Transparence

Point n'est besoin d'un président en titre pour continuer à tracer son sillon. Tel semble être le message envoyé par la SEC - l'autorité de tutelle des marchés américains - qui depuis la démission de son président Arthur Levitt pour cause d'alternance politique est confrontée aux affres de la succession. Elle n'en continue pas moins son action. Ainsi, après son initiative très controversée de l'automne dernier sur l'égalité d'accès à l'information (1) des différentes catégories d'intervenants sur les marchés financiers - du professionnel des marchés au petit porteur -, sorte de point d'orgue de l'action plus que décennale de Mr. Levitt, l'institution vient en effet de s'attaquer à la fiabilité de l'information délivrée par les entreprises. La SEC s'apprête ainsi à scruter les comptes de 3.000 entreprises cotées outre-Atlantique, à la recherche de fraudes comptables. Elle va en effet, à compter du mois prochain, passer au peigne fin près de 3.000 rapports financiers annuels d'entreprises cotées pour rechercher d'éventuelles pratiques frauduleuses dans la préparation et la présentation des données comptables publiées. Un quart des entreprises cotées sur les marchés financiers américains verront leurs comptes en quelque sorte audités une seconde fois par les limiers de la SEC. Les émetteurs épinglés devraient réviser leurs résultats, faute de quoi ils s'exposeront à des sanctions.Certes, la tentation peut être grande de souligner que sur les deux points fondamentaux pour la transparence des marchés financiers que sont l'égalité d'accès et la fiabilité de l'information financière, les autorités de tutelle européennes et tout particulièrement la Commission des opérations de Bourse, en France, n'ont pas à rougir, loin de là. Pourtant deux affaires récentes devraient inciter à une certaine prudence et à un regain de vigilance, d'autant plus qu'elles concernent des entreprises de petite taille. Il s'agit de la maison de haute couture cotée au Second Marché Regina Rubens et de l'éditeur de jeu vidéo Kalisto, inscrit au Nouveau Marché . Dans le premier cas, les commissaires aux comptes ont récemment alerté la COB sur des irrégularités concernant les comptes des exercices 1998, 1999 et 2000 (en cours), qu'ils avaient pourtant certifiés. Ces irrégularités auraient conduit à un important gonflement du chiffre d'affaires. Dans le second cas, l'éditeur de jeux vidéo bordelais, qui avait relevé sa prévision de chiffre d'affaires 2000 de 22 à 26 millions d'euros en octobre dernier, a annoncé, il y a quelques jours, des ventes de... 2,9 millions d'euros pour son exercice 2000, près de dix fois moins qu'espéré ( !) Dans un cas, on reste confondu de la difficulté avec laquelle des pratiques a priori frauduleuses peuvent être décelées et dans le second de la facilité avec laquelle il semble possible d'induire de bonne foi l'épargnant en erreur. Sans doute y a-t-il là matière à réflexion, et pour la COB dont la mission générale de protection de l'épargne publique a été mise à mal, et pour les Commissaires aux comptes auxquels revient la très difficile tâche de certifier la sincérité des comptes. (1) Depuis le 23 octobre 2000, la règle dite de "fair disclosure" est entrée en vigueur. Dans un souci de transparence, au profit des investisseurs individuels, cette dernière contraint les entreprises cotées à révéler, dans le même temps, leurs résultats et perspectives à l'ensemble des catégories d'investisseurs.
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