Fraude fiscale : Moscovici veut renforcer la lutte, mais en a-t-il les moyens ?

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Pierre Moscovici insiste sur l'arsenal juridique renforcé que pourra utiliser l'administration fiscale pour luttre contre la fraude. Mais il n'est guère question de l'organisation pour en tirer parti.

« Nous devons mener une vraie course à l'armement, à la vertu. Cette course il faut la gagner ». Par armement, Pierre Moscovici qui veut mener la guerre contre la fraude fiscale, entend moyens juridiques. Le ministre de l'Economie, qui s'est rendu ce jeudi dans les locaux de la DNEF (Direction nationale des enquêtes fiscales), à Pantin, en région parisienne, a confirmé la volonté gouvernementale d'accentuer le combat contre la fraude.

Le projet de loi qui prévoit de durcir les sanctions sera examiné en début de semaine prochaine par la commission des lois de l'Assemblée nationale. Il prévoit notamment la possibilité de sanctionner les conseils (avocats, banquiers...) suggérant des montages frauduleux à leurs clients. Le gouvernement ne s'arrête pas là. Il veut aussi combattre l'utilisation, légale, cette fois, par les grandes entreprise de techniques sophistiquées permettant de réduire l'impôt.

Verrouiller les prix de transfert
La technique dite des prix de transfert est notamment, une fois de plus, en question. Elle consiste pour une multinationale à localiser les profits dans les pays à l'imposition la plus faible, en jouant sur les prix d'achat et de vente entre filiales, lors du transfert de produits. Un rapport de l'Inspection générale des Finances prévoit de durcir la législation à cet égard.
Pour l'IGF, alors que la mondialisation des échanges a encouragé les groupes établis dans plusieurs pays à faire "de la fiscalité un levier à part entière dans leur stratégie d'optimisation de leurs résultats financiers", le droit français est encore trop en retrait.
Elle préconise de "poser la règle générale selon laquelle les entités appartenant à un même groupe doivent entretenir entre elles des relations économiques conformes à celles qui, dans des circonstances comparables, seraient adoptées par des entreprises indépendantes".
Le rapport préconise d'inverser la charge de la preuve en la matière : aujourd'hui, le fisc est sensé prouver que l'entreprise a joué de façon indue sur les prix de transfert. Demain, ce serait à l'entreprise de prouver que sa pratique est la bonne.

Un arsenal juridique, et après?
"Ces propositions ont un grand intérêt et (...) seront mises à l'étude d'ici au projet de loi de finances", a déclaré Pierre Moscovici. De quoi renforcer l'arsenal juridique dont dispose l'administration fiscale. Mais est-ce suffisant pour améliorer la lutte contre la fraude ?
Un des plus hauts fonctionnaires de Bercy, qui a quitté aujourd'hui l'administration, fait part de ses doutes. « L'arsenal juridique, d'accord. Mais se pose-t-on la question de l'organisation du contrôle fiscal ? Envoyer un ou deux agents pour contrôler une multinationale, est-ce vraiment le plus efficace ? Souvent, ils trouvent un ou deux sujets, parfois mineurs, et ils s'y accrochent, pour boucler rapidement leur contrôle, et faire payer l'entreprise.  ».
Alors que  faire ? « Il faudrait envoyer une dizaine d'agents pour un grand groupe, et surtout adopter une approche totalement différente, non celle du contrôle mais celle de l'audit, de l'analyse de process. Pour ce faire, le fisc aurait besoin de contractuels venant justement de l'audit, de cabinets d'avocats : les administrations anglo-saxonnes n'hésitent pas à recruter ce genre de profils, plus aptes à l'analyse des comptes que les inspecteurs des impôts. Bien évidemment, ce sujet est totalement tabou du côté de syndicats. »
De fait, Pierre Moscovici n'évoque pas un changement de l'organisation du contrôle fiscal, ni l'ouverture possible des recrutements.
 

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Commentaires
a écrit le 13/06/2013 à 20:03 :
si cest les meme qui ont oublies de demende a tapie de paye ont est encore sure de restes sur des promesses polique ces messieurs sont plus forme pour parler?? que pour agir ???
a écrit le 07/06/2013 à 21:25 :
Non il n'a plus les moyens. C'est bien pour cela que le privé est pour la suppression des fonctionnaires.
a écrit le 07/06/2013 à 14:50 :
L'article aurait été mieux titré ainsi, "Moscovici dans la même veine que cacahuzac veut renforcer la lutte contre la fraude fiscale..." :-)

