Apple menacé d'une amende inédite pour violation de brevets

Le "New York Times" rapporte ce mardi que le groupe Apple va contester une amende de 625,5 millions de dollars pour atteinte à la propriété intellectuelle.

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(Crédits : (c) Copyright Thomson Reuters 2010. Check for restrictions at: http://about.reuters.com/fulllegal.asp)

Le groupe californien Apple aurait, d'après les informations parues ce mardi dans le "New york Times", été reconnu coupable par le jury d'un tribunal du Texas de violation de brevets. Trois exactement. Le groupe à la pomme les auraient, selon la justice, utilisés pour concevoir ses baladeurs iPod, ses iPhone et ses ordinateurs. Il s'agit plus précisément des fonctionnalités Cover flow (interface de navigation dans une bibliothèque), Spotlight (moteur de recherche de fichiers) et Time Machine (logiciel de sauvegarde et de restauration).

Les brevets en question appartiennent à Mirror Words, une société fondée par David Gelernter, un professeur d'informatique de la prestigieuse université américaine de Yale. Celle-ci a porté plainte en 2008 et le tribunal, dont le verdict n'a pas été formellement prononcé, aurait décidé de lui accorder 208,5 millions de dollars de dommages par brevet. Soit 625,5 millions de dollars au total (454 millions d'euros).

Apple conteste justement l'addition de ces pénalités et aurait, d'après le journal, déposé une motion d'urgence pour reporter la décision, arguant en outre de "questions en suspens" au sujet de deux brevets sur les trois incriminés.

Aux dire de  la presse américaine, le montant des dommages auxquels Apple s'expose serait, s'il devenait effectif, l'un des plus important dans une affaire de violation de propriété intellectuelle aux Etats-Unis.

Le groupe Apple n'a pas souhaité livrer le moindre commentaire sur cette affaire.

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