Depuis deux à trois ans, on assiste à une explosion de la contrefaçon qui dépasse le cadre des industries du luxe et concerne 80 % des marques à forte notoriété, qu'il s'agisse du textile, des éléments de décoration, des jouets, de l'outillage... des produits pour lesquels le prix n'a pas d'importance. Tel est le constat dressé par l'Union des fabricants. « Parallèlement, explique François Eyssette, son directeur général, de nouveaux circuits se sont organisés. C'est-à-dire que la production, l'assemblage et la distribution des produits sont dispersés sur plusieurs pays, ce qui complique les choses. » Et bien souvent, contrairement à la contrefaçon des produits de luxe, l'acheteur final de ces biens courants n'a pas conscience qu'il s'agit d'une contrefaçon « car, dans ce domaine, c'est souvent la complicité du circuit de distribution qui est en cause puisqu'il sert de relais aux contrefacteurs », poursuit François Eyssette. Sont en cause tant certains stands sur les marchés que des magasins spécialisés ou encore des grands distributeurs. Les dirigeants de PME, qui négligeaient l'importance de ce phénomène, en découvrent aujourd'hui l'ampleur, et surtout la menace qui pèse sur leur circuit de distribution, en plus de la perte constatée sur leur chiffre d'affaires. En effet, seules 5 % environ des PME attaquées se défendent, à l'image des roses Meilland, des couteaux Opinel ou du fabricant de gadgets Cuzin. Or on peut estimer que 65 % des PME sont touchées par la contrefaçon. Mais on peut être petit et obtenir gain de cause contre des grands : ce fut récemment le cas des lunettes Okley, qui ont gagné en première instance contre Décathlon, ou des bagages Longchamp contre Pier Import, ou d'un fabricant vosgien de linge contre La Redoute... Il suffit souvent d'une condamnation pour que les contrefacteurs baissent les armes... et s'attaquent à d'autres produits. L'Union des fabricants, aux cotés de cinquante fédérations pro- fessionnelles, est sur le point de signer une charte avec la grande distribution... Globalement, si on estime que la législation française est satisfaisante, ainsi que son application, c'est surtout au niveau européen que l'application des textes se révèle parfois plus difficile : qu'il s'agisse du Luxembourg, où elle est inexistante, ou de la Belgique, où elle est un peu désuette... Et pour les PME, la partie est ardue, souvent faute de moyens. Règles de base. Il leur faut donc commencer par suivre quelques règles de base : - S'assurer que les dépôts de marques, brevets, dessins auprès de l'Inpi (Institut national de la propriété industrielle) ont été bien faits. C'est le fondement de toute action juridique. - Ne rien laisser passer aux contrefacteurs et ne pas hésiter à engager systématiquement des procédures civiles et pénales, ce que rechignent à faire de nombreuses PME. - S'entourer des conseils d'un spécialiste (juriste en interne ou avocat) de la propriété industrielle. - Apprendre à travailler avec les services concernés, à commencer par les douanes. - Investir dans sa défense, se doter des services d'enquêteurs et s'en donner les moyens : ce qui suppose consacrer 2 % à 3 % de son chiffre d'affaires à la lutte contre la contrefaçon en France et à l'étranger. E. L.

latribune.fr

26 Sept 2008, 0:40

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