Cette petite entreprise française qui a gagné un procès contre Apple

Par latribune.fr  |   |  279  mots
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Un studio français spécialisé dans les effets visuels pour la télévision et le cinéma a obtenu qu'Apple lui verse un supplément de dommages et intérêts. Il reproche au géant de l'informatique d'utiliser le nom "Lion", marque déposée en 2010.

Cette petite entreprise défie Apple? et pour l?instant, elle gagne des points. Circus, société de Montrouge en Ile-de-France, produit des vidéos publicitaires et des effets spéciaux pour le cinéma et la télévision. Elle a déposé en avril 2010 le nom ?Lion? auprès de l?Institut National de la Propriété Industrielle (INPI). Or, c?est sous ce nom que le géant de l?informatique a choisi de commercialiser l?avant-dernière version de son système d?exploitation OS X.

L?an dernier, la société a porté plainte pour contrefaçon et usage abusif de la marque. A l?époque, son avocat confiait à l?AFP que Circus travaillait à ?une gamme de logiciels d'art visuel baptisés de noms d'animaux? .

Circus veut faire interdire "Mountain Lion"

Ce vendredi, la cour d?appel de Paris a confirmé une ordonnance de référé rendue en octobre dernier et estimé dans un arrêt que ?l'atteinte vraisemblable à la marque dont Circus est propriétaire est caractérisée". En prime, les juges ont octroyés une hausse des provisions sur les dommages et intérêts dus par la marque à la pomme. Le studio Circus obtiendra en tout 50.000 euros contre les 1.500 prévus préalablement. Mais, pour l?instant, Apple pourra continuer d?utiliser le nom Lion en France.

Entre temps, cette dernière a d?ailleurs lancé une nouvelle version de OS X, sous le nom de ?Mountain Lion?. Et Circus ne veut pas en rester là. Elle souhaite faire également interdire l?utilisation de ce nom et réclame 200.000 euros de provisions sur les dommages et intérêts.