Par une décision de première instance rendue par le TGI de Paris, le 21 juin, la société TF1 Droits audiovisuels a été condamnée à indemniser, à hauteur de 32 millions d'euros au total, le producteur italien du film "Miracle à Santa Anna", ainsi que sa banque BNP Paribas et les auteurs?réalisateurs. TF1 Droits Audiovisuels indique ce mercredi après-midi qu'elle envisage de faire appel de ce jugement dans un communiqué.
"Miracle à Santa Anna" a été réalisé par Spike Lee, en 2007. TF1 était en charge de sa commercialisation en Europe. Le résultat n'ayant pas plu aux programateurs, trouvant le scénario trop militant, les représentant de TF1 Droits audiovisuels ont cherché à résilier le contrat de distribution. Pour le TGI de Paris, TF1 n'avait aucune raison valable de mettre fin à ce contrat, la société On My Own, qui représente les plaignants, en ayant respecté les termes.
Un expert, cité dans le jugement, explique que le refus de TF1 International de diffuser a eu des "conséquences calamiteuses" pour le film, celui-ci ne présentant "plus aucune valeur commerciale pour le producteur car il est précédé d'une réputation négative". La décision de TF1 prive également le film d'être exploité dans des territoires importants tels que l'Europe.
Outre 20 millions d'euros de dommages-intérêts à On My Own, le groupe français devra payer 11 millions de dollars à BNP Paribas, grossis de certains frais, soit un total de 13 millions de dollars (9 millions d'euros), 2,7 millions d'euros de préjudice moral, dont 1,5 million à Spike Lee, et faire état de sa condamnation dans la presse.
La filiale audiovisuelle estime que la "décision de justice ne modifie pas significativement l'appréciation globale du risque déjà pris en compte par le groupe TF1" et qu'en raison "du niveau des dommages et intérêts alloués, le préjudice retenu [apparaît] manifestement disproportionné au regard des performances du film". En effet, le film n'a engrangé que 5,5 millions d'euros de recettes aux Etats-Unis, au Canada et en Italie, où l'intrigue du film se joue.