Dépénaliser le peer-to-peer ?

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Une fois de temps en temps, à l'occasion, sans abuser, pour son usage personnel... Rien de grave. Un petit moment de plaisir, de détente... Après tout, il y va de la liberté individuelle. Envoyer les gens en prison pour ça, quelle disproportion dans la sanction! Bien sûr, ceux qui mettent la marchandise dans le circuit pour de l'argent, les vrais trafiquants, méritent d'être poursuivis. Mais les autres, les simples usagers! Et puis... Démanteler les réseaux pour mettre fin au trafic, c'est comme vider la mer à la petite cuillère... Alors, autant "DEPENALISER"!!! Le cannabis???? Pas du tout! C'est de l'usage des réseaux peer-to-peer (P2P) pour télécharger gratuitement musiques et films qu'il est question. Il est vrai qu'entre partisans de la dépénalisation du P2P et tenants de la répression, le débat ressemble parfois à celui sur les drogues douces. Ce débat va connaître avant Noël un regain de vivacité avec la discussion à l'Assemblée du projet de loi "Droits d'Auteurs et Droits Voisins dans la Société de l'Information", DADVSI pour les intimes. Des pétitions circulent partout sur la toile, pour s'opposer à ce texte, qui rend légitimes les systèmes de DRM (Digital Rights Managements) protégeant de la copie les oeuvres couvertes par le droit d'auteur. Et punit les tentatives de contournement de ces protections. Un projet de loi jugé d'arrière-garde par les partisans de la dépénalisation. Pour eux, la loi doit s'adapter aux usages de son temps et celui du peer-to-peer, passé dans les moeurs, ne doit pas être réprimé. Les discours se ressemblent. Pas les fondements économiques. Les"dépénalisateurs" font le pari que la légalisation du cannabis fera reculer le marché noir, les profits des dealers et l'économie souterraine. En matière de peer-to-peer au contraire, les "répressifs", ceux qui, en tout cas, estiment que cette pratique appauvrit les créateurs et les auteurs et tarit à terme la diversité culturelle, s'opposent aux libertaires qui dénoncent les profiteurs, producteurs de musique et de films. Aux yeux de ces derniers, les fournisseurs de la matière première des échanges sur les réseaux peer-to-peer ne valent guère mieux que des dealers qui ruinent l'amateur de films ou de musique en vendant leurs marchandises bien trop cher, qu'il s'agisse de supports physiques (CD ou DVD) ou de fichiers vendus sur les plates-formes payantes. Sur Internet, on peut lire des appels du genre: "N'achetez pas de musique sur Internet, c'est là que vous vous faites le plus voler! On se moque de nous, un titre de musique vendu sur le Net coûte environ 1 euro. C'est aussi cher que si on l'achetait dans le commerce. Dans le commerce, ce prix paye un employé qui aura mis le CD dans le rayon, un boîtier agrémenté généralement des paroles et de photos des chansons. Ce titre n'aura RIEN coûté de plus à l'éditeur. Pourquoi le payer alors? Ce titre vous l'avez déjà payé, NE LE PAYEZ PLUS, puisque si vous le gravez sur un CD vierge, vous avez déjà payé une taxe (la redevance pour copie privée. Ndlr), si vous l'avez acheté vous avez aussi payé une taxe, si vous voulez l'écouter sur un lecteur MP3, vous avez déjà payé la taxe". Le principe même de rémunération pour télécharger est ainsi contesté, au nom de la redevance acquittée sur la copie privée. L'idée de l'Alliance Public-Artistes, rassemblement d'association de consommateurs, de sociétés d'auteurs-artistes-interprètes..., de prélever une licence, de 4 à 7 euros sur les abonnements Internet haut débit, pour les reverser aux ayants-droits de la musique et du cinéma, en échange d'une liberté totale de se servir sur les réseaux peer-to-peer, n'y résiste pas non plus. En définitive, la question posée est celle de la valeur même reconnue à une oeuvre et du partage de cette valeur. A côté des productions marketées pour une cible commerciale donnée, hautement périssables, il existe des oeuvres qui sont des moments uniques, pour lequel on est prêt à mettre un prix qui fasse vivre ses créateurs et ses producteurs, et qu'on a plaisir à faire découvrir aux autres. C'est pour celles là que le droit d'auteur a été créé. En défendre les principes fondateurs n'est pas forcément rejoindre le camp de ceux qui veulent mettre les fumeurs de joints sous les verrous.

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