Quels seront les contours du service national universel (SNU) ? A l'issue des auditions qu'ils ont mené sur un projet cher à Emmanuel Macron, les sénateurs - Jean-Marie Bockel (Union centriste, Haut-Rhin) et Jean-Marc Todeschini (PS, Moselle) - se sont risqués à dévoiler ce que pourrait être le futur SNU. "Nous avons travaillé par déduction, nous n'avons aucune certitude", a ainsi expliqué Jean-Marc Todeschini. "Le projet prend progressivement forme, au travers de quelques constantes qui fondent presque tous les scénarios évoqués lors des auditions menés par le Sénat, a souligné Jean-Marie Bockel. Ces scénarios reposent sur un SNU en trois séquences successives".
"Plus personne ne comprend rien au projet de SNU ! Qui le souhaite vraiment ? Il est temps pour ce projet d'atterrir, si possible sans écraser nos armées !", a averti le président de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, Christian Cambon (Les Républicains - Val-de-Marne)
À quelques jours de la remise, fin avril, au président de la République du rapport de la commission dirigée par le général Ménaouine sur le SNU, les sénateurs ont par ailleurs rappelé que le financement du SNU ne doit pas peser sur le budget des armées. Ainsi, ils ont indiqué que les sénateurs déposeront des amendements au projet de la loi de programmation militaire (LPM) en discussion en mai au Sénat afin d'exclure le financement du SNU de la programmation militaire 2019-2025.
Sur la base du volontariat?
Selon les deux sénateurs, une première séquence devrait s'inscrire dans le cadre scolaire. Il s'agirait de promouvoir l'enseignement de défense, prévu déjà dans la loi de 1997 sur la réforme du service national mais dont "la mise en oeuvre demeure à ce jour inégale", ont rappelé les deux sénateurs. Ce qui laisse, selon eux, des marges de progrès. Ils estiment que le soutien du monde enseignant et des familles est "en soi un défi".
La troisième séquence permettrait sur la base du volontariat aux jeunes de s'engager sur une plus longue période pour une cause collective dans le cadre de dispositifs existants ou ad hoc. Ainsi, le service civique pourrait y prendre une large part. Mais les jeunes pourraient également s'engager de type militaire ou être intégré à des dispositifs en faveur de l'insertion comme le service militaire volontaire (SMV), l'Epide (Etablissement pour l'insertion dans l'emploi) ou encore la réserve.
Quelle durée pour le tronc commun?
Le deuxième étage du SNU, la plus problématique, consisterait à brasser 800.000 jeunes environ d'une tranche d'âge de 18 à 21 ans par an dans "un tronc commun obligatoire", estiment-ils. Selon le quotidien "L'Opinion", la durée de ce regroupement pourrait durer une semaine avec un hébergement dans des internats. Les sénateurs estiment quant à eux que la durée minimum devrait être un mois. En février dernier, Emmanuel Macron avait évoqué un service avec "une partie obligatoire entre trois et six mois".
"Si la durée de cette séquence est trop courte, le dispositif ne parviendra pas à ses finalités mais si elle est trop longue, elle posera des problèmes matériels et nécessitera probablement d'indemniser les jeunes à un âge où ils peuvent être actifs ou ont des études à poursuivre".
Pour autant, l'hébergement poserait des questions juridiques. Selon Jean-Marie Bockel, le Premier ministre a indiqué avoir saisi le Conseil d'Etat sur le point de savoir s'il est nécessaire de réviser la constitution pour mettre en place le SNU". Se pose également la question de l'encadrement. "Les armées n'ont pas les moyens de l'assurer et ce n'est pas leur mission", a estimé l'ancien ministre, qui évalue le nombre d'encadrants entre 15.000 à 20.000. En tout cas, ce projet fera dans une premier temps l'objet d'une expérimentation.