L'amendement du député et porte-parole de l'UMP Frédéric Lefebvre visant à permettre aux salariés, via le télétravail, à poursuivre leur activité professionnelle pendant leur congé maladie a été rejeté lundi soir en commission, a-t-on appris de source parlementaire.
Le rapporteur UMP du texte Jean-Frédéric Poisson ainsi que les députés de la majorité et de l'opposition se sont prononcés contre la disposition lors de son examen en commission des Affaires sociales, a-t-on indiqué de même source.
Ce rejet laisse présager un vote similaire lors de l'examen de cet amendement dans l'hémicycle, probablement mercredi.
La disposition de M. Lefebvre intervient dans le cadre de la discussion sur la proposition de loi UMP sur le prêt de main-d'oeuvre entre entreprises, qui a débuté lundi soir à l'Assemblée nationale. Le texte de M. Poisson vise à assouplir les règles de prêt de main-d'oeuvre, au nom des "chances de l'emploi".
M. Lefebvre entend "permettre aux salariés qui en feraient la demande de maintenir une activité par la voie du télétravail dans certains cas où leur contrat est normalement suspendu", selon l'exposé des motifs de son amendement.
Ces cas concerneraient les congés consécutifs "à une maladie ou un accident", le "congé maternité", le "congé parental d'éducation ou congé de présence parental", précise le texte.
"L'intérêt de la poursuite du contrat de travail est évident pour le salarié à qui elle permettrait, au minimum, de maintenir sa rémunération, à nombre d'heures de travail effectuées équivalent", détaille l'exposé des motifs.
"L'employeur pourrait également être incité à encourager le passage au télétravail en se voyant offrir une réduction de charges sociales, financée par les économies réalisées par la caisse d'assurance maladie, qui n'aurait plus à verser d'indemnité au télétravailleur", lit-on également.
Le passage au télétravail serait "de droit pour le salarié" sauf si l'employeur démontre que l'activité ne peut se poursuivre que dans les locaux de l'entreprise.
Un avis médical favorable serait requis et, en cas de congé maternité, le contrat de travail serait "nécessairement suspendu" pendant une période de huit semaines.
"C'est tout simplement hallucinant ! Les principes ainsi bafoués remontent à la fin du XIXe siècle", a déclaré dans l'hémicycle à propos de l'amendement Lefebvre le socialiste Alain Vidalies en défendant une motion de procédure, finalement rejetée.
"Bien entendu, c'est toujours à l'abri du volontariat du salarié que vous avancez ces régressions majeures. Les salariés doivent être volontaires pour travailler le dimanche, volontaires pour le prêt de main-d'oeuvre et maintenant volontaires pour continuer à travailler même s'ils sont malades", a-t-il ajouté.
"Cette démarche est la négation même du lien de subordination qui est la raison même de l'existence du code du travail", a estimé M. Vidalies.
Télétravail : l'amendement Lefèbvre rejeté en Commission
Jean NEMMAR
à écrit le 09/10/2009 à 13:41
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J'imagine bien le salarié obligé de travailler alors qu'il est en arrêt maladie pour un burn-out !
Le pire c'est qu'aux européennes les politiques de droite et gauche vont se prendre encore une fois une volée de bois vert et il nous diront le soir mê...
J'imagine bien le salarié obligé de travailler alors qu'il est en arrêt maladie pour un burn-out !
Le pire c'est qu'aux européennes les politiques de droite et gauche vont se prendre encore une fois une volée de bois vert et il nous diront le soir même sur TF1:
"Nous avons bien compris le message des Français "...
Michel P.
à écrit le 09/10/2009 à 13:41
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Ce F.LEFEBVRE n'est qu'un "imbécilé patenté".
francis4698
à écrit le 09/10/2009 à 13:41
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Que cherches t'ils ????? Revenir au 19 siècle ?????
Faire travailler les enfants dés leurs plus jeunes âges. Plus de scolarité. Dans quel monde vivons nous ??? Qui sont ces gens qui nous gouvernent ????? Sont ils conscients des énormités proposées ?...
Que cherches t'ils ????? Revenir au 19 siècle ?????
Faire travailler les enfants dés leurs plus jeunes âges. Plus de scolarité. Dans quel monde vivons nous ??? Qui sont ces gens qui nous gouvernent ????? Sont ils conscients des énormités proposées ????
