Travail dominical : comment cela se passe-t-il ailleurs en Europe ?

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(Crédits : Reuters)
L'Europe est très divisée quant aux règles régissant les ouvertures le dimanche. Tour d'horizon.

En Allemagne, un droit très restrictif

« Le dimanche et les jours fériés restent des journées de repos et d'élévation spirituelle protégés par la loi. » L'article 139 de la constitution allemande, repris de celle de Weimar, affirme le refus du travail dominical. La loi fédérale suit ce cadre constitutionnel. L'article 9 de la loi fédérale sur le temps de travail indique ainsi que « les salariés ne doivent pas exercer d'occupation le dimanche et les jours fériés. » Une des rares interdictions formelle outre-Rhin en ce qui concerne le temps de travail, mais une interdiction à laquelle les Allemands sont très attachés. Le poids des églises, notamment leur influence sur les partis conservateurs, n'est pas sans expliquer cette règle très forte.

Évidemment, il existe des exceptions. Elles sont cependant très étroitement encadrées par l'article 10 de la même loi qui en présente une liste très détaillée. Outre les services d'urgence et quelques services d'intérêt public (services des eaux, d'électricité ou du gaz), sont autorisés les activités dans les bars et restaurants ainsi que les représentations musicales ou théâtrales, les ventes aux enchères, etc. Bref, les activités dominicales "habituelles" ainsi que les exceptions prévus dans les lois sur l'ouverture des magasins (lire ci-dessous). Mais dans ce dernier cas, une prime qui peut aller jusqu'à 125 % du salaire horaire doit être versée. 

Car la loi fédérale sur les horaires d'ouverture des magasins de 2003 est également très restrictive. Si l'ancienne loi de 1956, encore célèbre en France, qui fermait les magasins du samedi 14 heures au lundi 7 heures a été abolie et que l'activité est désormais libre du lundi au samedi de 6h à 20h, la loi fédérale continue formellement d'interdire l'ouverture le dimanche sauf si le 24 décembre tombe un dimanche. Dans ce cas, les magasins peuvent ouvrir de 6 à 14 heures.

Une compétence qui a été transférée aux Länder

En 2006, la compétence concernant l'ouverture des magasins le dimanche a été transférés aux Länder. La plupart d'entre eux ont continué d'appliquer le droit fédéral existant, comme la Bavière, la Basse-Saxe, le Saxe-Anhalt ou la Thuringe.

D'autres, comme le Bade-Wurtemberg, Hambourg, la Hesse, la Sarre ou la Saxe, ont accordé quelques dimanches d'ouvertures de magasins par an (verkaufsoffenen Sonntagen), le plus souvent au nombre de quatre. Mais les horaires sont très encadrés : l'ouverture doit se situer entre 13 et 20 heures afin de ne pas piétiner sur les services religieux du dimanche matin.

Certains rares Länder, comme Berlin, sont plus agressifs. Le Land de la capitale a, en 2010, autorisé l'ouverture des magasins huit dimanches par an, plus deux dimanche à l'appréciation des commerçants en cas de manifestations particulières dans son quartier. Cette loi a cependant été limitée par la Cour constitutionnelle de Karlsruhe qui a considéré que la possibilité d'ouvrir durant les quatre dimanches précédant noël était inconstitutionnelle et l'a limité à deux dimanches durant cette période.

Au Royaume-Uni , une quasi-liberté complète

En Angleterre et au Pays de Galles, le Sunday Trading Act de 1994 a levé toute restriction à l'ouverture dominicale des magasins d'une surface de moins de 280 m². Pour les commerces plus grands, l'ouverture est limitée à six heures sur la période allant de 10 à 18 heures.

En Ecosse, où les horaires des magasins sont de la compétence du parlement local, l'ouverture dominicale est autorisée sans restriction.

Dans tous les cas, le travail du dimanche doit être précisé dans le contrat de travail, mais il ne donne pas lieu à des primes. Les employés de magasins ou d'officines de paris sportifs ont la possibilité de refuser le travail dominical (opting out) avec un préavis de trois mois.

L'employeur ne peut les discriminer en raison de ce refus, mais il n'est pas obligé de fournir à l'employé un horaire de remplacement. Le salarié perd alors le salaire du dimanche.

En Italie, la priorité aux zones touristiques

Dans ce pays catholique s'il en est, l'ouverture dominicale est possible en décembre ainsi que huit autres dimanches dans l'année. Toutefois, dans les régions touristiques (notion assez large !), l'ouverture du dimanche est davantage autorisée.

Tant et si bien qu'en 2011, le pape Benoît XVI a rappelé que le travail « est un moyen de valoriser la dignité de la personne. Dans notre société, le rythme de la consommation risque de nous voler le sens de la fête et du jour du Seigneur ».

