Les députés européens ont renoncé à rejeter une décision de la Commission européenne qui, dans la perspec...
Les catastrophes naturelles donnent lieu à des rapports de commissions d'enquêtes, montrant la complexité...
Le crash du vol QZ8501 de la compagnie malaisienne AirAsia qui assurait la liaison entre Surabaya (Indoné...
Jean-Luc Moudenc a écrit à Alain Vidalies, secrétaire d’État chargé des Transports, pour lui demander de...
Après le scandale des tests aux émissions polluantes, c'est un logiciel de gestion de la récupération d'é...
Les observations initiales des enquêteurs, notamment "l'extrême dispersion des débris sur une distance de...
Un avion civil russe s'est écrasé dans le Sinaï ce 31 octobre, causant la mort des 224 personnes qu'il tr...
Les eurodéputés ont appelé les États membres et la Commission à enquêter sur les scandales des émissions...
La préfecture de Haute-Garonne a publié ce mardi 8 septembre les conclusions de l'enquête publique sur le...
Le président du Sicoval assure que le financement du prolongement de la ligne B jusqu'à Labège est bouclé...
Le coût sanitaire de ce fléau serait notamment compris entre 68 et 97 milliards d'euros, relève un rappor...
Les services secrets allemands ont espionné la France pour le compte de la NSA. C’est ce que confirment,...
Après avoir accepté de s'expliquer hors du cadre officiel devant la commission d'enquête du parlement irl...
Alors que la commission chargée de l’enquête publique a mis à mal, le 30 mars dernier, les projets de lia...
Plusieurs élus de Midi-Pyrénées et d'Aquitaine ont été reçus mardi 14 avril au sujet du Grand Projet Ferroviaire du Sud Ouest.
En donnant un avis défavorable au Grand Projet ferroviaire du Sud-Ouest (GPSO), la commission d’enquête n...
La commission d'enquête publique a rendu lundi 30 mars un avis défavorable sur l'utilité publique du proj...
Les présidents des régions Aquitaine et Midi-Pyrénées et des métropoles de Bordeaux et Toulouse réagissen...
La remise à plus tard de la réalisation du tronçon à grande vitesse Dax-Espagne a dynamité la cohérence d...
Les projets de liaisons à grande vitesse Bordeaux-Toulouse et Bordeaux-Dax portés par le Grand Projet fer...
Les projets de liaisons à grande vitesse Bordeaux-Toulouse et Bordeaux-Dax portés par le Grand projet fer...
Les projets de liaisons à grande vitesse Bordeaux-Toulouse et Bordeaux-Dax portés par le Grand Projet fer...
Le lanceur russe Soyuz doit mettre ce vendredi sur orbite deux nouveaux satellites de la constellation Ga...
Une commission d'enquête parlementaire a vivement critiqué dans un rapport publié mardi le rôle de l'État...
Cela semble désormais inévitable : le président de la Commission va devoir rendre des comptes devant les...
Après les révélations en novembre sur l'évasion fiscale organisée au Luxembourg, le Parlement européen de...
Le Premier ministre s'est exprimé lundi, peu de temps avant une réunion sur la sécurité intérieure organi...
Ce mercredi, le Sénat a créé mercredi une commission d'enquête pour connaître la "réalité du détournement...
La BCE a refusé une nouvelle fois de collaborer avec la commission d'enquête parlementaire irlandaise qui...
À quelques jours de la réunion de la commission d'enquête chargée d'analyser l'échec de la mise en orbite...
Le parlement irlandais a établi une commission parlementaire pour faire la lumière sur les circonstances...
La mission d'information parlementaire sur l'écotaxe, qui a rendu ce mercredi son rapport sur ce disposit...
Le chef de l'Etat compte lutter contre les pratiques des multinationales pour réduire leurs impôts. Il af...
Liêm Hoang Ngoc, député européen PS et co-rapporteur du rapport d’enquête du parlement européen sur la tr...
Une commission d'enquête de l'Assemblée nationale vient de conclure que la mauvaise gestion de la SNCM pa...
La commission d'enquête sénatoriale sur le rôle des banques dans l'évasion fiscale propose une série de m...
Le régulateur du marché hypothécaire américain, la Federal Housing Finance Agency (FHFA), exige de Bank o...
Le ministre de l'Economie,Pierre Moscovici, répond vertement, dans une lettre ouverte, aux accusations l...
Auditionné par une commission d'enquête parlementaire, l'ex ministre du Budget n'a guère contribué à fair...
La commission d'enquête parlementaire sur l'affaire Cahuzac réserve encore des surprises. Un fonctionnair...
L'ancien ministre délégué au Budget ne sera pas candidat à l'élection législative partielle consécutive à...
Le président chypriote, Nicos Anastasiades, a assuré lundi que l'enquête sur tous les scandales liés à la...
Les limitations des mouvements de capitaux mises en place à Chypre pourraient être levées d'ici un mois....
L'enquête concernant l'ancien ministre des finances accusé d'avoir falsifié une liste de détenteurs de co...
Le gouvernement américain a annoncé mercredi avoir lancé des poursuites contre Bank of America pour avoir...
Joël Carreiras est président de la commission Transports et déplacements de Toulouse Métropole. Il revien...
La commission d'enquête publique sur le Plan de déplacements urbains (PDU) donne un avis défavorable au p...
Toutes les banques enregistrent de très belles performances boursières depuis le début de l'été. Pourtant...
Le rapport sénatorial sur l'évasion fiscale formule 59 propositions pour lutter contre la fraude et l'éva...
Selon le rapport de la commission d'enquête du Sénat, la facture annuelle en électricité des ménages français s'élèvera à 1.125 euros, hors taxe, en 2016. En 2020, elle pourrait atteindre 1.307 euros par an contre 874 euros en 2011. En caus...
Le géant bancaire britannique HSBC a reconnu des "défaillances" et présenté publiquement ses excuses mard...
L'ancien trader de la société générale, Jérôme Kerviel a déposé plainte ce vendredi contre la Société Gén...
La commission d'enquête parlementaire propose une structure unique pour renégocier les prêts risqués, don...
Le candidat socialiste à l'élection présidentielle de 2012, François Hollande, a déclaré lundi ne pas avoir été au courant des soupçons de corruption planant sur plusieurs élus de la fédération socialiste du Pas-de-Calais.
Le baril de WTI a grimpé jusqu'à 113,48 dollars, ce lundi en début d'après midi, sur fond de violences, a...
Tony Blair témoignait ce vendredi pour la deuxième fois face à la commission d'enquête sur l'Irak. Il mai...
Selon un rapport de la Maison Blanche, la marée noire résulte d'une gestion défaillante de BP et un nouve...