Quand à nos "vieux" retraités qui "coûtent" à la société pourquoi ne pas leurs proposés une "pilule" pour faire des économies ????? Jusqu'où iras la bêtise des hommes. Je pensais que nous devions aller vivre le mieux vivre, avec les avancées technologiques, les progrès de la médecine, je me trompe !!!! Laissons à certain ministre le choix de reprendre le travail trois jours après un accouchement, et si ce député n'a autre chose que ça à proposer quelle tristesse quel pauvre monde
pmxr
à écrit le 09/10/2009 à 13:41
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Notre secretaire a eu un cancer, je lui ai installé un poste de travail à domicile et reduit son temps de travail en acorrd avec elle. Dieu merci elle guerit et avec ses enfants (3) c'est mieux pour elle de ...
Notre secretaire a eu un cancer, je lui ai installé un poste de travail à domicile et reduit son temps de travail en acorrd avec elle. Dieu merci elle guerit et avec ses enfants (3) c'est mieux pour elle de bosser chez elle ! Mais l'inspection du travail et cie... m'ont emerdés pour ca ... ben wai plus de conso d'essence et cie ... ca les ennuis et comme c'est tres ecolo pas de mesure pour ca !
MGR lefevre
à écrit le 09/10/2009 à 13:41
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lefevre a raison mettons tous ces feignants de salaries et de fonctionnaires au travail supprimons les conges maladies vive le medef vive la france
encore moi
à écrit le 09/10/2009 à 13:41
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et ont le paye pour dire c est connerie pauvre france
cul-terreux
à écrit le 09/10/2009 à 13:41
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Le télétravail serait dans certain cas, une bonne idée , mais pour les actifs en bonne santé . La maladie ou l'accident amène un repos réparateur , qui doit être préservé , sinon c'est la rechute .
F.Lefebvre doit certainement être atteint de la "tr...
Le télétravail serait dans certain cas, une bonne idée , mais pour les actifs en bonne santé . La maladie ou l'accident amène un repos réparateur , qui doit être préservé , sinon c'est la rechute .
F.Lefebvre doit certainement être atteint de la "travaillite aigüe" .
Le Rustre
à écrit le 09/10/2009 à 13:41
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Ce type est un fou dangereux. Une fois encore, cela montre que l'assemblée nationale est composée de professions libérales pour l'UMP, de fonctionnaires pour le P.S. Ils ne connaissent rien aux contraintes du salarié dans le privé et les pressions ps...
Ce type est un fou dangereux. Une fois encore, cela montre que l'assemblée nationale est composée de professions libérales pour l'UMP, de fonctionnaires pour le P.S. Ils ne connaissent rien aux contraintes du salarié dans le privé et les pressions psychologiques afférentes. Je vote Modem en espérant faire rentrer des gens qui connaissent le monde salarié.
monde pourri
à écrit le 09/10/2009 à 13:41
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Non content qu'on nous exploite tant qu'on a la force de travailler, il faudrait aussi nous faire trimer malades !
Jusqu'ou iraient nos gouvernants pour nous vendre comme des bêtes de somme ?
elburo
à écrit le 09/10/2009 à 13:41
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Plutot que de vouloir faire travailler les travailleurs en mauvaise santé il serait plus judicieux de faire travailler les personnes sans emploi en bonne santés!!!....
BON SENS
à écrit le 09/10/2009 à 13:41
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Quel pipeau, pas besoin d'une loi pour gérer ce cas si ce n'est sous la contrainte. S'il le souhaite et le peut, rien n'empêche déjà un cadre de faire du télétravail lorsqu'il est en arrêt. Bon d'accord, ça veut dire que le cadre est d'accord et moti...
Quel pipeau, pas besoin d'une loi pour gérer ce cas si ce n'est sous la contrainte. S'il le souhaite et le peut, rien n'empêche déjà un cadre de faire du télétravail lorsqu'il est en arrêt. Bon d'accord, ça veut dire que le cadre est d'accord et motivé pour le faire, ce qui apparemment ne suffit pas à Mr Lefebvre.
Jean NEMMAR
à écrit le 09/10/2009 à 13:41
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J'imagine bien le salarié obligé de travailler alors qu'il est en arrêt maladie pour un burn-out !
Le pire c'est qu'aux européennes les politiques de droite et gauche vont se prendre encore une fois une volée de bois vert et il nous diront le soir mê...
J'imagine bien le salarié obligé de travailler alors qu'il est en arrêt maladie pour un burn-out !
