L'Assemblée nationale vote l'interdiction des sacs plastiques

Les sacs plastiques à usage unique seront prohibés à partir de 2016. La vaisselle jetable sera interdite à partir de 2020 pour préserver les familles modestes.

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La France a réduit la consommation de sacs plastiques en caisse de magasin de 10 milliards par an à 700 millions entre 2002 et 2011.
La France a réduit la consommation de sacs plastiques en caisse de magasin de 10 milliards par an à 700 millions entre 2002 et 2011. (Crédits : reuters.com)

L'Assemblée nationale a voté vendredi soir l'interdiction des sacs plastiques à usage unique à partir de 2016, mais également celle de la vaisselle jetable en plastique à partir de 2020, dans le cadre du projet de loi sur la transition énergétique.

L'interdiction des sacs plastiques avait été introduite, sur proposition du gouvernement, dans le texte lors de son examen en commission. Elle a été confirmée vendredi. Celle de la vaisselle jetable a été votée en séance à l'initiative des écologistes.

Un amendement refusé par Ségolène Royal

L'amendement défendu par l'écologiste François-Michel Lambert prévoyait dans une version initiale l'interdiction à partir de début 2017 de la vaisselle jetable en plastique, afin de réduire les déchets, constitués par "l'énergie consommée pour la fabrication de ces produits et la pollution provoquée lorsqu'ils sont laissés dans la nature".

La ministre de l'Ecologie Ségolène Royal s'est opposée à cet amendement qu'elle a qualifié "d'anti-social", car "les familles en situation de précarité ne jettent pas cette vaisselle mais la réutilisent". François-Michel Lambert a alors proposé de repousser la mesure à 2020, ce qui a permis son adoption, la ministre s'en étant remis "à la sagesse de l'Assemblée".

Des gros efforts déjà accomplis...

Pour les sacs plastiques, une mesure similaire avait déjà été prévue dans le projet de loi sur la biodiversité. Ce texte ne devant être débattu dans l'hémicycle qu'au début de l'an prochain, le gouvernement a préféré prendre les devants.

Déjà, sous l'effet d'une convention volontaire, le nombre de sacs plastiques de caisse distribués en France dans les grandes surfaces alimentaires est passé de 10,5 milliards à 700 millions entre 2002 à 2011.

... à poursuivre

Mais, selon le gouvernement, près de 5 milliards de sacs de caisse en matière plastique à usage unique et plus de 12 milliards de sacs dits "fruits et légumes" sont encore distribués dans les commerces.

A partir du 1er janvier 2016, il sera donc mis fin à la mise à disposition payante ou gratuite de sacs plastiques de caisse à usage unique, sauf pour des sacs répondant à des conditions particulières: les sacs "biosourcés" (avec une teneur qui ira en augmentant progressivement dans le temps) et les sacs compostables en compostage domestique. "Nous subissons déjà des pressions pour repousser cette date", a déclaré Mme Royal.

L'Assemblée a aussi voté l'interdiction de la production, de la distribution, de la vente et de l'utilisation de sacs à usage unique en plastique oxo-fragmentable destinés au transport de marchandises. Soumis au vote global des députés mardi prochain, le projet de loi sera ensuite examiné au Sénat.

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Commentaires 67
à écrit le 16/10/2015 à 11:29
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Je suis outré de voir à quel point nos dirigeants "députés et ministres" sont des personnes sans aucune connaissance. En effet pour fabriquer du sac en plastique même avec de la matière végétale (du maïs ou de la pomme de terre) il est obligatoire d...

le 28/12/2015 à 15:13
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Sachez qu'il existe des sacs en bioplastiques, faits à partir d'amidon de maïs, qui sont aussi solides que les sacs en polyéthylène, et qui sont certifiées par une norme européenne de biodégradabilité/compostabilité EN13432:2000 . Ce type de sacs son...

à écrit le 08/10/2015 à 11:46
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je croie qu'il ne faut pas arrêter les sachet c'est vrais ils produisent la pollution mais n'y a t'il pas d'autre précaution a prendre car plus de sachet égale plus de papier ce qui entraine plus d'arbre à couper et l'arbre est important et ...

à écrit le 28/01/2015 à 14:41
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Il suffisait d'imposer les sacs biodégradables, voila tout. Parce que c'est qui qui fait économies avec les interdictions? Jusqu'ici la grande distribution qui ne donne plus les sacs, moins de frais mais les vends, plus de profit.Le consommateur en...

le 27/05/2015 à 10:32
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Et qui va les payer les sacs biodégradables ? Ce sont des mesures d'écolo-bobo, complètement éloignés des réalités. Quand on fait son marché tu proposes quoi pour mettre les moules ? Le poisson ?

