, et 5 ans la troisième tranche. SANS INTERET.- Après ça ils craignent que leurs honoraires diminuent ! Je précise que l'immeuble n'est pas à Cannes sur la Croisette, mais dans une ville secondaire. Notre syndic n'ignore pas que certains copropriétaires ont du mal à payer leurs charges trimestrielles. Au pire il se chargera de leur vendre l'appartement !
Brigitte a écrit le 27/10/2009 à 23:50 :
Cette mise en sécurité est l'arnaque du siècle ! Tout ça pour défaut de maintenance préventive contractuelle non respectée par les prestataires et non réprimandés par les syndics ! Une panne ? C'est l'occupant qui se tape l'escalier avec les sacs de courses ! Toutes les 17 mesures de sécurité ne sont pas obligatoires car tous les ascenseurs ne sont pas identiques ! Le syndic n'étant pas un homme de l'Art, n'y entend rien. Il n'a pas de commission à percevoir surtout si un Bureau d'Etudes a été retenu par une AG (jurisprudence)...La loi BOUTIN publiée au JO indique l'échéancier suivant : 2010-2015-2021. Source : Réponse Ministérielle n° 35061 du 24/03/09, page 2907, Assemblée Nationale.
Emilie a écrit le 10/10/2009 à 00:20 :
Très étonnée que la deuxième tranche des travaux ne soit pas reportée comme prévu à 2015.Quand vous n'êtes que 11 copropriétaires dans un immeuble de 6 étages le coût des travaux est exhorbitant surtout quand le critère d'utilité est appliqué ce qui est la LOI .Ce qui coûte cher pour 2013 c'est le variateur de vitesse qui peut aller jusqu'à 20000?.C'est une pièce electronique,durée de vie 10 ans.Je me suis laissée dire par un représentant d' un groupe reconnu que l'on peut changer le poids de charge de la cabine d'ascenseur(par exemple,ma cabine affiche 375 kg,ilsuffit de baisser celui-ci à 320 kg MAIS bien entendu mettre un Pèse- charge qui maintient le démarrage à ce poids.Il ne s'agit pas de contouner la loi .A quand le class action qui permettra aux consommateurs de se regrouper face à la toute puissance des lobbies(ascensoristes,syndics...)Je parle de l'ACTION DE GROUPE!
voltaire51_0 a écrit le 09/10/2009 à 13:41 :
Je me moque qu'il s'agisse d'ascenseur ou de petit pain, une loi voté doit recevoir ses décrets d'applications, rien ne justifie que quelque autorité que ce soit fasse fi d'une loi légalement votée par le parlement, hormis les cas extrémes allant à l'encontre de la constitution et de son préambule, ou d'une loi inique contraire aux principes fondamentaux de la démocratie là désobéir à la loi devient légitime.
le colonel chabert a écrit le 09/10/2009 à 13:41 :
la residence est composee de 2 batiments de 3 etages avec chacun 2 ascenseurs.je suis au 1ER etage du BATIMENT B je dois payer immediatement au syndic 4720 EUROS . AVEC UN GARAGE DANS LE BAT IMENT A OU JE DOIS PAYER LA RENOVATION DES 2 ASCENSEURS POUR 280 EUROS ALORS QUE JE N'AI AUCUN ACCES AUX ASCENSEURS???????CHEZ KONE LE COUT EST DE 28434 EUROS LA MISE AU NORME D'UN ASCENSEUR???? ILS VONT DEVOIR ATTENDRE 2018???? IL NE FAUT SURTOUT PAS D-KONE AVEC LE COLONEL
justine a écrit le 09/10/2009 à 13:41 :
Si je ne me trompe pas, cela vient du lobbyisme des fournisseurs d'ascenseurs. C'est une affaire de milliards, et qui se repartissent dans très très peu de poches. Pour moi, c'est une escroquerie monumentale. Regardez un peu tout ce qui se trafique au niveau européen, c'est eux qui font les lois. Le reste n'est que du bla bla....