Le pire c'est qu'aux européennes les politiques de droite et gauche vont se prendre encore une fois une volée de bois vert et il nous diront le soir même sur TF1:
"Nous avons bien compris le message des Français "...
Olivier
à écrit le 09/10/2009 à 13:41
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C'est deja en pratique pour pas mal de cadres que je connais ce genre d'arrangement - pas d'arret maladie, mais on reste a la maison. En cas de petite maladie, ca permet de continuer a bosser tranquillement depuis chez soi sans se taper les transport...
C'est deja en pratique pour pas mal de cadres que je connais ce genre d'arrangement - pas d'arret maladie, mais on reste a la maison. En cas de petite maladie, ca permet de continuer a bosser tranquillement depuis chez soi sans se taper les transports ou contaminer le bureau. Apres, est-ce qu'il faut vraiment legiferer... je ne suis pas convaincu. Mais ca doit etre legal, car cela correspond a une realite de la societe du travail moderne. Ceux qui crient au loup et parle de retour en arriere ferait bien de mettre les pieds dans le 21eme siecle.
domi75
à écrit le 09/10/2009 à 13:41
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la possibilite de travailler en arret de travail sous conditions existe depuis + de 40 ans a la secu.
et meme lorsqu on est en invalidité.
PAUVREFRANCE
à écrit le 09/10/2009 à 13:41
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Ce Mr Lefebvre, il a oublié ce qu'est un être humain. Il est très dangereux.
il faut qu'il consulte de toute urgence et se mettre en congé maladie ce qui lui permettra
de savoir ce que c'est de travailler.
Et dire que nous sommes gouvernés par ce gen...
Ce Mr Lefebvre, il a oublié ce qu'est un être humain. Il est très dangereux.
il faut qu'il consulte de toute urgence et se mettre en congé maladie ce qui lui permettra
de savoir ce que c'est de travailler.
Et dire que nous sommes gouvernés par ce genre de personnage.
la bétise humaine c'est comme l'univers sauf que pour elle nous ne connaissons pas ses limites.
Gros Fèfèvre
à écrit le 09/10/2009 à 13:41
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Et si on faisait aussi travailler les enfants et les morts ?
Sarkouï
à écrit le 09/10/2009 à 13:41
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Entre les ministres et les portes parole de l'UMP, la France n'a jamais connu une aussi belle brochette de tocards dans toute son histoire.
Démosthène
à écrit le 09/10/2009 à 13:41
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Je ne suis pas pour ce projet de loi. Ceci dit la maladie peut parfois empêcher de se rendre à son travail, mais pas de l'effectuer à son domicile. Si, Si ! j'ai vécu personnellement le cas et je n'en suis pas mort. Peut-on comprendre qu'accepter un ...
Je ne suis pas pour ce projet de loi. Ceci dit la maladie peut parfois empêcher de se rendre à son travail, mais pas de l'effectuer à son domicile. Si, Si ! j'ai vécu personnellement le cas et je n'en suis pas mort. Peut-on comprendre qu'accepter un travail c'est accepter de remplir une mission et que l'on peut faire le maximum dans la limite du raisonnable pour respecter ses engagements. Il semble que l'on ramène le travail à une peine et que l'on ne s'y intéresse que par le fric qu'il procure. Quelle piètre mentalité ! Quand je lis les élucubrations écrites en réponse à cet article, je plains notre société d'inconscients.
QELTOCAR
à écrit le 09/10/2009 à 13:41
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pour qui ce prend t il se lefèvre pour vouloir faire bosser les salariés en arret maladie ,cela veut dire encore une fois que les patrons vont s'en mettre pleins les poches et le salarié paiera le courant pour le compte parachute doré du patron !
Com...
pour qui ce prend t il se lefèvre pour vouloir faire bosser les salariés en arret maladie ,cela veut dire encore une fois que les patrons vont s'en mettre pleins les poches et le salarié paiera le courant pour le compte parachute doré du patron !
Comme dit Jospin au gignol: pays de MERDE!
Diesec
à écrit le 09/10/2009 à 13:41
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Ouchh! Juste entre Cannes et Roland c'est passé près! Heureusement M. Lefèvre va devoir aller buller au soleil sur le cours central. C'est dur pour lui après Cannes. Mais pourvu qu'il fasse beau à Paris!!!!