à écrit le 12/10/2014 à 21:32
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"les familles en situation de précarité ne jettent pas cette vaisselle mais la réutilisent" On rêve Mme Royal! Une suggestion: Ces familles pourraient rapporter aux Restos du coeur leurs éléments en plastique et on leur échangerait avec de vrais e...

à écrit le 12/10/2014 à 12:10
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Je suis mort de rire en voyant les commentaires de certains Parisiens qui pleurnichent parce qu ' ils n ' auront plus leur sacs plastiques pour faire leurs courses. Ca fait des annees que les grandes surfaces en Province n ' en fournissent plus et on...

le 27/05/2015 à 10:36
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Tu sais ce qu'ils te disent les parisiens avec tes jugements à l'emporte-pièce ? Tu vas me dire que Paris est le seul fournisseur de sacs plastiques ? Tu vas me dire que les emballages des poissonneries (les machins thermo-collés) sont biodégradable...

à écrit le 12/10/2014 à 10:56
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Rappel;un sac plastique se dégrade en 400 ans dans la nature(voir site conservation nature) Les Allemands rangent leurs courses dans des sacs très légers qui occupent peu de place dans les sacs à main ou dans les poches.Fabriqués dans le même tissu ...

le 12/10/2014 à 11:39
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Et vous utilisez quoi dans vos poubelle? Je ne pense pas que d'utiliser un gros sac plastique pour 1 ou deux semaine de poubelle là ou un petit des légumes soit si écologique que ça!!!

à écrit le 12/10/2014 à 10:38
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Pensez à faire des provisions pour tenir 10 ans.

le 04/11/2014 à 12:17
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Vous pensez que nous allons encore subir ces délires pendant tant de temps ?

à écrit le 12/10/2014 à 10:33
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Et le vert Pascal mettra son pain et se patates en vrac dans le même panier?

le 27/05/2015 à 10:34
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Le poisson avec et les moules dans ses poches.

à écrit le 12/10/2014 à 8:37
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Vous ne pouvez pas mettre ce débat politique a 2 balles autre part ... tout ce qui pourrait faire qu'il y ait moins de déchets sur terre et dans les océans, est une bonne chose !

à écrit le 11/10/2014 à 22:26
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Puisque l'on interdit les sac-poubelles, eventuellement pourrait-on interdire jean-Vincent Placé ?

à écrit le 11/10/2014 à 22:21
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Une bonne décision, cela permettra de développer les sacs en cellulose. L'industrie "plastique" française aura une avance sur le reste de l'Europe avant la généralisation de l'interdiction des sacs plastiques à tout le continent. Et évidemment ...

à écrit le 11/10/2014 à 19:18
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L'Assemblée vote l'interdiction de l' ENA .... ce serait génial !!!!!!!!!!!!!!

à écrit le 11/10/2014 à 18:12
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A quand l'interdiction de forniquer?

le 11/10/2014 à 19:19
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des préservatifs en papier gras vont êtres mis au point !

le 12/10/2014 à 3:09
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Bonne idée ! Recyclables en plus

à écrit le 11/10/2014 à 17:03
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Le gouvernement cherche des sous. Un magasin achète ses sacs et paie une TVA. Maintenant le citoyen lambda achètera ses sacs plastiques et paiera une TVA;

à écrit le 11/10/2014 à 14:21
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quand on voit l'etat actuelle de la france et que l'on voit sur bfm les deputés dormir sur un debat pour 20025 ,,,,!!!!!!

à écrit le 11/10/2014 à 14:10
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pour faire une bouteille en verre .... il faut l'énergie de 30 bouteilles en plastique (l'écologie est où)... à moins de les laver (ce qui serait une bonne idée ... mais c'est trop simple, les écolos n'en v...

