Les litiges ? Désormais une routine (ou presque) , pour les banques européennes…

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Pour les banques exerçant des activités aux Etats-Unis, la réglementation américaine représente un risque supplémentaire à maîtriser, estime KPMG.
"Pour les banques exerçant des activités aux Etats-Unis, la réglementation américaine représente un risque supplémentaire à maîtriser", estime KPMG. (Crédits : reuters.com)
Les provisions pour litiges passées par les banques européennes ont quasiment quadruplé depuis 2011, à 24,6 milliards d’euros l’an dernier, selon une étude de KPMG.

Les banques européennes apprennent à composer avec les risques liés aux litiges.

"Alors même que les banques continuent de gérer les conséquences d'actions passées, comme la manipulation de certains taux bancaires, la recrudescence des litiges commerciaux ou des infractions à la réglementation, les contraintes légales et réglementaires sont désormais appréhendées comme des risques inhérents à l'activité bancaire",

affirme Marie-Christine Jolys, associée au sein du cabinet d'audit KPMG. Lequel a publié, ce jeudi 26 juin, la huitième édition de son étude sur la communication financière des 15 principales banques européennes, parmi lesquelles figurent BNP Paribas et la Société générale, mais aussi les britanniques Barclays et RBS (Royal Bank of Scotland) ou encore les allemandes Commerzbank et Deutsche Bank.

 Des provisions passées de 6,6 milliards à 24,6 milliards en 3 ans

 Autrement dit, les litiges deviennent une sorte de routine pour les banques. Les chiffres l'attestent : les provisions pour litiges sont passées de 6,6 milliards d'euros au total en 2011, pour les 15 établissements européens étudiés par KPMG, à 24,6 milliards en 2013. Soit une multiplication par près de quatre en l'espace de trois ans. Et s'il est une provision désormais célèbre, c'est celle de 798 millions d'euros (1 milliard d'euros environ) passée par BNP Paribas dans ses comptes de l'exercice 2013, au titre de transactions en dollar réalisées dans des pays soumis à un embargo économique des Etats-Unis, comme le Soudan.

 Une affaire qui pourrait coûter très cher à la première banque française : selon l'AFP, BNP Paribas et la justice américaine devraient annoncer la semaine prochaine la conclusion d'un accord, en vertu duquel l'établissement de crédit écoperait d'une amende de 9 milliards de dollars, ainsi que d'une suspension temporaire des transferts d'argent de, ou vers, les Etats-Unis, pour le compte de ses clients.

 La réglementation américaine, un risque supplémentaire 

 Un accord, RBS en a déjà trouvé un avec les autorités américaines, moyennant 100 millions de dollars, également au sujet de violations de programmes de sanctions américaines. Idem pour HSBC, qui s'est engagée auprès des Etats-Unis à renforcer ses procédures en matière, là, de lutte contre le blanchiment d'argent. Un accord qui impose notamment à la banque sino-britannique de soumettre ses progrès en la matière à l'évaluation d'un contrôleur indépendant, nommé par le tribunal de New York.

Commerzbank aussi est aux prises avec la justice américaine, qui, comme dans le cas de BNP Paribas, enquête sur des transactions avec des pays soumis à un embargo américain. Mais le dossier en étant au stade de l'investigation, la banque allemande n'a pas encore passé de provision au titre de cet éventuel litige. Dernière banque en date à faire l'objet de poursuites par la justice américaine : Barclays, qui a déclaré le 26 juin "prendre très au sérieux" les accusations portées contre elle dans le domaine du trading à haute fréquence.

 "Pour les banques qui exercent des activités aux Etats-Unis, la réglementation américaine représente un risque supplémentaire à maîtriser, les infractions s'avérant coûteuses, tant financièrement que dans les modes de fonctionnement imposés par les régulateurs américains",

estime KPMG.

 La manipulation des taux interbancaires a coûté 3,1 milliards d'euros

 Un risque qui s'ajoute à ceux, plus "classiques", liés à la manipulation des taux interbancaires Libor, Euribor et Tibor, qui a déjà coûté aux banques européennes un total de 3,1 milliards d'euros sur les deux dernières années, rappelle le cabinet d'audit. Ou à la commercialisation abusive de produits d'assurance-crédit à des particuliers, au Royaume-Uni, ou encore à la vente inappropriée de produits dérivés à de petites entreprises, deux affaires qui ont entaillé les résultats des banques européennes à hauteur de 27 milliards d'euros, au total, au cours des trois dernières années.

 C'est que, depuis la crise financière de 2008, les mauvaises pratiques de certaines banques ne passent plus : "L'aide financière apportée aux banques par les Etats a renforcé les attentes du public et les exigences des régulateurs en matière de déontologie bancaire", explique KPMG. Qui estime pour autant que le secteur bancaire européen est à même d'encaisser ces chocs. De fait, les 15 banques européennes étudiées par le cabinet d'audit ont dégagé en 2013 un bénéfice cumulé de 43 milliards d'euros. Soit une légère hausse de 4% par rapport à 2012, mais qui marque un tournant, après des chutes respectives de 33% et de 27% en 2012 et 2011.

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