CARRENCES ENARQUES a écrit le 09/10/2009 à 13:41 :
ce qui est grave depuis bien longtemps tourne en "cancer" de la France, ce sont les CARRENCES DES ENARQUES qui produisent des LOIS mais n'ont AUCUNE CAPACITé à CONCRETISER - Pour faire simple, QUAND IL S'AGIT DE BAVARDAGES PARLEMENTAIRES, ca va, DèS QU'IL FAUT PASSER A DES ACTIONS POUR LE MOINS CONSTRUCTIVES, ils sont PUREMENT et SIMPLEMENT OUTRANCIEREMENT JE M'EN FOUTISTES et dans le cas des ASCENSSEURS, nos ENARQUES SONT DES METTEURS EN DANGER d'AUTRUI donc il faut les ENVOYER DEVANT LES TRIBUNAUX PENAUX...
Minerve a écrit le 09/10/2009 à 13:41 :
Cette Loi concernant l'amélioration de la sécurité des ascenseurs existants est une abberation-Si ces ascenseurs étaient effectivement dangereux,nos politiques friands du "principe de précaution "n'auraient pas attendu 2O18 ou 2020 pour supprimer les dangers.Cette LOi est simplement le résultat d'un lobbying conduit magistralement par OTIS .l'affaire du contrat de rénovation des ascenseurs de la ville de Paris dont le montant est surévalué par rapport au prix du marché est bien connue.Les quatres majors de la profession ont été condamnés par Bruxelles pour entente illicite, toutefois la France n'est pas concernée-Quel beau pays la France depuis que nous avons été épargné par le nuage de Tchernoby.
ladyktik a écrit le 09/10/2009 à 13:41 :
J'aimerai aussi savoir si le grenelle de l'environnement et donc la loi votée cet été ne va pas changer aussi quelquechose dans le type de travaux prévu pour les ascenseurs. Nous avons fait faire une expertise ascenseur par un cabinet indépendant. il a mis en demeure la société Koné de faire la maintenance et l'entretien prévu au contrat car nous avions une usure anormale dûe à un mauvais entretien Koné mis en demeure "fait le mort" comment penser alors que l'avenir ser
henry a écrit le 09/10/2009 à 13:41 :
Je ne veux pas payer des ministres, des députés et des sénateurs 15000? par mois - C'est-à-dire le salaire annuel d'un SMICARD - pour régler des problèmes d'ascenseurs ; les Français etouffent d'une législation non seulement mal votée -la preuve! - et souvent appliquée de manière abusive. On part trop souvent de "on dit" pour bâtir des textes. Il serait temps que l'on se souvienne en haut-lieu que l'argent qui est "redistribué" avec une légèreté inadmissible est celui des petites gens qui n'ont pas accès au pouvoir dans cette démocratie démentielle.
henry a écrit le 09/10/2009 à 13:41 :
Est-ce bien le rôle de nos dirigeants de s'occuper des ascenseurs?
felix a écrit le 09/10/2009 à 13:41 :
le racket des asscensorites dure depuis des décénnies sans que ça dérange les politiques. étrange n'est ce pas?
DUGARD a écrit le 09/10/2009 à 13:41 :
Le refus par l'exécutif d'appliquer les lois votées par le Parlement devient une habitude inquiétante !..
