Comprendre la différence entre trimestre "cotisé" et trimestre "validé"

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(Crédits : © Christian Hartmann / Reuters)
Entre trimestres cotisés, assimilés, équivalents ou validés, on a tôt fait de se perdre. La Tribune avec Optimaretraite vous aide à déterminer le sens de chaque trimestre, et comment ils sont calculés.

Les trimestres servent d'unité de compte pour déterminer la durée d'assurance dans les régimes de retraite.

Il existe toutefois plusieurs types de trimestres qui vont être pris en compte différemment dans le calcul de votre retraite.

Ils peuvent ainsi être pris en compte :

  • au titre de la durée d'assurance "tous régimes" afin de déterminer le taux de liquidation de certaines pensions de retraite, par exemple celle du régime de base des professions libérales (CNAVPL) ;

  • au titre de la durée d'assurance au sein d'un seul régime afin d'améliorer le rapport "durée d'assurance dans le régime / durée d'assurance requise", par exemple dans le régime de base des salariés du privé.

 A - Les trimestres cotisés

Il s'agit des trimestres ayant donné lieu au versement de cotisations d'assurance vieillesse. 

Dans la plupart des régimes de retraite, ils sont pris en compte à la fois au titre du calcul de la durée d'assurance dans le régime ainsi que dans celui du taux de liquidation des pensions de retraite.

Ces périodes donnent également lieu à un report de revenus sur le compte de l'assuré. Ces derniers seront éventuellement retenus lors du calcul du Salaire (ou revenu) annuel moyen dans les régimes alignés (25 meilleures années).

Exemples :

  • les trimestres travaillés,
  • les cotisations payées à titre volontaire,
  • ... / ...

B - Les trimestres assimilés

Il s'agit principalement de périodes d'interruption d'activité pendant lesquelles les cotisations n'ont pas été versées. Ils sont pris en compte à la fois au titre du calcul de la durée d'assurance dans le régime et du taux de liquidation des pensions de retraite.
Ces périodes ne servent jamais au calcul du Salaire (ou revenu) annuel moyen dans les régimes alignés (25 meilleures années).

Exemples :

  • les périodes de maladie, maternité, invalidité,
  • le service national,
  • les périodes de chômage,
  • ... / ...

C - Les trimestres équivalents

Il s'agit principalement de périodes travaillées en qualité d'aide familial dans les régimes de l'agriculture, du commerce et de l'artisanat, ou de périodes d'activité à l'étranger. 

Ils sont pris en compte uniquement pour le calcul du taux de liquidation des pensions de retraite. 

Exemples :

  • les périodes d'activité professionnelle antérieures au 1er avril 1983 qui peuvent ou auraient pu donner lieu à rachat de cotisations d'assurance vieillesse au titre d'un régime de base obligatoire, à l'exclusion de celles accomplies par un aide familial entre son 14ème et son 18ème anniversaire,
  • les périodes d'activité professionnelle agricole non salariés accomplies de façon habituelle et régulière, avant le 1er janvier 1976, sur une exploitation agricole ou assimilée, entre le 18ème et le 21ème anniversaire, et qui n'ont pas été rachetées,
  • les périodes antérieures au 1er avril 1983 au cours desquelles les membres de la famille du chef d'entreprise (conjoint, ascendants, descendants, frères, sœurs ou alliés au même degré), âgés d'au moins 18 ans et ne bénéficiant pas d'un régime obligatoire d'assurance vieillesse, ont participé de façon habituelle à l'exercice d'une activité professionnelle non salariée artisanale, industrielle ou commerciale.
  • ... / ...

D - Les trimestres validés

Il s'agit de l'ensemble des trimestres cotisés, assimilés et équivalents auquel il faut ajouter les trimestres de majoration, par exemple pour enfant élevé.

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Commentaires
a écrit le 28/02/2016 à 18:46 :
Bonjour à tous,
J'ai travaillé un certain nombre de mois durant l'été mais ces mois n'ont pas été suffisants pour valider 1 trimestre.
Cela veut-il dire que ces mois n'entreront pas dans le calcul de ma retraite au titre de la durée?
Merci.
Flexiloop

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