On est passé du pour rire au pourri et on va vers encore pire...
a écrit le 07/06/2013 à 14:47 :
Pour contourner "la règle générale selon laquelle les entités appartenant à un même groupe doivent entretenir entre elles des relations économiques conformes à celles qui, dans des circonstances comparables, seraient adoptées par des entreprises indépendantes", il suffira au groupes de se déconcentrer, c.-à-d de se désengager de leurs filiales en les transformants en affiliées (non-consolidables) ou mieux, en entreprises indépendantes. C'est précisément ce que certains grands groupes sont en train de faire (en Irlande et ailleurs).
a écrit le 07/06/2013 à 13:32 :
Et les eco de l etat.....et aussi evasion fiscale OK pour les particuliers mais aussi pour les politiques et les multinationales etc.....et si on remplacait tout cela par ...une hausse d impot...
a écrit le 07/06/2013 à 12:54 :
relevé dans Paris Match, budget de l'Elysée 25 millions d'E, Maison Blanche 10 millions d'E
et la Chancellerie 10 millions d'E comme quoi les arnaqueurs sont sous son nez...
Réponse de le 07/06/2013 à 13:32 :
+1
Réponse de le 07/06/2013 à 14:54 :
FH a vachement grossi...
Réponse de le 07/06/2013 à 17:35 :
A cela vous pouvez ajouter le coût des 38 ministres (un record) et de leurs conseillers et secrétaires ! Vu les résultats, la moitié suffirait...
a écrit le 07/06/2013 à 12:12 :
En tout cas, il n'en a pas les moyens ... capilaires
a écrit le 07/06/2013 à 12:04 :
C'est n'importe quoi! Quand on voit le pouvoir législatif immense et le budget pharaonique consommé pour cette branche de l'Etat, on ne peut que s'indigner. Il suffit de redéployer un max de personnel qui flique tous les citoyens lambda en mettant simplement des alertes sur les seuils de revenus et les mouvements financiers sur les comptes pour s'intéresser aux montages tordus utilisés par les "gros" fraudeurs ou optimiseurs fiscaux. Et nettoyer au décapeur haute pression les niches fiscales. Quand je vois que tous les 3 ans depuis 20 ans le fisc est infoutu de lire correctement la lettre T de ma déclaration fiscale impliquant des régularisations ultérieures...
a écrit le 07/06/2013 à 12:01 :
surtout " en a t-il la VOLONTE????? là, est la différence, et elle est de taille, mon pote !
Réponse de le 07/06/2013 à 13:33 :
Il doit attendre que ses copains Fabius et autres transferrent leurs comptes...
a écrit le 07/06/2013 à 10:14 :
ce rapport de l'IGF sur le contrôle des prix de transfert ne me semble comporter beaucoup de pistes intéressantes... En revanche, la proportion des moyens aux enjeux est bien plus importante, et pas besoin de lois pour cela!
a écrit le 07/06/2013 à 9:35 :
Ils sont devenus fous, pour EUX nous sommes TOUS des FRAUDEURS ... mais MOSCO a été incapable de détecter CAHU .. d'ailleurs qui prouve que MOSCO n'est pas lui-même un fraudeur ???
NOUS DEMANDONS à vérifier nous-mêmes .
Ces socialos nous cassent les pieds pour pas dire autre chose !!
Réponse de le 07/06/2013 à 17:17 :
Je pense que son conseiller privilégié s'appelle CAHUZAC, TOUS LES MEMBRES DU GOUVERNEMENT en profitent, il ne faut pas oublier leur chef suprême .
a écrit le 07/06/2013 à 8:38 :
Qi le ministre pouvait avait la même obsession pour la réduction publique, tiens on apprend aujourd hui que l on va faire une nouvelle calage publicitaire pour promouvoir l aéroport de ND des Landes!
Qu en pense le premier ministre ???
a écrit le 07/06/2013 à 8:35 :
Plus on augmente le prix du tabac , plus le nombre des fumeurs diminue , plus le traffic clandestin augmente et plus les buralistes ont des problémes
Plus on augmente les impots, plus le nombre de contribuables diminue , plus la fraude augmente et plus l'état est dans la Mouise
Et plus ca augmente et plus ca dure et plus et plus ca augmente ......et puis ?
a écrit le 07/06/2013 à 7:48 :
la meilleure des luttes serait de supprimer l'enfer fiscal .trop d'impots tue l'impot ;beaucoup de francais accepteraient de payer des impots mais pas pour payer 38 ministres quand il en faut vingt 577 députés quand il en faut 250 regardez hier la BPI QUI s'installe dans les quartiers chics de paris et je serais curieux de connaitre les salaires des dirigeants cela serait de l'info pas de l'intox comme hier avec cette histoire de bandes rivales
a écrit le 07/06/2013 à 7:28 :
un pretexte pour mettre les résistants suisses sur écoute !
a écrit le 07/06/2013 à 6:51 :
Monter une usine à gaz, ou augmenter la TVA...voilà la question..
