Echanges de piques au procès civil de Jérôme Kerviel
reuters.com
Echanges de piques au proces civil de jerome kerviel
© Charles Platiau / Reuters
American Airlines lève la suspension de ses vols aux États-Unis
Dépêches
reuters.com
Echanges de piques au proces civil de jerome kerviel
© Charles Platiau / Reuters
VERSAILLES, Yvelines (Reuters) - Le procès civil de Jérôme Kerviel s'est ouvert mercredi à la cour d'appel de Versailles sur une nouvelle bataille procédurale, qui a parfois tourné à l'échange de piques entre les avocats de l'ex-trader et ceux de la Société générale.
Les deux parties ont attendu l'après-midi pour entrer dans le vif du sujet, à savoir les responsabilités éventuelles des uns et des autres dans la perte de 4,9 milliards d'euros subie par la banque en 2008.
Auparavant, David Koubbi, qui mène la défense de Jérôme Kerviel, a demandé à entendre comme témoins trois des quatre avocats assis face à lui, un statut qui les aurait contraints de quitter la salle en attendant d'être appelés à la barre.
L'avocat de la Société générale Jean Veil a répliqué en accusant son confrère de pratiquer l'intimidation et menacé de déposer une plainte contre lui. Avant d'invoquer le secret professionnel pour rejeter cette demande.
Dans les échanges parfois vifs qui ont suivi, on a entendu un autre avocat de la Société générale, Jean Reinhart, demander à David Koubbi de se taire et promettre à son tour d'engager des poursuites.
L’actualité qui compte pour vous, chaque jour dans votre boîte mail.
Le président Patrick Wyon a finalement pris acte du refus des trois avocats de la banque et les débats ont ensuite porté sur le bien-fondé d'écouter l'intégralité de l'enregistrement clandestin d'une ancienne magistrate du parquet de Paris, dans lequel elle met en cause sa hiérarchie et la banque.
Déplorant la tournure des débats, l'avocat général a plusieurs fois pris la parole pour tenter de revenir au fond de cette affaire, vieille de huit ans.
"Il est temps d'avancer et de régler cette question", a-t-il dit.
Voilà toute la question soumise à la cour d'appel de Versailles : dans quelle mesure la banque est-elle, ou non, responsable du trou géant dans ses comptes ? Autrement dit, doit-elle régler au moins une partie de la note ?
AFFAIRE À TIROIRS
Jérôme Kerviel soutient que la banque avait connaissance de ses prises de risque sur les marchés - plusieurs dizaines de milliards d'euros - et les a couvertes pour finalement le présenter à l'opinion publique comme un coupable idéal.
La défense du géant bancaire affirme au contraire que les mécanismes de contrôle ont peut-être été pris en défaut mais que son ex-employé a agi seul, au mépris de toutes les règles, et doit donc en assumer les conséquences.
En première instance puis en appel, l'ancien opérateur de marché a été condamné à cinq ans de prison dont trois fermes et à verser à la Société générale l'équivalent de la totalité des pertes en guise de dommages-intérêts.
La Cour de cassation a confirmé en 2014 le volet pénal - la peine de prison - mais rejeté la somme demandée par la Société Générale, en lui reprochant d'avoir failli dans ses mécanismes de contrôle. D'où le procès de Versailles.
Le Conseil des prud'hommes de Paris a condamné la semaine dernière la Société générale à verser plus de 450.000 euros à son ex-courtier, licencié d'après lui "sans cause réelle ni sérieuse".
En janvier, le site Mediapart et le journal 20 Minutes ont publié l'enregistrement clandestin des propos de l'ancienne magistrate du parquet de Paris qui a suivi l'affaire Kerviel.
Selon des extraits de retranscriptions que David Koubbi a versés mercredi au dossier, Chantal de Leiris affirme que la Société générale connaissait les agissements de son ex-trader et qu'elle a "manipulé" l'enquête.
Se fondant sur des faits qu'elle présente comme nouveaux, la défense de Jérôme Kerviel réclame, dans une procédure distincte, une reprise du procès à zéro. La Cour de révision a décidé en mars dernier de reporter sa décision sur la question.
(Simon Carraud, édité par Yves Clarisse)
reuters.com
