Le Conseil d'Etat suspend la métropole Aix-Marseille
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La metropole aix-marseille-provence bloquee
© Christian Hartmann / Reuters
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MARSEILLE (Reuters) - Le Conseil d'Etat a suspendu vendredi deux arrêtés fixant le nombre et la répartition des sièges de la métropole Aix-Marseille-Provence, décision qui empêche l'entrée en fonction de la plus grande métropole de France, prévue le 1er janvier.
Le Conseil d'Etat a pris cette mesure dans l'attente d'une décision du Conseil constitutionnel, qui doit se prononcer avant fin février sur une question prioritaire de constitutionnalité (QPC) relative à une disposition législative fixant les règles de composition du conseil de la future métropole.
"En attendant la décision du Conseil constitutionnel et les suites qu'il conviendra de lui donner, le futur conseil de la métropole d'Aix-Marseille-Provence ne peut donc pas siéger et les groupements de communes qui existent aujourd'hui peuvent continuer à fonctionner", précise le Conseil d'Etat dans un communiqué.
Projet phare du gouvernement socialiste, la métropole Aix-Marseille-Provence est censée devenir la plus importante de France. Elle doit regrouper six intercommunalités sur un territoire de plus de 3.000 km2 et 1,8 million d'habitants.
"La métropole a vocation à être un formidable accélérateur de projets d'avenir pour conforter le potentiel économique de ce vaste territoire", avait rappelé jeudi à Marseille la ministre de la Décentralisation, Marylise Lebranchu, qualifiant "d'avancée historique" sa mise en place.
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Ce projet suscite cependant des divisions à l'intérieur même des partis politiques, les élus locaux se répartissant entre partisans et adversaires acharnés du projet à la fois dans les rangs du PS et du parti Les Républicains. L'élection du président de la métropole, le sénateur-maire de Marseille Jean-Claude Gaudin, s'était déroulée en novembre dans une ambiance houleuse.
La première séance du conseil métropolitain avait été programmée au 11 janvier pour accélérer la mise en place d'une métropole quatre fois plus étendue que le Grand Paris et six fois plus vaste que la métropole lyonnaise.
(Jean-François Rosnoblet, édité par Myriam Rivet)
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