En Espagne, ouverture possible pour les petits commerces

En Espagne, les commerces de moins de 300 m² peuvent ouvrir tous les dimanches. Les autres seulement une dizaine de fois par an. Détail intéressant, Madrid est la seule ville où le travail dominical est autorisé pour tous les commerces, quelque soit leur taille.

Les salariés qui travaillent le dimanche perçoive une prime complémentaire variant entre 15 et 36 euros, selon le nombre de dimanches travaillés.

Au Portugal, liberté est laissée aux municipalités

Au Portugal, les magasins peuvent ouvrir tous les jours. Depuis qu'un décret-loi de 2010 a permis aux hypermarchés d'ouvrir le dimanche entre 6 heures et 24 heures, alors qu'auparavant ils ne le pouvaient qu'entre 8 heures et 13 heures. Il revient aux municipalités de décider de l'ouverture ou non de ces grandes surfaces.

Les autres pays européens : de la liberté absolue à la restriction la plus sévère

Au pays du plein emploi, en Autriche, la loi est très stricte et interdit formellement le travail du dimanche, à quelques exceptions près (services d'urgence, boulangerie, restauration).

Des dérogations sont autorisées Land par Land dans les gares et les lieux touristiques ou lors de manifestations particulières.

En 2006, la Belgique a accepté l'ouverture dominicale des magasins neuf fois par an. Le gouvernement fédéral belge détermine six dates, les municipalités trois.

En République tchèque, comme en Irlande, en Suède et en Croatie, il n'existe aucune restriction légale concernant l'ouverture des magasins le dimanche.

En Pologne ou au Danemark, la fermeture n'est obligatoire que les jours fériés, pas les dimanches. Aux Pays-Bas, les municipalités ont le pouvoir d'autoriser le travail dominical toute l'année.

Enfin, en Finlande, il n'existe depuis 2010 plus aucune restriction à l'ouverture dominicale pour les commerces de moins de 400 mètres carrés. Pour les commerces plus grands, les ouvertures dominicales sont limitées à la période allant de 12 à 18 heures. En novembre et décembre, l'ouverture peut aller jusqu'à 21 heures.

 

