C'est une histoire de codes. Dans la colonne qui décrit la marchandise, il est inscrit "0205 0080" sur l'une des 1.500 factures sur lesquelles la Direction Générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes (DGCCRF) a mis la main au sein de la société d'agroalimentaire Spanghero, soupçonnée d'avoir fait passer de la viande de cheval pour de la viande de b?uf. Lorsqu'il s'agit de viande de b?uf, ce code - harmonisé au niveau européen - doit commencer par "0201" ou "0202". La nomenclature douanière européenne précise qu'un code qui débute par "0205" désigne forcément de la viande de cheval. Le code inscrit sur la facture désigne précisément des "viandes des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière congelées".

La radio publique France Info a publié vendredi soir sur son site Internet un fac-similé de l'une des factures saisies, et a ainsi dévoilé l'information.

Aguerre nie, mais ne pouvait pas ignorer la nomenclature

Le président de l'entreprise de Castelnaudary réfute : "Je ne savais pas, nous avons commandé, acheté et reçu dans notre esprit, et d'après la traçabilité, de la viande de boeuf" a-t-il affirmé. Il a assuré ne pas connaître ce code de la nomenclature douanière européenne, pourtant indispensable à utiliser lorsqu'une société rempli les documents douaniers nécessaires à des échanges commerciaux internationaux.

Vendredi, des sources concordantes ont contredit Barthélémy Aguerre. "Spanghero ne peut pas prétendre ne pas connaître la nomenclature douanière puisqu'il l'utilise sur ses factures", a affirmé une source proche du dossier. "La nomenclature douanière est connue de tous les professionnels qui font des opérations d'achat de viande en Europe et hors Europe", a également confirmé Interbev, l'interprofession de la viande et du bétail. "Par ailleurs, ils ont l'obligation de déclarer les échanges intra-communautaires en reprenant ces codes douaniers", a indiqué l'interprofession.