UberPop : deux dirigeants d'Uber jugés en correctionnelle

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Thibaud Simphal, le directeur de la filiale France du géant Uber. Les dirigeants d'Uber sont désormais exposés à un risque pénal.
Thibaud Simphal, le directeur de la filiale France du géant Uber. Les dirigeants d'Uber sont désormais exposés à un risque pénal. (Crédits : DR)
Il s'agit du du directeur général France, Thibaud Simphal, et du directeur général Europe de l'Ouest, Pierre-Dimitri Gore-Coty, qui étaient déférés au parquet ce mardi après leur mise en garde à vue de la veille.

| Article publié le 29/06 à 16h04, mis à jour le 30/06 à 15h.

La pression monte encore d'un cran dans l'affaire UberPop. Les deux dirigeants du géant américain de la location de véhicules de transport avec chauffeur (VTC) Uber qui ont été déférés au parquet ce mardi 30 juin, après avoir été placés en garde à vue la veille, seront donc jugés en correctionnelle le 30 septembre. Il s'agit du directeur général France, Thibaud Simphal, et du directeur général Europe de l'Ouest, Pierre-Dimitri Gore-Coty.

Traitement illégal de données informatiques

Ils comparaîtront notamment pour pratique commerciale trompeuse, complicité d'exercice illégal de la profession de taxi, traitement de données informatiques illégal, a indiqué le parquet ce mardi dans un communiqué. Sur le volet données à caractère personnel, il est notamment reproché les conditions de recueil et de conservation de ces données de clients, possiblement en violation de la loi informatique et libertés de 1978.

"Les investigations -nombreuses et complexes- diligentées dans le cadre de cette enquête, ont été conduites parallèlement aux poursuites engagées contre les chauffeurs employés par la société organisatrice pour exercice illégal de la profession de taxi (absence d'autorisation de stationnement sur la voie publique en attente de clientèle)", précise le parquet dans un communiqué.

Au 30 juin, 202 de ces chauffeurs ont fait l'objet de condamnations à des amendes, un autre a été condamné à 15 jours de prison avec sursis et 79 procédures sont en cours de traitement. "Ces procédures à l'encontre des chauffeurs ont permis d'étayer l'enquête ouverte contre la Société Uber France", poursuit le parquet.

Pour rappel, au mois de mars, le siège parisien d'Uber France, dans le 19ème arrondissement de la capitale, avait en effet été perquisitionné sur ordre du Parquet de Paris. Lors de cette perquisition, la police avait saisi des téléphones portables mis à disposition des chauffeurs professionnels pour les mettre en relation avec les clients d'Uber. L'entreprise avait qualifié cet épisode de nouvelle "tentative d'intimidation" "disproportionnée".

Selon le mandat, la justice enquêtait alors sur l'une des activités controversées d'Uber: son application pour smartphones UberPop, contre laquelle les taxis ont largement manifesté ces derniers jours. Ce service met en relation des particuliers et des conducteurs à la base non professionnels (mais ils sont censés tous avoir le statut d'auto-entrepreneur - comme les chauffeurs UberX - d'ici fin 2015, assure Thibaud Simphal). Ce qui est interdit depuis le 1er janvier 2015, date d'entrée en vigueur de la loi dite "Thévenoud", dont la conformité à la constitution française est actuellement à l'étude. Les Sages doivent se prononcer fin septembre. En outre, la maison-mère américaine a déposé deux plaintes contre la France auprès de la Commission européenne, afin d'obtenir l'annulation de cette loi.

Mais en attendant, les actions des taxis et des VTCistes contre l'américain donnent lieu à des dérapages et de telles violences, que le président de la République lui-même a dû intervenir. Tout en condamnant de telles intimidations, François Hollande a ainsi déclaré jeudi soir que le service UberPop devait tout simplement être dissout alors que près de 400 conducteurs non professionnels d'UberPop auraient été verbalisés depuis le début de l'année.

Cela n'a pas fait reculer Uber, qui a toujours clamé haut et fort, ne pas être dans l'illégalité, et qu'il continuerait à rouler, tant que le justice ne trancherait pas.

Véhicule confisqué

En attendant, le comité opérationnel départemental anti-fraude (CODAF) s'est réuni lundi à Toulouse, sous la coprésidence de Pascal Mailhos, préfet de la région Midi-Pyrénées, préfet de la Haute-Garonne et de Pierre-Yves Couilleau, procureur de la République près le tribunal de grande instance de Toulouse, d'après un communiqué. Selon lequel "le CODAF a été convoqué en urgence à la demande du ministre de l'Intérieur":

"L'objectif de la réunion exceptionnelle de ce 29 juin était de mobiliser les services compétents pour constater le travail dissimulé et de programmer des opérations de contrôle dans le secteur [du transport public particulier de transport] concerné, en ciblant prioritairement les conducteurs de type UberPop ainsi que le non respect par les VTCistes des obligations qui leur sont applicables".

