Il n'y a pas que les riches que l'on taxe en France

Par Sylvain Rolland  |   |  1176  mots
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La surenchère fiscale pratiquée ces derniers jours par les candidats à la présidentielle n'a finalement rien de surprenant. La France est de tradition très imaginative en la matière comme le montre ce petit tour d'horizon de certains prélèvements exotiques : taxe sur la couleur du chocolat, sur les pylônes électriques, sur les compositions florales...

Comme le disait Albert Einstein, "en temps de crise, une seule chose compte plus que le savoir : l'imagination". Et en matière de fiscalité, nos gouvernants se sont parfois creusés les méninges pour remplir les caisses de l'Etat de quelques centaines de millions d'euros. Les Français payent ainsi, le plus souvent sans le savoir, toute une panoplie de taxes pour le moins originales.

Le serpent qui se mord la queue : la taxe sur les numéros surtaxés

Etrange paradoxe que cette taxe sur des numéros déjà eux-même surtaxés! Ainsi, lorsque votre adolescent se déchaîne sur son téléphone portable pour éviter que le couperet de l'élimination s'abatte sur son candidat de télé-réalité préféré, les chaînes de télévision ne sont pas les seules à se remplir les poches. L'idée provient de Nicolas About, un ancien sénateur centriste à la recherche de solutions pour contribuer au financement de la Sécurité sociale. En 2009, il a ainsi proposé un prélèvement de 9,5% sur les bénéfices réalisés grâce à ces surtaxes. "Les jeux de hasard télévisuels génèrent par le biais des appels surtaxés de confortables bénéfices qu'il n'y a aucune raison de soustraire à toute contribution sociale", se justifiait le sénateur.  En 2011, cette taxe a rapporté 2 millions d'euros.

Halte aux poids lourds qui usent la chaussée !

"L'esprit d'équité" peut amener à défendre de bien étranges raisonnements. Ainsi, comme un semi-remorque va user la route 32 fois plus qu'une camionnette, quoi de plus normal que de prélever son propriétaire d'une taxe trimestrielle destinée au financement et à l'entretien des routes? Depuis 1968, chaque propriétaire de camions, fourgonnettes et divers engins agricoles de plus de 38 tonnes doit s'acquitter d'une taxe comprise entre 157 et 233 euros par trimestre, ou entre 628 et 932 euros par an. C'est la "taxe à l'essieu", qui devrait rapporter 180 millions d'euros en 2012, selon la prévision du ministère du Budget.

Cette logique a récemment été transférée à la lutte contre l'obésité, sous le prétexte que les personnes à forte corpulence "pèsent" davantage sur la Sécurité sociale en raison des problèmes de santé liés à leur condition. Si la France s'est contentée d'une taxe de 7%, depuis début 2012, sur les sodas avec sucres ajoutés et éducorants, d'autres pays européens sont allés beaucoup plus loin. Le Danemark, depuis octobre 2011, est ainsi devenu le premier pays au monde à introduire une taxe sur les graisses. Présentée comme une mesure pour lutter contre l'obésité, la taxe s'applique à tous les produits contenant plus de 2,3% d'acides gras. Elle touche ainsi les viandes, le beurre, les huiles, les crèmes et les produits transformés comme les gâteaux. David Cameron, le Premier ministre anglais, a lui aussi envisagé fin 2011 une taxe contre l'obésité en Grande-Bretagne, provoquant un tollé.

Le chocolat blanc plus taxé que le chocolat noir

Le site Planet.fr a relevé un impôt pour le moins original, qui montre bien que les voies de la fiscalité sont souvent impénétrables. Ainsi, depuis 2005, les chocolats blancs ou fourrés au lait sont taxés avec une TVA de 19,6%, tandis que le chocolat noir, tout comme le cacao, la pâte à tartiner, les glaces au chocolat et les bonbons au chocolat, restent à 5,5%. Même Nicolas Sarkozy, dans une émission de télévision datant de début 2009, y a perdu son latin. "Allez comprendre...", a-t-il soupiré, sous-entendant que cette bizarrerie fiscale résultait des lois européennes.

Les billets de cinéma doublement taxés

Grâce aux cinéphiles, l'Etat va empocher en 2012, selon les prévisions du gouvernement, pas moins de 130 millions d'euros. La faute à l'addition de deux taxes sur les billets de cinéma: la TVA de 7% qui s'applique sur tous les biens culturels, et une taxe supplémentaire, la bien-nommée Taxe spéciale aditionnelle (TSA), qui impose une retenue supplémentaire de 10,72%. Cet argent est directement versé, depuis 2007, au Centre national du cinéma (CNC), en vue de soutenir l'exception culturelle française. Pour les amateurs de cinéma pornographique ou de films violents, sachez que les billets sur les oeuvres entrant dans ces catégories sont taxés à 16,08%. 

L'étrange taxe des fruits et légumes

Attention, il faut suivre. Si vous achetez un kilo de pommes ou de tomates et que les pommes proviennent de France mais les tomates d'Espagne, vous paierez un impôt sur les pommes, mais pas sur les tomates. Pourquoi ? Car selon leur origine, les "plantes aromatiques à usage culinaire", c'est-à-dire les fruits et légumes, sont soumises - ou pas - à une taxe de 0,18%, reverée au Centre technique interprofessionnel des fruits et légumes. Seules les pommes de terres et les bananes ne sont pas concernées. La France a ainsi choisi de faire payer cette taxe pour les fruits et légumes produits sur son sol, mais la réglementation européenne exonère les produits en provenance des pays de l'UE. C'est pour cela, par exemple, que les courgettes produites en France sont soumises à la taxe, tandis que celles importées d'Espagne - un pays de l'UE -, ne le sont pas. En revanche, la taxe s'applique aussi aux fruits et légumes importés de pays hors-UE.

Taxe sur les navettes touristiques, sur les eaux minérales, les pylônes électriques ou les compositions florales

Autres mesures fiscales qui laissent dubitatif: l'Union européenne autorise les Etats membres à appliquer le taux réduit de TVA de 5,5% aux fleurs coupées, mais pas aux compositions florales, taxées à hauteur de 19,6%. Les entreprises de pompes funèbres apprécient... 

L'impôt sur les pylônes devrait représenter 225 millions d'euros pour l'Etat en 2012, est en revanche indolore pour les Français, puisqu'il est payé par les exploitants des lignes électriques. Il taxe les pylônes supportant des lignes électriques à haute tension à hauteur de 2002 euros par an par pylône supportant une tension comprise entre 200 et 350 kilovolts, et 4002 euros pour ceux qui supportent une tension supérieure à 350 kilovolts.

L'Etat ne renonce pas aux petites économies, comme la taxe spéciale sur les navettes touristiques, qui rapporte moins d'un million d'euros par an. Plus rentable, la  surtaxe sur les eaux minérales permet à l'Etat d'encaisser 19 millions d'euros par an, comme le relève Le Journal du net.

Enfin, soyez rassurés : la France n'a pas le monopole des taxes insolites. En Allemagne, à Cologne précisément, une "taxe sur le plaisir" a été instaurée depuis 2004, sobrement nommée "Vergnügungssteuer", soit "taxe sur les spectacles". Le prix du plaisir: 150 euros par mois, à la charge des prostituées. Pour rappel, la prostitution est légale en Allemagne et les prostituées sont assujetties à l'impôt sur le revenu et à la TVA. Cette taxe rapporte chaque année des centaines de milliers d'euros à Cologne, si bien que d'autres villes allemandes envisagent de la mettre en place.