à écrit le 11/10/2014 à 13:59
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plutôt que des contraintes il serait mieux d'encourager les alternatives .... ce n'est pas par les lois que le monde politique ce rend crédible ... on ne fait pas boire un âne qui pas soif !

le 11/10/2014 à 15:14
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@pmxr: on gave bien les oies et on fait croire n'importe quoi aux Français, alors pourquoi ne ferait-on pas boire ton bourriquot :-)

à écrit le 11/10/2014 à 13:54
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Il faut savoir qu'une partie des sacs plastiques fruits et légumes sont réutilisés en sacs poubelles donc cela génère une économie et une écologie. Plutot que de les interdire,il vaudrait mieux interdire les sacs plastiques qui ne sont pas biodégrad...

le 11/10/2014 à 14:16
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eh! ben, voilà !.....

le 11/10/2014 à 15:15
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@bonjour...: dans le temps, on utilisait le filet de la ménagère et tout n'allait pas si mal :-)

à écrit le 11/10/2014 à 13:46
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Encore une fois Hollande s'attaque frontalement au peule français:le peuple sera pénalisé par la disparition de ces sacs utiles.Lorsque Sarko sera réélu,il rétablira le sac plastique en 2017

le 11/10/2014 à 13:55
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Sarkozy en 2017 ? C'est très mal parti pour lui, toujours aussi psychotique et violent... Mais pourquoi êtes vous fasciné par un voyou ?

le 12/10/2014 à 10:23
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Si ce n'est pas Sarkozy, en tous cas ce ne sera pas Hollande, et on sera débarrassé de ces verts usurpateurs qui nous conduisent à la décadence.

à écrit le 11/10/2014 à 13:19
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Pour provinciaux qui font leurs courses en voiture, ça pas très gênant. Ils auront un sac en tissu dans leur coffre et n'auront qu'à la sortir pour faire leurs courses. Nous Parisiens qui faisons nos courses après le boulot, on sera obligé de tout po...

le 11/10/2014 à 14:09
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Ça fait longtemps que vous êtes venus en province? Vous savez qu'il y a aussi des villes chez nous?

le 11/10/2014 à 18:49
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Des bourgades! Bordeaux, Toulouse ou Nantes n'ont finalement que la taille d'un ou deux arrondissements parisiens tout au plus....

le 25/06/2015 à 12:15
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Population parisienne : 2,2 M habitants environ. Population Ile-de-France : 12 M habitants environ. Population "province" : 51,4 M habitants environ. Population France métropolitaine : 63,4 M habitants environ. Les franciliens sont donc minoritai...

le 17/12/2016 à 11:38
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Vous n'avez pas encore plus nul comme excuse? J'ai 27 ans, je suis originaire du 93, j'ai déménagé plus tard à la campagne, j'ai vécu dans des grandes villes françaises, et dans plusieurs pays étrangers. Depuis quelques années je vis en Chine, da...

à écrit le 11/10/2014 à 13:00
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Sur la photos qui illustre l'article on voit bien que les sacs ne représentent pas grand chose de la masse totale du plastique utilisé. Quand on sait que les scientifiques qui se sont penchés sur le sujet ont confirmés que l'histoire des animaux "é...

le 11/10/2014 à 15:55
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Nos députés, comme d'habitude, font dans "l'électoralisme". Ségolène elle, va au secours des "sans dent" qui réutilisent la vaisselle plastique.

à écrit le 11/10/2014 à 12:56
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Maintenant que les sacs plastiques sont interdits. C'est un coup dur de plus pour cette industrie financière.

à écrit le 11/10/2014 à 12:42
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Mac'Do et cie .... ont des soucis à se faire ! looooooooool

à écrit le 11/10/2014 à 12:37
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Les sacs plastiques c'est rigolo (et encore, personnellement, je les réutilise), la vaisselle jetable ennuyeux (adieu piknik et soirées entre amis, en gros, personne n'a assez de matos pour ces occasions ...), etc. L'écologie qu'on nous propose est u...

à écrit le 11/10/2014 à 12:33
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Ce sera l'article 2 du projet de loi voté par 10 députés entre 1h et 2h du matin pendant que les autres sont au lit en train de ronfler.

le 11/10/2014 à 12:40
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je serai curieux de savoir combien de députés étaient l'assemblée !?

à écrit le 11/10/2014 à 12:23
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Bon je comprends l'initiative des députés .... mais aucunes solutions n'est proposées pour l'industrie et les salariés qui y travaillent ! Je connais bien l'industrie plastique .... avec des investissements colossaux .....

le 11/10/2014 à 12:50
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Il ne s'agit que du marché français, ne vous inquiétez pas trop pour l'industrie plastique. Quant au fait de laisser entendre qu'il s'agit d'une surprise pour cette industrie, je ne crois pas que vous trouverez ici assez sot pour y croire.

le 11/10/2014 à 14:12
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On en revient au sac en papier kraft sinon je ne vois pas bien comment on va vous servir au marché ; celà a été utilisé pendant des décennies avant le tout plastique , le papier est fait à partir du bois et est biodégradable contrairement aux plastiq...

