Suspension de deux pesticides présumés tueurs d'abeilles
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Suspension de deux pesticides presumes tueurs d'abeilles
VASILY FEDOSENKO
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Suspension de deux pesticides presumes tueurs d'abeilles
VASILY FEDOSENKO
NICE (Reuters) - La commercialisation de deux pesticides agricoles contenant du sulfoxaflor, un principe actif soupçonné de tuer les abeilles, a été suspendue par le tribunal administratif de Nice, a-t-on appris vendredi auprès de la juridiction.
Dans son ordonnance du 23 novembre, le juge des référés, statuant après un recours de l'association Générations Futures, indique que le principe de précaution doit s'appliquer pour le "Closer" et le "Transform", fabriqués par Dow Agrosciences SAS dont le siège est à Valbonne.
Ces produits avaient pourtant reçu l'autorisation de mise sur le marché français de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses), le 27 septembre dernier.
Cette structure avait estimé qu'en l'état actuel des connaissances scientifiques l'un et l'autre ne présentaient "aucun danger pour la santé publique ou l'environnement".
Des arguments rejetés par le magistrat. Il n'y a pas d'"absence de certitude quant à l'inocuité" de ces deux produits phytopharmaceutiques, argumente-t-il notamment.
Il s'appuie en particulier sur des conclusions de l'Anses qui admettent "le caractère toxique du sulfoxaflor pour les abeilles compte tenu de sa fonction insecticde".
Pour le tribunal, rien ne garantit non plus son "utilisation exclusive et conforme par des professionnels (...) ni que les doses utilisées sans contrôle au moment de leur épandage ne présenteraient de danger pour les abeilles dont la population est déjà fragilisée".
Dow AgroSciences assure que les deux pesticides en question font partie de la famille des sulfoximines, dont la "durée de vie utilisée en faible quantité est réduite et ne présente pas de danger", n'appartenant aucunement aux néonicotinoïdes, contrairement à ce que dit l'association Générations Futures.
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DOW AGROSCIENCES FERA APPEL
"Un recours sera très prochainement formé devant le Conseil d'Etat", a annoncé le groupe dans un communiqué.
"Il est important de préciser que cette décision en référé ne reconnaît pas un risque relatif à ces produits. Le juge des référés a estimé qu'il existait un doute et pris cette décision en vertu d'une interprétation du principe de précaution, jusqu'à ce que le jugement soit rendu sur le fond du dossier."
L'autorisation de mise sur le marché avait suscité le scepticisme de Nicolas Hulot, ministre de la Transition écologique, et de Stéphane Travert, ministre de l'Agriculture, qui avaient "pris acte de la décision de l'Anses" tout en lui demandant, le 20 octobre dernier, d'indiquer au gouvernement dans les trois mois si de nouvelles données relatives aux risques du sulfoxaflor, reçues récemment par l'agence, étaient de nature à remettre en cause la décision.
Générations Futures s'est félicitée vendredi, dans un communiqué publié sur son site internet, de "cette première victoire qui va fournir un répit pour les pollinisateurs en général et les abeilles en particulier".
Le directeur de l'association, François Veillerette, dénonce à travers ce dossier "la gestion des homologations européennes des matières actives de pesticides accordées en l'absence de données pourtant essentielles sur la sécurité des produits, appelées données confirmatives, qui ne seront transmises que deux années plus tard".
Il en appelle aux ministres français concernés "pour agir vite sur cette question".
(Matthias Galante, édité par Yves Clarisse)
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