Après avoir annoncé en juin dernier vouloir s'attaquer au marché des conseillers en gestion de patrimoine indépendants (CGPI), HSBC Assurances passe aux actes : le 1er octobre, à l'occasion du Salon Patrimonia, la filiale de la banque britannique lancera un nouveau contrat d'assurance vie d'un nouveau genre, baptisé HSBC IFA Assurance.

Un contrat anti-ISF

L'originalité de ce contrat réside dans la présence de deux fonds en euros à « participation aux bénéfices (PB) différée », l'un étant à échéance de 5 ans, l'autre à 8 ans. Le principe ? Les gains générés par les sommes versées sur ces deux fonds en euros ne sont pas distribués au souscripteur chaque année comme c'est habituellement le cas. Ils sont au contraire placés sur un OPCVM : « Clic action PEA équilibre » (pour le fonds différé de 5 ans) ou «HSBC Actions Rebond » (pour celui à 8 ans). Ces deux unités de compte comportent des mécanismes de protection les empêchant de perdre respectivement plus de 10% et 15% par an. A l'échéance, les sommes placées sur les deux fonds à PB différée ainsi que les intérêts investis dans les deux OPCVM sont basculés sur le fonds en euros « traditionnel » du contrat.

L'avantage étant que, pendant les 5 ou les 8 ans, les gains ne sont juridiquement pas considérés comme « acquis » (même si c'est le cas dans les faits). Ils ne doivent donc pas être pris en compte dans le calcul de l'ISF, ou en cas de retraits sur le contrat.

Certes, des mécanismes similaires existent déjà depuis des années, notamment dans les contrats dits « à prime de fidélité ». Mais, ici, on peut choisir la proportion de son épargne qui échappe à l'ISF.

Les mêmes fonctionnalités qu'un contrat classique

Car, pour le reste, HSBC IFA Assurance ressemble en tous points à un contrat multisupport classique. En plus de ces deux fonds à PB différée, il comporte un fonds en euros classique et une palette de 150 unités de compte (fonds actions, obligataires, monétaires ...). HSBC a aussi prévu des arbitrages automatiques, permettant, par exemple, de sécuriser les plus-values réalisées sur les unités de compte en les basculant vers le fonds en euros, ou de se désengager des supports en forte baisse. Côté frais, HSBC est resté en ligne avec le marché: 3,45% de frais sur versements, 0,85% de frais annuel de gestion (0,95% sur les unités de compte) et 1% des sommes transférées en cas d'arbitrage, libre ou automatique.

Deux regrets toutefois. D'une part, le contrat n'est accessible au particulier que via un CGPI. Et, d'autre part, l'échéance des deux fonds à PB différée court à partir de la souscription. Mieux vaut donc en profiter dès l'ouverture du contrat. Pour faire simple, HSBC IFA Assurance se transforme donc en multisupport classique au bout de huit ans. Alexandre Phalippou