"Ces opérations pourront aller jusqu'à la saisie conservatoire effective, sur autorisation du procureur de la République, des véhicules des conducteurs exerça,t de fait cette activité à titre clandestin et les contrôles entra^neront les sanctions et les recouvrements qui s'imposent"

Sans véhicule du coup, il devient beaucoup plus difficile de rouler...

Toujours est-il que le gouvernement avait promis aux taxis d'agir, et de lutter contre le travail illégal, voici chose faite. Les dirigeants d'Uber sont désormais exposés à un risque pénal. Mais peut-être n'écoperont-ils que d'une amende.Tout dépend de ce que la justice décidera : si cette nouvelle forme de travail (qui concerne aussi les chauffeurs des applications Heetch et Djump) est considérée comme légale ou pas. Bref, Uber va-t-il être condamné "pour l'exemple", alors qu'en Californie, les chauffeurs Uber viennent d'être considérés comme des "salariés" de l'entreprise ? Réponse en septembre, juste au moment où la Cour d'Appel devra se prononcer sur la demande d'interdiction du service low cost d'Uber.

Lire aussi : Taxis contre UberPop : 5 clés pour comprendre le conflit

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>>> REPLAY Pierre Dimitri Gore-Coty a accepté de parler à Vox Pop. Retrouvez ici l'intégralité de l'interview qu'il a accordée à John Paul Lepers (mars 2015).

Interview de Pierre-Dimitri Gore-Coty, UBER - OuiShare Fest 2015 (eng)

>>> REPLAY « Uber représente un changement sociétal irréversible » selon Thibaud Simphal, DG Uber France

Interview de Thibaud Simphal, DG d'Uber France, février 2015 (propos recueillis par Laurent Lequien/La Tribune, 13 février 2015)

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Commentaires
a écrit le 30/06/2015 à 16:42 :
Convocation devant le tribunal oui,audition dans un commissariat oui,mais garde à vue c'est peut être pas tout à fait justifié si on se réfère au nouveau code de procédure pénal ou alors j'ai pas bien tout compris.
a écrit le 30/06/2015 à 16:00 :
Ce sont les taxis qui sont exposés à un risque pénal. On saura enfin concrètement ce qui est reproché à UberPop. La législation française autorise depuis longtemps la vente de travailleurs indépendants ou de petits patrons pour le compte d'un franchiseur unique ou pas sans que ce dernier soit considéré comme leur patron. Le principe des start-ups est de ne pas gagner d'argent durant leurs premières années et donc de ne pas payer d'impôt. Un film des années 70 : "Mille milliards de dollars" abordait déjà cette question jamais tranchée. Il est honteux de traiter cette question de cette manière.... à moins que l'excès soit chargé de fournir aux taxis une preuve totale de partialité afin de la voir in fine contre-quarrée totalement par la justice, anonyme par principe. Une certaine manière Ponce Pilate de moderniser.
a écrit le 30/06/2015 à 15:32 :
Le gouvernement camoufle son incapacité à maintenir ces voyous de taxi en laisse et de maintenir la liberté cde circulation; en prenant Uber comme bouc émissaire; Ce faisant il ne fait que confirmer que le Garde des Sceaux et la Justice sont à leur botte.
Réponse de le 30/06/2015 à 16:49 :
Mal aimables et souvent très chers, c'est vrai que les taxis sont aux antipodes d'obtenir un premier prix de vertu. Il n'en demeure pas moins vrai que la concurrence déloyale d' Uber est scandaleuse et très injuste. Pourquoi ne pas augmenter le nombre de taxis en leur demandant bien evidemment de régler le montant de leur licence ?
a écrit le 30/06/2015 à 13:03 :
Les français ne veulent ni du monopole des taxis ni des prétentions d uber pop d'imposer les règles et les lois américaines en France. Si j'ai un litige avec un vtc je veux bénéficier de la loi française. Il faut libéraliser le transport des personnes, mais dans le respect des lois françaises, dans l équité, dans le soucis de la sécurité des personnes qui semble échapper aux préoccupations de certains.
a écrit le 30/06/2015 à 12:39 :
Le gouvernement s'en prend aux sans dents qui ne peuvent pas se déplacer en taxis. Que les taxis fassent un forfait social ! Que les taxis ne refusent pas les courses qu'ils qualifient de non rentables ! Que les taxis travaillent le dimanche ! et cela réglerait en partis leurs problèmes.
a écrit le 30/06/2015 à 10:49 :
Il est scandaleux de voir les politiques utiliser la justice à des fins politiques en téléguidant des gardes à vues comme dans le cas d'UBER, qui, que je sache, ne sont pas des délinquants. Tout ça pour masquer la responsabilité des pouvoirs publics qui ont laissé pourrir la situation en ne réformant pas les conditions d'exercice des taxis depuis des années !
Que ce soit UBER ou autre on arrêtera pas cette mutation par la menace il n'y a qu'à voir l'exemple du téléchargement de musique qui n'a pas été entravé malgré toutes les menaces judiciaires. Il serait plus intelligent d'accompagner le mouvement que de le subir en ayant l'illusion de le freiner.
a écrit le 30/06/2015 à 10:18 :
3615 la france tournée vers l'avenir!

