Le ministre du Travail Xavier Darcos a demandé ce vendredi à toutes les entreprises de plus de 1.000 salariés d'engager des négociations sur la prévention du stress au travail et de progresser dans ces discussions avant le 1er février prochain. Un bilan de ces négociations dans les entreprises sera tiré lors de la prochaine réunion du COCT, en février.
Xavier Darcos souhaite ainsi accélérer l'application de l'accord interprofessionnel conclu entre le patronat et les centrales syndicales en novembre 2008. Il doit dévoiler ce vendredi l'ensemble de son plan de lutte contre ce phénomène, devant le Conseil d'orientation des conditions de travail (COCT), où siègent les partenaires sociaux.
Dans les petites et moyennes entreprises (PME) et les très petites entreprises (TPE), le ministre souhaite la mise en place d'actions d'information, d'outils de diagnostic et d'indicateurs d'action, avec l'aide des organismes publics spécialisés.
Le ministre demande aussi aux directions départementales du Travail de veiller à ce que la prévention des risques psychosociaux (stress, dépression, suicides...) soient pris en compte dans les entreprises subissant des restructurations.
Une cellule de veille sera mise en place au sein du ministère du Travail afin de coordonner et d'impulser les actions contre le stress au travail. Le bilan pour les grandes entreprises sera rendu public sur un site dédié, "Travailler mieux."
Tous les éléments de ce dispositif seront repris dans un second Plan santé au travail qui sera élaboré avant la fin de l'année.
Les ttroubles psycho-sociaux, première cause de consultation à la médecine du travail
Le stress au travail constitue un sujet brûlant après la série de suicides chez France Télécom qui a entraîné le limogeage du numéro deux du groupe, et trois ans après le même phénomène chez Renault, qui a connu hier un nouveau cas de suicides.
Pour les entreprises qui ne joueraient pas le jeu se pose la question d'éventuelles amendes, dont le montant pourrait atteindre 1% du coût de leur masse salariale. Le ministre envisagerait de mettre en place sur le sujet le système très à la mode du "bonus-malus" pour favoriser les entreprises vertueuses en la matière et pénaliser les plus récalcitrantes.
L'assurance-maladie a révélé hier que, selon des chiffres de 2007 (comme quoi le problème n'est pas nouveau), les troubles psycho-sociaux sont devenus la première cause de consultation pour la médecine du travail.
"Ces risques psychosociaux, nous les avons longtemps sous-estimés, parce qu'il est plus facile de repérer quelqu'un qui tombe dans un haut-fourneau que quelqu'un qui souffre", a déclaré le ministre lors d'un discours.