HSBC admet des "défaillances" de sa filiale suisse

LONDRES (Reuters) - La banque britannique HSBC a admis des "défaillances" de sa filiale suisse, dimanche, après des révélations de plusieurs journaux, dont Le Monde, sur un système d'évasion fiscale de grande ampleur mis en place dans les années 2000 au bénéfice de ses riches clients.

Selon Le Monde, qui a surnommé son enquête "SwissLeaks", HSBC Private Bank a accepté, voire encouragé, une "gigantesque fraude à l'échelle internationale" portant, pendant la seule période de novembre 2006 à mars 2007, sur la somme de "180,6 milliards d'euros qui auraient transité, à Genève, par les comptes de plus de 100 000 clients et de 20 000 sociétés offshore".

Le journal français explique avoir obtenu d'une source dont il préserve l'anonymat la totalité des données volées par Hervé Falciani, un ancien employé de HSBC Private Bank, et les avoir partagées avec une soixantaine de médias internationaux par l'intermédiaire de l'ICIJ, un consortium de journalistes d'investigation.

"Nous admettons et nous assumons la responsabilité des défaillances passées en matière de respect des règles ("compliance") et de procédures de contrôle", a réagi la banque britannique dans un communiqué.

HSBC y explique que sa filiale suisse n'a pas été totalement intégrée au groupe après son rachat, en 1999, et que par conséquent, les niveaux de mise en conformité ont été par la suite et de manière durable "significativement plus bas" que la norme.

D'après les informations publiées par Le Monde et, en Grande-Bretagne, par le Guardian, HSBC Private Bank aidait en particulier ses clients à échapper à certains impôts, comme la taxe européenne ESD, instituée en 2005, en dissimulant "leur argent derrière le paravent de structures offshore généralement basées au Panama ou dans les îles Vierges britanniques".

Elle les autorisait aussi à retirer régulièrement de grosses sommes d'argent en liquide, notamment en devises étrangères dont ils n'avaient pas l'usage en Suisse.

Dans son communiqué de quatre pages, HSBC met ces pratiques sur le compte du fonctionnement du système bancaire privé suisse, qui a longtemps cultivé le secret, "ce qui pourrait avoir eu pour conséquence qu'un certain nombre de clients pourraient ne pas avoir totalement respecté leurs obligations fiscales".

Elle ajoute que sa filiale suisse a subi ces dernières années une "transformation radicale" et que ces pratiques de fraude fiscale ne sont plus d'actualité.

Le nombre de comptes clients de HSBC Private Bank est passé de 30.412 en 2007 à 10.343 à la fin de l'année dernière, précise l'établissement britannique qui assure pleinement coopérer avec les autorités enquêtant sur ce sujet.

(Steve Slater; Tangi Salaün pour le service français)