Au lieu de cette destruction stupide, on devrait aider Uber à se développer, tout en les taxant légalement.
Le cout des taxis en france participe à sa faible compétitivité
a écrit le 30/06/2015 à 9:35 :
Investissez en France pays de la libre entreprise et de l'économie dirigée....!
a écrit le 30/06/2015 à 8:30 :
concurrence oui mais concurrence honête:
Licence pour Uber
Permis taxi pour Uber
Contrôle annuel du véhicule (la marque) pour Uber
Indication de la plage horaire de travail pour Uber
Carte bleue obligatoire pour taxis
Interdiction de refuser une course sauf en fin de service pour taxis
Et la la concurrence pourra s'exercer librement
a écrit le 29/06/2015 à 22:24 :
Combat d'arrière garde dans un pays sclérosé qui ne pense qu'à protéger les statuts et les privilèges du temps passé et à taxer. Quelle belle image pour la jeunesse ! Une fois de plus, l'intérêt collectif passe après l'intérêt d'une corporation ringarde. Cet état d'esprit coûte à la France son avenir. On en reparlera... Les jeunes choisiront avec leurs pieds. Pays de fonctionnaires sans espoir, la France est cuite.
Réponse de le 30/06/2015 à 4:18 :
Ce n'est pas une société privée qui fait les lois ni qui va nous imposer son modèle de société !!! Renseigne-toi avant de dire des conneries sur la France. Uber est illégal dans de nombreux pays.
Réponse de le 30/06/2015 à 10:41 :
@Pepito
Certains uberpops sont illégal car ne sont pas en statut auto-entrepreneur
Par contre, les autres sont légaux .....

Maintenant, vous pouvez contestez que les chauffeurs d'uberX, VAN sont illégaux car ils n'ont qu'un donneur d'ordre ( dépendance financière à plus de 50% d'uber) mais c'est aussi le cas des artisans de taxis, il me semble de G7 ou taxi bleu ...... Réfléchissez avant de râler car sinon je vais me marrer .....
Réponse de le 30/06/2015 à 11:00 :
C'est peut être vous qui devriez vous renseigner avant d'être aussi virulent. Uber n'est pas illégal, c'est Uber Pop qui l'est ce qui est totalement différent.
a écrit le 29/06/2015 à 21:59 :
Vraiment n'importe quoi ! Ce be sont pas des delinquents , ils n'ont volé personne .... Il faut juste les encadrer , c'est tout et arrêter cette mascarade !
Réponse de le 30/06/2015 à 11:36 :
Ca n'est pas Uber qui est en cause, mais Uber pop qui fait travailler des particuliers non professionnels sans charge ni tva, si c'est cela le futur...c'est plutôt un retour arrière vers le travail domestique qui avait laissé des personnes sans ressource à la retraite, merci pour les travailleurs pauvres profitez-en c'est gratuit
a écrit le 29/06/2015 à 21:14 :
enfin!depuis le temps qu il nargue l etat en ne payant aucune charge en france!esperons qu il vont morfler et payer tous ce qu ils ont envoyer dans les paradis fiscaux...
Réponse de le 30/06/2015 à 6:57 :
Les taxis ne paient pas 1 euro d'impôts.