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a écrit le 03/10/2013 à 5:36 :
Il semble que ce soit plutôt sur les horaires de travail qu'on ai de grandes variations. Il existe des pays, où tout est "mort" après une certaine heure, et chacun est chez soi avec sa famille, pourquoi n'être avec elle que le dimanche ? 7 jours par semaines c'est mieux.
a écrit le 01/10/2013 à 10:48 :
Si le travail du Dimanche fait autant réagir, c'est vraisemblablement pour la question pécuniaire, il semble bien en effet que ces Dimanches travaillés mettent comme on dit du "beurre dans les épinards" mais se pose t'on la bonne question, si les salaires étaient plus élevés ces personnes n'auraient sans doute pas besoin de travailler le Dimanche pour arrondir leurs fins de mois.tout est donc dans la question et les syndicats quoi qu'on en dise, on bien raison de soulever ce problème qui soit dit en passant ne règle pas du tout le problème du chômage, il faut sans doute que ces ouvertures du Dimanche soient bien profitables, pour payer ces personnes au dessus du tarif, faire des bénéfices et de surcroit payer les amendes qui vont être requises, on parle de 120 000?, alors que le reste du personnel est payé au SMIG!!!!!!!
Réponse de le 01/10/2013 à 13:20 :
Bien vu. De plus, travailler le dimanche est actuellement plus intéressant pécunairement parce que le principe même est bancale : les magasins de bricolage gagnent plus parce que des clients NE TRAVAILLANT PAS LE DIMANCHE EUX, y vont faire leurs courses ! Prenons l'hypothèse qu'on libéralise totalement le travail le dimanche. Dans ce cas, çà deviendrait un jour comme les autres. Donc avec autant de clients que les autres jours. Donc pas plus de recette que d'habitude. Et donc payé comme les autres jours. Résultat, on en reviendrait au même point qu'aujourd'hui ... en bossant un jour de plus par semaine !
a écrit le 30/09/2013 à 21:30 :
Pour rappel !!
Ce ne sont les syndicats qui ont mis à mal la fermeture des grands non du bricolage mais un autre patron d'une autre grand chaîne de bricolage !
Bricorama a réussi là ou les syndicats et le gouvernement ont échoué !
Et pour rappel si ils sont capable de braver la loi ils peuvent très tripler la somme dû pour un dimanche et tout le monde sera content ....
a écrit le 30/09/2013 à 21:28 :
Arretez de faire tout un patacaisse sur le travail du dimanche ! Les hommes et femmes qui travaillent dans les hopitaux , les pilotes d'avion , les conducteurs de train , les marins etc.....et j'en oublie, travaillent ce jour la , meme le curé !
Alors faut arreter de deconner quand meme . S'ils y a des gens qui bossent ce jour attribué au Seigneur et a la messe c'est dans la plupart des cas parce qu'ils gagnent un peu plus de fric ! Et ce n'est pas une honte de le faire ce jour là ! Et les patrons de bistrot vous y pensez ? Ils vont perdre du fric .
Réponse de le 01/10/2013 à 6:08 :
T'as pas l'air de comprendre ! Si on te paye le double ou une prime 200 ? pour travailler un jour qui historiquement est chômé, il n'y aurai pas de discutions. Mais si tu bosse et qu'en plus tu dois faire garder des enfants parce que t'es seul et que le système français ne met pas tout en ?uvre pour que ça soit comme un jour de semaine. On y arrivera pas !
Réponse de le 01/10/2013 à 10:19 :
@ Crapi, SI tu bosses, SI t'es seul, SI tu as des enfants...avex des "Si" on fait tout un monde.
On ne vas pas faire des lois pour des cas particuliers.Pensez a ses touristes qui ne peuvent pas depenser a cause de la fermeture le dimanche, pensez a cette TVA qui n'a pas remplie les caisses. Pensez a notre bon gvt socialiste qui a gele le bareme des impots par manque de ressource, pensez a ces retraites qui ont des petites retraites. Et lorsqu'il y a du commerce a faire vous dites Non!!!????
Réponse de le 01/10/2013 à 11:54 :
@gina, mais c'est pas ta vie.. il a des si ... c'est qu'il est dans ce cas... qu'estce que vous vous permettez de dire qu'il a tort.?
la question est : gina, si vous n'etes pas concernée actuellement, estes vous pretes a travailler le dimanche avec un taux horaire identique a la smeaine???
Réponse de le 01/10/2013 à 17:16 :
@ Hades, Encore un qui protege la veuve et l'orphelin sur le dos des contribuables
a écrit le 30/09/2013 à 20:33 :
En Corée, seul le 30 février n'est pas chômé.
Réponse de le 30/09/2013 à 21:21 :
Et au nord c'est encore mieux !!
Allez y ...
a écrit le 30/09/2013 à 19:54 :
Oui au travaille le dimanche ,mais seulement le dimanche.
Réponse de le 01/10/2013 à 12:11 :
+100000
a écrit le 30/09/2013 à 18:13 :
En europe c'est comme partout les employes travaillent le dimanche pour quelques sous et les patrons sont a la mamounia ou en Sardaigne avec DSK
Réponse de le 30/09/2013 à 20:23 :
2 millions d'entreprises en France : ils vont être serrés à la mamounia !! Décidemment, vous ne savez pas ce qu'est un patron en dehors de votre imagination tout droit sortie de votre dernière lecture de Zola !!!
Réponse de le 01/10/2013 à 11:56 :
ah bon ? tous les patrons veulent travailler le dimanche??? c'est bizarre le dimanche , meme chez casto ou autres, essayez de demander un responsable (un vrai) , et vous verrez s'ils travaillent. !
il n'y a que l'ouvrier, ou les pseudos chefs n +1 ou +2 de l'ouvrier.. .
a écrit le 30/09/2013 à 17:59 :
Bref, il vous reste le commerce par internet ... les ordinateurs ne sont syndiqués à ma connaissance ... ils bossent 24/24H ... pas de contrôle radar ni soufflage dans le ballons ni de taxeS sur les carburants ... zouuuuuuuuuu à vous faire chauffer votre carte bancaire ! ;o))))))))
a écrit le 30/09/2013 à 17:38 :
La situation par exple en Espagne et au Portugal est complètement différente compte tenu de la chaleur ... les magasins sont fermés dès 12h30 ... 13h ...ouvrent vers 16h..16h30 voit aussi le dimanche ! L'information est manipulée par les médias chez nous !
a écrit le 30/09/2013 à 17:31 :
J'habitais en Allemagne... autrefois (il y a 30 ans) ... les magasins étaient ouverts un samedi matin sur 4 , proche de la frontière hollandaise, où c?était carrément l'inverse, j'allais faire mes courses .... ce n?était pas le pouvoir syndicale qui dictait les choses !
Réponse de le 30/09/2013 à 19:52 :
vous habitiez peut etre aussi il y a 60 ans en allemagne? quand les syndicats n'existaient plus portiez vous une moustache ?
Réponse de le 30/09/2013 à 20:04 :
portiez vous une petite moustache?
a écrit le 30/09/2013 à 17:25 :
je vois un tas de commentaires qui grosso modo ... 'c'est de la faute des patrons " ... mais il faut des clients pour ouvrir les magasins !!!!!! Sont ils contre l'ouverture des magasins le dimanche ... leurs met on pistolet sur la temple pour y aller ??? ... perso je n'y vais pas ... je n'ai pas envie ! ... en respectant le choix des autres ainsi que ceux qui ont besoin de ce supplément salaire ... avec les vaux qui s'y rendent sans état d?âme !
Réponse de le 30/09/2013 à 19:13 :
Idem, ne me cherchez pas dans un magasin le dimanche ... Malheureusement bcp de gens ne réfléchissent pas plus loin que le bout de leur nez . Ils n'ont qu'à y aller, au boulot le dimanche EUX !
Réponse de le 01/10/2013 à 8:35 :
Vous vous adressez à un jeune retraité de la génération des cigales jouisseuses. Celle qui donne des leçons à tout le monde en nous laissant ses 4000 milliards de dettes...
Réponse de le 01/10/2013 à 12:14 :
le dimanche il y a surtout des promeneurs dans les magazins .. .ceux qui doivent acheter , achetent quelque ce soit le jour. !
pas uniquement le dimanche. !
a écrit le 30/09/2013 à 17:21 :
Quel pays de feignants socialistes
Réponse de le 30/09/2013 à 18:55 :
Et on est reparti y a que les mecs de droites qui bossent c est bien connu
Ça c'est du cliché de droite
a écrit le 30/09/2013 à 17:19 :
Pourquoi vouloir toujours tout comparer aux autres pays de l'UE ? Les pays avec une frontière commune je veux bien (exemple des tarifs des buralistes) mais la Pologne, la Suède, la Croatie ? Parce que mon voisin à trois maisons de chez moi dine à 21H je devrais faire pareil ?
Réponse de le 30/09/2013 à 20:26 :
Et parce que mon voisin ne veut pas travailler, il a le droit de me l'interdire ?
Réponse de le 30/09/2013 à 23:57 :
Sauf que ton voisin ne te l'interdit pas, il s'en contrefiche éperdument. Donc pourquoi regarder chez le voisin ?
Réponse de le 01/10/2013 à 0:15 :
C'est tout ce que demande les pro travail dominical : qu'on les laisse bosser, et pour ceux qui ne veulent pas bosser le dimanche voire ne pas faire d'achat le dimanche, qu'ils ne se gênent pas !!!... à condition de ne pas demander l'interdiction pour les autres, la fermeture obligatoire comme l'on fait les syndicats !!!
Réponse de le 01/10/2013 à 12:16 :
votre bobonne vous tape tellement sur le systeme , qu'il faut que vous travailliez 7/7jours?
vous n'avez pas de vie de famille???
a écrit le 30/09/2013 à 17:16 :
C'est totalement différent suivant les pays et les habitudes ... mais ce n'est pas des lois syndicales au sens propre .... en France il en temps d?arrêter cette dictature !
a écrit le 30/09/2013 à 16:47 :
Rien à faire sur le travail du dimanche je ne suis pas concerné qu'il fasse ce qu'il veulent. Les employés se feront rouler par les patrons qui ont bien raison.
a écrit le 30/09/2013 à 15:53 :
Merci pour cette mise en perspective. Cela dit, il s'agit bien d'un choix de société plus que d'un impératif économique.