a écrit le 07/06/2013 à 5:59 :
Moscovici est champion pour donner des leçons de morale aux autres. Commençons par éradiquer ces deux paradis fiscaux bien français que sont le Palais Bourbon (Parlement) et le Palais du Luxembourg (Sénat). Est-ce bien normal dans une République exemplaire que certains paient presque pas d'impôts et les autres un très grand maximum ? La solidarité avec le peuple de ceux qui nous gouvernent reste à démontrer, et surtout pas comme dans un passé proche lorsque les députés ont refusé tous en coeur une diminution de quelques % de leurs émoluments. La honte.
a écrit le 07/06/2013 à 0:23 :
C'est pas lui qui avait "blanchi" Cahuzac?
a écrit le 06/06/2013 à 22:43 :
Que Moscovici commence à donner l'exemple et à soumettre son salaire, ses indemnités, etc à la cotisation CSG/RDS pour la SECURITE SOCIALE et à l'IMPÖT SUR LE REVENU.
Et à justifier de ses frais, car s'il travaillait dans le privé, il devrait les justifier !
Et ses AUTRES PRIVILEGES, dont son LOGEMENT de FONCTION, son CHAUFFEUR et SA VOITURE DE SERVICE avec gasoil gratuit, etc etc.
Pourquoi le Ministre des finances aurait-il 1 logement de fonction ? Pour être plus prêt de son bureau dans les cas d'urgence : y aurait-il une justification d'urgence "aux finances" qui ne puissent attendre son retour du week-end (par ex) !
a écrit le 06/06/2013 à 21:26 :
Hollande et sa clique : les saigneurs du peuple
a écrit le 06/06/2013 à 21:15 :
et les frais généraux qui permettent à certains de vivre à l oeil !!
a écrit le 06/06/2013 à 21:00 :
Plutôt que de traquer le fraudeur, feraient mieux de rendre la loi simple et applicable, en un seul mot: respectable.
a écrit le 06/06/2013 à 20:55 :
Malgré les gémissements sur la pression fiscale des riches que l'on peut lire ça et là, il n'en reste pas moins que les gros contribuables sont moins pressuré que les petits salariés.
Réponse de le 07/06/2013 à 7:38 :
@jeanpeuplu : TOUT le monde paie beaucoup trop d'impôts sauf les fonctionnaires et les politiques
Réponse de le 07/06/2013 à 8:16 :
Les petits fonctionnaires paient des impôts comme tout le monde, dans votre intervention il est bon de préciser les hauts fonctionnaires et les élus (du peuple).
A titre d'exemple, n'oubliez pas que M. CAHUZAC n'était pas fonctionnaire mais un élu du peuple.
Par contre, je rejoins l'ensemble des intervenants sur le fait que nos chers dirigeant se doivent de montrer l'exemple en terme d'austérité et de réduire le train de vie des élus du peuple ( limitation du nombre de ministres , conseillers, limitation des mandats ..etc..). Ne pas le faire, accroit la fracture entre les peuple et les élus et cela conduit inexorablement vers plus de violence.....
a écrit le 06/06/2013 à 20:51 :
Bien sur que les moyens existent!, si au lieu d'envoyer les centaines d'agents du fisc chercher des poux aux petits salariés qui ont omis de déclarer 4 centimes d'euros ou de passer au crible sa déduction pour changer ses vieilles fenêtres, il y aurait du personnel de disponible pour pister les gros fraudeurs.
Réponse de le 07/06/2013 à 8:32 :
Vous soulevez une question épineuse...
Mais je modulerais votre réponse en ce sens qu'elle comporte quelques contre vérités.
Il est vrai qu'il est plus facile et plus rapide de contrôler des petites entreprises ou des salariés néanmoins ces contrôles permettent de rétablir des déclarations erronées soit du fait des déclarants soit par méconnaissance de la fiscalité.
Cette fiscalité que je reconnais trop mouvante et trop complexe a toutefois le mérite d'exister et de permettre à l'impôt de jouer plus ou moins pleinement son rôle ( redistribution notamment aux plus démunis,accès aux services publics ( école, transport , investissement aides aux entreprises etc.. le liste est longue).
Les grandes entreprises ou les gros contribuables sont tout aussi contrôlés, en revanche ils disposent souvent de conseils fiscaux ( avocats) qui les informent sur les montages financiers,plus ou moins légaux, à leur disposition pour diminuer l'impôt ou se soustraire à celui-ci.
Parfois, de part leur influence et leurs connaissances haut placées, ils obtiennent dans le cadre de contrôles poussés, la clémence de l'administration sur notamment les pénalités ou les majorations d'assiette mises à leur charge.
Les gros fraudeurs sont recherchés et pistés mais ils sont bien organisés. La lutte contre la fraude est un axe prioritaire de l'administration fiscale, et surtout elle ne se limite pas au ya qu'a faut qu'on.