Je propose de renforcer les contrôles sur les taxis qui refusent la carte bleue (99% des taxis).
Réponse de le 30/06/2015 à 10:52 :
Oui il faudrait aussi poser la question de la rémunération réelle des taxis qui ne prennent que du liquide et ne déclarent même pas la moitié de leurs revenus avec la complicité des pouvoirs publics car je n'ai jamais vu un taxi avoir un contrôle fiscal !!!
Réponse de le 30/06/2015 à 11:34 :
Tu veux mon relever d'impôts pour voir le contraire ?
Vous râler sur les taxis mais je suis que 98% des personnes qui donne leur avis ne sont pas de vrai clients, vous prenez le taxi que quand votre voiture est HS au frais de l'assurance ou en CPAM...
Réponse de le 01/07/2015 à 18:53 :
meme en cas de panne de ma voiture je ne prends jamais un taxi pas un centime pour cette corporation de ...
a écrit le 29/06/2015 à 20:22 :
A tout se qui crache sur les artisans taxis, j'espère de tout cœur qu'un jour votre profession sera mis à mal par une strat up qui viendra de l'étranger, qui ne paiera aucun impôt en France !! Je serai le 1er a rigoler ...
Réponse de le 30/06/2015 à 1:57 :
C'est bien fait pour vous les taxi avez eu un monopole pendant des décennies vous vous êtes gavé en maltraitent les clients vous avez eux ce que vous méritez je ne voyage qu'avec des VTC ils sont moins chère et accueillant
Réponse de le 30/06/2015 à 9:32 :
@Arnaud Tu rigoleras peut-être mais de la salle d'attente de pôle emploi ! Amitié
Réponse de le 30/06/2015 à 10:52 :
C'est déjà fait :-)
Tu peux commencer à rigoler !!!
Je peux même te dire que je scie la branche où je suis assis !!!
Perso: je préfère scier la branche où que je suis assis que regarder quelqu'un d'autre la scier à ma place
Ca me permets d'avoir une expertise et de manager les futures bucherons ...... C'est cela que considère s'adapter :-)
Réponse de le 30/06/2015 à 10:55 :
Arnaud il ne s'agit pas de cracher sur les taxis ou de promouvoir la loi de la jungle bien entendu mais bien plutôt de prendre en compte des évolutions inéluctables que nous subissons aussi dans nos métiers et c'est en nous adaptant que nous évoluons dans le bon sens. Il faut reconnaitre que les taxis se sont largement reposés sur leurs lauriers pour beaucoup d'entre eux avec un mépris affiché pour leurs clients mais la concurrence vient toujours vous bousculer quand on ne fait pas correctement son boulot la nature a horreur du vide.
Réponse de le 01/07/2015 à 11:55 :
Si vous etiez aimable et honete, vous auriez eu les Francais derniere vous.
a écrit le 29/06/2015 à 20:04 :
En France on va en taule quant on attaque les monopoles. Pourtant, les taxis mènent une action d'arrière garde, dans la réalité, avec le numerus clausus , ils peuvent bénéficier de patentes qui se négocient entre 200 000 et 400 000 euros en moyenne. Si on ouvre le marché à la concurrence, ça ne vaudra plus rien. On a pas fini de chercher désespérément
un taxi à Paris .
a écrit le 29/06/2015 à 18:11 :
Quand je lis les commentaires ci dessous!!!! Je crois comprendre que ces gens là sont contre l'école publique, la sécurité sociale les caisses de reteintes, etc, etc. J'espère que quand vous aurez besoins de la protection de la société, vous aurez le courage de crève en silence. PS je ne suis pas taxis
Réponse de le 30/06/2015 à 4:20 :
+1
Réponse de le 30/06/2015 à 9:56 :
Votre remarque serait valable si on ne parlait pas des taxis. Vous savez des gnes qui cassent tout pour farire pression sur le gouvernement, qui on organisee une penurie afin de pouvoir revendre au prix fort la license que l etat leur donne gratuitement et qui fraudent massivement le fisc (a votre avis pourquoi ils ne prennent pas les CB ?)

L elimination de ce groupe de bourrin corporatiste serait une bonne chose
C est terrible de voire que le LR ou le PS font tout pour prolonger leur rente (qui est de toute facon condamne par le progres technique)
Réponse de le 30/06/2015 à 13:33 :
tout depend sur qui repose le service public en france, bcp en profitent sans participer ..... - suppression de la 1ere tranche d'impot = < 48% des foyers fiscaux payent des impots ... ca vous donne une idée ... et vous
vous payez des impots ?
vous utilisez le service public ?
vous payer des cotisations ?
vous percevez des allocations ? .....................
a écrit le 29/06/2015 à 17:14 :
Et qu'en sera-t-il de Airbnb? Des particuliers louant leurs appartements inoccupés à l'année sans payer de charges?
Réponse de le 29/06/2015 à 20:19 :
le taxi casse - le ministre sinistre plie....et convoque des dirigeants de societe....en garde a vue.....triste pays tenu par les lobbys et autres.....
a écrit le 29/06/2015 à 17:08 :
vivent les temps modernes : les jeunes ont déjà de gagner !
a écrit le 29/06/2015 à 17:00 :
Les taxis casseurs qui ont détruit des voitures ou frappé des personnes n'ont eu évidemment aucune poursuite. La justice n'osera pas "provoquer" le plus puissant lobby de France!
a écrit le 29/06/2015 à 16:59 :
Il fut un temps où les autorités, à la demande des moines copistes, faisaient arrêter les imprimeurs... Combat d'arrière-garde.

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