La justice peut-elle être rendue par des robots ? Des chercheurs de l'University College London se sont penchés sur la question en développant une intelligence artificielle capable d'élaborer des décisions de justice. Ils ont analysé 584 affaires de la Cour européenne des droits de l'homme (CEDH), correspondant à trois articles de la Convention européenne des droits de l'homme : interdiction de la torture et des traitements inhumains ou dégradants (article 3), droit à un procès équitable (article 6) et enfin, droit au respect de la vie privée et familiale (article 8).

Dans 79% des cas, l'intelligence artificielle a rendu des jugements similaires à ceux des juges. Procédure, faits, circonstances... "Les jugements de la Cour ont une structure bien distincte, ce qui les rend particulièrement appropriés à l'analyse de texte", précisent les chercheurs dans leur rapport, publié sur le journal scientifique Peer J. L'équipe a établi des modèles, en comparant notamment les décisions finales aux articles invoqués ou aux types de preuves présentées. "C'était notre intention de révéler les modèles qui conduisent les décisions de justice", explique le scientifique Nikolaos Aletras à The Verge. Autre fait notable : les chercheurs ont remarqué que les juges de la CEDH privilégient des jugements aux cas par cas à une application stricte de la loi.

74.150 affaires en attente de jugement à la CEDH

Pour l'équipe de chercheurs, l'intelligence artificielle ne permet pas de remplacer les juges humains. Elle pourrait davantage être utilisée pour identifier "les affaires qui sont le plus susceptibles de constituer des violations", assure Nikolaos Aletras à The Verge. Et donc, établir un classement des affaires prioritaires à traiter, permettant un gain d'efficacité pour une CEDH toujours plus engorgée.

Alors que l'institution recevait 8.400 requêtes en 1999, elle en dénombrait 40.650 en 2015. Fin septembre, 74.150 affaires étaient encore en attente de jugement. "Les Cours utilisent déjà beaucoup d'outils informatiques d'analyse, et je pense qu'à l'avenir, l'intelligence artificielle pourra également être utile", affirme le chercheur. L'équipe de l'University College London aimerait désormais élargir sa base de données, avec une plus grande variété d'articles et d'affaires à analyser.