CROMAGNON
à écrit le 09/10/2009 à 13:41
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LEFEBVRE n'est pas un fou mais dans une logique idéologique et comme le travailler plus pour gagner plus ça ne marche pas les heures supplémentaires sont en chute libre alors trouvons à exploiter les travailleurs ailleurs et pourquoi pas ceux en arrê...
LEFEBVRE n'est pas un fou mais dans une logique idéologique et comme le travailler plus pour gagner plus ça ne marche pas les heures supplémentaires sont en chute libre alors trouvons à exploiter les travailleurs ailleurs et pourquoi pas ceux en arrêt de maladie après il va falloir faire preuve de beaucoup d'imagination et si on faisait travailler un peu plus les députés par exemple et si on supprimait aussi les régimes spéciaux de retraite des députés qu'en pense M. LEFEBVRE, il faut bien trouver des ressources nouvelles !...
pfff
à écrit le 09/10/2009 à 13:41
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commentaires lamentables dignes des plus obtus de la gauche....ne pas confondre liberté de travailler et obligation...du PS tout craché!!!!!!!!!!
peur irrationnelle
à écrit le 09/10/2009 à 13:41
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A Démosthène :
Vous qui vous permettez de gloser sur des gens qui ne sont pas de votre avis, vous gobez tout ce que raconte ce grand méchant loup de Lefebvre ?
Ce n?est qu?un contrefeu allumé pour occuper le terrain sur un autre sujet, car le ...
A Démosthène :
Vous qui vous permettez de gloser sur des gens qui ne sont pas de votre avis, vous gobez tout ce que raconte ce grand méchant loup de Lefebvre ?
Ce n?est qu?un contrefeu allumé pour occuper le terrain sur un autre sujet, car le gouvernement accumule les revers et la campagne UMP pour les européennes ne prend pas la tournure attendue.
Cette proposition ne passera pas car des ténors du gouvernement ont dit non et les députés UMP dans leur majorité n?en veulent pas. Vous vous souvenez des tests ADN ? Il y avait des gens comme vous pour dire que c?était une bonne idée, mais qui s?en souvient ? Un autre contrefeu allumé le temps qu?il fallait? Arrêtez de tout croire et accepter sans réfléchir au motif que la France serait entravée dans sa liberté d?action par des feignants qui bénéficient de faux arrêts maladie. Vous n?avez pas le sentiment d?être un peu manipulé ?
Si vous étiez en convalescence après un grave accident et qu?on vous aurait prescrit du repos, vous feriez quoi ? Vous vous reposeriez, mais ne travailleriez pas. C?est un bénéfice important pour la santé de nos concitoyens.
Votre attitude d?un autre temps (cf. l?Etat Français de 1940/44, soyons précis) montre que les idées les plus déstabilisantes pour notre pays et notre société peuvent prendre racine trsè vite, il suffit de les énoncer. Le tout répressif (politique du chiffre pour la police), les emprisonnés pour délit d?opinion (cf. Julien Coupat), l?explosion des gardes à vue, les policiers dans les écoles, ça vous plaît vraiment ? Vous croyez que notre société mérite tout ça ? Nous sommes si décadents que ça ? Avez-vous peur de vos voisins, les dénonceriez-vous ?
Vous êtes comme de nombreux concitoyens prisonnier d?une peur irrationnelle que Nicolas Sarkozy et ses sbires distillent sans cesse, relayée par la presse. D?ici que les maux qui affligent notre pays (chômage, précarité, politique du tout sécuritaire) soient la conséquence de l?attitude irresponsable de quelques-uns, la classe politique de gauche au hasard, il n?y a qu?un pas, et vous avec de nombreux autres, l?avez franchi.
loup
à écrit le 09/10/2009 à 13:41
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C'est de l'indecence,jusque ou la connerie!!!
Olivier
à écrit le 09/10/2009 à 13:41
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@ la redaction de La Tribune :
Merci de moderer un peu plus serieusement les posts - certains sont clairement insultants envers d'autres posteurs. Voyez le post de "Peur irrationnelle" qui accuse "Demosthene" d'attitude petainiste / collabo. Cet esp...
@ la redaction de La Tribune :
Merci de moderer un peu plus serieusement les posts - certains sont clairement insultants envers d'autres posteurs. Voyez le post de "Peur irrationnelle" qui accuse "Demosthene" d'attitude petainiste / collabo. Cet espace est un espace de dialogue et d'echange de points de vue sur les sujets d'actualites detailles dans les articles, pas une tribune pour extremistes malpolis.
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