à écrit le 11/10/2014 à 12:17
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avec ça, on est bien loti, mes enfants ! fi du chômage, des gens sans logement, fi du marasme ambiant, fi de la délinquence, violences qui priment de plus en plus.....Fi de tout...car la liste est longue..MAIS, PAS des SACS PLASTIC!!!! CHAPEAU le GVT...

à écrit le 11/10/2014 à 12:08
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IL n'y a pas PLUS GRAVE & PLUS URGENT, que ça, tout de même! évidemment, com d'hab......la facilité ! pauvres de nous autres !

à écrit le 11/10/2014 à 11:56
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Ah oui ? Et les poubelles de rues elles vont être en papier... ? Les rues de Paris sont déjà si immondes, supprimez les sacs et vous verrez le carnage. Dire que la Mairie de Paris a dépensé des millions d'euros pour changer le look des poubelles de...

le 11/10/2014 à 12:11
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hélas! peut-on faire confiance à ce genre d'individus pour être 100% vigilants? on peut l'être, mais pas eux, on ne peut le croire.!..alors, ça va pas être marrant, et en restant optimiste...!!

le 11/10/2014 à 12:34
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@Lily : ca s'arrange pas le niveau intellectuel ici... Est-ce que quelqu'un a paler des sacs poubelles ? Non ! Alors refléchissez un peu avant de commenter ! Et qu'est qu'Ebola a à voir là dedans ?... Vraiment n'importe quoi ce commentaire...

à écrit le 11/10/2014 à 11:54
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Quelle est la taxe de la semaine prochaine ? Elle me manquera l'écotaxe. Il faut trouver une autre ou plusieurs autres taxes, le travail législatif sert à ça.

à écrit le 11/10/2014 à 11:38
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A quand les préservatifs ??

le 11/10/2014 à 13:04
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S'ils sont réutilisables ce sera utilisé. Sinon essayez le tissu.

à écrit le 11/10/2014 à 11:23
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Voilà une mesure réellement écologique. D'autant qu'il existe déjà des sacs en tissu notamment très solide et pliable par exemple. On peut très bien vivre sans sac plastique dans les commerces. Cette mesure est de fait déjà appliquée par de très nomb...

à écrit le 11/10/2014 à 10:55
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Ils auraient du rendre obligatoire la vente de sac plastiques biodégradables. Mais une interdiction complète c'est grotesque!

le 11/10/2014 à 12:13
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les biodégradables, il parait que le coût de revient est trop cher! pourtant, il faut savoir ce que l'on veut à la fin! m....de !!

à écrit le 11/10/2014 à 10:39
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Après le buralistes, ce sont les supermarchés proches de frontières qui vont perdre leurs clients. Merci madame le ministre de l'éconnerie.

le 11/10/2014 à 10:47
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Mais non, même avec les sacs qui seront sûrement payants, les clients continueront leurs achats. N'oubliez pas que les français sont très moutonniers!

le 15/01/2015 à 17:14
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on est des vache a lait

à écrit le 11/10/2014 à 10:14
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Ils ont vraiment rien a faire? Le pays va mal et ils votent pour des sacs plastiques jetable qui finissent majoritairement en tant que poubelle ménagère? C'est beau de passer une "nuit blanche" comme le précise BFM TV (surement pour nous faire croire...

le 11/10/2014 à 12:14
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ces types sont DES NULS! plus que ça, c'est mortel !!

le 11/10/2014 à 12:31
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Des conséquences désastreuse et absudre suite à la suppression des sacs plastiques ? Je suis vraiment curieux de savoir à quoi vous penser (si vous arrivez à penser).

le 11/10/2014 à 13:56
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Vous les mettez dans quoi vos poubelle pour que les éboueurs les ramassent? Vous aussi vous devriez pensez et pas que sur les 5 prochaines minutes! La taille et le poids des sac poubelles acheté sont surement moins épais que ceux des fruits et légume...

le 11/10/2014 à 15:39
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Mais personne n'a parlé de supprimer les sacs poubelles !!!!

le 12/10/2014 à 9:14
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Moi j'utilise les sac a légume pour mes poubelles et avec un sac je tiens entre 1 et deux semaines! Ça vas être plus polluant de vider un sac poubelle standard non remplis parce que ma poubelle puera de trop... De plus le poids en plastique des sacs ...

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