a écrit le 06/06/2013 à 20:46 :
Cela ne pose aucun problème à une multinationale de justifier les prix de transfert. Elle le fait elle-même dans un souci de bonne gestion, car une multationale n'est pas une totale bureaucratie comme l'administration française. Les hommes y sont motivés par les résultats qu'ils obtiennent et n'acceptent pas que leurs résultats soient syphonnés par des prix de transfert abusifs.
a écrit le 06/06/2013 à 20:38 :
Ridicule ! d'un coté il accentue les effets pervers de l'enfer fiscal...car personne de sensé a l'intention de se laissait vider les poches sans rien dire ...! et de l'autre ..pour les lucides anti-démagogie socialiste ....qui ont décidé de fuir...M. Moscovici veut leurs courir après ...! Belle démonstration du socialisme aux abois...
a écrit le 06/06/2013 à 20:21 :
L'arsenal législatif doit bien exister depuis le temps quand même. Tout au plus faudrait-il affiner.
Les journalistes sont capables de découvrir certains agissements pourquoi pas Bercy?
Faute de moyens, de personnel?
Pas question de recruter,alors faites jouer la mobilité et la formation de fonctionnaires compétents mal employés au fond de leur placard ou inconsidérés par de mauvais managers; ça coutera moins cher !
a écrit le 06/06/2013 à 20:17 :
...Surtout , en ont ils la VOLONTE ????????? !!!
a écrit le 06/06/2013 à 19:41 :
"Plus aptes à l'analyse des comptes que les inspecteurs des impôts" : surtout plus aptes à réaliser des montages frauduleux en toute impunité alors même que les procédés sont mis au jour par le fisc, lequel doit bien faire avec ce qu'il a, c'est à dire des moyens de lutte ridicules : arsenal juridique passoire, effectif en chute libre depuis 15 ans, interventions seul avec son véhicule personnel et sandwich le midi remboursé au lance-pierres. Alors oui, bonne idée, le contrôle fiscal aux mains des auditeurs du privé (on verra à quel tarif ils acceptent de bosser) et la lutte contre les stupéfiants à confier aux dealers, bien plus aptes à trafiquer que la police. Encore un papier non documenté, sans valeur ajoutée versée au vrai débat : Quid du luxembourg et de l'autriche qui s'accrochent au secret bancaire....
Réponse de le 07/06/2013 à 7:46 :
voila un commentaire d'un fonctionnaire des impôts : "interventions seul avec son véhicule personnel et sandwich le midi remboursé au lance-pierres" : c'est normal puisque vous piquez la richesse nationale et que vous êtes des inutiles et des rentiers !!
à quoi sert le fisc ?? on se plaint du chômage, de la pauvreté, mais flics et fisc en sont les premiers responsables !!! car si j'ai moins d'argent dans mon porte-monnaie, je n'embauche personne. Or, avec cet argent que j'ai gagné je pourrais embaucher. Oui, mais je dois le donner à des fonctionnaires rentiers et inutiles qui mettent mon argent dans une poubelle : j'en ai fait la remarque au fisc, qui bien évidemment est parti sur le thème "responsable mais pas coupable !!"
je voulais créer une boîte mais le fisc me prend tout : il faut savoir ce que l'on veut !!!!
a écrit le 06/06/2013 à 19:40 :
Le fisc allemand (Finanzamt) utilise des méthodes éprouvées... Sans commentaires On paye d'abord et on discute ensuite.
a écrit le 06/06/2013 à 19:38 :
Encore un truc qui va faire fuir les capitaux de France. Nous sommes avec un gouvernement qui décidément ne comprend rien à la mondialisation et encore moins à la libre circulation des capitaux. A ce train , le pays aura du mal à se rétablir.
a écrit le 06/06/2013 à 19:33 :
Contre la fraude fiscale une seule solution : des indemnités non-imposables pour tous ! Tous les heureux bénéficiaires d'indemnités non-imposables (nos chers élus) ne sont pas tenter par la fraude puisqu'ils n'ont rien à déclarer...et pour cause ! Pourquoi y aurait-il dans ce pays deux poids et deux mesures ??
a écrit le 06/06/2013 à 19:22 :
J'ai entendu sur la TSR (Darius Rochebin) qu'avez vous demandé à Davos à votre collégue
SUISSE ?
Bla bla commencez par être plus juste envers les Français, car bon nombre en ont marre
d'être plumer, injustement.
a écrit le 06/06/2013 à 19:03 :
Ce gouvernement est grille!
Cazeneuve, cahuzac, Mosco (stchtroumf dormeur), duflot, montebourg, airault, filipetti, Touraine, valls, Fabius,... Des vieux ou qui ont dit que des mensonges!
Tous!!!!
Réponse de le 07/06/2013 à 8:08 :
C'est lui qui a tout le pognon dans la poche.

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