Les trois juges de la neuvième cour d'appel de San Francisco, en Californie, ont confirmé lundi soir l'essentiel de l'ordonnance de référé sur l'arrêt des activités du site américain NapsterTrès attendu, cet arrêt constitue un nouveau revers pour l'industrie américaine du disque, qui espérait bien obtenir la fermeture au moins provisoire du plus célèbre des sites d'échange de fichiers musicaux entre internautes. La cour californienne, dans un arrêt long et complexe, a renvoyé le précédent arrêt devant une chambre de première instance, en demandant que des modifications y soient apportées "immédiatement". Les trois magistrats ont notamment réaffirmé par ailleurs que "Napster pourrait être tenu pour responsable de violation des droits d'auteur". Saisi par la RIAA (Association américaine de l'industrie phonographique) le 2 octobre dernier, la justice californienne tenait entre ses mains le sort du site d'échange direct de fichiers entre internautes, qui a popularisé le modèle du "peer to peer" (littéralement "d'égal à égal", qui regroupe tous les échanges entre internautes sans intermédiaire). Napster compterait aujourd'hui quelque 50 millions d'utilisateurs dans le monde, qui s'échangent régulièrement des centaines de milliers de morceaux musicaux au format compressé MP3. Le site de la neuvième cour d'appel de San Francisco était inaccessible à l'heure prévue du rendu de l'arrêt, sans doute en raison d'un nombre trop élevé de connexions. Durant le week-end, c'est le service de Napster qui avait connu un trafic totalement anormal. Selon un responsable de l'agence Web Sapient, les serveurs de Napster ont accueilli jusqu'à un million de visiteurs simultanés dimanche, contre 6.000 habituellement. En juillet, la juge Marilyn Hall Patel avait estimé Napster coupable de violation des droits d'auteur et ordonné son arrêt immédiat pour une durée indéterminée. Mais la neuvième cour d'appel de San Francisco avait suspendu cette décision, préférant s'accorder un délai de réflexion pour étudier le dossier avant de statuer sur le maintien en activité du service.La RIAA défend les intérêts de quatre des cinq "majors" de la musique : Universal Music, Sony Music, Warner Music et EMI. Le cinquième leader mondial, BMG, a basculé fin octobre dans le camp de Napster. Bertelsmann, sa maison-mère, a en effet conclu un partenariat stratégique avec le site, prévoyant même d'entrer à son capital. L'objectif affiché par le géant allemand est de convertir Napster au modèle commercial, en maintenant ses activités sous forme de services disponibles sur abonnement. Cette conversion aux lois du marché est prévue pour le début de l'été. Parallèlement BMG négocie une fusion délicate avec EMI. Napster cherche également à signer des accords avec des maisons de disques sur le respect des droits d'auteurs et la mise en ligne de leurs catalogues. Mais le site n'a pour instant signé qu'avec l'allemand Edel Music et l'indépendant TVT Records, des acteurs de second plan du marché."Nous étudierons la décision et la respecterons quelle que soit le verdict de la cour," avait assuré ce week-end à Reuters Hank Barry, directeur général de Napster. De son côté, Andreas Schmidt, président de Bertelsmann e-Commerce, avait réaffirmé le soutien de son groupe à Napster.latribune.f

latribune.fr

20 Oct 2008, 8:18

Partager :