Chryslerisee a écrit le 09/10/2009 à 13:41 :
Lorsque vous habitez au 4e etage d'une copropriete et que vous etes une personne agee, eh bien vous payerez; merci OTIS.
olivier a écrit le 09/10/2009 à 13:41 :
cette affaire de mise en conformité des ascenseurs est complètement délirante, pour un risque de l'ordre du résiduel des budgets enormes sont engloutis par les copropriétés. Je n'arrive pas à comprendre comment ce scandale peut etre toléré
roger junior a écrit le 09/10/2009 à 13:41 :
Complètement d'accord avec L'A R C et de toutes les façons on ne peut pas se fier aux réponses des syndics qui dans leur grande majorité 85 % environ ont été désignés par les services de l'état ,après contrôle, comme des malveillants au niveau de leurs gestions . Les mises à niveau des ascenseurs et M C cela arrange bien les sociétés qui fournissent les matériels ,car après s'être entendus,se répartissent les marchés ( 4 ascensoristes sont en cours de redressement par Bercy) .
heninsoa a écrit le 09/10/2009 à 13:41 :
nous avons refusé les devis de notre syndic qui bien sûr nous a fourni OTIS (prix x 3) ensuite 2 autres ascensoristes qui étaient toujours trop chers alors nous avons cherché sur internet une société qui nous a expliqué que tous les ascensoristes se fournissent chez les mêmes fournisseurs et ensuite vendent le matériel avec une marge astronomique. C'est l'ARC qui nous avait fourni cette entreprise. Moralité, les copropriétés doivent adhérer à cet organisme pour obtenir des fournisseurs qui ont des prix abordable et ne profitent pas de la situation.
bob a écrit le 09/10/2009 à 13:41 :
@henry: Oui depuis qu'Otis est devenu Ameriquain il fait ce que font le mieux les US: du lobbying.
Bernard a écrit le 09/10/2009 à 13:41 :
Cela démontre le peu de considération qu'on accorde au Parlement. Il vote des lois ... qu'on applique ou qu'on n'applique pas suivant l'humeur de l'exécutif. Si l'on poursuit cette logique jusqu'au bout, il n'y a qu'à supprimer le Parlement, cela fera des économies !
Rafale a écrit le 09/10/2009 à 13:41 :
Encore une fois en France le Parlement et l'Administration font preuve de leur irréalisme. Cette folie de nouvelles normes pour les ascensurs est la conséquence d'un accident mortel dans un immeuble de banlieue parisienne située dans une zone de non-droit danslquelle la police, les pompiers et les dépanneurs d'ascenseurs, notamment, ne sont pas les bienvenus. Au lieu de reconnaitre cette misère, et son impuissance, le gouvernement a mis ce drame sur le dos des normes. C'est absurde. Les accidents dans les zones sous souveraineté française, en France, sont extrêmement rares. Les entretiens sont faits régulièrement et les sabotages (pardon, les incivilités) sont inexistants. Alors ? Quand va-ton arrêter toutes ces conneries qui coûtent une fortune ?
andre a écrit le 09/10/2009 à 13:41 :
Il y a un scandale des ascensoristes qui outre des prix très élevés, sans réelle possibilité de concurrence, imposent des délais de réalisation souvent supérieurs à 12 mois en exigeant même 30% d'acompte à la commande. Beau métier ! Le législateur avait étalé la mise en oeuvre de cette mesure sur plusieurs années pour permettre l'étalement des travaux et le recrutement de personnels qualifiés. Les ascensoristes n'ont visiblement pas joué le jeu, ont peu ou pas embauché et engrangent des profits importants sur le dos de copropriétaires totalement désarmés. Qui controle celà au niveau de l'Etat : personne.
Lelievremilou a écrit le 09/10/2009 à 13:41 :
Vous avez dit racket ? Je suis l'heureux proprietaire d'un ascenseur hydraulique qui me permet de m' élever de 2.21 m (seulement 2 portes palières) dans ma maison. Cette loi inique m'impose la visite toutes les 6 semaines par la maison ThyssenKrupp de mes serrures, et autres babioles dont une alarme qui est placée dans le fin fond d'une cave (inaudible de l'extérieur). Tout cela pour la modique somme de 1200?/an. No comment !!
henry a écrit le 09/10/2009 à 13:41 :
Nous avons les rois de la dépense, en l'espèce notre gouvernement et notre parlement; faut-il ressortir la lanterne de la chanson pour avoir l'espoir d'être entendu?