Pollution: Neuf pays membres rappelés à l'ordre par Bruxelles
reuters.com
Pollution: neuf pays membres rappeles a l'ordre par bruxelles
François Lenoir
American Airlines lève la suspension de ses vols aux États-Unis
Dépêches
reuters.com
Pollution: neuf pays membres rappeles a l'ordre par bruxelles
François Lenoir
BRUXELLES (Reuters) - La Commission européenne a sermonné mardi neuf pays, dont la France et l'Allemagne, au sujet de la qualité de l'air et averti qu'elle n'hésiterait plus à sanctionner les Etats membres coupables d'infraction aux règles sur la pollution.
La Commission estime que la pollution de l'air entraîne chaque année quelque 400.000 décès en Europe. Les objectifs qu'elle a fixés pour 2005 et 2010 ne sont toujours pas respectés par 23 des 28 pays membres.
A l'issue d'une réunion avec les ministres de l'Environnement de neuf pays membres exposés à des sanctions légales sur ce dossier, le commissaire européen à l'Environnement, Karmenu Vella, n'a pas caché qu'il perdait patience.
"Les dates butoir pour remplir les obligations légales sont depuis longtemps dépassées et certains disent que nous avons attendu trop longtemps. Mais nous ne pouvons pas repousser encore les échéances, je l'ai fait savoir très clairement aux ministres ce matin", a-t-il dit lors d'une conférence de presse.
Karmenu Vella a souligné que les normes de qualité de l'air ne seraient toujours pas respectées bien après 2020 sans nouvelles mesures.
"Au cours de nos échanges, il y a eu quelques suggestions positives, mais je dois dire qu'à première vue, elles n'étaient pas suffisamment nombreuses pour changer le tableau d'ensemble", a ajouté le commissaire chargé de l'Environnement.
L’actualité qui compte pour vous, chaque jour dans votre boîte mail.
LE GOUVERNEMENT FRANÇAIS DÉJÀ TANCÉ EN JUILLET
Les pays convoqués mardi à Bruxelles ont jusqu'à la semaine prochaine pour améliorer leurs propositions, a-t-il précisé.
La Commission peut saisir la Cour de justice de l'UE lorsque les pays membres enfreignent la législation européenne. La Pologne et la Bulgarie font déjà l'objet de poursuites pour des problèmes liés à la qualité de l'air.
Nicolas Hulot, qui représentait la France à Bruxelles, n'a pas annoncé de nouvelles mesures mais rappelé dans un communiqué que des dispositions avaient été prises dans le cadre du plan national de réduction des émissions de polluants atmosphériques, en mai 2017, et du Plan climat, dévoilé en juillet dernier.
Au nombre de ces mesures figurent notamment l'instauration d'une "prime à la conversion", permettant de remplacer de vieux véhicules par des modèles moins polluants, et la convergence des fiscalités de l'essence et du diesel.
En juillet 2017, le Conseil d'Etat avait déjà tancé le gouvernement français concernant des dépassements de seuils dans certaines zones, notamment Île-de-France, en Rhône-Alpes et en Provence-Alpes-Côte-d'Azur.
L'exécutif avait alors promis de présenter d'ici au 31 mars 2018 des plans spécifiques pour améliorer la qualité de l'air dans les territoires les plus touchés.
(Robert-Jan Bartunek avec Simon Carraud à Paris,; édité par Jean-Stéphane Brosse et Yves Clarisse)
reuters.com
