Wall Street pourrait être à nouveau ébranlé par d'importants délits d'initiés

L'autorité de régulation financière américaine et la police fédérale (FBI) devraient annoncer prochainement des poursuites pour délits d'initiés. Plusieurs acteurs financiers seraient concernés. De leur côté, la SEC et la CFTC ont proposé vendredi plus de régulation.
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Les autorités américaines se préparent à inculper de délits d'initiés un grand nombre d'acteurs financiers. Parmi ces derniers figurent notamment des banquiers d'affaires et des responsables de fonds spéculatifs, rapporte le Wall Street Journal.

Cette procédure pourrait dépasser en importance toutes les enquêtes jamais menées à Wall Street. Elle vise à établir si certains acteurs n'ont pas empoché des dizaines de millions de dollars en profits illégaux, d'après le journal, qui cite des personnes proches de ce dossier.

L'enquête pourrait mettre au jour "une culture généralisée du délit d'initié au sein des marchés financiers américains", notamment par la transmission d'informations confidentielles à des traders via des réseaux d'initiés, écrit le Wall Street Journal, citant des responsables fédéraux.

Wall Street bruit depuis des semaines de rumeurs sur le déclenchement imminent par les autorités fédérales d'une nouvelle affaire de délit d'initié comparable au scandale Galleon en 2009.

S'exprimant sous le sceau de l'anonymat, deux avocats ont déclaré à Reuters que des agents du FBI avaient approché des traders employés par des fonds spéculatifs au cours des deux dernières semaines et qu'un certain nombre de traders avaient contacté des avocats.

La SEC et la CFTC veulent plus de transparence

Les autorités américaines de régulation ont proposé vendredi de nouvelles règles visant à accroître la transparence des marchés de produits dérivés, des hedge funds et des sociétés de capital-investissement.

Les règles proposées par la Commodity Futures Trading Commission (CFTC) et la Securities and Exchange Commission (SEC), le gendarme de la Bourse américaine, montrent que les autorités américaines souhaitent cependant avancer avec prudence sur ce dossier, alors qu'elles doivent mettre en oeuvre la réforme financière dite Dodd-Frank, adoptée en juillet par le Congrès.

Si jusqu'à présent le marché des produits dérivés était jugé opaque et pas véritablement régulé malgré sa taille, 583.000 milliards de dollars de contrats dérivés sont négociés de gré-à-gré (OTC), la CFTC et la SEC ont proposé de nouvelles normes sur le fonctionnement des marchés OTC.

Les propositions de la CFTC déterminant le moment à partir duquel les données sur les transactions des certains dérivés, en particulier les "swaps", doivent être publiées laissent certains sceptiques.

"Cette proposition ne fait que reprendre la direction plutôt imprécise développée dans le cadre de la loi Dodd-Frank", souligne Scott O'Malia, un commissaire républicain de la CFTC.

La CFTC n'a en effet précisé aucune limite de temps pour déclarer les transactions effectuées par un investisseur, mais s'est contentée de dire que cela devait être fait "dès que c'est technologiquement possible".

La CFTC a proposé que les données sur les blocs de titres standardisés et les "swaps" dont le montant notionnel est important soient conservées pendant 15 minutes avant d'être rendues publiques.

Les propositions de la CFTC ont été présentées le même jour que les projets de la SEC, qui souhaite mettre en place une nouvelle supervision aux Etats-Unis pour les fonds d'investissement et les hedge funds.

La SEC veut en effet rendre obligatoire l'enregistrement des conseils travaillant pour les fonds d'investissement et les hedge funds gérant plus de 150 millions de dollars d'actifs.

Cette mesure, qui doit être mise en oeuvre au plus tard en avril 2011, est censée aider la SEC à lutter contre les fraudes dans une activité qui représente 1.650 milliards de dollars.

Les projets des deux autorités de régulation visent à établir un cadre préliminaire sur non seulement quand, mais aussi comment et où les données sur les produits dérivés doivent être publiées.

La CFTC et la SEC vont évaluer les commentaires qui seront faits sur leurs propositions au cours des deux prochains mois, ce qui pourrait donner lieu à des ajustements.

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