a écrit le 30/09/2013 à 15:48 :
Qui empoche les 120.000 euros d'astreinte? multiplié par combien ce we?
Au fait et l'harmonisation entre pays européens? Celle-ci est passée à côté!
Réponse de le 30/09/2013 à 16:37 :
Les syndicats gagnent de l'argent à chaque fois qu'ils arrivent à faire fermés des magasins par décision de justice. C'est pour cela qu'ils se battent car ils ne sont pas présents dans la plupart des magasins condamnés, c'est donc un business.
Réponse de le 30/09/2013 à 16:46 :
Ce que vous dites est faux, tout simplement.
Réponse de le 30/09/2013 à 17:00 :
Tiens donc, il y a bien des nébuleuses concernant ces syndicats!
Mediapart - Que font les syndicats de tout l'argent récolté mois après mois auprès des salariés ? A quoi sert-il ? On a pas la réponse....
Bref, je croyais qu'ils défendaient les intérêts de leurs adhérents? ah! bon je me suis trompée...
a écrit le 30/09/2013 à 15:46 :
L'ideal serait d'ouvrir tout 24h/24 7j/7 365/an pour l'eternite comme ca on serait libre d'aller acheter des chaussures a 2h du mat, son paina 3 heures de l'apres midi et des pointes et un marteau le 1er janvier a 8h00 du matin juste pour etre libre de planter des clous.
Réponse de le 01/10/2013 à 10:50 :
@DRRW, j'ai habite en Irlande, je revenais bourre du pub, je faisais les courses a 2h du mat' ......comme ca, le dimanche je pouvais comatter.
Réponse de le 01/10/2013 à 12:18 :
Et donc ????

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